Cette étude est une recherche de droit comparé sur l'un des problèmes qui se posent à propos du rôle que le juge est amené à jouer pour résoudre certains problèmes liés à la force obligatoire du contrat.Le sujet nous amène tout d'abord à étudier le pouvoir d'appréciation du juge dans la détermination des obligations des parties au contrat en confrontant deux approches, a priori distinctes, celle du système juridique français prônant une interprétation subjective des volontés et celle du système juridique marocain ou l'interprétation objective est de mise.En tous les cas, les abus générés par les clauses pénales ont poussé le législateur à habiliter le juge à réformer les clauses pénales manifestement excessives ou dérisoires. Une autre réforme, dix ans après, est venue renforcer le pouvoir d'office de révision du juge. Cette loi française de 1985 n'a pas d'équivalent en droit marocain par conséquent le juge marocain contrairement au juge français ne peut intervenir d'office pour modérer les clauses pénales manifestement excessives ou dérisoires. Concernant la théorie de l'imprévision, le droit marocain comme le droit français, adopte sur la question de la révision pour cause d'imprévision une position très classique.Enfin, l'étude comparative met au jour le rôle principal joué par le juge en matière de résolution du contrat. Le législateur impose au créancier qui souhaite obtenir la résolution la saisine obligatoire du juge. Pour faciliter la tâche du créancier, d'autres formes de résolution ont vu le jour avec la légalisation par le système français et marocain de la clause résolutoire avec laquelle le rôle du juge se ramène à constater la résolution et non la déclarer comme c'est le cas pour la résolution judiciaire. Or l'influence croissante des éléments objectifs tels la mauvaise foi, nous invitent à reconsidérer ce rôle primordial du juge qui tend à faire obstacle au jeu de la clause résolutoire en favorisant l'efficacité contractuelle.Si le juge français peut ainsi modifier « la chronologie de l'exécution » en violation du contrat. La conception classique du droit marocain maintient la rigueur de sa position même en présence des situations les plus aberrantes. / This study is a research of comparative law about one of the problems that arise concerning the role of the judge in resolving some problems related to the binding force of contracts.This topic leads us first to examining the judge's discretionary power in the determination of the parties' obligations by virtue of the contract by comparing two approaches, seemingly distinct from each other. One pertains to the French legal system favouring a subjective interpretation of wills. The other pertains to the Moroccan legal system where the objective interpretation is required.Anyway, the violations generated by the penal clauses made the legislator authorize the judge to reform the penal clauses that are manifestly excessive or derisory. Another reform came ten years later to reinforce the evaluation power of the judge. This 1985 French law has no equivalent in the Moroccan law. Therefore, the Moroccan judge, unlike the French one, cannot intervene to moderate the penal clauses that are manifestly excessive or derisory.Concerning the theory of frustration of purpose, the Moroccan law, like the French one, adopts a very classical position about the issue of revision for frustration of purpose.Finally, the comparative study reveals the principal role of the judge concerning the issue of contract dissolution. The legislator requires the creditor who wishes to obtain the dissolution to refer to the judge imperatively. In order to facilitate the task of the creditor, other forms of dissolution have been created by the French and Moroccan systems, mainly the dissolution clause by which the role of the judge is reduced to noticing the dissolution rather than declaring it, as is the case for judicial dissolution. Still, the growing influence of objective factors such as lack of good faith, make us reconsider the primary role of the judge which tends to impede the dissolution clause by favoring contractual efficiency.If the French judge may modify the execution chronology in contract violation, the classical conception of the Moroccan law maintains its strict position despite the most absurd situations.

L’imprévision est un thème à la frontière entre liberté contractuelle et justice contractuelle. Cependant, un nouveau regard peut être porté sur cette institution du droit des contrats grâce à la théorie des contrats relationnels développée par Ian R. Macneil ou encore à travers le contrat-coopération théorisé par Suzanne Lequette. Ces théories invitent à prendre en considération la valeur intrinsèque du lien contractuel et l’incomplétude du contrat. L’imprévision fait donc partie intégrante des contrats relationnels de par leur nature. La vocation première des contrats relationnels est de perdurer, obligeant les contractants à des normes de coopération et de flexibilité. Sous couvert de bonne foi, la relationnalité serait le fondement des changements de circonstances. Une étude comparative du régime des changements de circonstances apporte certaines précisions. Il semble exister deux approches des changements de circonstances, l’une restreinte aux modifications économiques et l’autre étendue, basée sur l’objectif ou le fondement contractuel. Une approche étendue de l’imprévision semble nécessaire dans les contrats relationnels. Enfin, les effets des changements de circonstances devraient donner priorité au maintien de la relation et à la norme de coopération en imposant une renégociation puis en permettant une adaptation judiciaire des termes de l’engagement. La résiliation, contraire à la nature des contrats relationnels, ne devrait intervenir qu’exceptionnellement. / Hardship is a topic at the border between contractual freedom and contractual justice. However, a new glance can be carried on this institution of contract law through the theory of relational contracts developed by Ian R. Macneil or the contrat-cooperation theorised by Suzanne Lequette. This theory invites to take into account the intrinsic value of the contractual link and the incompleteness of the contract. Imprévision thus forms integral part of the relational contracts from their nature. The primary purpose of the relational contrat is to continue, forcing the contractors to standards of cooperation and flexibility. According to good faith, the relationnality would be the foundation of changed of circumstances. A comparative study of the regime of changed of circumstances makes certain clarifications. There appear two approches of the changed of circumstances, one restricted based on economic modifications, and the second wide one, based on the purpose or foundation of the contract. Finally, the effects of the changed of circumstances should give priority to maintain the relation and the norm of cooperation by imposing renegotiation then by allowing judicial adaptation of the terms of the contract. Termination, contrary to the nature of relational contracts, should intervene only exceptionally.

La conception de la théorie de l’interprétation est constante. Elle repose sur une distinction entre les textes contractuels clairs et les textes contractuels ambigus. L’interprétation des textes ambigus relève du pouvoir souverain des juges du fond tandis que l’interprétation des textes clairs est considérée comme une dénaturation, cas d’ouverture à cassation. Toutefois, cette conception classique de la théorie de l’interprétation semble contestable. Les textes législatifs relatifs à cette théorie ne justifient pas le clivage entre les textes clairs et les textes ambigus, que nous proposons d’écarter au profit de l’admission de l’absoluité du pouvoir d’interprétation des juges du fond. Par ailleurs, l’opération d’interprétation des contrats est régie par les directives déclaratives, les directives protectrices de la partie faible et les directives complétives. Elle est marquée par l’emprise de l’équité sur l’interprétation complétive. L’ensemble des directives d’interprétation conduit à la mise en oeuvre de « l’équité subjective originelle », ou subsidiairement de « l’équité complétive », « subjective » par référence à la volonté contractuelle sinon « objective » en se fondant sur la conception raisonnable de la société. L’interprétation s’avère un processus au service de l’équité contractuelle. Elle contribue à la préservation de l’équité subjective contractuelle et conduit à défaut à l’élaboration d’une équité objective contractuelle. Différentes conceptions juridiques constituent des applications avérées de cette lecture de la théorie de l’interprétation, à savoir l’interdiction de détournement de la finalité d’un droit, l’abandon de l’acte ostensible simulé pour l’application de l’acte secret sincère et l’adjonction d’obligations à certains contrats. En parallèle, de nouvelles applications sont proposées. La théorie de l’interprétation peut constituer le complément de la notion de cause, le dénouement de la problématique de la révision pour imprévision et une technique de révision des contrats nés déséquilibrés. / The concept of the theory of interpretation has been always based on the distinction between the clear contractual texts and the ambiguous contractual texts. The ambiguous texts are interpreted freely by the judges on merits whereas the interpretation of the clear texts is considered as a denaturation and a cause to claim cassation. However, this classic concept of the theory of interpretation seams disputable. As the difference in the interpretation of the clear and ambiguous texts is not justified by legal texts, we suggest to drop out this distinction and to give the judges the absolute authority to interpret all texts. Besides, the interpretation of contracts is governed by three rules: the declaration of the real common intention of the contracting parties rather than paying attention to the literal meaning of the terms, the protection of the weak party and the completion of the intention of the parties. The interpretation theory leads to the application of the equity which prevails over the completion rules. The judges will initially ascertain the “original subjective equity”. If not applicable, they will then establish the “subjective completive equity” depending on the contractual will, or the “objective completive equity” based on the reasonable conception of the society. The interpretation theory favors the contractual equity. It contributes to preserve the subjective contractual equity and creates an objective contractual equity. Several legal concepts constitute a genuine application of our understanding of the theory of interpretation, such as the interdiction of using a contractual right contrary to the reason created for, the abandonment of the fake apparent act in order to apply the real unrevealed one, and the addition of obligations to some contracts. In parallel, new applications are suggested. The theory of interpretation may complete the notion of cause, handle the problem of the unforeseen circumstances and permit to revise the imbalanced contracts.