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Le Parlement à l'épreuve de l'Europe et de la Ve République /Fuchs-Cessot, Alice, January 2004 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Paris 1, 2001. Titre de soutenance : La construction européenne et la Ve République : l'abaissement du Parlement français. / En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 375-397.
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La réalisation du droit communautaire : essai sur le gouvernement juridique de la diversité /Porta, Jérôme, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 10, 2006. / Bibliogr. p. 851-899. Index.
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Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins /Zolynski, Célia. January 2007 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Paris 2, 2005. / Bibliogr. p. 375-437.
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La réglementation vitivinicole champenoise : une superposition de règles communautaires, nationales et locales /Diart-Boucher, Sylvie. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Reims, 2006.
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External relations law of the European community : legal reasoning and legal discourses /Holdgaard, Rass. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thesis Ph. D.--University of Copenhagen, 2005. / Bibliogr. p. [467]-494.
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Effet des traitements thermomécaniques sur les transformations displacives de l'aaliage Ti-NiKhelfaoui, Fadila Guénin, Gérard. January 2005 (has links)
Thèse doctorat : Génie des Matériaux : Villeurbanne, INSA : 2000. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. p. 129-142.
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Contribution à la compréhension des phénomènes de dissipation d'énergie dans les céramiques piézo-électriques de type PZT effets du dopage au potassium et au niobium /Bouzid, Abderrazak Fantozzi, Gilbert. January 2002 (has links)
Thèse de doctorat : Génie des matériaux : Villeurbanne, INSA : 2002. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. p.144-150.
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Les instances nationales dans la procédure communautaire en droit de la libre concurrence (règlement 1/2003)Carbonnaux, Camille Bracq, Stéphane January 2005 (has links) (PDF)
Mémoire de master recherche 2e année : Droit communautaire : Lille 2 : 2005. / Bibliogr. f. 86 - 105.
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Etude des phénomènes à l'origine du vieillissement des aciers pour emballage à "Ultra Bas Carbone" (ULC) apport du Pouvoir Thermo-Electrique à la caractérisation des états microstructuraux /Lavaire, Nicolas Merlin, Jacques January 2005 (has links)
Thèse doctorat : Génie des Matériaux : Villeurbanne, INSA : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr., 8 p.
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Etude du comportement anélastique des ferrites Mn-ZnKazemi, Shahab Fantozzi, Gilbert. January 2006 (has links)
Thèse doctorat : Génie des Matériaux : Villeurbanne, INSA : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. p. 148-151.
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