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Die kausale Erklärung überbedingter Erfolge im Strafrecht /Röh, Lars. January 1900 (has links)
Diss.--Rechts- und Staatswissenschaftliche Fakultät--Universität Bonn, 1993. / Bibliogr. p. 229-237.
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Le fait du créancier contractuel /André, Christophe, January 2002 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 1, 2000. / Bibliogr. p. 307-329. Index.
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Aspects actuels des liens entre les responsabilités civiles et pénaleRias, Nicolas Porchy-Simon, Stéphanie. January 2006 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 3 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.
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La responsabilité contractuelle du détenteur d'une chose corporelle appartenant à autrui /Bernheim-Desvaux, Sabine. January 2003 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 1, 2002. / Bibliogr. p. 437-478. Index.
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Sous-traitance et transport /Guignard, Laurent. January 2001 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Montpellier 1, 2001. / Bibliogr. p. 661-679. Index.
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Responsabilité civile et passagers maritimes /Pierronnet, François-Xavier. January 2004 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Nantes, 2004. / Bibliogr. p. 668-723. Index.
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Les armes de guerre et l'environnement naturel : essai d'étude juridique /Guillard, David. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Rouen, 2005. / Bibliogr. p. 367-374. Index.
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L'abus dans les contrats conclus entre professionnels : l'apport de l'analyse économique du contrat /Cathiard, Audrey. January 2006 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Cergy-Pontoise, 2004. / Bibliogr. p. 523-569. Index.
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Le principe de précaution : essai sur l'incidence de l'incertitude scientifique sur la décision et la responsabilité publiques /Gossement, Arnaud, January 2002 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit public--Paris 1, 2001. / En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 491-508. Index.
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La responsabilité civile en droit des affaires : des régimes spéciaux vers un droit commun /Ballot-Léna, Aurélie, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit privé--Paris 10, 2006. / En appendice, les principaux textes étudiés en vigueur au 15 avril 2008. Bibliogr. p. 505-533. Index.
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