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91

Das "Prinzip Verantwortung" als verfassungsstaatliches Rechtsprinzip rechtsphilosophische und verfassungsrechtliche Betrachtungen zur Verantwortungsethik von Hans Jonas /

Schubert, Jörg. January 1998 (has links)
Texte remanié de : Dissertation : ? : Universität Bayreuth : 1998. / Bibliogr. p. 335-344. Notes bibliogr.
92

Le principe de la responsabilité pénale personnelle réalité ou fiction? /

Vincent-Comte, Sandra Varinard, André. January 2005 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 3 : 2005. / titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.
93

La normalisation sociale et environnementale et les relations inter-entreprises

Arnal, Juliette Barreau, Jocelyne. Monnier, Jean-Marie. January 2008 (has links)
Thèse de doctorat : Sciences économiques : Rennes 2 : 2008.
94

Essai d'une nouvelle détermination des responsabilités des constructeurs en matière de risques du sol l'influence de la technique /

Ripert, Cécile Nicolas, Véronique. January 2008 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit privé : Toulon : 2008. / Titre provenant du cadre-titre. Bibliographie p. 399-424 . Index.
95

Les limites de la faute essai sur la détermination de l'obligation de moyens en matière médicale /

Kamkar, Caroline Callu, Marie-France. January 2007 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 3 : 2006. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. Index thématique.
96

La Pollution de la Moselle française contribution à une méthode de représentation cartographiquedel'évolution spatio-temporelle des différents types de pollution sur un e période décennales : 1965-1974 ; bilan synthétique de lapollution et comparaison des périodes 1965-1974 et 1965-1978 /

Bardelli, Alexandre. January 2008 (has links) (PDF)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Ecologie : Metz : 1981. / Titre provenant de l'écran-titre. Notes bibliographiques. Index.
97

La culpabilité dans la théorie de la responsabilité pénale

Saint-Gérand, Valérie Mayaud, Yves. January 2005 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 3 : 2000. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. p. 805-857. Notes bibliogr. en bas de page. Index.
98

Réduire la pollution ou réduire la production? : allocation des réductions d'émissions en présence d'effet d'apprentissage /

Doiron, Martin. January 2007 (has links) (PDF)
Thèse (M.A.)--Université Laval, 2007. / Bibliogr.: f. [51]. Publié aussi en version électronique dans la Collection Mémoires et thèses électroniques.
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Évaluation du dispositif d'enseignement des mathématiques au secondaire à l'école Olamen

Bourque, Jimmy. January 2000 (has links)
Thèses (M.A.)--Université de Sherbrooke (Canada), 2000. / Titre de l'écran-titre (visionné le 20 juin 2006). Publié aussi en version papier.
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Die Leitungshaftung in der französischen société à responsabilité (SARL) und in der deutschen Gesellschaft mit beschränkter Haftung (GmbH) : eine rechtsvergleichende Untersuchung /

Gros, Sébastien. January 2008 (has links)
Zugl.: Dresden, Techn. Universiẗat, Diss., 2008.

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