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71

Ethnoéthique à la Martinique : une analyse des discours locaux portant sur le rapport à la responsabilité en contexte postcolonial /

Gagnon, Susie. January 2008 (has links) (PDF)
Thèse (M.A.) -- Université Laval, 2008. / Bibliogr.: f. [150]-154. Publié aussi en version électronique dans la Collection Mémoires et thèses électroniques.
72

L'affirmation de l'action directe du tiers lésé en assurance de responsabilité /

Guérard-Kerhulu, Annick. January 1997 (has links)
Thèse (LL.M.)--Université Laval, 1997. / Bibliogr.: f. [158]-162. Publié aussi en version électronique.
73

La nature et la mise en oeuvre de l'obligation de défendre de l'assureur responsabilité au Québec /

Hudon, Isabelle. January 1996 (has links)
Thèse (L.L. M.)--Université Laval, 1996. / Comprend une table de jurisprudence. Bibliogr.: f. [127]-128. Publié aussi en version électronique.
74

La responsabilité civile du fait des bases de données /

Montero, Étienne. January 1998 (has links)
Texte remanié de: Th.--Droit--Louvain--Université Catholique, 1996. / Notes bibliogr. Bibliogr. p. 519-551.
75

Obligations "erga omnes" and international crimes : a theoretical inquiry into the implementation and enforcement of the international responsability of States /

De Hoogh, André. January 2001 (has links)
Th. doct.--Université de Nimègue, 1996. / Bibliogr. p. 424-444. Index.
76

La mise en danger : un concept fondateur d'un principe général de responsabilité : analyse de droit comparé /

Schamps, Geneviève. January 1998 (has links)
Texte remanié de: Th. Doct.--Droit--Louvain--Université catholique, 1997. / Bibliogr. p. 1013-1075. Index.
77

La responsabilité du fournisseur d'information en réseau /

Proal, Frédéric, January 1997 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Aix-Marseille. / Bibliogr. p. 561-586. Index.
78

Essai sur le rôle des juges civils et administratifs dans la prévention des dommages /

Grayot, Stéphanie, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Paris 1, 2006. / Bibliogr. p. 577-618. Index.
79

Responsabilités et réparation du dommage corporel des accidents sportifs

Siméon, Gwendoline Coudane, Henry January 2005 (has links) (PDF)
Reproduction de : Thèse d'exercice : Médecine : Nancy 1 : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre.
80

L'oeuvre créatrice de la jurisprudence en matière de responsabilité civile et d'assurance des constructeurs

Ngoungoure Mfenjou, Dorothée Penneau, Anne January 2007 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit privé : Lille 2 : 2007. / Titre provenant de la page de titre du document numérisé. Bibliogr. p. 243-271. Index.

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