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Ethnoéthique à la Martinique : une analyse des discours locaux portant sur le rapport à la responsabilité en contexte postcolonial /Gagnon, Susie. January 2008 (has links) (PDF)
Thèse (M.A.) -- Université Laval, 2008. / Bibliogr.: f. [150]-154. Publié aussi en version électronique dans la Collection Mémoires et thèses électroniques.
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L'affirmation de l'action directe du tiers lésé en assurance de responsabilité /Guérard-Kerhulu, Annick. January 1997 (has links)
Thèse (LL.M.)--Université Laval, 1997. / Bibliogr.: f. [158]-162. Publié aussi en version électronique.
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La nature et la mise en oeuvre de l'obligation de défendre de l'assureur responsabilité au Québec /Hudon, Isabelle. January 1996 (has links)
Thèse (L.L. M.)--Université Laval, 1996. / Comprend une table de jurisprudence. Bibliogr.: f. [127]-128. Publié aussi en version électronique.
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La responsabilité civile du fait des bases de données /Montero, Étienne. January 1998 (has links)
Texte remanié de: Th.--Droit--Louvain--Université Catholique, 1996. / Notes bibliogr. Bibliogr. p. 519-551.
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Obligations "erga omnes" and international crimes : a theoretical inquiry into the implementation and enforcement of the international responsability of States /De Hoogh, André. January 2001 (has links)
Th. doct.--Université de Nimègue, 1996. / Bibliogr. p. 424-444. Index.
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La mise en danger : un concept fondateur d'un principe général de responsabilité : analyse de droit comparé /Schamps, Geneviève. January 1998 (has links)
Texte remanié de: Th. Doct.--Droit--Louvain--Université catholique, 1997. / Bibliogr. p. 1013-1075. Index.
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La responsabilité du fournisseur d'information en réseau /Proal, Frédéric, January 1997 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Aix-Marseille. / Bibliogr. p. 561-586. Index.
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Essai sur le rôle des juges civils et administratifs dans la prévention des dommages /Grayot, Stéphanie, January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Paris 1, 2006. / Bibliogr. p. 577-618. Index.
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Responsabilités et réparation du dommage corporel des accidents sportifsSiméon, Gwendoline Coudane, Henry January 2005 (has links) (PDF)
Reproduction de : Thèse d'exercice : Médecine : Nancy 1 : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre.
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L'oeuvre créatrice de la jurisprudence en matière de responsabilité civile et d'assurance des constructeursNgoungoure Mfenjou, Dorothée Penneau, Anne January 2007 (has links)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit privé : Lille 2 : 2007. / Titre provenant de la page de titre du document numérisé. Bibliogr. p. 243-271. Index.
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