Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les échanges électroniques et l’environnement numérique participent à la globalisation et à la mondialisation de l’économie. Ils multiplient la dimension internationale dans les différends, tout en générant sans cesse de nouveaux problèmes juridiques. Des modes dématérialisés de règlement des conflits apparaissent afin de faire face à ce nouveau monde dont l’arbitrage dématérialisé. C’est un moyen de règlement des différends praticable dans son aspect technique, mais dans son aspect juridique, il soulève de nombreuses interrogations. Le fait que l’arbitrage dématérialisé, par sa nature, ne puisse pas satisfaire toutes les conditions de forme et de fond de l’arbitrage traditionnel et aussi le fait que la procédure arbitrale électronique présente des difficultés différentes de celles de l’arbitrage traditionnel en sont les principales manifestations. Dans une optique de recherche de solutions, sont confrontés les textes juridiques qui régissent les procédures arbitrales traditionnels à ceux qui régissent les procédures arbitrales dématérialisés. Se dégagent ainsi, les particularités et les spécificités de l’arbitrage dématérialisé qui est le mode alternatif de règlement des différends du commerce international en général, et électronique en particulier. / Electronic exchanges and the digital environment are part of globalization and the globalization of the economy. They multiply the international dimension in disputes, while continuously generating new legal problems. Dematerialized modes of resolving conflicts appear as facts to face up to this new world, including dematerialized arbitration.It is a means of resolving disputes which are practicable in its technical aspect, but in its legal aspect, it raises many questions. The fact that dematerialized arbitration by its nature can not satisfy all the formal and substantive requirements of traditional arbitration and also the fact that the electronic arbitral procedure presents the different difficulties of traditional arbitration. Events. In order to find solutions, the legal texts governing traditional arbitrary procedures are confronted with those governing dematerialized arbitration proceedings. The particularities and the specificities of dematerialized arbitration, which is the alternative mode of settlement of disputes in international trade in general and electronic in particular, emerge.

Nous étudions les liens entre commerce international et soutenabilité. D’un point de vue théorique, la soutenabilitéest l’application de la théorie utilitariste à la théorie du capital. La soutenabilité se définit par unegestion équitable des moyens du développement. Il s’agit de préserver un certain niveau de consommation etde richesse tout en développant l’équité inter- et intragénérationnelle sous la contrainte du niveau socialementdéfini de substituabilité en valeur monétire des composants de la richesse. Les gains à l’échange issus du commerceinternational doivent être épargnés et réinvestis dans la mesure où ils sont le fruit d’une réallocationdes ressources au sein du pays considéré. La nature du commerce international a également un impact sur lessentiers de développement. La présence de rendements d’échelle croissants dans la division internationale desprocessus productifs a également un impact sur la soutenabilité. Nous montrons la façon dont les incitationsvenant du commerce international ont un impact joint sur la gestion des dotations dans les pays riches enressources naturelles. Un commerce inter-industries dans les secteurs des biens intensifs en ressources naturellesest un signe probable d’un sentier de développement insoutenable. Nous proposons d’étudier les pays issus del’Union Soviétique pour mieux comprendre les interactions entre institutions et soutenabilité. l’Epargne NetteAjustée (ENA) en Russie évolue de concert avec celle des pays voisins, sans lien avec celle d’autre pays ayantune même dotation en ressources naturelles. Nous préconisons d’utiliser des études contrefactuelles pour évaluerles trajectoires de développement dans un contexte d’uncertitude sur les niveaux réels de richesse globale.L’ensemble de ces éléments nous conduit à revisiter les logiques d’intégration économique dans une optique desoutenabilité. / We endeavour to explore the many ways by which international trade has an impact on sustainability.From a theoretical perspective, sustainability is the application of the utilitarian theory of value on capitaltheory, used to define the interactions between human-being and their environment. We show how sustainabilitycan be understood as sound and equitable management of the means of development, preserving consumptionand wealth over time while fostering intragenerational and intergenerational equity and controlling for moneyvaluesubstitutability. We use Adjusted Net Savings (ANS) to assess how opening economies to trade altersdevelopment paths. We then show how international trade should lead to additional savings, as gains fromtrade resulting from resources reallocation should be reinvested and not consumed. We explore how the natureof trade impacts development paths, showing how increasing returns to scale in the international division of theproduction processes changes factor prices. This should lead to more gains from trade saved and reinvested.We investigate how institutions and trade incentives interact in hindering sustainable management of naturalcapital in resource abundant countries. We show how inter-industry trade in natural resources intensive goodsmight be a sign for unsustainable development paths. To better understand interactions between institutionsand sustainability, we suggest the dislocation of the Soviet Union as a natural experiment. We show how theevolution of ANS in the Russian Federation is closely correlated with the neighbouring countries, regardless ofresources abundance. Counterfactual studies should be used to monitor sustainable development in the wakeof uncertainty and scarce data on comprehensive wealth depreciation. Those elements lead us to conclude onthe necessity to reconsider the rationale for economic integration on sustainability lines.

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Cette thèse approfondit la compréhension de l'influence des liens socioculturels entre les pays sur le commerce international. Une littérature de plus en plus dense qui se base sur les déterminants classiques du commerce international, étudie le rôle qu'occupent les facteurs sociaux ou culturels dans les échanges commerciaux. Ces facteurs procurent des voies de commerce privilégiées soit par une réduction des coûts de commerce, soit par une amélioration des préférences bilatérales. Le premier chapitre propose une nouvelle approche à l'étude de l'impact de l'immigration sur le commerce en considérant le niveau de différentiation des produits. Ainsi, il est possible de conclure que l'immigration influence les préférences d'autant plus que les produits commercialisés sont différentiés. D'autre part, l'immigration a un impact sur les coûts de transaction représenté par une courbe sous forme de «U» inversé, avec plus d'intensité pour les produits de différentiation intermédiaire. Le deuxième chapitre se concentre sur l'effet de réseau produit par l'immigration sur le commerce. Cette recherche prend en compte des éléments provenant de la littérature qui aborde les interactions sociales. L'existence et l'impact possible sur le commerce international de ces interactions sont vérifiés. De part le regroupement de la notion d'interaction sociale avec le commerce, les résultats obtenus sont plus robustes que ceux fourni par la littérature reliant immigration et commerce. Le troisième et le quatrième chapitre traitent de l'échange culturel pour désigner de manière approximative la proximité culturelle entre les pays. Le troisième chapitre recherche les déterminants du commerce culturel. De plus, il évalue la part de la proximité culturelle que ce commerce capture et l'impact que ceci a sur le commerce international. Cette nouvelle mesure d'affinité culturelle a l'avantage de pouvoir étudier la relation entre un grand nombre de pays et ce pour une longue durée. En outre, elle permet de présenter les variations de la proximité culturelle entre différents pays dans le temps. Le quatrième chapitre décrit la distribution spatiale de l'industrie culturelle en France et les implications que ceci a sur les exportations. Cette industrie s'avère être très concentrée sur le territoire Français et les estimations économétriques mettent en évidence un important effet d'entraînement entre les départements pour les exportations.