Thesis (Ph. D. in Economics)--Vanderbilt University, Aug. 2005. / Title from title screen. Includes bibliographical references.

Th.--Droit--Aix-Marseille, 1980. / Bibliogr. 565-602.

Texte remanié de: Diss.--University of British Columbia, [ca 1995]. / Bibliogr. p. 575-579. Index.

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Please read the abstract in the front section of this document / Dissertation (MSc (Mathematics))--University of Pretoria, 2005. / Mathematics and Applied Mathematics / unrestricted

La pratique sportive est aujourd’hui soumise à une grande diversité de règles d'origines différentes qui dessinent des ordres juridiques distincts, privés et publics : des ordres juridiques d'État et des ordres juridiques du sport dont les relations prennent fréquemment les traits d'un « pluralisme juridique positif organisé ». En effet, la lex sportiva ou le droit de sport peut être définie comme étant l'ensemble des règles qui régissent les droits et les obligations des sportifs. Il porte notamment sur les règlements sportifs des différentes fédérations sportives, le dopage, les règles de transfert de joueurs. De même ce droit tend à résoudre les différents litiges qui peuvent en en découler. Le litige peut être définie comme étant un différend ou désaccord entre deux parties, physiques ou morales, dont les unes contestent aux autres d’être « titulaires d’un droit à l’exercice duquel elles prétendent ». Le désaccord entre les parties du litige, peut naitre d’un contrat ou d’une situation de fait. Ces parties vont d’abord essayer de résoudre leur différend à l’amiable, à défaut d’accord, le litige sera soumis à un Tribunal qui va le trancher. On rencontre les litiges dans tous les domaines, civil, commercial, administratif, sportif… Ce dernier secteur, à savoir le secteur du Sport ou plus précisément les conflits en matière de sport, qui sont de diverses natures et dont le règlement exige le recours à des instances spécialisées en la matière et l’application des textes propres à ce type de litiges, constitue le principal objet de recherche de ce travail. Les différends en matière de Sport, peuvent se résoudre devant les tribunaux de droit commun. Mais, l'inadaptation de ces derniers à des litiges nécessitant des compétences « techniques particulières qui doivent compte tenu de la brièveté d'une carrière, être réglés rapidement, a entraîné le recours – de plus en plus fréquent – aux modes alternatifs de règlement des conflits ». Contrairement aux autres litiges, qui ont une situation contrastée, la situation des litiges sportifs est claire, transparente, et originale. Pour cela, et pour répondre à leurs besoins spécifiques, les organismes sportifs, ont créé et développé des règles législatives propres qui assurent leur fonctionnement, et ont constitué des instances qui assurent la bonne application des règles qu’elles ont édictées. Les conflits Sportifs sont donc réglés par des règlements et des statuts particuliers et spécialisés en matière du sport, qui permettent aux parties à un litige d’aboutir à des solutions pratiques et satisfaisantes. On peut dire que la régularisation de l’activité sportive peut se faire de manière autonome et échapper aux pouvoirs publics, à l’ordre étatique. Les Règlements Sportifs sont donc, des Règlements autonomes et suprêmes vis-à-vis des législations de l’Etat. En effet, la création de ces règlements spécifiques, a entrainé la création des instances juridictionnelles spécialisées compétentes à régler les conflits des organismes sportifs, et qui fonctionnent conformément à leur pouvoir réglementaire. En examinant les règlements d’Arbitrage qui gouvernent les organismes sportifs, on peut se rendre compte qu’ils comprennent des dispositions spécifiques déterminant la compétence des Instances Arbitrales par rapport à la notion de Sport. Avec la croissance et la prospérité des échanges commerciaux à l’échelle internationale, l’Arbitrage s’est révélé être le recours préféré en matière de transaction internationale. De là, et devant l’internationalisation et la complexité des litiges, les législations et les jurisprudences internes des Etats, ont reconnu et consacré la pratique de l’Arbitrage. / Sports practice today is subject to a wide variety of rules of different origins that draw separate legal orders, private and public: state legal orders and sports legal orders whose relations often take the form of a "positive organized legal pluralism. Lex sportiva or the right to sport can be defined as the set of rules that govern the rights and obligations of athletes. It deals in particular with the sports regulations of the various sports federations, the doping, the rules of transfer of players. Litigation can be defined as a dispute or disagreement between two parties, physical or moral, some of which dispute the others to be "holders of a right to the exercise of which they claim". Disagreement between the parties to the dispute may arise from a contract or a factual situation. These parties will first try to resolve their dispute amicably, if they can’t achieve an agreement, the dispute will be submitted to a court that will decide. We find litigation in all areas, civil, commercial, administrative, sports. The sport sector, or more specifically the sports conflicts, which are of various kinds and whose regulation requires the use of specialized bodies in the field and the application of texts specific to this type of sport. Disputes and conflicts constitute the main object of research of this work. Sports disputes can be resolved in ordinary courts. However, the inadequacy of the latter in disputes requiring specific technical skills which must be taken into account in the shortness of a career, to be settled rapidly, has led to the recourse - more and more frequently - to alternative methods of settlement of disputes conflicts. Unlike other disputes, which have a contrasting situation, the situation of sports disputes is clear, transparent, and original. To do this, and to meet their specific needs, sports organizations have created and developed specific legislative rules that ensure their functioning, and have constituted bodies that ensure the proper application of the rules they have enacted. Sporting conflicts are therefore regulated by special rules and statutes and specialized sports, which allow the parties to a dispute to lead to practical and satisfactory solutions. It can be said that the regularization of sports activity can be done autonomously and escape the public authorities, the state order. The Sports Regulations are therefore autonomous and supreme regulations with regard to the state legislations. The creation of these specific regulations, has led to the creation of specialized jurisdictional bodies competent to settle conflicts of sports organizations, and which operate in accordance with their regulatory power. In reviewing the Arbitration Rules governing sports organizations, it can be seen that they include specific provisions determining the jurisdiction of the Arbitral Instances in relation to the concept of Sport. With the growth and prosperity of international trade, arbitration has proven to be the preferred international transaction. Hence, and in the face of internationalization and the complexity of litigation, the domestic laws and jurisprudences of States have recognized and sanctioned the practice of arbitration.

Le commerce international a connu une expansion remarquable dans le monde depuis quelques décennies. Or, face au caractère inadapté de la justice étatique à résoudre les litiges inhérents à cette activité qui transcende les limites géographiques, il fallait nécessairement concevoir un mode juridictionnel adéquat, qui soit à même de régir ces litiges en vue de respecter l’impératif de célérité, principe gouvernant toutes les relations commerciales. C’est ainsi que l’arbitrage, en tant que mode privé de règlement de certaines catégories de litiges par un tribunal arbitral auquel les parties confient la mission de les juger, en vertu d’une convention d’arbitrage, a posé un jalon significatif, en se manifestant comme le mode normal de règlement des litiges inhérents au commerce international. Et c’est précisément la prééminence de l’arbitrage en la matière qui a fait qu’une grande importance a été accordée à sa réglementation juridique par les Nations Unies. Dans ce cadre, la Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International (CNUDCI) fut investie de la mission d’élaborer une loi-type pour l’arbitrage commercial international, qui puisse représenter un mode souple d’harmonisation internationale du Droit de l’arbitrage. Cette loi a vu le jour en 1985 et fut amendée en 2006. L’objectif de cette thèse consiste à déterminer la portée précise de la contribution de la loi-type de la CNUDCI à la mondialisation du Droit de l’arbitrage et à proposer des perspectives d’évolution pour ladite loi en vue d’une mondialisation plus efficiente du Droit de l’arbitrage. / International trade has grown remarkably around the world in recent decades. This has led to an exponential increase in the number of disputes duly established in this field. However, due to the inadequacy of State justice to resolve the disputes inherent to this activity which transcends geographical boundaries, it was necessary to devise an adequate means of dispute resolution capable of regulating these disputes while respecting the imperative of celerity which represents a principle governing all commercial relations. Thus arbitration, as a private means of resolution of certain categories of disputes by an arbitral tribunal to which the parties entrust the task of judging them by virtue of an arbitration agreement, has set a significant milestone, by manifesting itself as the regular mode of settlement of disputes inherent to international trade. And it is precisely the pre-eminence of arbitration in this area that has led the United Nations to give a great importance to its legal regulation. In this context, the United Nations Commission on International Trade Law (UNCITRAL) was entrusted with the task of elaborating a Model Law on international commercial arbitration, which would represent a flexible mode of international harmonization inherent to arbitration Law. This law came into being in 1985 and was amended in 2006. The aim of this thesis lies in determining the precise scope of the contribution of UNCITRAL model law to the globalization of arbitration Law and to propose prospects of evolution to the above mentionned law, which may lead to a more efficient globalization of arbitration Law.

L'arbitrage commercial est un mode de règlement de différends qui présente des avantages et qui permet d'obtenir une solution alternative qui offre, en théorie, l'avantage d'une justice plus rapide, moins onéreuse et surtout plus discrète. Il faut citer aussi la recherche, par le recours à l'arbitrage, d'un juge plus qualifié. Or, on constate, parfois, que la procédure arbitrale se juridictionnalise et se juridiciarise. Ainsi si la volonté des parties reste déterminante à plusieurs niveaux : (choix de l'arbitre, choix du droit applicable, choix de la procédure etc.), il arrive un moment où l'une des parties se voit obligée de faire appel à la justice étatique pour apposer à la sentence arbitrale le sceau de la force exécutoire reconnu au jugement.Sur le plan pratique, l'exécution est l'étape la plus importante de l'arbitrage car elle est la mesure de l'efficacité de cette institution, elle est aussi un moment paradoxal sur le plan théorique. Œuvre d'un juge privé, la sentence arbitrale est confrontée aux ordres juridiques étatiques.Cette phase ultime de la procédure arbitrale est le plus souvent spontanée. Les statistiques diverses s'accordent à reconnaitre que dans la plus grande majorité des cas 90% à 95% des sentences arbitrales sont exécutées sans difficultés.Pour les 5 ou 10% restants, il est nécessaire d'avoir recours à la force coercitive des Etats dans lesquels l'exécution est poursuivie et, à cet égard, les conventions facilitant la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères, en l'occurrence celle de New York du 10Juin 1958 ratifiée par 135 pays, a joué et joue encore un rôle fondamental.De ce fait le passage du volontaire au forcé s'avère indispensable chaque fois que l'une des parties refuse de se soumettre à la décision de l'arbitre.Il nous parait très utile d'aborder, primo dans un chapitre préliminaire les conventions internationales ainsi que les instruments internationaux facultatifs facilitant l'exécution des sentences arbitrales, secundo les techniques conditions et effets de la mise en exécution de la sentence arbitrale, tertio les obstacles que cette dernière peut rencontrer au niveau de son exécution, ce qui nous amène à poser les questions suivantes :Quel est le rôle joué par les conventions internationales pour faciliter la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales internationales ?Le recours aux juridictions étatiques pour l'exequatur, peut-il remettre en cause la finalité principale du choix de l'arbitrage comme mode alternatif ?Peut-on alors douter ou remettre en cause l'aspect volontaire ou spontané dans l'exécution de la sentence arbitrale ?Et enfin quels sont les écueils que l'on pourra rencontrer au niveau de ce stade de la procédure arbitrale qu'est l'exécution de la sentence ? / Efficiency of execution of the Arbitration Awards in Arab countries

This thesis aims to examine whether a merger arbitrage strategy is able to generate market neutral alpha in the Nordic region. Similar studies of merger arbitrage strategies in both the US and Australian market find market neutral alpha. To investigate the viability of such a strategy, we developed a “Merger arbitrage portfolio” which invests in 55 deals during 2003-2017 in the Nordic equity capital market. Our findings provide strong support that a merger arbitrage strategy is market neutral, even in times of financial turmoil. An excess return is recorded, however, when estimating the portfolio with the Market Model we find no statistically significant alpha. The results are affected by large outliers. We conclude that our version of the merger arbitrage strategy is not an optimal investment in terms of its Sharpe Ratio, compared to an index using a similar strategy and the stock market.