L’environnement national et international dans lequel évolue le droit bancaire impose à la banque d’adopter une nouvelle vision de son métier et de ses missions. Lorsque la banque exerce ses activités, des considérations autres que son intérêt privé et la rentabilité de ses affaires doivent désormais être prises en compte. La crise bancaire et financière de l’année 2008 a fortement accéléré les mutations de la matière allant dans ce sens, en faisant peser sur le banquier de nouvelles missions imprégnées de considérations d’ordre moral, social et économique. Ces missions imposent au banquier inéluctablement de renoncer à son attachement aux principes traditionnels du droit bancaire qui ont longtemps guidé son action et constitué, pour lui, les repères généraux dans l’exercice de son métier. À travers un certain nombre d’illustrations, notre thèse tend à mesurer l’impact de ces missions sur les principes traditionnels du droit bancaire. La métamorphose de ces principes se révèle bien avancée. Ainsi, le banquier se trouve dans une position délicate entre ses vieux repères et ses nouvelles missions. La complexité croissante de la matière accentuée par l’inflation des textes et l’absence de vision d’ensemble rendent difficile la recherche de nouveaux principes fondamentaux en la matière. / The national and international environment of the banking law requires the bank to adopt a new vision of its business and its missions. Nowadays, when the bank operates, considerations other than its private interest and the profitability of its business must now be considered. The banking and financial crisis of 2008 has greatly accelerated mutations in this direction, by imposing on the banker new missions related to moral, social and economic. These missions require the banker inevitably to abandon its commitment to the traditional benchmarks in the exercise of his profession. Through a number of illustrations, this thesis tends to measure the impact of these missions on traditional principles of banking law. The metamorphosis of these principles appears well advanced. Thus, the banker is in a delicate position between its old landmarks and its new missions. The increasing complexity of the matte is accented by text material inflation and the lack of overall vision, that makes it difficult to search new fundamental principles.

Ce travail doctoral propose une analyse de la standardisation des systèmes d’information (SI) au sein d’un groupe bancaire de dimension internationale. L’objectif est d’apporter des éléments de réponses à la problématique suivante : quels sont les principes de déploiement et les impacts d’une stratégie de standardisation des SI bancaires ? L’étude du cas du Crédit Agricole et dix-huit de ses filiales nous permet d’interpréter cette stratégie de standardisation des systèmes d’information comme un phénomène complexe et non linéaire. Les filiales étant autonomes juridiquement et opérationnellement, la démarche étudiée consiste à analyser le déploiement (gouvernance des SI, phénomènes d’isomorphisme), les conséquences organisationnelles entre la maison-mère et les filiales (apprentissage, routines organisationnelles) mais également les gains stratégiques attendus au niveau du groupe dans sa globalité (économies, interopérabilité, innovation). Au final, si cette stratégie se présente à première vue sous une forme d’impacts organisationnels simples, nous démontrons au travers de cette recherche que la standardisation des SI bancaires est une articulation bouclée complexe entre les niveaux de la stratégie, de la politique de standardisation et de l’organisation quotidienne. Nous montrons que cette complexité peut se gérer. / This doctoral work proposes an analysis of the standardization of information systems within an international banking group. The objective is to provide elements of answers to the following problematic: what are the principles of deployment and the impacts of a strategy of standardization of banking IS? The case study of Credit Agricole and eighteen of its subsidiaries allows us to interpret this strategy of information systems standardization as a complex and non-linear phenomenon. Since the subsidiaries are legally and operationally autonomous, the approach studied consists in analyzing the deployment (IS governance, isomorphism phenomenon), the organizational consequences between the parent company and the subsidiaries (learning, organizational routines) but also expected strategic gains at the the group as a whole (savings, interoperability, innovation). In the end, if this strategy appears at first glance in a form of simple organizational impacts, we demonstrate through this research that the standardization of banking IS is a complex looped articulation between the levels of the strategy, the standardization policy and the daily organization. We show that this complexity can be managed.

L'évaluation de l'endogénéité monétaire révèle les arrangements complexes qui forment une structure bancaire et sa capacité à créer de l'argent grâce au crédit. À cet égard, les principales caractéristiques de l'approche post-keynésienne structuraliste de l'endogénéité monétaire sont les suivantes : (i) l'argent est principalement créé sur le marché du crédit; et (ii) les autorités monétaires imposent certaines limites à la création de crédit, mais elles ne déterminent pas entièrement le processus. La demande de monnaie et la préférence de liquidité des agents (banques, entreprises et consommateurs) sont les forces sous-jacentes qui soutiennent ces deux attributs. La thèse étudie ce qui a déterminé l'offre de monnaie de crédit au Brésil et comment la politique monétaire a limité ce processus après l'adoption du régime de ciblage de l'inflation en 1999. Nous décrivons d'abord les caractéristiques intrinsèques de l'offre de monnaie dans une économie de production monétaire en abordant la théorie structuraliste post-keynésienne sur le sujet. Par la suite, nous nous concentrons sur la pensée académique dominante actuelle qui guide la formulation de politiques monétaires pour de nombreuses banques centrales de près de trois décennies, à savoir le Nouveau Consensus en Macroéconomie (NCM), et d'évaluer ses divergences à l'approche post-keynésienne. Nous soulignons ensuite le vaste débat que la crise financière 2007-2009 a suscité entre les théoriciens, en soulignant la vision alternative post-keynésienne de la politique monétaire et du crédit et des cycles économiques. Après l'argumentation théorique, les objectifs et instruments de la politique monétaire brésilienne sont étudiés afin de recueillir les éléments les plus importants qui contraindront la création de crédit par les banques. Enfin, nous éclairons la voie de l'offre de crédit au Brésil de 1999 à 2016, où les changements du système financier et du bilan des banques sont analysés. Nous estimons finalement un modèle dynamique des données du panel et un modèle de VECM utilisant des données des bilans des cinquante plus grandes banques dans le pays pour la période sous enquête. On constate donc des preuves que l'offre de monnaie a une relation ascendante avec le taux d'intérêt, et, par conséquent, il est ni horizontale ni verticale, mais plutôt répondre à la préférence pour la liquidité des banques. Ainsi, la thèse contribue à la construction d'une discussion plus précise de l'endogénéité de l'offre de monnaie au Brésil, en élargissant la compréhension des restrictions au système bancaire par la politique monétaire. / The evaluation of money endogeneity reveals the complex arrangements that form a banking structure and its ability to create money through credit. In this regard, the key features of the Post-Keynesian structuralist approach of money supply are : (i) money is mostly created in the credit market ; and (ii) monetary authorities impose some limits to credit creation, however, they do not entirely determine its process. Hereof, both money demand and liquidity preference of agents (banks, firms and consumers) are the underlying forces that sustain these two attributes. The thesis investigates what has determined credit money supply in Brazil and how monetary policy has bounded this process after the adoption of the inflation targeting regime in 1999. We, first, outline the intrinsic characteristics of money supply in a monetary economy of production by addressing the Post-Keynesian structuralist theory on the subject. Thereafter, we focus on the current dominant academic thinking that guides the formulation of monetary policies for numerous Central Banks by almost three decades, i.e. the New Consensus in Macroeconomics (NCM), and assess its divergences to the Post-Keynesian approach. Following, we highlight the extensive debate that the 2007-2009 financial crisis brought among theorists, pointing to the alternative Post-Keynesian view of both monetary policy and credit and business cycles. After the theoretical argumentation, Brazilian monetary policy objectives and instruments are investigated in order to gather the most important elements that shall constraint bank’s credit money creation. Finally, we enlighten the path of credit supply in Brazil from 1999 to 2016, where both the changes in the financial system and in the balance sheet of banks are analyzed. We ultimately estimate a dynamic panel data model and a VECM model using data from the balance sheets of the fifty largest banks in the country for the period under investigation. We thus find evidences that the money supply has an ascending relation with the interest rate, and, therefore, it is neither horizontal nor vertical, but rather, respond to the liquidity preference of banks. Hence, the thesis contributes to the construction of a more accurate discussion of the endogeneity of money supply in Brazil, widening the understanding of the imposed restrictions of monetary policy to the banking system.

La détention et l'usage des instruments de paiement se sont considérablement développés dans les pays industrialisés. Le succès des cartes de paiement peut s'expliquer par la présence de systèmes de paiement interbancaires, comme "Visa" ou "MasterCard", organisant les interactions entre la banque du porteur, l'émetteur, et la banque du commerçant, l'acquéreur. Cette thèse s'intéresse à un mécanisme d'allocation des coûts particulier pratiqué par les plates-formes de paiement: les interchanges. On appelle "interchange" la subvention versée par la banque du commerçant à la banque du porteur à chaque fois qu'un consommateur utilise sa carte de paiement. En faisant baisser le prix payé par le consommateur pour une transaction, les interchanges contribuent à encourager l'usage des cartes de paiement au détriment des espèces. La thèse s'articule autour de deux problématiques. La première problématique concerne l'effet des interchanges sur les investissements des acteurs des systèmes de paiement par carte. La seconde problématique traite de l'impact des interchanges sur la substitution entre la carte de paiement et les espèces. Dans le premier chapitre de la thèse, nous effectuons une analyse empirique de l'industrie des cartes de paiement en France et en Europe. Dans le second chapitre de la thèse, nous construisons un modèle théorique destiné à présenter les résultats de la littérature sur les interchanges. Dans le troisième chapitre, nous abordons la question de l'influence des interchanges sur les investissements des banques pour améliorer la qualité du service de paiement, et sur les investissements des commerçants pour contourner la plate-forme, en émettant des cartes privatives. Dans le quatrième chapitre de la thèse, nous traitons de l'impact des interchanges sur les mécanismes de substitution entre la carte et les espèces.

Les technologies de la collaboration suscitent de nombreuses études sur la façon de concevoir et de développer des systèmes de Travail Coopératif Assisté par Ordinateur (TCAO). Néanmoins, les recherches relatives au pilotage du processus d'implémentation des outils de TCAO, dans le monde industriel, ne sont pas nombreuses. L'approche techno-centrée, valable pour les applications individuelles à des fins purement techniques, semble en décalage dans le cas de l'implémentation de ces outils où l'humain, l'organisation et la technologie doivent trouver un équilibre. Plusieurs auteurs ont décrit les problèmes rencontrés, d'autres ont proposé des approches sur la problématique de l'amélioration du processus d'implémentation. Une méthode abordable pour des non spécialistes du domaine reste nécessaire à proposer. Le but de ce travail est de mettre au point une méthode de pilotage du processus d'implémentation. Par ailleurs, la plupart des travaux se base sur une logique de conception alors que nous nous positionnons sur une logique d'acquisition et d'intégration des applications de TCAO, dans le domaine industriel. L'intérêt académique de cette recherche réside ainsi dans la nouveauté qu'elle propose en matière méthodologique. Notre contribution académique dans le domaine, est celle d'une proposition de méthode de pilotage sous forme de tableaux de bord. Basée sur les concepts Agile, notre méthode, dite « par grignotage » propose un suivi par étape. Chaque étape représente la gestion locale d'indicateurs d'implémentation regroupés en fonction d'un item (facteur de succès) issu des résultats connus de l'état de l'art et de ceux produits par des expérimentations menées sur une période de 3 ans au sein d'une grande banque régionale.

Lorsqu'une entreprise est capable de prévoir ses échéances de manière à les faire correspondre exactement à ses prévisions d'encaissements la gestion de la trésorerie est optimale. En effet, les coûts pourront être réduits au minimum puisqu'elle n'aura ni besoin de détenir des actifs liquides de faible rendement en trésorerie, ni de disposer d'un fonds de roulement pléthorique. Toutefois, les prévisions sont dans la réalité, incertaines. En associant aux prévisions de trésorerie une probabilité, soit en date, soit en montant, ou les deux, les responsables peuvent estimer le risque d'insolvabilité technique et en déduire une marge de sécurité. Cette marge de sécurité se compose d'un volant de liquidités et du fonds de roulement. La valeur du fonds de roulement et le niveau de l'encaisse sont interdépendants. Une entreprise qui finance en totalité ses actifs circulants nets des dettes d'exploitation par des capitaux à long terme aura moins besoin de liquidités que si elle les avait financés avec du crédit à court terme, supposé instable par nature. Le choix des moyens de financement des actifs circulants et la part des actifs liquides à maintenir sont étroitement liés. Selon la conception classique le volume des fonds permanents affectés au financement de l'actif circulant conditionne la liquidité de l'entreprise : le fonds de roulement est l'expression de cette liquidité. Or, plus l'immobilisation de fonds est importante et moins l'affaire est rentable, toutes choses égales par ailleurs. De même, plus l'encaisse détenue est forte plus la sécurité de l'entreprise est assurée, mais le rendement des actifs en est affaibli d'autant. L'objectif du responsable financier est donc de définir un équilibre entre liquidité et rentabilité. Ainsi, pour accroître sa marge de sécurité une entreprise ne peut qu'augmenter la proportion de son encaisse, ou allonger la durée de son endettement. Ces deux actions affectent la rentabilité de l'entreprise. Cette conception traditionnelle aboutit au niveau de la gestion de la trésorerie à rechercher un équilibre optimum gage de solvabilité. Equilibre financier, d'une part, entre les emplois et les ressources dont le fonds de roulement est le critère essentiel d'analyse. Equilibre monétaire, d'autre part, entre les flux d'entrée et de sortie de liquidités dont l'encaisse est la garantie. En fait, le problème de la gestion de la trésorerie se pose en d'autres termes. Contrairement à l'opinion courante l'objectif de rentabilité ne s'oppose pas au maintien de la liquidité. L'optimum réside dans l'amélioration conjointe de la sécurité et du profit, contenu même d'une politique de trésorerie. La politique de trésorerie concilie les contraintes de sécurité et de rentabilité en minimisant le volume de l'actif monétaire. Une entreprise dont l'encaisse fluctue en permanence légèrement autour de zéro indique, toutes choses égales par ailleurs, que les responsables : maîtrisent les flux de liquidités, réaffectent efficacement le cash-flow dans des emplois rentables, apprécient au plus juste leurs besoins de financement, négocient au mieux leurs conditions de banque. Sans disparaître totalement l'incertitude relative aux encaissements et aux décaissements peut et doit être sérieusement réduite et ne justifie plus, en tout état de cause, la détention d'un « matelas » de liquidités. La connaissance du comportement des flux monétaires qui transitent par l'entreprise, c'est-à-dire des variations du solde bancaire, est avant tout un problème d'information. La recherche de cette information est à la portée de toutes les firmes. Les crédits bancaires de « dépannage » - escompte et découverts - viennent éventuellement pour une faible part et un temps très court, corriger les erreurs de prévision relatives à la synchronisation des entrées et des sorties de fonds. L'utilisation rationnelle de ces concours nécessite une attention toute particulière de façon à les adapter aux besoins, compte tenu des conditions de banque. La politique de trésorerie doit en outre se préoccuper de la rentabilité des activités, gage de la liquidité à terme. L'activité de l'entreprise remet quotidiennement en question sa solvabilité. La maîtrise de la trésorerie passe non seulement par le contrôle des variations du solde bancaire mais aussi par la surveillance des faits générateurs des flux monétaires : l'investissement et son financement, la formation et l'affectation des flux de liquidités, le contrôle de la variation de la valeur de la monnaie. La littérature économique donne la place essentielle au critère de rentabilité dans la politique financière. La solvabilité n'apparaît que comme un « sous-problème » que l'on tente de résoudre séparément. Or, la recherche et le maintien de la liquidité du patrimoine est en réalité l'objectif prioritaire qui englobe celui de rentabilité. Cette évidence ne devient véritable contrainte que dans les périodes de rareté et de cherté de l'argent. Ainsi, toutes les préoccupations financières qui découlent elles-mêmes du fonctionnement de l'entreprise se rattachent à la nécessaire « liquidité ». L'impératif de rentabilité a pour origine le coût de détention des capitaux. Tout emploi implique une immobilisation de fonds, propres ou empruntés, pour une durée plus ou moins longue. Or toute immobilisation de fonds entraîne des coûts : coûts explicites chaque fois que l'entreprise doit assurer la rémunération des apporteurs de capitaux et coûts d'opportunité correspondants au produit que l'entreprise aurait pu tirer de l'emploi alternatif. L'activité d'entreprise ne se justifie que si elle dégage de ses emplois des ressources suffisantes pour couvrir ses coûts. Autrement dit, la rentabilité est la condition de la liquidité de l'entreprise. Rentabilité et liquidité varient dans le même sens. Ni la détention de liquidités importantes, ni un fonds de roulement positif ne sont une garantie de sécurité. Etre solvable signifie contrôler dans tous ses aspects l'évolution de la situation financière et se traduit par une maximisation simultanée de la rentabilité et de la liquidité. Ainsi la gestion optimale de la trésorerie des entreprises nous conduit à une synthèse de tous les problèmes financiers qui se posent à la firme. Cette vision globale de l'activité financière conduit à une approche système de la trésorerie qui se décline en une action conjoncturelle, dont l'objectif est de maintenir le solde bancaire le plus proche de zéro par la maîtrise des flux d'entrée et de sortie de fonds et une action structurelle, dont l'objectif est de contrôler le potentiel de reconstitution des liquidités du patrimoine de l'entreprise par la maîtrise de la formation et de l'affectation du flux de liquidité.

Les changements qui caractérisent le secteur bancaire belge par le processus des fusions-acquisitions constituent un point de départ de notre recherche. Cet environnement mouvant dans lequel se situent les banques, est contraignant et les force à chercher de nouveaux modes d’adaptations sur tous les plans, technique, gestionnaire, organisationnel et humain. Cette recherche s’est consacrée à une réflexion sur la normalisation des organisations et à l’étude de la problématique de la normalisation comme instrument de régulation. En particulier, il s’agit de s’interroger sur les mécanismes d’ajustements tels que la normalisation et la régulation d’une organisation issue d’une fusion bancaire. Nous nous intéressons principalement aux ajustements relatifs aux pratiques de gestion des ressources humaines et aux transformations des cultures organisationnelles. Ainsi, l’objectif principal que nous nous étions assigné dans cette étude consistait à appréhender le processus de transformation du système de gestion des ressources humaines et de cerner les mutations de la culture d’une entreprise, inscrite dans une problématique de modernisation et de changement organisationnel. Il s’agissait, en particulier, d’étudier en profondeur le cas la C.G.E.R. et la Générale de Banque, ayant fusionnées en vue de la création d’une entité unique : la Fortis Banque et de s’interroger sur les rôles de normalisation et de régulation qu’avait cette dernière. Nous nous sommes attachés, tout d’abord dans la première partie, à expliciter l’histoire de deux banques – C.G.E.R. et Générale de Banque – ayant donné naissance à Fortis Banque. Nous avons essayé de mettre en exergue les différentes étapes de leur développement depuis leur origine jusqu’à leur fusion, en reprenant les grands événements ayant jalonné leur histoire et ayant joué, directement ou indirectement, un rôle dans leur transformation au fil du temps : les évolutions économiques, les transformations socio-organisationnelles, les réformes structurelles, les modifications au sein du top management, les périodes de crises, les tentatives de réforme qui s’y sont succédées, les routines de comportement qui s’y sont cristallisées, etc. Et pour compléter cette perspective historique, nous avons mobilisé concepts et théories développés dans d’autres champs notamment la théorie des représentations sociales, l’approche par les normes. Nous avons souhaité montrer l’utilité des recherches sur les représentations sociales et les normes sociales pour le management interculturel. De point de vue empirique ou le plan d’application, cette étude a permis de savoir de quelle manière les représentations collectives propres à chacune des deux organisations étudiées se comparaient. La mise en commun de ces deux banques fusionnées a révélé des différences majeures dans leur contexte et dans leur fonctionnement interne, ce qui laissait présager d’entrée en jeu, une intégration difficile. D’abord, afin de rendre compte des perceptions des acteurs par rapport à des pratiques de gestion (dont la GRH), nous avons défini un ensemble de questions qui portent sur les représentations que les individus sont amenés à exprimer au sujet du rôle de la gestion des ressources humaines aux travers un ensemble de dimensions. Ces dernières sont rapportées à plusieurs rôles assignés à la GRH : rôle stratégique et d’innovation, rôle de médiation normative, rôle de maintien des règles et rôle de soutien des personnes. Nos résultats ont mis en exergue un écart entre les trois catégories de sujets retenues - Ex-C.G.E.R., Ex-Générale de Banque et Nouveaux Fortis -, dans leurs représentations sociales des pratiques de gestion des ressources humaines et ont montré l’existence dans l’entreprise des sous-groupes, aux pratiques hétérogènes. Étant donné que c’est la diversité des individus dans l’organisation qui nous a intéressée, nous avons jugé préférable que le regroupement entre ces individus se fasse en fonction de leur communauté de représentation. L'objectif consistait en la compréhension différentielle conjointe des représentations des acteurs. En effet, l’étude a fait ressortir les représentations ambivalentes des acteurs concernés face au changement mis en œuvre au sein de la banque étudiée.

Le contrat de prêt est fondamentalement marqué par la confiance. Cependant, celle-ci ne peut se confondre avec de la crédulité. Le prêteur est donc celui qui, avant d'accorder un crédit, recherche si le demandeur de crédit, entreprise ou particulier, pourra et voudra rembourser ce crédit. En d'autres termes, le banquier va rechercher s'il est digne de confiance, s'il est digne de crédit. Bien évidemment, au cours du temps le banquier a su développer des techniques aptes à évaluer cette dignité. Reste qu'aujourd'hui nous sommes loin du temps où il faisait appel aux sens pour accorder un crédit. Cela était sans doute possible dans un temps où les demandeurs de crédit étaient peu nombreux, cela ne l'est plus aujourd'hui avec une distribution du crédit en masse. Face à ce phénomène, et afin d'assurer la rapidité des transactions et la sécurité du crédit, le banquier a donc développé des techniques d'évaluation de la dignité basées sur l'usage de l'outil informatique...

Cette thèse se propose d'opérer une comparaison des crises anglaise de 1866 et thaïlandaise de 1997. Elle s'inscrit dans une démarche comparative initiée par une série de travaux récents visant à étudier et à comparer les crises financières sur la longue durée. Elle se compose de deux parties : la première est consacrée à la crise anglaise de 1866 tandis que la seconde traite de la crise thaïlandaise de 1997. Dans un but de mise en perspective de cette double analyse, une conclusion reprend les éléments des deux parties en organisant une comparaison selon des thèmes communs aux deux crises. La crise anglaise de 1866 résulte d'un choc institutionnel, initié en 1856 et achevé en 1862, constitué par l'assouplissement brutal des conditions d'établissement des entreprises anglaises, avec notamment l'instauration de la responsabilité limitée. Dans le cas de la crise thaïlandaise de 1997, le choc institutionnel est, à partir de 1990, l'application d'une réglementation différenciée du crédit aux sociétés financières et aux banques commerciales. La thèse identifie ainsi une séquence spécifique de crise financière : un choc institutionnel provoque une dynamique divergente entre les sociétés financières et les banques commerciales, les premières connaissant une crise de solvabilité, et les secondes une crise de liquidité.

Les études empiriques sur le coût social des paiements s'accordent à dire que les espèces sont l'instrument de paiement le plus coûteux pour la société. Les banques centrales et commerciales ont mis en œuvre diverses stratégies pour réduire à la fois la détention et l'usage du cash dans les paiements. Parmi celles-ci on retrouve une catégorie de stratégies dites non-tarifaires telles que l'amélioration du système de division monétaire (SDM) et le changement de la technologie de fabrication des espèces. Toutefois, l'efficacité réelle de ces stratégies est sujette à débat. Cette thèse contribue à ce champ d'étude à travers la détermination des divisions monétaires optimales et le rapport coût-efficacité des SDM. Elle permet de mieux comprendre les implications à la fois du comportement de paiement, de la technologie de fabrication et de la structure du SDM sur la distribution des transactions en espèces dans l'économie et sur le coût social des espèces. Tout d'abord, nous relâchons certaines hypothèses restrictives dans la comparaison de l'efficacité des SDM en se basant sur une distribution empirique des transactions en espèces réalisée en France. Ensuite, nous mettons en cause une pensée largement répandue selon laquelle les SDM efficaces réduisent le coût social des paiements et on établit par ailleurs aussi que les solutions de paiement efficaces en termes du principe de moindre effort peuvent être plus coûteuses pour la banque centrale. On propose un cadre original pour mesurer le bénéfice de l'adoption d'une nouvelle technologie de fabrication des espèces et, enfin, on compare le coût social de deux SDM en simulant une version aboutie des modèles de search.