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L’expérience communale en Mauritanie : une approche analytique et critique

Doussou, Mohamed 01 April 2019 (has links)
En Mauritanie la décentralisation a connue plusieurs phases. La première qui date de la période coloniale s’est prolongée jusqu’après l’indépendance du pays en 1960. La seconde qui est poste coloniale est celle du début de la décennie quatre vingt avec le texte de base en la matière, régissant l’organisation et le fonctionnement des communes en l’occurrence l’ordonnance n° 87‐289 du 20 octobre 1987 abrogeant et remplaçant l’ordonnance n° 86‐134 du 13 août 1986.En effet durant cette période, l’expérience communale en Mauritanie oscille entre, le mimétisme juridique et institutionnel suivant le model métropolitain français et une réelle volonté de l’Etat d’initié sa propre politique de décentralisation conformément aux enjeux du développement. Force est de constater cependant qu’il y’a des limites aux systèmes mis en places (model Français et model proprement Mauritanien) du fait de l’inadaptabilité pour le premier qui n’est pas fait pour la Mauritanie et donc ne tenant pas compte les paramètres sociaux culturelles du peuple et pour le second qui a péché par manque de réalisme lors la mise en oeuvre de la politique de décentralisation.Néanmoins, l’espoir de voir la Mauritanie parvenir à une véritable décentralisation, avec des collectivités territoriales qui s’administrent plus ou moins librement avec autonomie réelle de gestion pour générer leurs propre développement , est permis avec la réorganisation administrative qui fait de la région une entité décentralisée à travers la loi constitutionnelle référendaire n°2017-021 du 15 août 2017 portant révision de certaines dispositions de la constitution du 20 juillet 1991 et ses textes modificatifs. / In Mauritania decentralization has gone through several phases. The first that dates from the colonial period continued until after the country's independence in 1960. The second one, post colonial is that of the early eighties with the basic text in the matter, governing the organization and functioning of the municipalities, in this case Ordinance 87-289 of October 20, 1987, repealing and replacing Order No. 86-134 of August 13, 1986. During this period, the communal experience in Mauritania oscillates between, legal and institutional mimicry according to the French metropolitan model and a real desire of the state to initiate its own decentralization policy in line with the challenges of the development. It must be noted, however, that there are limits to the systems put in place (French model and model properly Mauritanian) because of the inadaptability for the first that is not made for Mauritania and therefore does not take into account the cultural social parameters of the people and for the second that sinned by lack of realism in the implementation of the decentralization policy. Nevertheless, hope that Mauritania will achieve true decentralization, with local authorities which are more or less freely administered with real autonomy of management to generate their own development, is allowed with the administrative reorganization that makesof the region a decentralized entity through the constitutional referendum law n ° 2017-021 of 15 August 2017 revising certain provisions of the Constitution of 20 July 1991 and its modifying texts.
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Transformation de la gouverne hospitalière : décentralisation et prix internes dans l'univers médical

St-Hilaire, Carole January 2002 (has links)
Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.
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Fundamentos político-jurídicos para la descentralización fiscal en pos del desarrollo local en Cuba / Fondements juridico-politiques de la décentralisation fiscale à Cuba en vue du développement local

Diaz Legón, Orestes Jesús 11 April 2017 (has links)
Le doctorant n'a pas souhaité fournir ces informations. / Le doctorant n'a pas souhaité fournir ces informations.
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Essays on decentralization in developing countries / Essais sur la décentralisation dans les pays en développement

Caldeira, Emilie 24 October 2011 (has links)
Cette thèse en quatre parties aborde différents aspects de la décentralisation dans les pays en développement. Après avoir introduit notre travail et passé en revue la littérature sur ce thème(chapitre 1), nous nous attachons à étudier l'existence et la nature des interactions horizontales entre les gouvernements locaux dans un contexte de faibles ressources budgétaires et d'absence de démocratie locale (respectivement, chapitres 2 et 3). Nous analysons ensuite les relations verticales entre le gouvernement central et les gouvernements locaux, plus précisément, les effets et les déterminants de l’allocation des transferts intergouvernementaux (respectivement,chapitres 4 et 5). Enfin, nous déterminons l’impact final de la décentralisation sur l’accès des populations locales aux services de base (chapitre 6). / To improve the efficiency of the public sector, a decentralization process has been engaged in a large number of developing countries. This thesis, in four parts, analyzes various aspects of decentralization in developing countries. Part 1, which consists in a review of literature, studies the expected theoretical effects of decentralization, examines their relevance in the particular context of developing countries and, draws up a critical assessment of empirical studies evaluating the existence of such effects (chapter 1). Part 2 focuses on the relevance of an essential argument in favor of decentralization, largely ignored in studies on developing countries: the "competition principle". More precisely, we analyze the existence of strategic interactions between local governments in a context of weak fiscal resources (case of Benin, chapter 2) and in the absence of local democracy (case of China, chapter 3). Part 3 relates to the vertical relationship between the central government and local governments. In particular, we focus on the effect of central fiscal transfers on the level of local own-Revenue in Benin (chapter 4) and on the determinants of the allocation of fiscal transfers between local governments in Senegal (chapter 5). Finally, in part 4, we determine the average and distributional impacts of decentralization on the access to basic services by local population (chapter 6).
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Décentralisation et performance des services de prise en charge des personnes vivant avec le VIH/SIDA dans les pays à faibles ressources : l'expérience du Cameroun / Decentralization and performance of HIV care services for people living with HIV/AIDS in low income countries : the Cameroonian experience

Boyer, Sylvie 15 July 2010 (has links)
L’objectif d’accès universel aux traitements antirétroviraux (ARV), adopté officiellement en 2006 par les Etats membres des Nations Unies, implique la décentralisation de la prise en charge de l’infection à VIH au niveau des districts de santé et l’accessibilité économique des services de santé et traitements pour les ménages touchés par la maladie. Les enjeux posés par les politiques de passage à l’échelle de l’accès aux ARV dans les pays à faibles ressources ont ainsi conduit récemment à un regain d’intérêt pour la recherche opérationnelle, et redonné une actualité particulière à l’évaluation en profondeur des processus de décentralisation, en fournissant un angle d’analyse de cette politique jusqu’à présent inexploré par l’économie appliquée. Intégrée au sein d’un programme concerté de recherche conduit au Cameroun, cette thèse cherche à évaluer la performance de cette politique, notamment du point de vue de l’efficacité des services VIH et de leur accessibilité économique pour les ménages. La première partie de la thèse est consacrée à l’analyse des relations entre décentralisation de l’offre de soins pour l’infection à VIH et efficacité des services délivrés. Les analyses, réalisées à partir de modèles de régression multi-niveaux, montrent que les services VIH décentralisés obtiennent d’aussi bons résultats que les services centralisés, voire même de meilleurs résultats pour certains critères, tels que l’observance et la qualité de vie mentale. Elles mettent également en évidence que les caractéristiques de l’offre de soins, dont notamment la disponibilité en ressources humaines qualifiées et la charge de travail des personnels soignants, jouent un rôle non négligeable dans l’explication des différences observées dans la performance des services.La seconde partie s’intéresse à l’analyse de l’accessibilité économique des soins et traitements de l’infection à VIH. L’analyse des déterminants de l’accès au traitement antirétroviral révèle l’existence d’inégalités d’accès liées à la fois à des facteurs socio-économiques et à des facteurs structurels. Les résultats montrent également que les coûts directs de la maladie sont considérables au regard des ressources des ménages, que leur distribution est régressive par rapport aux revenus et que de multiples facteurs socio-économiques limitent l’efficacité de la prise en charge.L’expérience du Cameroun montre la faisabilité et la pertinence, au regard des objectifs de la lutte contre le VIH, d’une stratégie de diffusion du traitement par antirétroviraux s’appuyant sur une décentralisation de l’offre de soins, sous réserve toutefois que les systèmes de santé soient renforcés, notamment en termes de ressources humaines, et que des réformes innovantes du financement de la santé soient entreprises, réduisant, de façon substantielle, les paiements directs à la charge des populations. / In order to reach the largest population throughout the whole territory of a country, scaling-up access to ART requires both the decentralization of HIV care from central to more local services at the district level, together with care and antiretroviral treatment being economically accessible for households affected by HIV/AIDS. The recent issues raised by ART scaling-up policies in low income countries have led to a revival of interest in operational research and provide the opportunity for an in-depth assessment of decentralization policies from a point of view hitherto unexplored in applied economics.The present thesis work, which forms part of a large programme of operational research conducted in Cameroon, aimed to assess the performance of the decentralization policy in the field of HIV, particularly in terms of services’ effectiveness and economic accessibility for households.The first part of the thesis was dedicated to the assessment of the relationships between decentralization of the healthcare delivery for HIV care and the effectiveness of the services provided. Using multilevel regression models, the analysis showed that decentralized services at the district level not only achieved outcomes as good as those in centralized services, but performed even better for certain outcomes such as adherence to ART and mental health related quality of life. The results also highlighted that healthcare supply characteristics, including in particular the availability of qualified human resources and the workload of health professionals, played a significant role in explaining the differences observed inservices performance.The second part of the thesis dealt with the economic accessibility of care and treatment for HIV infection. The analysis of the determinants of access to ART highlighted inequalities in access related both to socio-economic and structural factors. Results also showed that the direct costs of the illness are considerable compared to households’ resources, that their distribution in terms of income is regressive and that numerous socio-economic factors limited HIV care effectiveness.With respect to the objectives of the global fight against HIV/AIDS, the Cameroonian experience shows the feasibility and pertinence of implementing an ART scaling-up strategy based on the decentralization of the health care supply. However this can only be fully effective if the health system as a whole is strengthened, especially in terms of human resources, and if strong financing reforms are implemented in order to substantially reduce out-of-pocket payments for affected households.
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Les métamorphoses de la souveraineté

Mortier,, Pauline 14 September 2011 (has links) (PDF)
Depuis Jean Bodin, la souveraineté a été théorisée comme un pouvoir absolu appartenant à l'Etat et au pouvoir royal. La souveraineté en droit français est exercée par l'Etat-Nation en raison du lien indéfectible et historique imposé entre la Nation et l'Etat. Aujourd'hui, ce constat est modifié puisque l'exercice de la souveraineté nationale ne passe plus seulement par la souveraineté de l'Etat. La Nation et l'Etat s'intègrent dans un monde fragmenté, sur fond de mondialisation, de difficultés économiques, et environnementales. La Nation perdure malgré les crises, les tensions et les communautarismes. Si sur le plan interne, elle reste souvent confrontée à des contestations, elle retrouve tout son intérêt sur le plan externe, lorsqu'il s'agit d'être comparé aux autres Nations. L'Etat s'adapte sur le plan interne en mettant en oeuvre la décentralisation pour être plus proche de ses ressortissants, et sur le plan externe, en participant à la construction européenne. L'Etat est contraint d'accepter la concurrence. Il est à la fois acteur et spectateur de l'évolution de sa souveraineté. La construction européenne apporte une expérimentation véritable de souveraineté partagée. Elle met en oeuvre un partage des compétences de souveraineté entre les Etats et l'Union, qui au fil du temps, prend de l'importance, allant jusqu'à toucher les compétences régaliennes des Etats. Elle fait douter de l'utilité du concept de souveraineté. Le processus de décentralisation apporte quant à lui une diffusion du pouvoir dans l'Etat. Il ne remet pas en cause la souveraineté en tant que telle, mais bien plutôt sa définition absolue. Le concept de souveraineté est donc plus relatif, et sa pertinence est contestée. Néanmoins, si la qualification du pouvoir de l'Etat ne peut plus entrer totalement dans les critères absolus dégagés par J. Bodin, ce pouvoir continue toutefois d'être spécifique. Pour l'Etat, l'enjeu reste la conservation de sa place dans l'ordre mondial, principalement sous l'angle de la puissance démocratique, reposant sur la souveraineté nationale.
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Une décentralisation en kit : analyse des trajectoires des politiques de régionalisation et de décentralisation dans la construction de l'État au Chili (1964-1996)

Gutiérrez Ruiz, Carolina 19 November 2010 (has links) (PDF)
Cette thèse retrace les trajectoires des politiques de régionalisation et de décentralisation au Chili ainsi que celles de leurs promoteurs/médiateurs. Ce faisant, elle montre que ces acteurs, constituant une " communauté réformatrice ", agissent en réseau. Cette communauté devra non seulement imprégner l'administration pour agir sur elle mais elle devra aussi s'adapter et ajuster ses idées, révélant ainsi la fragilité d'un certain nombre de mécanismes institutionnels tant au niveau national qu'international, en particulier ceux relatifs à la coopération
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Dynamiques périurbaines à l'épreuve de la décentralisation : l'expérience de la commune de Kalabancoro au Mali / Periurban dynamics to the test of decentralization : the example of the municipality of Kalabancoro in Mali

Kouma, Mamadou 09 March 2017 (has links)
Cette thèse s’inscrit dans le cadre des interrogations sur les mutations et les recompositions des villes africaines, confrontées à l’urbanisation de leurs périphéries au moment de la mise en œuvre des politiques de décentralisation. Symbole des conflits d’appropriation foncière et des recompositions territoriales qui secouent les communes mitoyennes de Bamako, la commune de Kalabancoro a été notre terrain de recherche sur la base de caractéristiques spécifiques : pressions démographique et foncière, fragmentation du territoire de la commune et les problèmes de gestion qui en découlent, présence d’une cohorte d’acteurs, conditions fiscales moins contraignantes qui favorisent l’installation de nouveaux commerces.Par ailleurs, les investissements privés et publics y sont importants. En partenariat avec des promoteurs privés, l’État entend résorber ses besoins fonciers sur le territoire de Kalabancoro à travers la construction de logements sociaux et d’autres édifices publics. Ces projets obéissent à des orientations politiques dont l’exécution est rendue difficile par la multiplicité des intérêts en jeu. Outre ces difficultés, les services de l’État doivent arbitrer des conflits entre les acteurs impliqués dans la gestion du territoire et de ses fragmentsEn somme, il s’agit dans ce travail de questionner les modalités de formation des périmètres communaux, en mettant en débat la décentralisation, ses contours et ses effets sur l’urbanisation de la périphérie bamakoise ; mais aussi d’identifier les acteurs situés à différentes échelles territoriales, analyser leurs rôles dans la transformation du territoire à travers leurs relations et interrelations. / I propose to question the modalities of establishment of communal territories, by debating decentralization, its contours and its effects on the urbanization of Bamako's periphery; but also to identify the actors located at different territorial scales, to analyze their roles in the transformation of the territory according their relations and interrelations.
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Collaboration Within and Between Firms in a Supply Chain / Collaboration entre entreprises et entreprises Dans une chaîne d'approvisionnement

Rezaee Vessal, Sara 18 July 2017 (has links)
La qualité de la collaboration au sein et entre les entreprises dans une chaîne d'approvisionnement est l'une des principales préoccupations étudiées dans la gestion de la chaîne d'approvisionnement et la littérature économique. Il existe de nombreuses forces qui affectent le niveau de collaboration dans différents contextes hiérarchiques: la collaboration au sein des entreprises (au niveau de l'équipe (groupe)) et entre les entreprises (au niveau de l'entreprise) (Drago and Turnbull, 1988; Siemsen, Balasubramanian, and Roth, 2007). La collaboration et la communication au sein des entreprises et entre les entreprises sont étudiées dans des publications antérieures sous différents aspects et par des méthodes analytiques (Gibbons, 2005) et non analytiques (Mortensen and Neeley, 2012). Cette thèse se concentre sur la collaboration et la coopération entre les différentes parties, soit dans une entreprise, soit entre différentes entreprises dans une chaîne d'approvisionnement, dans différents contextes.Ce travail est compose du trois chapitres. Dans le premier chapitre, je discute de la conception des incitations, spécifiquement dans le contexte du développement du produit et de la manière dont les différents types de collaboration affectent la composition optimale de l'équipe dans la conception d'un produit. Dans le second chapitre, je me concentre sur la collaboration d'un fournisseur et de différents détaillants pour améliorer la durabilité d'une chaîne d'approvisionnement en termes d'amélioration du bien-être socialtour en réduisant. Dans le dernier chapitre, je considère la collaboration entre un fournisseur et différents acheteurs. L'objectif principal de ce chapitre est d'étudier la sous-traitance des acheteurs par rapport à la décision d'approvisionnement dans une chaîne d'approvisionnement en présence d'apprentissage par action par les acteurs, compte tenu de l'effet de la concurrence sur le marché. / The quality of collaboration within and between firms in a supply chain is one of the main concerns which is studied in supply chain management and economics literature. There are many forces that affect the level of collaboration in different hierarchical settings: collaboration within firms (in team (group) level) and between firms (in firm level) (Drago and Turnbull, 1988; Siemsen, Balasubramanian, and Roth, 2007). Collaboration and communication within firms and between firms is studied in previous literature from different aspects and through analytical (Gibbons, 2005) and non-analytical methods (Mortensen and Neeley, 2012). This dissertation focuses on collaboration and cooperation between different parties, either within a firm or among different firms in a supply chain, in different contexts.This thesis consists of three chapters. In the first chapter, I discuss incentive design specifically in the context of product development and how different types of collaboration affect optimal team composition in designing a product. In the second chapter, I focus on collaboration among a supplier and different retailers to improve sustainability in a supply chain in terms of improving social welfare by lowering waste in the supply chain. In the last chapter, I consider the collaboration among a supplier and different buyers. The main purpose of this chapter is to study buyers' outsourcing versus in-sourcing decision in a supply chain in the presence of learning-by-doing by players, considering the effect of competition in the market.
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Essai sur la notion de déconcentration en droit administratif

De Bruycker, Philippe 01 January 1995 (has links)
Pas de résumé / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished

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