Le droit international autorise-t-il le recours à la force dans un but démocratique ? La pratique des Etats et des organisations internationales depuis 1945 a-t-elle faire émerger une règle consacrant un droit d’intervention armée démocratique ? La problématique de l’ingérence armée démocratique associe dans les relations internationales droit –puissance – idéologie. Si les Etats, en dépit de l’interdiction du recours à la force posée par la Charte des Nations Unies, ont très souvent montré une certaine réticence à se soumettre au droit international, il faut reconnaître que la pratique de ceux-ci, très incohérente, sélective et arbitraire, en ce qui concerne l’ingérence démocratique armée, s’est majoritairement située en dehors de la règle de droit. Aussi bien durant la période bipolaire que post bipolaire, l’interprétation particulière de la règle de droit international ne traduit que l’expression d’une instrumentalisation de ladite règle au profit de l’idéologie et de la puissance. Même les pratiques des Nations Unies et des autres organisations internationales ne peuvent permettre d’établir un constat de l’existence d’une règle de droit international favorable au renversement militaire d’un régime non démocratique, ou encore favorable à l’usage de la force pour promouvoir, instaurer, maintenir, et rétablir un régime démocratique. La pratique en cette matière n’est que circonstancielle, rarissime, inconstante et incohérente. Le droit international depuis 1945 ne reconnaît pas un droit d’ingérence armée démocratique malgré l’émergence de plus en plus prégnante d’un principe de légitimité démocratique internationale. Cette tendance actuelle, dictant une sorte d’impérialisme démocratique, n’a fait que favoriser l’apparition, dans la pratique du droit international, de tentatives de nouvelles approches de la légalité, lesquelles expriment un phénomène de déconstruction dont l’intérêt, du point de vue d’une critique épistémologique des règles actuelles, n’est pas à négliger. / Does the international law authorize the recourse to the force with a democratic aim? Does the practice of the States and the international organizations since 1945 have to make emerge a rule sanctioning a right of armed intervention democratic? The problems of the democratic armed interference associate in the international relations right - power - ideology. If the States, in spite of the prohibition of the recourse to the force posed by the Charter of the United Nations, very often showed a certain reserve to be subjected to the international law, it should be recognized that the practice of those, very incoherent, selective and arbitrary, with regard to the armed democratic interference, mainly was apart from the legal provision. As well during the bipolar period as post bipolar, the particular interpretation of the legal provision international translates only the expression of the aforesaid instrumentalisation regulates with the profit of the ideology and the power. Even the practices of the United Nations and other international organizations cannot make it possible to establish a report of the existence of a legal provision international favorable to the military inversion of a non democratic regime, or favorable for the use of the force to promote, found, maintain, and restore a democratic regime. The practice in this matter is only circumstantial, extremely rare, inconstant and incoherent. The international law since 1945 does not recognize a right of interference armed democratic in spite of emergence more and more pregnant with a principle with international democratic legitimacy. This current trend, dictating a kind of democratic imperialism, made only support the appearance, in practice international law, attempts at new approaches of legality, which express a phenomenon of deconstruction whose interest, from the point of view of an epistemological criticism of the current rules, is not to neglect.

La théorie de la paix démocratique d’inspiration kantienne postule que les démocraties entretiennent des rapports pacifiques. Nolens volens, force est de constater que depuis 1945, deux régimes dits démocratiques ne se sont pas affrontés militairement de manière frontale. Nonobstant, les arguments avancés pour expliquer cette paix (la nature irénique des démocraties, les valeurs du libéralisme politique et économique, etc.) sont discutables ; a fortiori lorsque des vertus pacifiques sont prêtées aux démocraties et des vices belligènes aux autocraties. Cette étude, qui tente d’éprouver les postulats de ce modèle théorique libéral, suggère l’hypothèse d’une « paix autoritaire ». Il affleure que la nature d’un régime n’a pas d’incidence notable sur son comportement extérieur. Les régimes autoritaires, à l’instar de leurs pairs démocratiques, se trouvent aussi généralement en état de paix séparée entre eux. Cette hypothèse souffre toutefois quelques réserves. Si l’autoritarisme ne constitue pas un facteur aggravant de conflictualité internationale, il en va tout autrement sur un plan domestique. C’est par exemple une cause et un catalyseur des dynamiques de belligérance interne en Afrique. Il fragilise le corps social et favorise l’autolyse de ses cellules i.e. les citoyens. Plusieurs autres facteurs expliquent la prévalence élevée des guerres civiles au sein du continent africain tels que la monopolisation du pouvoir politique et sa gestion néopatrimoniale, les carences de gouvernance, l’ethnicité etc. La variable identitaire apparaît toutefois moins importante que ne le suggère la littérature. En effet, en dépit de leur pluricausalité, ces conflits surviennent essentiellement en raison de l’absence de partage équitable du pouvoir politique et des ressources économiques. Ils ont aussi partie liée avec l’insuffisante reconnaissance symbolique des communautés ethniques. L’ethnicité n’intervient qu’incidemment et notamment lorsqu’elle est manipulée à dessein par des entrepreneurs politiques à des fins politiciennes. Ces causes de conflictualité doivent être associées à l’impéritie de l’État postcolonial qui se révèle structurellement inadéquat, et partant inapte à enrayer la fratricide spirale guerrière qui a transformé l’Afrique en vaste sépulcre. Un tel constat suscite la quête théorique d’un modèle d’État et d’un système de gouvernance propices à une paix durable, pouvant seoir aux pays africains et prenant en considération leurs réalités endogènes ainsi que leurs caractéristiques culturelles et sociologiques propres. / The theory of democratic peace derived from Kantianism posits that democratic states maintain peaceful relationships amongst them. However, one cannot fail to observe nolens volens that since 1945 there has been no direct military confrontation between two regimes considered as democratic. Notwithstanding the arguments that have been put forward to explain this state of peace—the peaceful nature of democracies, the values of economic and political liberalism, etc.—are questionable, especially when some virtues of peacefulness are attributed to democracies and warmongering vices to autocracies. This study attempts to put to the test the premises of this theoretical liberal model while introducing the hypothesis of an “authoritarian peace”. It transpires that the nature of a regime does not affect the way it handles its external affairs. The authoritarian regimes like their democratic counterparts generally exist peacefully side by side. Yet, this hypothesis is not without its own limitations. While authoritarianism does not represent an aggravating factor of conflictuality internationally, it can have an adverse effect domestically. It is for instance a cause and a catalyst of the dynamics of internal warfare in African states. It weakens the social body and causes the autolysis of its cells, ie. the citizens. Other factors such as the monopolization of political power, neo-property management, lack of effective governance, ethnicity, etc. can explain the high prevalence of civil wars in Africa. The identity factor is not as important as the current literature suggests. In fact, despite the plurality of their causes, these conflicts generally occur due to the lack of equitable sharing of political power and economic resources. There is also the fact that the power-holders often fail to pay proper regard to some ethnic communities. Ethnicity is therefore simply the by-product of these main causes, stoked up by some political entrepreneurs in pursuit of their political ends. These causes of conflictuality should not be divorced from the failure of the post-colonial African state, structurally inadequate and therefore incapable of bringing to a halt the fratricidal spiral of warfare which has transformed Africa into a large sepulchre. In view of this fact, there is a need to find a theory for a model of state and governance that could guarantee a lasting peace; that would be suitable for the African countries; and that would take into account their endogenous realities and their own cultural and sociological characteristics.

La guerre contre l’Irak en 2003 a mis en exergue un problème latent depuis la Révolution Française de 1789. Il s’agit de la question de savoir si le droit international permet une intervention militaire dans le but d’établir des gouvernements démocratiques dans des Etats tiers, ou pour le rétablissement des gouvernements démocratiques de ces pays qui auraient été renversés par la force. Ce genre d’ingérence appelé l’ingérence démocratique a connu un véritable regain de pratique depuis l’émergence des Etats-Unis comme superpuissance sur la scène internationale. En croyant à leur destinée exceptionnelle et à l’universalité de leurs principes, les Etats-Unis ont eu, depuis leur création, une politique étrangère interventionniste basée sur un droit américain- supposé paradoxalement universel- d’intervenir dans les affaires intérieures d’autres Etats non-démocratiques. La guerre en Irak n’est que la dernière application de la doctrine de l’ingérence démocratique. / The 2003 war against Iraq has focused attention on a problem that has been latent since the French Revolution in 1789. It is about the question whether international law allows states to intervene in the internal affairs of one another in order to overthrow non-democratic regimes and to establish democratic regimes in their place. The emergence of the United States as a superpower has led to a boost in the practice of this kind of intervention called the pro-democratic intervention. In believing that it has a manifest destiny and in believing in the universality of its principles, the United States has, since its creation, an interventionist foreign policy based on the right- supposedly universal- to intervene against despotic regimes. The war against Iraq is the latest example of a long list of American interventions in the internal affairs of other states considered as non-democratic states.

Cette étude porte sur la contribution des acteurs de la biomasse solide (BS) à la durabilité de la gestion de celle-ci en République démocratique du Congo (RDC). La problématique s'articule sur la question centrale suivante : la gestion de la biomasse solide peut-elle favoriser la durabilité de cette ressource énergétique en RDC? À cet égard, trois axes majeurs ont été étudiés pour cerner les facteurs susceptibles de compromettre ou de promouvoir la gestion durable de la BS en RDC : • Les facteurs qui agissent sur la filière de la BS concernant les aspects techniques, allant de la production à la carbonisation, au défournement, à la récolte, au transport et enfin à la commercialisation de ladite ressource en RDC; • Les facteurs liés aux aspects règlementaires concernant le cadre juridique appliqué à la BS en RDC; • Les facteurs en lien avec les aspects organisationnels, institutionnels et ceux de la gouvernance forestière en RDC. Les trois objectifs suivants permettent d'analyser la question de la durabilité de gestion de la biomasse solide :1. Réaliser le diagnostic du contexte et de la pratique de l'utilisation de la BS en RDC en vue de ressortir les facteurs qui contribuent aux forces et faiblesses de cette pratique. De ce fait, l'approche d'analyse stratégique « forces, faiblesses, opportunités, menaces » (FFOM ou SWOT en anglais) a aidé à déceler les maillons qui permettent de définir les conditions et les occasions favorisant les trois piliers du développement durable que sont l'environnement, le social et l'économie; 2. Évaluer le degré de durabilité d'utilisation de la BS actuelle. Cela a conduit à faire une analyse des cadres législatifs, règlementaires et normatifs, ainsi que des aspects organisationnels, institutionnels et modernes de la gestion de la BS en RDC. Par conséquent, une esquisse de la gouvernance de la BS en RDC a été proposée pour stimuler l'analyse des instruments qui traitent des questions de cadres juridiques et coutumiers susceptibles d'influencer ces normes; 3. Proposer des éléments d'amélioration du contexte, de la pratique et du respect de la réglementation de l'utilisation de la BS qui favorisent un modèle de la gestion participative de l'utilisation durable de cette énergie. Pour ce faire, l'étude présente les facteurs de la durabilité de la gestion de la bioénergie et leurs interrelations dans le but de mettre sur pied un modèle de gestion participative de la bioénergie permettant de répondre au développement durable de la BS en RDC. Au regard des axes clés énumérés, la nécessité de faire ressortir un modèle de réponses fiables et palpables avec à la clé la gestion et l'utilisation de la BS respectant les principes du développement durable s'avère indispensable en RDC. De ce fait, le modèle de table de concertation des acteurs de la BS en RDC est élaboré. / This thesis focuses on the contribution to the sustainability of the management of solid biomass (SB) in the Democratic Republic of Congo (DRC). This study revolves around the following central question: Can the management of solid biomass promote the sustainability of this energy resource in the DRC? Three major axes were studied to identify the factors likely to compromise or promote the sustainable management of SB in the DRC: • The factors acting on the SB sector focus on the related technical aspects, ranging from production, carbonization, excavation, harvesting, transport and to the marketing of this resource in the DRC; • Factors related to regulatory aspects concerning the legal framework applied to SB in the DRC; • The factors structuring the organizational and institutional aspects and those of forest governance in the DRC. The three following objectives were analyzed to answer the issue of the sustainability of solid biomass management: 1. Carry out the diagnosis of the context and practice of the use of SB in the DRC to highlight the factors that contribute to the strengths and weaknesses of this practice. The SWOT strategic analysis approach was used to identify the links that define the strengths, weaknesses, opportunities and threats for the three pillars of sustainable development that are environmental, social and economic. 2. Assess the level of sustainability of the actual use of SB with a focus on improving the factors of non-sustainability. This led to an analysis of the legislative, regulatory and normative frameworks, as well as the organizational, institutional and modern aspects of BS management in the DRC. An outline of SB governance in the DRC has been proposed to stimulate analysis of instruments addressing issues of legal frameworks and customary that influence these norms. 3. Propose elements for improving the context, practice, and compliance with the regulations for the use of SB that promote a participatory management model for the sustainable use of this energy source. To do this, the factors of the sustainability of bioenergy management and their interrelationships were presented with the aim of setting up a participatory bioenergy management model to respond to the development of SB in DRC. Regarding the key axes listed above, the need to develop and implement a model of reliable and tangible responses, with the management and use of SB thus respecting the principles of sustainable development, is essential in the DRC. As a result, the consultation table model for SB actors in the DRC is elaborated.

Depuis la conférence de Berlin de 1885 qui a consacré le partage de l'Afrique jusqu'à ce jour, la République Démocratique du Congo (RDC) n'a jamais retrouvé sa liberté. De l'État Indépendant du Congo, propriété privée du roi des Belges Léopold II, à l'indépendance, en passant par la colonisation belge, la RDC a toujours été confrontée à différents conflits. Pour apporter certaines solutions à ces problèmes, l'auteur analyse les principales causes des conflits et des guerres qui déchirent la République Démocratique du Congo et propose le recours à la palabre comme moyen de résolution de ces conflits. La thèse montre l'avantage à moderniser la palabre et à l'intégrer dans les institutions de la RDC pour en faire un mode de gestion politique. Aussi, elle fait ressortir des affinités électives entre la palabre et la démocratie délibérative pour établir un parallélisme entre ces deux théories. Nous nous inspirons du modèle des Kongo, habitant la région du Bas-Congo. Lors de la conférence de Berlin, le pays a été divisé artificiellement par les puissances coloniales (La France, la Grande Bretagne, le Portugal, l'Allemagne, la Belgique, etc.). Suite à ce partage, le roi Léopold II hérita le Congo un territoire 80 fois plus grand que la Belgique comme propriété privée. Durant cette période, la gestion du pays a été catastrophique. Les actes de violences, la barbarie, les exactions, les viols et les exécutions ont été commis à l'endroit des populations congolaises. Suite à cette mauvaise gestion, le Congo a été cédé à la Belgique en 1908 pour devenir une colonie belge.

L'étude s'inscrit dans l'histoire des religions et l'acculturation. Elle vise à rétablir la femme, facteur oublié, dans son rôle d'actrice historique. Elle met en place un cadre «épistémologique» —la formalité des pratiques— à partir duquel la spiritualité chrétienne africaine devient pensable, dans la modernité. La mystique zaïroise en créant sa propre église, où elle est prophétesse, guérisseuse, évangélisatrice et prêtresse, se libère d'une part, du pouvoir masculin colonial et postcolonial et de l'autre, de celui des églises missionnaires établies qui l'ont ignorée ou marginalisée. Prenant la parole publiquement du haut de sa chaire, elle favorise la production d'une «cité nouvelle» au sein de la société actuelle en crise. Cette cité nouvelle, sécularisée apparaît comme une réponse aux défis quotidiens de la crise. La mystique réaménage la conception de la famille et des relations sociales; elle produit une nouvelle culture en rejetant le christianisme colonial qu'elle identifie au paganisme et aux pratiques diaboliques. L'étude repose sur un triple matériel: les récits de vie des femmes urbaines, la peinture populaire et les témoignages des mystiques et de leurs fidèles. Elle recourt à l'analyse du «savoir/pouvoir» au sens de M. Foucault et à la notion d'événement de J.F. Lyotard réinterprétés et intégrés dans le cadre de la formalité des pratiques de M. de Certeau. Elle met à jour l'exercice du pouvoir masculin et féminin en termes de stratégies et de tactiques où la dimension interculturelle est omniprésente. L'étude porte sur deux groupes ethniques homogènes séparés par 1000 km et un groupe témoin pluri-ethnique de la capitale du Zaïre. Cette approche méthodologique débouche sur le discours scientifique d'en dedans reposant sur la rationalité locale, la dynamique culturelle s'exprimant dans l'expérience de la spiritualité, qui est la «folie de Dieu». Celle-ci, tirant origine de la culture locale, est une communication avec Dieu à travers la révélation continue. L'étude ouvre des perspectives pour la confrontation de ce discours avec le discours scientifique existant, dit celui d'en dehors, où le pouvoir scientifique (establishment), politique (colonisation, ethnicité) et culturel (église, religion traditionnelle) oriente, limite et maintient la spiritualité africaine dans la folie psychiatrique. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Le constat évoqué à propos des peuples arabes, acteurs passifs d’un contexte de paupérisation, est centré sur ses orientations futures à travers l'impact déterminant des discours idéologiques. L’entrée du monde arabe dans l’ère moderne a tourné au désastre, entravant son accès à la modernité en l'éloignant peu à peu d’une idée de progrès. L’effort de dépassement d'une logique de crise perpétuelle s'orientera inévitablement vers la recherche d’un idéal commun en mesure de conférer une stabilité vitale pour cette région soumise à des siècles d’instabilité. Parmi les choix futurs des populations arabes, l'une des alternatives pourrait être l'éradication du contexte de misère via l’instauration d’un mode de production démocratique.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Avec l’arrivée de Rafael Correa, l’Équateur a tenté de consolider la démocratie par la voie du populisme, en tant que pratique politique. Le but de cette recherche est d’analyser le lien entre le populisme comme une pratique politique et la consolidation démocratique comme une aspiration des jeunes régimes. Le document est divisé en deux parties : la première étudie le populisme et la consolidation démocratique en tant que concepts. L’idée est de déterminer comment le populisme a été instrumentalisé afin de renforcer la démocratie durant les années 90. Dans la deuxième partie, la relation entre le populisme et la consolidation démocratique en Équateur est étudiée. Pour approfondir la notion de populisme en Équateur, nous l’avons analysé comme pratique politique pendant le XXe siècle, notamment dans le discours de José María Velasco Ibarra. Ensuite, les principales réformes entamées par Rafael Correa sont analysées. Cette recherche a pour but l’explication du lien complexe entre le populisme, (conçu comme une déviation de la démocratie pour les uns, et perçu comme un instrument légitime de consolidation démocratique pour les autres), et la consolidation démocratique. Cette relation devient un sujet inéluctable pour l’analyse de l’évolution complexe des démocraties andines. / With the advent of Rafael Correa, Ecuador tried to consolidate democracy by resorting to populism as a political practice. The purpose of this dissertation lies in link between populism as a political practice and democratic consolidation as young democracies´ main aspiration. With this in mind, this investigation is divided into two parts: the first explores populism and democratic consolidation as concepts. The idea being to determine how, during the 90's, populism was used as a tool to strengthen democracy. The latter, studies the relationship between populism and democratic consolidation in Ecuador. Populism has been a recurrent practice throughout the twentieth century (especially with, José María Velasco Ibarra, Ecuador's main figure of populism). Accordingly so, this investigation seeks to understand the complex link between the populism -that some see as a deviation from democracy, and others as a legitimate mechanism of defense and democratic consolidation- and democracy. This relationship is an inexorable subject to understand the complex political evolution of Andean democracies.