Spelling suggestions: "subject:"droit public"" "subject:"croit public""
11 |
Essai d’une nouvelle problématique de lutte contre la contrefaçon contemporaine : approche globale des techniques préventives et répressives des trafics de produits contrefaisantsVaisse, Curtis 21 March 2014 (has links)
Pas de résumé / Pas de résumé
|
12 |
De Positie van publiekrechtelijke regels op het terrein van het international privaatrecht /Rooij, René van, January 1976 (has links)
Proefschrift--Rechtsgeleerdheid--Leiden, 1976. / Résumé en néerlandais et en anglais. Notes bibliogr. Bibliogr. p. 439-462. Index.
|
13 |
Éléments d'histoire de l'enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart, 1799-1860 /Touzeil-Divina, Mathieu. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit administratif--Paris 2, 2007. / Bibliogr. p. 642-664. Index.
|
14 |
La contribution de la jurisprudence à la renaissance du pouvoir réglementaire central sous la IIIe République /Steck, Olivier. January 1900 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit public--Paris 2, 2005. / Bibliogr. p. 541-566. Index.
|
15 |
L'affirmation du principe d'égalité dans le droit public de la Révolution française : 1789-1799 /Caporal, Stéphane, Favoreu, Louis, January 1995 (has links)
Th. doct.--Droit public--Aix-Marseille 3, 1991. / Bibliogr. p. 291-310. Index.
|
16 |
De l'obsession sécuritaire européenne au besoin de prospérité maghrébin : plaidoyer pour un réel dialogue euro-maghrébinMeniaoui, Nora 04 December 2008 (has links) (PDF)
Face à l'interdépendance des relations internationales, la sécurité est aujourd'hui synergétique : les domaines politiques, économiques, sociales ou environnementales sont tous inter-reliés. En conséquence, l'enchevêtrement entre la sécurité intérieure et la sécurité extérieure, et le caractère dorénavant protéiforme des menaces obligent à une réévaluation des enjeux de sécurité et impliquent des réponses variées. Pour l'Europe donc, « l'équation de sécurité » fait désormais de la Méditerranée « une zone prioritaire d'importance stratégique ». L'Union Européenne est donc contrainte à la fois à se repenser ellemême, à repenser ses frontières et par conséquent à repenser le rapport avec son « Sud », notamment avec le Maghreb avec qui elle entretient des rapports historiques. Pour résumer l'enjeu maghrébin est triple pour l'Union. Dans le cadre du réaménagement de sa périphérie, la région maghrébine devient l'espace de rééquilibrage de l'Europe vers le Sud corrélativement à son élargissement à l'Est. Elle est même le lieu de prédilection pour la mise en oeuvre de sa politique extérieure et de sécurité commune. Dans ce processus d'édification d'un bloc euro-maghrébin, l'Europe croise la politique méditerranéenne des Etats-Unis. L'adoption de la déclaration de Barcelone en 1995, marque l'avènement d'une politique globale entre riverains de la Méditerranée. Dès lors, l'importance de cette zone pour l'Union Européenne et la volonté d'y jouer un rôle conséquent, n'ont cessé de croître. Depuis, d'autres dispositions ont été prévues, telles que la relance du processus de Barcelone et la politique européenne de voisinage. Les tentatives de réanimation du dialogue se sont avérées sans grande portée. Nonobstant, la politique de voisinage suppose une attention particulière dans la mesure où elle prévoit des dispositifs, qui à terme, risquent d'ébranler l'esprit du dialogue politique en « bilatéralisant » les relations entre l'Union Européenne et les partenaires méditerranéens, remplaçant l'initiative partenariale par une tendance hégémonique. Les divers systèmes de coopération mis en place sur les deux rives de la Méditerranée sont indispensables au maintien de la paix et de la stabilité. Imparfaits, mais perfectibles, ils doivent répondre à la satisfaction des intérêts de chacun, soit un besoin de sécurité au Nord et un besoin de prospérité au Sud.
|
17 |
Le concept de personne humaine en droit public : recherche sur le sujet des droits fondamentaux /Bioy, Xavier. January 2003 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit--Toulouse, 2001. / Index.
|
18 |
Les conflits de lois dans le temps en droit public interne /Petit, Jacques, January 2002 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit public--Paris 2, 1993. / Bibliogr. p. 613-626. Index.
|
19 |
Le droit public français entre universalisme et différencialisme /Bui-Xuan, Olivia, January 2004 (has links)
Texte remanié de: Th. doct.--Droit public--Paris 2, 2003. / Bibliogr. p. 379-380. Index.
|
20 |
Les compétences de la Cour suprême du MarocWakkach, Najib. January 2008 (has links) (PDF)
Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Metz : 1997. / Titre provenant de l'écran-titre. Notes bibliographiques. Index.
|
Page generated in 0.0421 seconds