Texte remanié de: Th. doct.--Facultad de derecho--Oviedo--Universidad de Oviedo, 1990. Titre de soutenance : La noción de espacio rural y la función ecológica de la propiedad como elementos configuradores del derecho agrario ambiental. / Bibliogr. p. 639-648. Notes bibliogr.

Thèse--Droit--Liège, 1975. / Bibliogr. p. 523-539.

Texte remanié de: Th. doct.--Paris 4, 1994. Titre de soutenance : Études sur la vie pastorale en Grèce ancienne, IVe-Ier siècles av. J.-C. / Contient des textes grecs avec leur trad. en français. Bibliogr. p. 430-447. Index.

Texte remanié de: Th. doct--Droit privé--Nantes, 2000. / Bibliogr. p. 447-467. Index.

Texte remanié de: Magisterarbeit--Philosophische Fakultät--Freiburg i. Br.--Albert-Ludwigs-Universität, 1988. / Bibliogr. p. 143-159.

Th. / Bibliogr. p. XI-XVI. Notes bibliogr.

Texte remanié de: Thesis doct.--Law--London--University College, 1991. / Bibliogr. p. 275-280.

Este estudo busca o entendimento de como funcionam as relações privadas entre os vários agentes do universo agrário e de que maneira a responsabilidade civil deve ser aplicada para ressarcir os possíveis danos ocorridos em face dessas relações. Para tanto, foram utilizados os conceitos da mais moderna doutrina sobre o assunto, a par da evolução dos entendimentos da nossa jurisprudência. Para maior visualização, colocou-se a produção da empresa agrária (através do empresário) como o centro da cadeia produtiva agrária (filière), dividiu-se a mesma em três segmentos e passou-se a identificar os agentes que se relacionam com ela. Após a identificação, analisou-se qual a legislação pertinente para o ressarcimento em caso de ocorrência de danos. Por fim, viu-se como o Superior Tribunal de Justiça tem decidido alguns conflitos e qual o seu entendimento atual sobre o tema. / Cette étude il cherche l\'accord de comme fonctionnent les relations privées entre les plusieurs agents de l\'univers agraire et comment la responsabilité civile doit être appliqué pour rembourser les possibles dommages produits en raison de ces relations. Pour de telle façon, ont été utilisés les concepts de plus moderne doctrine sur le sujet, de pair avec l\'évolution des accords de notre jurisprudence. Pour plus grande visualisation, se place la production de la société agraire (à travers l\'entrepreneur) comme le centre de la chaîne productive agraire (filière), s\'est divisée la même dans trois segments et s\'est passée à identifier les agents qui se rapportent avec elle. Après l\'identification, s\'est analysé ce qui la législation pertinente pour la compensation dans le cas de présence de dommages. Finalement, il s\'est vu comme la Supérieure Cour de justice a déterminé quelques conflits et ce que son accord actuel sur le sujet.

Du GATT de 1947 à l'OMC, l'encadrement juridique de l'agriculture demeure un processus difficile et laborieux tant dans ses aspects processuels, normatifs qu'institutionnels. Le cadre décisionnel de l'OMC marqué du sceau du « consensus », peine à instituer un cadre normatif satisfaisant. De plus, la conclusion d'un Accord global sur les politiques agricoles est retardée par des stratégies de blocage ou des coalitions de circonstance lors des négociations multilatérales successives. La question agricole se retrouve donc coincée entre des enjeux nationaux et des logiques d'économie politique que ni le droit positif de l'OMC, ni les processus décisionnels en vigueur à l'Organisation Mondiale du Commerce ne parviennent à résorber. Par ailleurs, le processus de démantèlement des barrières tarifaires a laissé place à des politiques nationales de subventionnement massif que les accords sur l'agriculture et celui sur les subventions et mesures compensatoires tentent en vain d'endiguer. Cette thèse jette donc un regard critique sur ce phénomène à travers une réflexion approfondie du statut juridique de l'agriculture en général et du traitement particulier des subventions agricoles. De cette analyse, il ressort que l'impasse de Doha relève d'une triple carence du système de régulation des subventions agricoles. D'abord, une carence du cadre normatif découlant du « péché originel » de l'exception agricole largement décrite dans la première partie de la thèse. Ensuite, et telles que décrites dans la deuxième partie de la thèse, une carence institutionnelle relevant de l'inadaptation de l'architecture de l'OMC, principalement le processus décisionnel face au phénomène du subventionnement agricole et une carence structurelle liée au déroulement des négociations multilatérales. La thèse démontre donc que cette triple carence explique pourquoi il demeure difficile au processus de Doha de déboucher sur des engagements contraignants en terme d'élimination des subventions agricoles et en terme de politiques de développement favorables aux PED et PMA. La thèse démontre aussi que l'impuissance du « système OMC » face aux divergences agricoles animées notamment par les États-Unis, l'UE, le groupe de Cairns et le groupe africain sur le coton découle de cette triple carence. Prospectivement, il s'est donc avéré nécessaire de formuler des alternatives nouvelles reposant sur l'introduction des logiques d'efficacité lors de l'élaboration et de l'application des mesures anti-subvention ainsi que dans les techniques de négociations commerciales multilatérales.

No trabalho são examinados os conceitos metajurídicos de cadeia agroalimentar (agronegócio, filière e sistema agroalimentar). As perspectivas doutrinárias examinadas são de: BALLARÍN MARCIAL, primeiro autor a conceber um direito agroalimentar; LORVELLEC, que concebe o direito agroalimentar a partir do conceito de filière; e os autores italianos, que são analisados em conjunto na denominada, para o trabalho, perspectiva italiana, fundada no Regulamento 178/2002 da União Européia. O capítulo 2 do trabalho é dedicado à análise do produto agroalimentar, objeto do direito agroalimentar, por meio de princípios e institutos particulares no ordenamento jurídico brasileiro examinados em cada tópico: o princípio da precaução, o princípio da transparência, as informações sobre o produto, o sistema orgânico de produção agropecuária, os organismos geneticamente modificados, a segurança alimentar, a responsabilidade civil pelo produto defeituoso e os mercados internacionais. O capítulo 3 é dedicado ao estudo das relações organizacionais na cadeia agroalimentar, relações estabelecidas entre os agentes produtivos da cadeia agroalimentar no fim de escoar o produto. Salienta-se neste capítulo o fenômeno da integração vertical. Dois elos da cadeia agroalimentar são abordados: a integração vertical agroindustrial e a distribuição. Enfim, o cerne da dissertação é a especialidade do direito agroalimentar em relação ao direito agrário, bem como a análise jurídica do produto agroalimentar e as relações dos agentes que atuam na cadeia agroalimentar. / Dans le travail ce sont examinés les concepts métajuridiques de filière agroalimentaire (agribusiness, filière et système agroalimentaire). Les perspectives doctrinaires examinées sont celles-ci: BALLARÍN MARCIAL, premier auteur à concevoir un droit agroalimentaire; LORVELLEC, qui concevoit le droit agroalimentaire à partir du concept de filière de l´École d´Organisation Industrielle Française; et les auteurs italiens, qui sont analisés dans le même groupe dans la perspective nomée italienne, pour le travail, une perspective fondée sur le Règlement 178/2002 de l´Union Europeénne. Le chapitre 2 du travail est dédié à l´analyse du produit, qui est l´objet du droit agroalimentaire, par les principes et instituts particuliers dans l´ordre juridique brésilien, exposés sous les rubriques suivantes: le principe de précaution, le principe de transparence, les informations sur le produit, le système biologique de production agropecuaire, les organismes génétiquement modifiés, la sécurité alimentaire, la responsabilité civil du fait de produit defectueux et les marchés internationaux. Le chapitre 3 est dédié à l´étude des rélations organisationnelles dans la filière, ce sont des rélations établies parmi les agents productifs de la filière a fin de faire écouler le produit. Il est remarcable dans ce chapitre le phénomène de l´intégration verticale. Enfin, le noyau de la dissertation est la specialité du droit agroalimentaire en rapport au droit rural, aussi bien que l´analyse juridique du produit agroalimentaire et les rélations des agents qui actuent dans la filière agroalimentaire.