• Refine Query
  • Source
  • Publication year
  • to
  • Language
  • 15
  • 1
  • Tagged with
  • 16
  • 16
  • 10
  • 9
  • 8
  • 8
  • 6
  • 6
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • About
  • The Global ETD Search service is a free service for researchers to find electronic theses and dissertations. This service is provided by the Networked Digital Library of Theses and Dissertations.
    Our metadata is collected from universities around the world. If you manage a university/consortium/country archive and want to be added, details can be found on the NDLTD website.
1

L'utilisation de la convention collective en tant qu'outil d'intervention dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail

Brisson, Chantal, Brisson, Chantal 14 February 2024 (has links)
« Thèse présentée à l'École des gradués de l'Université Laval pour l'obtention du grade de maître ès arts (M.A.) »
2

Exposition des travailleurs aux bioaérosols dans les usines de biométhanisation des matières organiques putrescibles

Dubuis, Marie-Eve January 2017 (has links)
La livraison et la manutention de la matière organique putrescible effectuées dans les usines de biométhanisation produisent des bioaérosols, mettant en suspension dans l’air les microorganismes retrouvés dans les matières premières qui peuvent varier en nature et en état de décomposition. Les travailleurs des usines de biométhanisation se retrouvent exposés à ces microorganismes, dont certains peuvent être nuisibles à la santé. La biométhanisation étant une méthode récente de traitement et de valorisation des déchets, aucune étude ne fait mention de la présence de bioaérosols dans l’air des bâtiments en émergence au Québec. Il est donc nécessaire de procéder à une évaluation exploratoire de l’air des usines de biométhanisation afin d’en connaitre la composition en microorganismes. Deux usines ont été visitées une fois en été et une fois en hiver, pour un total de 4 visites, ceci dans le but de tenir compte de la variation saisonnière des conditions de travail. L’échantillonnage effectué était de type stationnaire. Les six échantillonneurs utilisés ont servi à l’analyse des microorganismes cultivables et à l’analyse moléculaire des bioaérosols. Des concentrations en bactéries et en moisissures supérieures aux recommandations émises par l’IRSST ont été observées. La quantification par qPCR a permis la détection de quelques microorganismes potentiellement pathogènes, tels Saccharopolyspora rectivirgula, Legionella spp. et Mycobacterium spp. Des concentrations d’endotoxines inférieures à la valeur suggérée ont été décrites. Finalement, une meilleure vue d’ensemble de la diversité bactérienne a été possible grâce au séquençage nouvelle génération. La technologie utilisée pour le traitement des déchets étant encore nouvelle, ce projet constitue un ajout important à la littérature. Des moyens de protection pourront être suggérés pour les travailleurs œuvrant dans ce secteur d’activités. / Delivery and handling of putrescible organic matter in biomethanization facilities produce bioaerosols, suspending microorganisms found in the raw matter, which may vary in nature and decomposition state. Workers in biomethanization facilities are exposed to these microorganisms, some of which may be harmful to their health. Nowadays, biomethanization is used as a method of waste processing and valorization. To our knowledge, there is no study mentioning the presence of bioaerosols in these emerging facilities in the Quebec province. Consequently, there is a need to study the air of biomethanization facilities to better understand its composition in microorganisms. Two facilities were visited once in summer and once in winter for a total of 4 visits. The goal was to consider the seasonal variation of working conditions. Stationary sampling was performed with six devices used for culture of airborne microorganisms and molecular analysis. Bacterial and fungal concentrations above the IRSST recommendations were observed. qPCR lead to the detection of some potentially pathogenic microorganisms, such as Saccharopolyspora rectivirgula, Legionella spp. and Mycobacterium spp. The endotoxin concentrations were below the recommended value. Finally, a better view of bacterial diversity was possible due to next-generation sequencing. Because biomethanization is an emerging waste treatment technology, this study brings a major contribution to the literature. It may also lead to recommendations for the protection of workers in this activity area.
3

Effet du statut socio-économique sur la rigidité artérielle et contribution des contraintes psychosociales au travail dans une cohorte de 9 000 travailleurs

Laberge Sévigny, Marylie 19 February 2021 (has links)
Objectifs : Mesurer l’effet du statut socio-économique (SSE) sur la rigidité artérielle (RA). L’atteinte de cet objectif est réalisable grâce aux objectifs spécifiques : A) Mesurer l’association entre le SSE et la RA. B) Mesurer la contribution des contraintes psychosociales (CPS) au travail comme variable intermédiaire expliquant l’association entre le SSE et la RA. Méthodes : Le devis est une cohorte prospective de 24 ans réalisée auprès de 9 188 travailleurs québécois. La collecte de données s’est réalisée en deux temps: au recrutement (1991-1993) et en fin de suivi, 24 ans plus tard (2015-2018). Le SSE a été mesuré au recrutement selon trois indicateurs: scolarité, revenu global du ménage et occupation. Les CPS au travail du modèle « demande-latitude au travail » ont été mesurées au recrutement à l’aide des 18 items du questionnaire validé de Karasek. La RA a été mesurée par la vélocité de l'onde de pouls carotido-fémorale (VOPcf), 24 ans plus tard, selon les recommandations actuelles. Les différences de moyennes ont été modélisées, à l’aide d’analyse de covariance. Résultats : Chez les femmes, un faible revenu est le seul indicateur du SSE à avoir été associé à une RA inférieure. Après ajustement pour les facteurs sociodémographiques, les femmes ayant un revenu de ménage de 50 000-et plus ont une VOPcf moyenne de 7,78 m/s (IC 95% : 7,66-7,90). Les femmes ayant un revenu inférieur ont une VOPcf supérieure de 0,28 m/s (IC 95% : 0,10-0,46). Après ajustement pour les facteurs de risque liés aux habitudes de vie, cette différence est de 0,27 m/s (IC 95%: 0,08-0,45), puis de 0,25 m/s (IC 95%: 0,07-0,44) après ajustement pour les facteurs de risque cliniques. L’effet du revenu ne semble pas être expliqué par l’exposition aux CPS au travail puisque la différence demeure d’amplitude identique après ajustement pour les CPS au travail. Conclusion : Le revenu est un indicateur du SSE lié à la dimension des conditions de vie matérielles qui explique une part de l'influence des déterminants sociaux sur la santé. Cela peut expliquer l’influence du revenu sur le développement de la RA. Il semble essentiel de viser une meilleure compréhension des inégalités sociales de santé cardiovasculaire et des dynamiques sous-jacentes afin de permettre l'élaboration et la mise en œuvre de mesures d'intervention pour une répartition plus égalitaire des ressources. / Objectives: Asses the effect of socio-economic status (SES) on arterial stiffness (AS). The achievement of this main objective is possible through the implementation of the following specific objectives: A. Measure the association between SES and AS B. Measure the contribution of job strain as an intermediate variable to explain the association between SES and AS. Methods: The design study is a prospective 24-year cohort study of 9 188 workers in Quebec City. The data collection was done in two times: at baseline (1991-1993) and at the end of follow-up, 24 years later (2015- 2018). SES was measured according to its three main indicators: education, total household income and occupation. Job strain was defined according to the Karasek’s model (demand-latitude) and measured with 18 items of the self-administered Job Content Questionnaire. AS was measured by the carotid-femoral pulse wave 24 years later, according to the golden standard. Differences in means were modelled, using analysis of covariance models. Results: Among women, low income was the only SES indicator that was associated with lower AS. After adjusting for socio-demographic factors, women with incomes of50,000 and more have an arterial stiffness average of 7.78 m/s (95% CI: 7.66-7.90) and those with incomes of49,999 and less have an average arterial stiffness of 0.28 m/s (95% CI: 0.10-0.46). After adjusting for lifestyle factors, this difference was 0.27 m/s (95% CI: 0.08-0.45). After adjusting for clinical factors, this average difference was 0.25 m/s (95% CI: 0.07-0.44). The income effect does not appear to be explained by exposure to CPS at work because adjusting for job strain yielded identical estimates. Conclusion: Income is an indicator of SES related to the dimension of material living conditions that explains the influence of social determinants on health. This may explain why only income seems to have an effect on the development of AS. It seems essential to aim for a better understanding of social inequalities in health and the underlying dynamics in order to enable the development and implementation of intervention measures for a more egalitarian distribution of resources.
4

Les services de santé au travail dans la fonction publique québécoise : une étude descriptive

Larouche, Adrienne 15 February 2024 (has links)
« Thèse présentée à l'École des gradués de l'Université Laval pour l'obtention d'une maîtrise en sciences sociales (relations industrielles) » / « La présente étude entend, d'une part, comparer les Services de santé au travail (S.S.T.) de la Fonction publique québécoise (F.P.Q.) de la région économique 03, à un Service de santé-type et, d'autre part, identifier l'image qu'ils projettent et le degré de connaissance que les bénéficiaires en ont. Après avoir procédé à un examen de la littérature, la recherche a identifié un certain nombre de composantes qui pourraient constituer le squelette d'un Service de santé-type au travail. Il s'agît de la politique et de la structure organisationnelle, des ressources humaines et physiques, des programmes, de l'image des S.S.T. et du degré de connaissance des bénéficiaires. Un questionnaire, construit à partir des dimensions retenues, a été administré aux neuf infirmières responsables des S.S.T. de la F.P.Q. Ces informatrices de première main ont fourni des renseignements suffisants pour une analyse quantitative et qualitative de la politique et de la structure organisationnelle, des ressources humaines et physiques, enfin des programmes des S.S.T. de la F.P.Q. Toutefois, elles n'ont pas pu répondre aux questions portant sur « l'image des S.S.T. et connaissance des bénéficiaires ». Ainsi, il a été possible d'atteindre le premier volet de l'objectif qui se limitait à une évaluation de la structure et du fonctionnement des S.S.T. Les données recueillies démontrent que les S.S.T. de la F.P.Q. ne possèdent pas tous les éléments pour une politique et une structure organisationnelle précise, que les ressources humaines sont composées uniquement d'infirmières et de secouristes, que les ressources physiques sont en quantité suffisante et que les programmes de santé visent davantage la promotion-santé. Bref, il se dégage de cette analyse que les S.S.T. de la F.P.Q., tout en ayant des éléments propres à chacune des composantes d'un Service de santé-type, ne répondent que partiellement au modèle d'analyse suggéré. »--Page i
5

L'implantation des processus prescrits par le programme de prévention prévu à la Loi sur la santé et la sécurité du travail du Québec et les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SGSST) : une étude de cas dans un établissement du secteur manufacturier québécois

Côté, Alexandre 17 April 2018 (has links)
L'implantation des systèmes de gestion de la SST est en émergence partout à travers le monde, tant sous forme volontaire (British Standard Normalisation OHSAS 18001, CSA Zl000-06 de l'association canadienne de normalisation, systèmes commerciaux ou maison, etc.) que par l'intégration de telles dispositions aux législations. Au Québec, le programme de prévention (PP) prévu par la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) entérinée en 1979 était l'embryon d'un tel système. Or malgré l'émergence de ces dispositions, il existe peu d'études s'intéressant aux effets de celles-ci et encore moins quant aux conditions qui influencent ces effets. La présente étude vise donc à approfondir les connaissances sur ce dernier. Elle consiste en une étude de cas dans une entreprise québécoise du secteur manufacturier soumise à l'obligation d'implanter un programme de prévention. Le recueil des données pour cette étude de cas s'est effectué grâce à des entrevues semi-dirigées avec 12 acteurs de différents niveaux hiérarchiques et de différents corps de métiers. Il a été complété par la consultation de documents administratifs, une visite des lieux de travail et l'observation d'une réunion du comité de SST. Cette étude présente dans un premier temps une comparaison entre le programme de prévention prévu par la LSST au Québec depuis 1979 et la norme CSA Z1000 de l'association canadienne de normalisation, qui représente une des formes les plus récentes de système de gestion de la santé et de la sécurité du travail (SGSST). Cette comparaison permet de constater que la LSST est similaire à la norme CSA Z1000 concernant les exigences de nature technique sans prévoir de façon formelle d'exigences au niveau stratégique comme c'est le cas pour la norme CSA Z1000. L'étude s'intéresse ensuite au processus d'implantation du programme de prévention dans l'établissement à l'étude et démontre le niveau d'implantation des différentes activités prévues. Enfin, elle présente un modèle concernant les facteurs influençant positivement ou négativement l'implantation et les effets des processus prescrits par le programme de prévention (LSST) et les SGSST. Ce modèle a été élaboré à partir d'une revue des écrits et bonifié par Fétude de cas effectuée dans le cadre de ce mémoire. Il démontre, entre autres, que l'implantation et les effets de ces processus peuvent être influencés par le contexte externe à un établissement, le contexte organisationnel et les modalités d'implantation.
6

Étude de la production de la recherche et de ses mécanismes de transfert : une application au domaine de la santé et de la sécurité du travail au Canada

Laroche, Elena 16 April 2018 (has links)
Cette thèse vise à identifier dans quelle mesure la production de la recherche dans le domaine de la santé et de la sécurité du travail (SST) au Canada, ainsi que ses mécanismes de transfert, sont favorables au soutien d’une utilisation des résultats de recherche. Pour atteindre cet objectif, suite à la construction d’un cadre conceptuel qui fait ressortir l’importance du mode de production des connaissances, le transfert des connaissances et ses déterminants ont été mesurés par le biais d’une enquête par questionnaire complétée par 217 chercheurs dans le domaine de la SST. Un premier niveau d’analyses des résultats obtenus a permis de décrire le profil des répondants et les caractéristiques de leurs travaux de recherche. Un rapprochement entre les types d’industries, les populations, la nature des lésions concernées par les travaux des chercheurs et les lésions professionnelles indemnisées au Canada a été réalisé. Dans un deuxième niveau d’analyses, une analyse factorielle en composante principale a révélé l’organisation des énoncés relatifs au transfert des connaissances en trois facteurs (diffusion, dissémination active et implantation), lesquels représentent les mécanismes de transfert. Pour compléter ce portrait, des analyses bivariées des mécanismes de transfert au regard des modes de production de la recherche, du statut, de la discipline et du type d’institutions de rattachement des chercheurs ont été effectuées. Ensuite, un troisième niveau d’analyses a été réalisé pour identifier les facteurs associés aux mécanismes de transfert. Pour ce faire, un modèle a été développé et appliqué aux trois mécanismes de transfert (diffusion, dissémination active et implantation). En somme, l’application de notre modèle aux trois mécanismes de transfert a fait ressortir des facteurs différents associés de façon significative à la diffusion, à la dissémination active et à l’implantation des connaissances. Une seule variable indépendante est associée à chacun des trois mécanismes, il s’agit du fait d’avoir le mode II comme mode de production des connaissances, en comparaison du mode I. Aussi, d’ordre général, les disciplines sont très peu associées aux mécanismes de transfert. En ce sens, les chercheurs en SST, peu importe leur discipline, semblent constituer un ensemble assez homogène. / This thesis investigates the extent to which the production of research in the field of occupational safety and health (OSH) in Canada, and its transfer mechanisms, support the use of research results. To achieve this goal a conceptual framework was conceived that emphasizes the importance of the knowledge production mode. The framework was then used to investigate and measure the transfer of knowledge and its determinants with questionnaire filled out by 217 researchers in the field of OSH. A first level of analysis made it possible to describe the profile of the different researchers and the characteristics of their research tasks. An association between the professional deaths and lesions compensated in Canada and the types of industries, populations and nature of lesions studied by researchers, was carried out. In a second level of analysis, we conducted a principal components factor analysis (PCFA) that revealed the organization of items of knowledge transfer in three factors (diffusion, active dissemination and implementation). These factors represent the mechanisms used by researchers to transfer research knowledge to managers, professionals and practitioners. To supplement this portrait, bivariated analyses of the transfer mechanisms taking into consideration mode of knowledge production, the statute, the discipline and the type of institution of the researchers, were done. Then, a third level of analyses was carried out to identify and hierarchyse the factors associated with the transfer mechanisms. With this, we developed an ordinary least squares model and applied it to the three transfer mechanisms (diffusion, active dissemination and implementation). In summary, the application of our model to the three transfer mechanism demonstrates many factors significantly associated with the three mechanisms. However, only one independent variable is associated with each of the three mechanisms, that is to use mode II as knowledge production mode, in comparison to mode I. Also, in general, the disciplines are rarely associated with transfer mechanisms. Thus, the researchers in OHS, no matter what their discipline is, seem to constitute a rather homogeneous unit.
7

Les impacts de la biophilie et de la connexion avec la nature sur la productivité et le bien-être des employés : une revue de portée de la littérature

Gbetoglo, Edem Messanvi 24 September 2021 (has links)
Malgré le nombre croissant des études sur le lien entre la qualité de l'environnement de travail intérieur et la productivité des employés, les impacts de la connexion à la nature au sein des bureaux sur le bien-être, la satisfaction et la productivité employés demeurent moins étudiés. L'objectif de l'étude est de réaliser une revue de portée des recherches disponibles publiés entre 2015 et 2020 sur les impacts de la biophilie et de la connexion à la nature sur la productivité et le bien-être des employés ainsi que les stratégies mises en œuvre par les entreprises. L'analyse des études montre que de plus en plus d'entreprises mettent en évidence l'intégration des éléments naturels dans l'espace de travail ainsi que leurs avantages en termes de connexion psychologique et de comportements des employés. En outre, il existe des différences selon la qualité spatiale de l'espace de travail, notamment entre les bureaux écologiques classiques et ceux collaboratifs. Cette étude met en lumière la nécessité pour les entreprises de développer des espaces de travail extérieurs naturels en plus des bureaux écologiques classiques. Ce travail met également en évidence les implications pratiques des impacts de la connexion des employés à nature aussi bien pour les occupants, les concepteurs de bureaux écologiques que les gestionnaires. La discussion met également en valeur l'impact de la crise pandémique sur l'aménagement des espaces de travail, l'écologie et le budget des entreprises. / Despite the growth of studies on the link between indoor work environment quality and employee productivity, the impacts of connectedness to nature within offices on employee well-being, satisfaction, and productivity remain less studied. The objective of the study is to conduct a scoping review of available research published between 2015 and 2020 on the impacts of biophilia and connectedness to nature on employee productivity and well-being as well as corporate strategies. The analysis of the studies shows that more and more companies are highlighting the integration of natural elements in the workspace as well as their benefits in terms of psychological connection and employee behaviors. In addition, there are differences in the spatial quality of the workspace, particularly between traditional green offices and coworking offices. This study highlights the need for companies to develop natural outdoor workspaces in addition to traditional green offices. This work also highlights the practical implications of the impacts of employee connection to nature for occupants, green office designers, and managers alike. The discussion also highlights the impact of the pandemic crisis on workspace design, ecology, and corporate budgets.
8

Étude sur la substitution du trichloroéthylène dans les secteurs du textile et de l'habillement

Mirza, Touseef 03 1900 (has links)
Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. / Le trichloroéthylène (TCE) est un solvant aliphatique chloré utilisé notamment dans l'industrie du textile et de l'habillement pour enlever les taches d'huile et de graisse repérées sur le tissu au moment de l'inspection. Le produit est pulvérisé à l'aide de pistolets à air comprimé en aire ouverte; il peut ainsi se trouver en concentration importante dans l'air du milieu de travail. En 1995, le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a évalué le TCE et l'a classé dans la catégorie 2A, soit probablement cancérogène chez l'humain. A cause de son potentiel cancérogène, il serait préférable de le remplacer par une substance ou un procédé moins dangereux au lieu de tolérer son usage, et ce, même à faible concentration. Nous avons appliqué une démarche systématique de substitution afin de remplacer le TCE dans l'opération décrite ci-dessus. La démarche comprend neuf étapes : identification du problème, création d'un plan d'action, compilation des informations sur le procédé, proposition d'options de rechange techniquement acceptables, documentation des options, comparaison des options, essai sur le terrain et choix, implantation de la solution retenue et évaluation. Cette approche a été implantée dans une entreprise québécoise spécialisée dans la fabrication de tissus à base de laine. Les conclusions tirées de cette expérience ont été ensuite appliquées à une entreprise de l'industrie de l'habillement qui fabrique des pantalons pour hommes. En premier lieu, le problème à résoudre a été documenté de façon précise en recueillant toute information pertinente sur le procédé de détachage ainsi que sur les procédés qui le précèdent. Une recherche exhaustive a été menée à partir de diverses sources d'information suivie de rétablissement de critères de sélection préliminaire, basés sur la volatilité, l'inflammabilité et la solubilité, afin d'identifier les options techniquement acceptables. Une analyse comparative des aspects de santé, de sécurité, techniques, environnementaux et économiques de ces diverses solutions nous a permis de suggérer l'essai de quatre options : un procédé à la vapeur, un solvant pétrolier à haut point d'ebullition, ainsi que le 1-bromopropane et un solvant composé d'un hydrochlorofluorocarbure (le HCFC-141b), d'un éther de glycol et d'un mélange d'hydrocarbures aliphatiques. Deux solvants étaient acceptables au niveau technique, le solvant brome et celui à base de HCFC; cependant, ils ont été rejetés comme substituts adéquat au TCE à cause d'incertitudes toxicologiques (cancer et efifets sur la reproduction) et de raisons environnementales (depletion de la couche d'ozone, bannissement futur) respectivement. 0 Aucun remplacement adéquat n'a été trouvé pour substituer le TCE. Toutefois, de la ventilation locale ainsi que des mesures convenables pour réduire les taches à la source ont été recommandées afin de diminuer au maximum l'utilisation du TCE et l'exposition des travailleurs. De plus, les travailleurs devraient porter des gants et des masques de protection appropriés lors de l'usage du TCE.
9

Maîtrise des risques industriels et culture de sécurité : le cas de la chimie pharmaceutique

Chevreau, François-Régis 11 December 2008 (has links) (PDF)
La notion de culture de sécurité, qui a été mise en avant pour expliquer la catastrophe de Tchernobyl en 1986, s'est imposée en 20 ans dans le vocabulaire du domaine de la maîtrise des risques industriels. Elle est devenue indispensable aux praticiens pour donner du sens à leurs actions et impliquer leurs collaborateurs ; elle permet aux chercheurs de prendre en compte sous une seule dénomination de multiples dimensions individuelles et collectives de la maîtrise des risques. Dans un contexte où les risques engendrés par les systèmes industriels sont perçus comme de moins en moins acceptables, le fait de développer et de posséder une culture de sécurité apparaît ainsi comme une source de progrès important pour toutes les parties prenantes. <br/>Pour les industriels du secteur de la chimie pharmaceutique, qui comptent parmi les exploitants des systèmes à risques, le développement d'une culture de sécurité dans les sites de production est une nécessité. Des évolutions techniques et la mise en place de systèmes spécifiques de gestion leur ont en effet permis d'obtenir des résultats largement meilleurs que la moyenne des entreprises mais qui semblent plafonner dans le temps. Développer une culture de sécurité dans les usines nécessite cependant de changer de regard sur la maîtrise des risques. Cela nécessite en effet de prendre en compte toutes les dimensions de l'organisation en replaçant l'être humain au centre des préoccupations.<br/>Ce travail de recherche se situe dans le domaine de la recherche en gestion, dans le courant de l'analyse de l'activité collective. Il vise à répondre à plusieurs objectifs. En premier lieu, décrypter les logiques d'action sous-jacentes à la notion de culture de sécurité afin de déterminer le projet managérial qu'elle implique. Ensuite, identifier les processus de gestion mis en œuvre pour concrétiser ces logiques d'action afin d'observer comment le projet managérial culture de sécurité se met en œuvre. Enfin, analyser certaines activités liées à ces processus, notamment la formation du personnel et le retour d'expérience, afin de faire émerger des leviers d'action permettant de développer la culture de sécurité. <br/>Le terrain d'intervention est constitué des usines de production d'un grand industriel français de la pharmacie. <br/>L'approche proposée a été mise en œuvre dans différentes usines de production de composés chimiques et à l'échelle de la branche chimie du partenaire industrielle. Elle a permis d'identifier les leviers de progrès dans les activités de maîtrise des risques qui contribuent à développer et à renforcer une culture de sécurité devant permettre d'améliorer les résultats de sécurité des sites chimiques étudiés. <br/> La démarche de recherche mise en œuvre peut être adaptée à d'autres secteurs industriels désireux de développer ou renforcer une culture de sécurité et prêts à mettre à plat leurs pratiques de maîtrise des risques industriels.
10

Au-delà du travailleur! : un examen de l'objet et du champ d'application de la Loi sur la santé et la sécurité du travail

Samson, Julian 24 April 2018 (has links)
Ce mémoire s’intéresse à l’objet et au champ d’application de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST). Ce mémoire soutient que cette loi québécoise vise à protéger, non seulement les travailleurs, mais également : 1) d’autres personnes qui sont au travail et 2) les personnes autres que celles qui sont au travail, c’est-à-dire le public en général. En ce sens, la déclaration d’objet de la LSST, énoncée à son article 2, est incomplète et n’embrasse pas l’ensemble de son dispositif. De plus, ce mémoire reconsidère les limites du champ d’application de la LSST. Au sujet de sa dimension personnelle, est mise à mal l’idée que la présence de travailleurs est essentielle à l’application de cette loi. Au sujet de sa dimension territoriale, est réitérée l’idée que la LSST déborde du strict lieu de l’établissement et s’étend à tout lieu de travail. Enfin, émerge de la loi une dimension circonstancielle inédite reposant sur l’activité de travail. Cette dimension transcende les dimensions territoriale et personnelle, mais n’est pas bien définie et n’est pas pleinement concrétisée dans la loi. Elle parait néanmoins favoriser davantage la réalisation de l’objet de la LSST. Ces constats sur l’objet et le champ d’application émergent d’abord d’un examen de l’ensemble du texte de la LSST et de ses règlements. Ils s’expliquent également par les origines et l’historique des lois relatives à la santé et à la sécurité du travail. Malgré qu’ils soient confortés par les droits fondamentaux contenus dans les documents nationaux et internationaux en droit du travail et plus largement en matière de droit à la vie ainsi qu’à la sureté, à l’intégrité de la personne, ces constats se heurtent néanmoins au libellé de plusieurs dispositions de la LSST qui réfèrent strictement au « travailleur ». Les règles d’interprétation et les principes de droit administratif ne peuvent redresser pleinement cette situation. En définitive, ce mémoire invite le législateur à modifier la LSST afin d’améliorer la protection de la santé, de la sécurité et de l’intégrité physique de toute personne dans la réalisation d’activités de travail : l’objet fondamental de cette loi. / This thesis focuses on the object and scope of application of the Act respecting occupational health and safety (AOHS). It maintains that the purpose of this Quebec legislation is to protect not only workers, but also: 1) other persons at work and 2) persons other than those at work, namely the public at large. In this sense, the stated object of the AOHS, as worded in section 2, is incomplete and does not encompass its entire purpose. Moreover, this thesis re-examines the limits of the scope of application of the AOHS. With regard to the individual dimension of the Act, this thesis challenges the idea that the presence of workers is essential to its application. As for its territorial dimension, this thesis reiterates the idea that the AOHS goes beyond the strictly defined workplace itself and extends to any place where work is carried out. Finally, from the Act there emerges a new circumstantial dimension – based on work activity – that transcends the territorial and individual dimensions, but is not well defined and not fully reflected in the Act. However, this dimension would appear to further foster the achievement of the objectives of the AOHS. These findings regarding the object and scope of application are based, first of all, on an examination of the entire text of the Act and its attendant regulations. They are also explained by the origins and history of laws relating to occupational health and safety. Although these findings are supported by the fundamental rights stated in national and international labour law instruments and, more broadly, in legislation relating to the right to life and to personal security and inviolability, they nevertheless clash with the wording of many of the provisions of the AOHS, which refer strictly to “workers.” The rules of interpretation and the principles of administrative law cannot fully remedy this situation. Ultimately, this thesis invites the legislator to amend the AOHS to improve the protection of the health, safety and physical well-being of all individuals in the achievement of work activities, which is the fundamental object of this Act.

Page generated in 0.0837 seconds