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1

Dire le droit en Égypte pharaonique : contribution à l'étude des structures et mécanismes juridictionnels jusqu'au Nouvel Empire /

Philip-Stéphant, Alexandra. January 2008 (has links)
Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Montpellier 1, 2004. / Bibliogr. p. 191-222.
2

La Législation princière pour le comté de Hainaut : ducs de Bourgogne et premiers Habsbourg, 1427-1506 : contribution à l'étude des rapports entre gouvernants et gouvernés dans les Pays-Bas à l'aube des temps modernes /

Cauchies, Jean-Marie, January 1982 (has links)
Texte remanié de: Thèse--Histoire--Louvain, Université catholique, 1978. / Bibliogr. p. XXVII-LXXIV. Index.
3

Der Kirchenanwalt im kanonischen Recht /

Stork, Gabriele, January 1999 (has links)
Diss.--Theologische Fakultät--Paderborn, 1997. / Bibliogr. p. 183-209. Index.
4

Les moyens et stratégies de défense devant la Cour internationale de justice /

Stadelhofer, Julie-Antoinette. January 2001 (has links)
Texte remanié de: Mémoire--Genève--Institut universitaire de hautes études internationales, 1999. / Bibliogr. p. 105-113.
5

Rechtsdifferenzierungen in einer erweiterten europäischen Union : eine Untersuchung anhand der europäischen Justiz- und Innenpolitik /

Wasielewski, Lukas. January 2004 (has links)
Diss.--Rechtswissenschaftliche Fakultät--Freiburg--Albert-Ludwigs-Universität, 2003. / Bibliogr. p. 209-218.
6

Der "Lahrer Prozess" 1773-1806 : ein Untertanenprozess vor dem Reichskammergericht /

Maurer, Julia. January 1996 (has links)
Diss.--Universität Freiburg im Breisgau, 1995. / Bibliogr. p. XIX-XXXVII.
7

"AD INJURIAM REPUTAVIT" : les délits injurieux devant la justice en Provence au XIVe siècle

Nappert, Nadia January 2008 (has links) (PDF)
Le présent mémoire propose une enquête sur les délits injurieux présentés devant les cours de justice royale du comté de Provence au XIVe siècle. L'objectif de cette étude est de relever -quantitativement et qualificativement -la nature des comportements offensants afin de dégager les valeurs, les codes et l'éthique qui régissaient cette société. Dans ce dessein, nous avons mis à contribution un fond d'archive provençal, soit les comptes de clavaires de la viguerie de Draguignan où ont été notamment enregistrées des revenus de condamnation pour la période de 1327 à 1378. Le premier chapitre est subdivisé en deux parties, soit un bilan historiographique et un portrait de la source appréhendée. Dans un premier temps, nous exposons brièvement l'éventail des recherches portant sur l'injure en dressant notamment un portrait des tendances et perspectives de recherche ayant trait à cette problématique, et ce tant chez les linguistes, les sociologues, les ethnologues que les historiens. Le présent mémoire, en analysant à la fois le langage et la société dans laquelle fut proférée ou perpétrée l'injure, se situe ainsi au carrefour des approches interdisciplinaires. Nous concluons le présent chapitre en présentant ledit fond d'archive dans lequel furent enregistrés ces assauts. Le second chapitre est consacré à la présentation des résultats de notre dépouillement. Nous abordons notamment la nature des agressions enregistrées, le lieu et le décor de l'agression, le profil socio-économique des deux protagonistes pour finalement analyser la valeur du délit par le biais des amendes pécuniaires. Notre recensement sur l'injure dracénoise a ainsi révélé la présence de plusieurs attaques verbales, invectives, outrages, paroles diffamatoires et également des gestes inopportuns visant à porter ombrage à l'honneur de la victime. Une corrélation tend dès lors à se dessiner où les délits perpétrés dans un décorum particulier -soit devant de nombreux auditeurs ou en présence de magistrats -furent plus lourdement sanctionnés. Le troisième et dernier chapitre trace entre autres les pourtours de l'injure qui piquèrent au vif les Dracénois. Dans un premier temps, nous avons étudié les notices de condamnation avec l'intention d'analyser l'articulation des délits en examinant la terminologie et la lexicographie des condamnations injurieuses telles qu'elles furent consignées par les officiers de la justice. Notre catégorisation de l'injure dracénoise a par ailleurs révélé la place prépondérante qu'occupent les menaces et les injures sexuelles dans l'inventaire de condamnations recensées. Ces dernières données exposent dès lors le pire cauchemar des Dracénois, celui de la mise en doute de sa bonne foi et d'une aliénation de la renommée de son lignage. Les agressions injurieuses poussent ainsi les Dracénois à obtenir une reconnaissance publique des dommages causés à l'honneur des victimes car l'honneur - celui qui s'octroie par ses faits et gestes et par le regard de l'autre -est un «bien» à entretenir et à préserver en Provence au XIVe siècle; levant dès lors le voile sur l'univers des sociabilités et des relations interpersonnelles des Dracénois. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Moyen âge, Provence, Draguignan, Justice, Injure, Honneur.
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Le faux monnayage anglais à l'aube du XVIIIe siècle : une nouvelle donne

Darras, Xavier January 2009 (has links) (PDF)
Ce mémoire a pour but de dégager une image d'ensemble du faux monnayage et de ses artisans, en Angleterre, à l'aube du XVIIIe siècle, c'est-à-dire à une époque caractérisée par des changements économiques et juridiques, mais surtout par un renforcement des mesures de l'État visant à lutter contre ce phénomène. Outre l'analyse du faux monnayage et de ses artisans, cette étude se penche également sur les interactions entre l'État et les faussaires, qui sont souvent amenés à adapter leurs activités en fonction des mesures législatives et répressives. Pour ce faire, nous avons étudié les archives judiciaires du Old Bailey, principal tribunal criminel de Londres, sur une période de quarante ans (de 1697 à 1737). Nous avons également eu recours à diverses autres sources, notamment les comptes rendus relatant les derniers jours des condamnés (les Ordinary's accounts), des recueils de lois ainsi que des recueils portant sur la vie de criminels célèbres. L'analyse de ces documents démontre que les moyens déployés par l'État engendrent des changements graduels dans les pratiques et les techniques des faussaires et que les primes qui sont désormais offertes aux délateurs sont à l'origine de nombreuses accusations. Elle démontre également la panoplie de moyens dont disposaient les faussaires, leur inventivité ainsi que la diversité des réactions de ceux qui doivent faire face à la justice. Bien que l'étude nous donne une idée de l'étendue et de la pérennité de certains réseaux criminels, elle nous apprend aussi qu'un grand nombre de faussaires mènent leurs activités de façon ponctuelle pour obtenir un revenu d'appoint ou pour améliorer leur niveau de vie. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Faux monnayage, Faux-monnayeur, Faussaire, Rognage, Opinion publique, XVIIIe Siècle, Justice, Londres, Old Bailey.
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Roland Freisler : Rechtsideologien im III. Reich : Neuhegelianismus kontra Hegel /

Breuning, Stephan, January 1900 (has links)
Dissertation--Rechtswissenschaftliche Fakultät--Universität Bielefeld, 2002. / Bibliogr. p. 275-286.
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The court of the Connétablie a study of a French administrative tribunal during the reign of Henry IV,

Mitchell, John Knox Hewitt, January 1947 (has links)
Thesis (Ph. D.)--Yale University, 1941. / "The twenty-ninth volume published under the direction of the Department of history on the Kingsley trust association publication fund, established by the Scroll and key society of Yale college." "Bibliographical note": p. [155]-159.

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