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Genèse du Code de la Nationalité Française : (1789-1927) / Genesis of the French Nationality Code : (1789 -1927)

Berté, Pierre 28 October 2011 (has links)
La thèse se propose de retracer et d’expliciter, à travers l’évolution des règles du droit de la nationalité française, la signification et le contenu de la loi du 10 août 1927, qui la première fut qualifiée de code de la nationalité. En adoptant sur le sujet un angle d’étude nouveau et en conduisant une analyse systématique et essentiellement juridique des fondements ainsi que des conséquences de l’adoption de telle ou telle règle du droit de la nationalité, nous montrons comment et pourquoi les critères traditionnels du droit commun de la nationalité furent progressivement modifiés non seulement en fonction de grands évènements historiques, mais également en raison des effets juridiques (droits et obligations) que la nation entendait conférer à la qualité de Français. Au cours de cette évolution nous insistons d’autre part sur l’influence décisive de différentes branches du droit français (privé, public, pénal, procédural, international), et sur celle des droits spéciaux de la nationalité (traités, conventions, droit colonial). Ceci conditionne la nature juridique et donc l’architecture du droit de la nationalité depuis la restructuration du coeur de ce droit (1789-1804) jusqu’à l’ébauche d’un corps de droit (1804-1889) et enfin la préparation d’un code (1889-1927). L’ensemble du processus aboutit en 1927 à l’émergence d’une matière juridique autonome, certes non encore parfaitement identifiée, codifiée, harmonisée dans toutes ses branches, mais suffisamment distincte pour qu’elle soit placée en dehors du Code civil. / The purpose of this study is to explain, through the evolution of French Nationality rules, theorigins and the meanings of the 10 august 1927 Law. This law was the first legal text to beseen as a nationality code. We set out how and why the usual requirements of nationality havebeen progressively modified since 1789 to 1927, not only under the influence of historicalevents, but also in relation with legal effects expected (rights and obligations) by the FrenchNation. Following this evolution, we pay a particular attention to several parts of the Frenchlaw (private, public, penal, international or procedural) and special rules (treaties, conventions,colonial law) linked to nationality. Since the restructuration of its heart until the making of acode, we examine the evolution of the legal corpus. In 1927, at the end of the general process,a legal and autonomous subject appears: even if it is not yet entirely identified, codified andharmonised in all its parts, it can take place out of the French Civil Code.
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Récits de déserteurs et de volontaires : enquête sur la configuration narrative de deux figures de l'imaginaire franco-québécois

Tilch, Florence 19 April 2018 (has links)
Les déserteurs et les volontaires sont des acteurs de l’histoire québécoise qui ne sont pas toujours évidents à étudier. Tant de mythistoires entourent ces deux personnages qui symbolisent avant tout deux attitudes et comportements antagonistes lors de conflits militaires ! Au Québec francophone, les déserteurs et les volontaires des guerres mondiales sont toutefois devenus des protagonistes qui représentent bien davantage qu’un endossement ou un refus du service aux armes. L’objectif de cette thèse est de comprendre les valeurs multiples et changeantes qu’incarnent ces deux figures au sein du grand récit collectif et des petits récits qui marquent l’imaginaire de la communauté québécoise. En effet, depuis la Guerre des Boers en Afrique du Sud, l’envoi de troupes à l’extérieur du Canada est une occasion pour la société d’évaluer ses allégeances et de discuter son parcours historique, ses origines et son destin. Ainsi, nous partons du constat selon lequel les représentations des déserteurs et des volontaires, qu’elles soient historiographiques ou fictionnelles, ne sont pas formulées dans le vide. Elles s’insèrent dans différentes strates narratives que nous devons dégager. Ce sont donc trois niveaux historiaux qui nous intéressent dans le cadre de cette thèse : la configuration narrative de l’expérience historique québécoise, la mise en scène des guerres mondiales au sein de ces récits collectifs et, enfin, les intrigues où figurent les déserteurs et les volontaires. Ces mondes narratifs ne sont bien sûr pas statiques et isolés, mais, au contraire, évoluent en permanence, se côtoient et se confondent dans des discours aussi différents que la fiction et l’historiographie. Nous avons choisi d’étudier des romans et des pièces de théâtre, car la fiction est le seul domaine où les représentations des volontaires et des déserteurs se côtoient et deviennent ainsi comparables. Une analyse de la configuration narrative nous disposera à établir un tableau de différents leitmotifs qui définissent les deux acteurs et à comprendre leur fonction dans la représentation des guerres mondiales. Nous pouvons alors saisir les évolutions complexes et subtiles du grand récit historique québécois et ainsi dégager une perspective nouvelle sur la négociation jamais achevée des références identitaires de la communauté. / Military deserters and military volunteers represent two antagonistic choices during wartime. These choices are difficult to define, and both embody the unique symbolism in Quebec’s past. For example, in French-speaking Quebec, volunteers and deserters are surrounded by mythistories, historical accounts which ascribe significance to these roles beyond simple acceptance or rejection of military service. Since the Boer Wars in South Africa, Canada has debated its alliances and discussed its historical trajectory, its origins, and its destiny whenever troops are sent abroad. Hence, volunteers and deserters are often depicted in significantly charged contexts and in stories that are determined by narrative structures. To understand these two roles in the Quebecer collective reference, we need to examine the historical narratives of Quebec, including the depictions of both World Wars and the stories of the deserters and the volunteers. These narrative worlds are neither static nor isolated; in fact, they are constantly changing. Different discourses, such as fiction and historiography, enter into the dialogue. In this thesis, we investigate the multiple changing values and principles represented by these two protagonists, both in the historical narratives and the stories that characterize the collective imagination. We examine fictional sources, including novels and theatrical works, in which volunteers and deserters are portrayed side by side and are thus comparable. We analyze plot structure to establish different leitmotifs, to define the roles of military deserter and military volunteer, and to understand their roles in the representations of the World Wars. In this way, we can evaluate the subtle and complex transformations of Quebec’s historical narrative and offer a new perspective on the everlasting negotiations with the community’s identity references.

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