Prenant jadis la forme d’un « signe de divinité » sous le règne des ordalies, l’indice désignerait dorénavant tout « événement, objets ou traces » amené à forger la conviction du juge. Les traits de l’indice se reconnaissent ainsi à la capacité qu’il possède de rendre possible le fait recherché. En ce sens, l’indice ne peut – aujourd’hui comme hier – indiquer directement la culpabilité, bien qu’il demeure – depuis toujours – en capacité de faire présumer l’imputabilité du fait prohibé à l’encontre des personnes suspectées. Les effets attachés à l’indice sont convoités de tout temps, sans pourtant que quiconque ne parvienne à les expliquer. L’indice rend possible, dispose d’un pouvoir spécifique et s’intègre parfaitement au sein du raisonnement dialectique intrinsèque à la matière juridique. Les juristes usent des présomptions fondées sur l’indice aux fins de compenser les lacunes inhérentes à la preuve en matière pénale. Indéniablement, l’indice occupe une place centrale dans le processus probatoire. Néanmoins, un constat de carence s’impose : les raisons pour lesquelles l’indice produit cet effet à la fois si caractéristique et par là même si commun, ne sont jamais explicitées. Sans doute trop prosaïque, l’indice s’est éclipsé à l’arrière-plan d’une preuve pénale devenue prépondérante par la gravité des conséquences juridiques qu’elle justifie. Un regard cette fois plus aiguisé aurait néanmoins pressenti l’enjeu universel d’une telle notion : depuis toujours, l’indice constitue le socle de la preuve. Fondements d’une réalité morcelée que la justice souhaite reconstituer, les indices jalonnent le cheminement procédural jusqu’à l’obtention d’une preuve. Les différentes phases de la procédure pénale s’organisent au rythme des indices interprétés, autant qu’ils forgent une conviction sur le déroulement des faits prohibés. L’intime conviction ancre de fait l’interprétation de l’indice au cœur de la preuve pénale et, avec elle, la perfectibilité d’une construction humaine au centre de la procédure pénale. / Once taking the form of a "sign of divinity" in the trial by ordeal, the clue would henceforth designate any "event, object or trace" that might forge the judge's conviction. The characteristics of the clue can thus be recognized by its ability to make the desired result possible. In this sense, the clue cannot – today as in the past – directly indicate guilt, although it has always been able to allow for the presumption that the prohibited fact is imputable to suspects. The effects of the clue have always been sought after, without anyone ever being able to explain them. The clue makes possible, has specific power and fits perfectly into the dialectical reasoning inherent in the legal field.Lawyers use clue-based presumptions to compensate for the deficiencies inherent in criminal evidence. Undeniably, the clue occupies a central place in the probationary process. Nevertheless, a finding of deficiency is inevitable: the reasons why the clue produces this effect, which is so characteristic and therefore so common, are never explained. Undoubtedly too prosaic, the clue has vanished into the background of criminal evidence that has become preponderant because of the seriousness of the legal consequences it justifies. A sharper look this time would nevertheless have foreshadowed the universal importance of such a notion: since time immemorial, the clue has been the foundation of proof. As the foundations of a fragmented reality that the justice system wishes to reconstruct, the clues mark out the procedural path until evidence is obtained. The various phases of criminal proceedings are organised according to the rhythm of the interpreted clues, as much as they forge a conviction about the conduct of the prohibited acts. The intimate conviction in fact anchors the interpretation of the clue at the heart of the criminal evidence and, with it, the perfectibility of a human construction at the centre of criminal procedure.

Si l'aveu n'entretient pas de rapport obligatoire avec la vérité judiciaire, penser l'aveu en matière pénale renvoie à une question infiniment plus complexe qui excède le domaine exploré. Non seulement, en effet, il semblerait que l'aveu renvoie au réel critère d'appréciation en matière judiciaire mais également il repose sur une pratique qui concerne des éléments personnels vécus sur un mode négatif, en relation avec des valeurs et des normes acceptées au sein d'une société historique donnée. Car c'est dans le mystère de la conscience de l'auteur de l'aveu que le passage à l'acte est possible, donc dans une sphère qui a davantage partie liée avec son intériorité éthique qu'avec le caractère impératif d'une norme pénale. En même temps, l'aveu est le reflet de l'évolution de nos sociétés modernes. Si l'aveu devait être recherché hier inconditionnellement et constituait un impératif absolu même au détriment de la vérité, il s'est aujourd'hui banalisé comme d'ailleurs la mesure qui le rendait nécessaire, la garde à vue. Ce qui prévalait antérieurement, sous le règne de l'aveu traditionnel comme reine des preuves, c'était davantage une forme d'exigence éthique qui faisait de la vérité la norme. Cette conception absolue de l'aveu était également celle d'une société fondée sur la confiance, c'est-à-dire celle où précisément une vérité pouvait se manifester plus aisément car elle en constituait une valeur structurante. Il semblerait que cette société de confiance ait laissé place à une société de défiance dans laquelle la vérité n'est plus le référent essentiel, mais davantage l'efficacité ou la célérité des procédures / If a confession doesn't have a mandatory connection with legal truth, the mental conception of a confession leads to an infinitely more complex question which goes beyond the field under study. It would seem that, not only does the confession imply a real criterion in terms of legal appreciation, but is also based on practice linked to personal factors, stemming from negative experience, connected to values and standards prevailing within a given social history. For it is within the mystery of the subject's conscience that committing the act is possible; that is to say in a sphere more closely connected with his personal ethics, than with the constraints of legal norms. At the same time, the confession is a reflection of the evolution of modern society. If the confession was previously sought unconditionally, and represented an absolute imperative, even to the detriment of the truth, it has today been tendered mundane, as has moreover the measure which made it necessary, legal detainment. What was formerly prevalent, when the confession was considered as the ultimate proof, was more a form of an ethical requirement which made truth the standard. This concept of the confession as an absolute was also that of a society based on confidence, that is to say, one in which truth could effectively become known more easily, as it was a structural value. It would seem that this society based on confidence, has given way to a society based on mistrust, in which truth is no longer the essential reference but rather the effectiveness or the rapidity of procedures

La Présomption d'innocence constitue un principe procédural qui organise le procès pénal, en désignant celle des parties qui aura à supporter la charge de la preuve, et en renvoyant l'accusé des fins de la poursuite dès lors qu'il existe un doute. Consacré sur le plan international, et plus récemment, au plan national, par les lois des 4 janvier 1993 et 15 juin 2000, ce principe, intimement lié au problème de la preuve pénale, connut une émergence lente et laborieuse. En effet, l'Ordonnance criminelle ainsi que le système de la preuve légale qui lui est consubstantiel imposent au juge de condamner dès que la preuve est réunie. Le doute ne peut exister pour un accusé que l'on supposait coupable. La Révolution allait cependant inscrire la présomption d'innocence, dans une Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, et qui entendait libérer les hommes des cadres obsolètes de l'Ancien régime, mais aussi le protéger de ses rigueurs. Quand ils votèrent l'article 9 de ce texte, les Constituants en ignorèrent la dimension procédurale. La consécration du jury et de l'intime conviction, tant par la loi du 16-29 septembre 1791 que par le Code d'instruction criminelle, maintient cette cécité. Malgré le renouveau du droit pénal qui s'affranchit du poids représenté par la toute puissance du seul droit civil, le XIXème reste presque silencieux sur ce principe. Il faudra attendre le XXème pour voir clairement exposé le mécanisme procédural de la présomption d'innocence. Toutefois, sa réception demeure imparfaite. Il est critiqué dans son application et la loi pénale créa des présomptions de culpabilité. Les récentes interventions législatives ne permettent pas d'enrayer l'érosion de ce principe puisqu'elles installent une confusion entre le principe procédural et un principe concourant à la liberté de la défense et des droits de la personne. La présomption d'innocence reste donc d'une fragilité certaine malgré sa pleine reconnaissance.