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La quête de la souveraineté Ouest-allemande et de l’intégration à l’Ouest (1948-1955). Le rôle du juriste et diplomate Wilhelm Grewe / In Quest of West German Sovereignty and Integration into the West (1948-1955). Wilhelm Grewe’s Role as a German Diplomat and Professor of International Law / Auf dem Weg zu Souveränität und Westintegration (1948-1955). Der Beitrag des Völkerrechtlers und Diplomaten Wilhelm Grewe

Lambertz, Ruth 11 September 2012 (has links)
Les années 1948-55 sont décisives pour le regain de la souveraineté ouest-allemande et l’intégration de la République fédérale à l’Ouest. Au cours de cette période, on observe la transformation des trois zones placées sous l’autorité suprême des alliés occidentaux en un Etat (quasi) souverain, membre de l’OTAN. Wilhelm Grewe, professeur de droit international, s’engage dès la première heure en faveur d’une base juridique pour les relations avec les Alliés sous forme d’un statut d’occupation (en rédigeant notamment Ein Besatzungsstatut für Deutschland en 1948).En 1951, Konrad Adenauer lui confie la direction de la délégation chargée de négocier le Traité Général sur l’Allemagne (« Deutschlandvertrag »). Wilhelm Grewe use d’astuces juridiques et de pragmatisme politique afin de réaliser les objectifs du chancelier. Les discussions portent essentiellement sur les questions de la souveraineté allemande, de l’autorité suprême, des droits réservés des Alliés, ainsi que sur une garantie de sécurité pour la République fédérale. Le traité, intrinsèquement lié à celui de la CED, est signé en mai 1952.La ratification des deux traités mène à des débats houleux au « Bundestag », notamment sur les questions de la nation allemande et du réarmement. Wilhelm Grewe est alors chargé de la défense juridique des traités devant le parlement et la Cour constitutionnelle. Il joue de nouveau un rôle important lors de la renégociation du Traité Général à la suite de l’échec de la CED. En mai 1955, un « Deutschlandvertrag » remodelé entre en vigueur, le statut d’occupation est aboli, et la République Fédérale rejoint les rangs de l’OTAN et de l’UEO. / The period from 1948 to 1955 was crucial for West Germany's attempts to regain her sovereignty and to achieve her integration into the West. During that time the three zones placed under the Supreme Authority of the Western Allies gradually progressed to becoming a (quasi) sovereign state and a full member of NATO.Wilhelm Grewe, a German professor of international law, was one of those who at a very early stage pleaded for a Statute of Occupation (in 1948, he published Ein Besatzungsstatut für Deutschland) in order to create a legal framework for the relations between the Allies and Germany.In 1951 Konrad Adenauer appointed him Head of delegation for the negotiation of the General Treaty on Germany (“Deutschlandvertrag”). With his legal expertise and his political pragmatism Wilhelm Grewe tried to fulfill the Chancellor’s objectives. The negotiations focused on German sovereignty, supreme authority, the reserved rights of the Allies and a security guarantee for the Federal Republic. This treaty, which was coupled with the EDC, was signed in May 1952.The ratification of both treaties gave rise to stormy debates in the “Bundestag”, concentrating especially on the questions of German reunification and rearmament. Grewe was then entrusted with the legal defence of the treaties vis-à-vis Parliament and the Constitutional Court.He was again called to play an important role when the General Treaty had to be renegotiated after the EDC had failed. In May 1955 a revised “Deutschlandvertrag” entered into force, the Statute of Occupation was abolished and the Federal Republic of Germany became a member of NATO and of the WEU.
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L'Asile de Hanwell sous l'autorité de John Conolly : un modèle utopique dans l'histoire de la psychiatrie anglaise (1839-1852) ? / Hanwell Asylum under the authority of John Conolly : a utopian model in the history of English psychiatry (1839-1852)?

Dubois, Laurence 02 July 2016 (has links)
L’émergence de la psychiatrie comme discipline distincte de la médecine somatique, dans la première moitié du XIXe siècle, s’inscrit dans le cadre de la réforme de la législation sur les aliénés, qui conduit à la création de nouveaux asiles publics dédiés au traitement des malades mentaux en Angleterre, dont celui du Comté du Middlesex, à Hanwell, en 1831. L’Asile de Hanwell, situé près de Londres, est un asile pour aliénés indigents, qui fonctionne de manière complémentaire par rapport à des institutions telles que les workhouses – emblématiques de la nouvelle Loi sur les Pauvres de 1834 – dans la prise en charge d’individus qui sont dans l’incapacité de subvenir à leurs besoins. Sous la direction du docteur John Conolly (1794-1866), qui, dès sa nomination à la direction médicale de l’établissement en 1839, met en place une politique de non-restraint (abandon des moyens de contention mécaniques) à une échelle jusqu’alors inédite, l’Asile de Hanwell est explicitement conçu comme un outil dont la fonction première est thérapeutique, dénué de toute intention punitive. L’influence que cet établissement exercera sur les institutions similaires en Angleterre dès les années 1840 contribue à l’optimisme thérapeutique quant au traitement des aliénés qui prévaut alors, et l’asile victorien, en dépit de ses imperfections, se veut un authentique refuge et un lieu de soins. La conception thérapeutique du Dr Conolly s’inscrit dans la continuité du traitement moral défini par le médecin français Philippe Pinel, mais s’inspire également des expériences menées à La Retraite (York), ou à l’asile de Lincoln. Cette thérapie innovante a la particularité de mettre l’accent sur la qualité de l’environnement et du mode de vie des patients, ainsi que sur les distractions diverses qui leur sont proposées : jeux, fêtes de Noël, kermesses, lecture, musique, sport et danse. La logique de soins qui s’applique alors, le moral management, repose sur une thérapie d’occupation. L’originalité de ce traitement sur le plan médical s’accompagne d’une dimension sociale, voire politique. En effet, loin de limiter ses ambitions au strict domaine médical, le Dr Conolly, connu pour son engagement en faveur de l’éducation populaire au sein de la Society for the Diffusion of Useful Knowledge, tout autant que pour son soutien au mouvement chartiste, mène un combat permanent, de 1839 à 1852, pour que les patients, hommes et femmes, aient accès à une instruction au sein de l’école de l’Asile, dont la création et le maintien sont loin de faire l’unanimité. Conolly envisage l’éducation comme un élément central, qui va bien au-delà d’une simple distraction pour les malades et représente un véritable outil d’insertion sociale et d’émancipation des classes populaires. Il rejoint en cela une conception owéniste de l’éducation, et l’école de l’Asile de Hanwell copie quasiment trait pour trait l’école de New Lanark telle qu’elle se présentait au début du XIXe siècle. Robert Owen (1771-1858) rend d’ailleurs visite à John Conolly dès sa nomination, au printemps 1839. Étudier l’expérience menée dans cet établissement emblématique sous l’autorité de John Conolly – non sans lien avec les expériences sociales menées par les owénistes – et l’influence que cette expérience a pu avoir par la suite dans le paysage psychiatrique victorien, permet d’analyser le non-restraint dans sa dimension thérapeutique, sociale et politique. L’Asile de Hanwell sera pendant près de trente ans une référence dans le traitement des aliénés, et servira de modèle à bon nombre d’institutions, particulièrement en Angleterre. L’influence de Hanwell s’estompera dans les années 1870, qui verront l’émergence de théories de l’hérédité peu compatibles avec le traitement moral. / The emergence of psychiatry as a separate discipline from general medicine, in the first half of the nineteenth century, was linked to the Lunacy Reform movement (County Asylums Acts) that led to the creation of new public asylums dedicated to the treatment of the mentally ill in England. The Middlesex County Asylum in Hanwell, built in 1831, was one of them. Hanwell Asylum, situated in the western suburbs of London, was a pauper lunatic asylum that operated as a complementary institution to the numerous workhouses – symbols of the New Poor Law of 1834 – taking care of people who were deemed unable to take care of themselves. As soon as he was appointed medical superintendent of the institution, in 1839, Dr John Conolly (1794-1866) implemented a whole new policy of non-restraint, applied on an unprecedented scale, and Hanwell Asylum under his leadership was explicitly and primarily intended to be a therapeutic tool, devoid of any punitive purpose. The influence of Hanwell on similar institutions, from the1840s onwards, contributed to the prevailing therapeutic optimism of the time, and Victorian asylums, despite their defects, were meant to be genuine places of refuge and care. Dr Conolly’s therapeutic methods were coherent with “moral treatment” as defined by French doctor Philippe Pinel, but were also based on previous experiences conducted at the York Retreat or Lincoln Asylum. One of the main features of this pioneering treatment was the special emphasis it placed on the high quality of the patients’ environment and way of life, as well as on the wide range of entertainment offered to them: games, Christmas parties, summer fêtes, reading sessions, music, sport and dancing. The approach favoured in terms of health care, a “moral management” approach, was grounded on the principles of occupational therapy. The originality of this treatment from a medical point of view was reinforced by its social and, indeed, political dimension. From 1839 to 1852, far from limiting his ambitions to a strictly medical field, Dr Conolly – well-known for his commitment to the cause of popular education, as a member of the Society for the Diffusion of Useful Knowledge, as well as for his support of the Chartist movement – actually kept on fighting for the right of male and female patients alike to receive proper instruction within the asylum school, which remained highly controversial and constantly threatened with closure. Conolly viewed education as a central element, going far beyond a mere distraction for the insane and truly constituting a tool for social insertion and a means of emancipation for the lower classes. His views on education were similar to the Owenite conception of education and the asylum school at Hanwell was a faithful replica of the New Lanark School at the beginning of the nineteenth century. Besides, Robert Owen (1771-1858) came to Hanwell Asylum and visited John Conolly soon after he was appointed superintendent there, during the spring of 1839. Studying the case of this emblematic institution and the experience carried out within its premises under John Conolly’s authority – an experience which may not be unrelated to Owenite social experimentation – and analysing the impact this experience may have had within the Victorian psychiatric landscape in the years that followed, is an invaluable way of understanding the non-restraint movement through its various dimensions: therapeutic, social and political. For nearly thirty years, Hanwell Asylum remained a benchmark in the treatment of the insane, and served as a model for many other institutions, particularly in England. Its influence began receding in the 1870s, with the emergence of theories of heredity that were hardly compatible with the tenets of moral management.
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Stereo vision and LIDAR based Dynamic Occupancy Grid mapping : Application to scenes analysis for Intelligent Vehicles / Cartographie dynamique occupation grille basée sur la vision stéréo et LIDAR : Application à l'analyse de scènes pour les véhicules intelligents

Li, You 03 December 2013 (has links)
Les systèmes de perception, qui sont à la base du concept du véhicule intelligent, doivent répondre à des critères de performance à plusieurs niveaux afin d’assurer des fonctions d’aide à la conduite et/ou de conduite autonome. Aujourd’hui, la majorité des systèmes de perception pour véhicules intelligents sont basés sur la combinaison de données issues de plusieurs capteurs (caméras, lidars, radars, etc.). Les travaux de cette thèse concernent le développement d’un système de perception à base d’un capteur de vision stéréoscopique et d’un capteur lidar pour l’analyse de scènes dynamiques en environnement urbain. Les travaux présentés sont divisés en quatre parties.La première partie présente une méthode d’odométrie visuelle basée sur la stéréovision, avec une comparaison de différents détecteurs de primitives et différentes méthodes d’association de ces primitives. Un couple de détecteur et de méthode d’association de primitives a été sélectionné sur la base d’évaluation de performances à base de plusieurs critères. Dans la deuxième partie, les objets en mouvement sont détectés et segmentés en utilisant les résultats d’odométrie visuelle et l’image U-disparité. Ensuite, des primitives spatiales sont extraites avec une méthode basée sur la technique KPCA et des classifieurs sont enfin entrainés pour reconnaitre les objets en mouvement (piétons, cyclistes, véhicules). La troisième partie est consacrée au calibrage extrinsèque d’un capteur stéréoscopique et d’un Lidar. La méthode de calibrage proposée, qui utilise une mire plane, est basée sur l’exploitation d’une relation géométrique entre les caméras du capteur stéréoscopique. Pour une meilleure robustesse, cette méthode intègre un modèle de bruit capteur et un processus d’optimisation basé sur la distance de Mahalanobis. La dernière partie de cette thèse présente une méthode de construction d’une grille d’occupation dynamique en utilisant la reconstruction 3D de l’environnement, obtenue des données de stéréovision et Lidar de manière séparée puis conjointement. Pour une meilleure précision, l’angle entre le plan de la chaussée et le capteur stéréoscopique est estimé. Les résultats de détection et de reconnaissance (issus des première et deuxième parties) sont incorporés dans la grille d’occupation pour lui associer des connaissances sémantiques. Toutes les méthodes présentées dans cette thèse sont testées et évaluées avec la simulation et avec de données réelles acquises avec la plateforme expérimentale véhicule intelligent SetCar” du laboratoire IRTES-SET. / Intelligent vehicles require perception systems with high performances. Usually, perception system consists of multiple sensors, such as cameras, 2D/3D lidars or radars. The works presented in this Ph.D thesis concern several topics on cameras and lidar based perception for understanding dynamic scenes in urban environments. The works are composed of four parts.In the first part, a stereo vision based visual odometry is proposed by comparing several different approaches of image feature detection and feature points association. After a comprehensive comparison, a suitable feature detector and a feature points association approach is selected to achieve better performance of stereo visual odometry. In the second part, independent moving objects are detected and segmented by the results of visual odometry and U-disparity image. Then, spatial features are extracted by a kernel-PCA method and classifiers are trained based on these spatial features to recognize different types of common moving objects e.g. pedestrians, vehicles and cyclists. In the third part, an extrinsic calibration method between a 2D lidar and a stereoscopic system is proposed. This method solves the problem of extrinsic calibration by placing a common calibration chessboard in front of the stereoscopic system and 2D lidar, and by considering the geometric relationship between the cameras of the stereoscopic system. This calibration method integrates also sensor noise models and Mahalanobis distance optimization for more robustness. At last, dynamic occupancy grid mapping is proposed by 3D reconstruction of the environment, obtained from stereovision and Lidar data separately and then conjointly. An improved occupancy grid map is obtained by estimating the pitch angle between ground plane and the stereoscopic system. The moving object detection and recognition results (from the first and second parts) are incorporated into the occupancy grid map to augment the semantic meanings. All the proposed and developed methods are tested and evaluated with simulation and real data acquired by the experimental platform “intelligent vehicle SetCar” of IRTES-SET laboratory.
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Influence multi-échelle des facteurs environnementaux dans la répartition du Desman des Pyrénées (Galemys pyrenaicus) en France / Multi-scale influence of environmental factors in the distribution of the Pyrenean desman (Galemys pyrenaicus) in France

Charbonnel, Anaïs 04 June 2015 (has links)
L’écologie du Desman des Pyrénées (Galemys pyrenaicus), mammifère semi-aquatique endémique de la péninsule ibérique et des Pyrénées, demeure encore très peu connue. Les objectifs de cette thèse, dans le cadre d’un Plan National d’Actions, ont été d’identifier les variables environnementales agissant sur la répartition de l’espèce à différentes échelles spatiales, en considérant sa détectabilité imparfaite (i.e. fausses absences et fausses présences). Une probabilité de détection élevée, mais spatialement hétérogène à l’échelle des Pyrénées françaises, a été mise en évidence. La distribution du Desman des Pyrénées s’est également révélée spatialement structurée et majoritairement influencée par des facteurs propres aux milieux aquatiques, mais en forte régression depuis les années 80. Ces résultats ont permis de proposer des mesures de conservation pour cette espèce menacée. / The ecology of the Pyrenean desman (Galemys pyrenaicus), a small semi-aquatic mammal endemic to the Iberian Peninsula and the Pyrenees, remains still largely unknown. The aim of this PhD thesis conducted within the framework of a National Action Plan was to identify the environmental variables influencing the Desman distribution at various spatial scales, by accounting for its imperfect detection (i.e. false absences and false presences). A high, but spatially heterogeneous at the French Pyrenees extent, probability of detection was highlighted. The distribution of the Pyrenean Desman was also emphasized to be spatially structured and mainly influenced by aquatic factors, but severely contracting for the last 25 years. These results enabled to suggest conservation measures for this endangered species.
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Quantifying landscape anthropisation patterns: concepts, methods and limits / Quantification de la structure spatiale de l'anthropisation des paysages: concepts, méthodes et limites

Vranken, Isabelle 24 February 2015 (has links)
Since human beings began to use and shape the land, their influence on their<p>environment has kept on growing so that little or no ecosystem in the world is now<p>considered as untouched. This induces pressures on ecosystem health and land scarcity.<p>Africa is of particular concern because it still presents broad undisturbed zones and<p>key ecosystem services, despite being submitted to increasing anthropogenic pressures.<p>Landscape ecology appears suitable for the study of such phenomena, thanks to its spacebased<p>integrative nature and geographical level of focus. It studies the impact of spatial<p>pattern transformation — especially heterogeneity and its components — on ecological<p>processes and provides powerful analytical tools of landscape anthropisation.<p>The main objective of this thesis is to organise the concepts and methods, from<p>landscape ecology and related disciplines, into a consistent logic, to pinpoint missing<p>analytical frameworks for response-oriented anthropisation assessment, and to apply them<p>to African cases to explore the spatial patterns of anthropisation. In order to address<p>landscape anthropisation, we assemble diverse disciplines into a logical network (DPSIR).<p>The new theoretical framework is tested on Lubumbashi (DRC). In order to address<p>spatial patterns, we first evaluate the thermodynamic connection of the term entropy in<p>landscape ecology: spatial heterogeneity, unpredictability and scale influence. Then, based<p>on 20 landscapes, we highlight the complex relationship between spatial heterogeneity<p>and landscape anthropisation. We finally use the modelled relationships to test the<p>anthropogenic origin of the spatial pattern of a land cover class in Lubumbashi.<p>The main results of this research show that several concepts are used to describe different<p>aspects of anthropisation and that its quantification strongly depends on the reference states.<p>Data formats can be combined into a new assessment method ensuring more precision<p>and comparability, but a good field knowledge is required. As for heterogeneity, the<p>existing definitions of landscape entropy follow the logic of thermodynamics or information<p>theory, that are not compatible. Only unpredictability could be properly interpreted in<p>thermodynamic terms if energy transfer measurements were performed at the appropriate<p>level. The anthropogenic effects on heterogeneity completely diverge depending on the<p>amount of already anthropised surface, on the land cover type (natural or anthropogenic),<p>and on the heterogeneity components.<p>The aforementioned findings could be adapted to include functional aspects and<p>better address the relationship between spatial pattern and ecological processes. Such<p>integration would help designing response actions that can recommend human activities<p>and spatial patterns that could optimise the use of land to ensure ecological functioning<p>while supporting human development. / <p>L’influence croissante de l’homme sur son environnement affecte désormais le monde<p>entier, ce qui induit des pressions sur la santé des écosystèmes et raréfie les ressources<p>en terres. L’Afrique présente un intérêt particulier à cet égard car elle contient de vastes<p>zones quasi vierges et fournit des services écosystémiques importants mais est soumise<p>à des pressions anthropiques croissantes. L’écologie du paysage étudie ces phénomènes<p>de façon intégrative au moyen de sa composante spatiale et de son échelle d’intérêt. Elle<p>étudie l’impact des transformations de la structure spatiale — en particulier l’hétérogénéité<p>et ses différentes composantes—sur les processus écologiques et fournit de puissants outils<p>analytiques de l’anthropisation.<p>L’objectif de cette thèse est d’organiser les concepts et méthodes de différentes disciplines<p>de façon à mettre en évidence leurs forces et faiblesses pour proposer une nouvelle<p>quantification de l’anthropisation, orientée vers la gestion, et de la tester sur des paysages<p>africains pour examiner la structure spatiale de l’anthropisation. Le DPSIR est utilisé pour<p>assembler les différents concepts. La nouvelle méthodologie est testée sur Lubumbashi<p>(RDC). Ensuite, le lien entre la thermodynamique et l’utilisation du terme entropie en<p>écologie du paysage est examiné. Vingt paysages servent alors à mettre en évidence la<p>complexité de l’impact de l’anthropisation sur l’hétérogénéité du paysage. Enfin, cette<p>modélisation sert à mettre en évidence l’origine anthropique de la structure spatiale d’une<p>classe d’occupation du sol à Lubumbashi.<p>Les résultats principaux de cette recherche sont que pléthore de termes sont utilisés<p>pour représenter différents aspects de l’anthropisation et que sa quantification dépend de<p>la définition d’états de référence. Cependant, la combinaison de différents formats de<p>données peut aboutir à une nouvelle méthodologie plus précise et adaptable, mais cela<p>nécessite une bonne connaissance de terrain. Les définitions de l’entropie dépendent soit de<p>la thermodynamique soit de la théorie de l’information, qui ne sont pas compatibles. Seule<p>l’imprévisibilité pourrait être interprétée thermodynamiquement, si les mesures de transfert<p>d’énergie étaient effectuées à l’échelle appropriée. L’impact humain sur l’hétérogénéité<p>diverge selon la quantité de surface déjà anthropisée, le type de couverture du sol pris en<p>compte ainsi que les composantes de l’hétérogénéité mesurées.<p>Ces découvertes peuvent être adaptées pour intégrer des aspects fonctionnels de la<p>structure spatiale et mieux cerner le lien entre celle-ci et le fonctionnement écologique, ce qui<p>permettrait de proposer des activités humaines et des structures spatiales qui optimiseraient<p>l’utilisation des ressources en sol pour assurer tant le fonctionnement écologique que le<p>développement humain. / Doctorat en Sciences agronomiques et ingénierie biologique / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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Optimality of the Financial Decision and the Theory of American and Exotic Options / Optimalité de la décision financière et théorie des options américaines et exotiques

Laminou Abdou, Souleymane 02 November 2016 (has links)
Cette thèse examine les décisions financières à travers la théorie des options Américaines et Exotiques. Dans un premier temps, nous avons présenté une revue de la littérature sur les options de type Américain. La tarification de l’option Américaine standard d’achat est revisitée en vue de fournir les pré-requis. Dans l’étape suivante, un nouveau type de contrat d’option, appelé Strangle Euro-American ou Strangle Hybride, a été introduit. Des formules analytiques ont été fournies pour leurs prix ainsi que leurs paramètres de gestion. Une nouvelle méthode est proposée pour calculer les intégrales qui définissent les bornes d’exercice anticipé. Il a été démontré que cette méthode est efficiente, précise et rapide pour la tarification de tous les types de Strangle voir au delà. Puis, nous avons examiné les options Step de type Américain. Nous avons démontré que les propriétés des options d’achat "vanille" ne s’appliquent pas aux Step dans certaines situations. Les formules d’évaluation et des paramètres de gestion ont été déterminés. Et enfin, nous avons considéré l’évaluation d’une firme détenant simultanément une option d’abandon et une option d’expansion de ses activités selon des conditions du marché (favorables ou défavorables). Les seuils critiques de décision ont été obtenus. Des formules analytiques pour la valeur de la firme ont été obtenues. Des simulations illustrent le comportement de ces seuils critiques de décisions anticipées. / This thesis investigates the financial decisions through the theory of American and Exotic options. First, the literature on American-style derivatives is surveyed. The pricing of standard American call option in the early exercise premium representation is addressed in order to provide prerequisites for what follows. Second, a new variant of Strangle contracts, called Euro-American or Hybrid Strangles, is introduced and priced. Analytical formulas are provided for the prices of all these option contracts as well as their hedging parameters. A new quadrature is proposed to account for the systems of coupled integral equations that locate the early exercise boundaries. It is shown to be efficient, accurate, and fast for pricing all types of early exercisable strangles and more. Third, we examines the valuation of American Step options contract. The structures of the immediate exercise regions of the various contracts are identified. Typical properties of American vanilla calls are shown to fail in some cases. Formulas for prices and hedging parameters, for the American Step options, are derived. Finally, we consider the valuation of a firm holding simultaneously an option to expand and to abandon productions depending on the state of the market (good or bad) in a real option framework. Optimal decision levels are obtained. Analytical formulas for the firm’s value are provided. Numerical results document the behavior of the firm’s value and optimal exercise boundaries levels.
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Impact de l’organisation des soins en néonatalogie : association entre les heures supplémentaires infirmières, les ressources infirmières, le taux d’occupation et les infections nosocomiales

Beltempo, Marc 12 1900 (has links)
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L'évolution du régime de la domanialité publique portuaire face au développement de l'économie de marché / Evolution of harbour state ownership system facing market economy growth

Dramé, Alpha yaya 16 October 2017 (has links)
L’intérêt public imprime aux ports une organisation juridique et institutionnelle spéciale. Les installations portuaires doivent fonctionner sans désemparer et aucun usager ne doit en être privé au-delà des restrictions nécessaires à la satisfaction de tous. À ce titre, elles sont traditionnellement soumises au régime de la domanialité publique et les activités qui s’y déroulent à celui du service public. Les deux régimes étant, par leur essence même, exorbitants, leur application simultanée génère une surprotection préjudiciable à la compétitivité des ports.L’objet de cette étude est de démontrer l’inadaptation de la domanialité publique portuaire, tant du point de vue de sa cohérence générale, que de du point de vue de son impact sur le développement des sites portuaires. L’adoption du CGPPP et les réformes postérieures n’ont pas permis de résoudre le problème de l’hypertrophie du domaine public portuaire, pas plus qu’elles n’ont consacré un régime domanial véritablement adapté.L’émergence du régime des conventions de terminal constitue une évolution majeure, mais insuffisante. S’il favorise un certain partage des risques entre autorités portuaires et opérateurs privés, il n’a, malheureusement, pas résolu le problème de la précarité des occupations domaniales. L’insécurité juridique demeure ; ce qui n’encourage pas l’investissement privé.Face aux contraintes du droit de la concurrence et à la généralisation de la libre circulation des biens et des personnes au sein de l’UE, les modalités de gestion des installations portuaires doivent s’adapter aux enjeux modernes de l’économie de marché. / Public interest gives harbours a specific legal and institutional framework. Harbour facilities must work continuously and stay available to every user, according to the limitations required to satisfy everybody. As such, they are traditionally subject to the state ownership system and their related activities are subject to the public service one. Both systems are exorbitant by nature. Applying them simultaneously triggers off an overprotection detrimental to harbours competitivity.This study aims at showing the harbour state ownership system is unsuitable, both in terms of overall consistency and its impact on the harbour site growth. Adoption of the general code ruling the public ownership and posterior reforms did not allow to resolve the harbour state ownership hypertrophy issue, nor did they establish an ownership system truly appropriate.Appearing harbour terminals contracts constitute a major but still insufficient evolution. If they do allow to share risks between harbour authorities and private operators to some extent, unfortunately they did not resolve the ownership activities precarity issue. Legal insecurity remains, which does not stimulate private investment.Against competition law obligations and the free movement of goods and people spreading within the EU, harbour facilities management terms need to adapt to today’s market economy challenges.

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