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La conciliation entre la lutte pénale contre le terrorisme et le respect des droits fondamentaux

Nouzières, Romane 24 April 2018 (has links)
Phénomène ancien, le terrorisme est au cœur des préoccupations contemporaines. Depuis les attentats du 11 septembre 2001, l'ensemble des Etats démocratiques multiplient les efforts pour l'enrayer. Il parait aujourd'hui indispensable de s'interroger sur les réponses juridiques face à de tels actes. Parmi elles, les Etats ont fait le choix de recourir au droit pénal pour appréhender le phénomène. Au nom de la lutte contre le terrorisme, les législateurs ont été contraints de renforcer leurs arsenaux avec la création d'incrimination spécifiques et la mise en œuvre de procédures pénales particulières. Toutefois, les dispositifs antiterroristes limitent considérablement les droits fondamentaux et libertés individuelles. Se pose alors la question de la conciliation de la lutte contre le terrorisme et le respect des droits fondamentaux. La France et le Canada sont construits sur des valeurs démocratiques communes mais ne répondent pas exactement de la même manière au phénomène terroriste. En ce sens, l'analyse comparée des législations est particulièrement intéressante.
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Les méthodes d'adaptation du Centre des droits de l'homme "Memorial" aux mesures étatiques russes : les principes d'action d'une ONG de défense des droits de l'homme russe

Champagne, Maude 24 April 2018 (has links)
En raison du virage semi-autoritaire de l’État russe au début des années 2000, l’adaptation aux mesures contraignantes de l’État, qu’elle soit consciente ou inconsciente, constitue un aspect fondamental du quotidien des ONG de défense des droits de l’homme russes. Cependant, il s’agit d’une question jusqu’ici négligée dans la littérature scientifique. Ainsi, ce mémoire a pour objet d’examiner la démarche d’adaptation d’une ONG particulièrement active sur la scène russe, le Centre des droits de l’homme Memorial, entre 1999 et 2014. La recherche révèle que cette ONG emploie deux méthodes afin de s’adapter aux mesures étatiques et que celles-ci sont, en fait, des principes d’action adoptés par l’organisation au moment de sa création. Le premier principe d’action s’appuie sur la coopération et la solidarité développées par le Centre des droits de l’homme Memorial avec d’autres ONG russes, des ONG internationales et des organisations internationales. En partenariat avec ces organisations, le Centre des droits de l’homme Memorial élabore des activités de recherche et de plaidoyer et mène des missions de surveillance des droits de l’homme. Ce principe d’action renforce considérablement la capacité d’adaptation de l’ONG et favorise l’exercice de son rôle de contrepouvoir. Le second principe d’action se fonde sur la recherche de collaboration constructive avec l’État. Lors d’interactions ponctuelles avec les autorités, l’organisation exerce un rôle d’expert en matière de droits de l’homme et tente de réduire les entraves posées à la société civile. Outre sa propriété adaptative, cette méthode d’adaptation combine deux fonctions inhérentes à la société civile, soit la représentation des intérêts des citoyens auprès des instances étatiques et l’établissement d’un partenariat avec l’État dans le but d’amener ce dernier à adopter des pratiques démocratiques. Ce mémoire montre la capacité du Centre des droits de l’homme Memorial à se mouvoir d’une méthode d’adaptation à l’autre afin de maximiser son action. / The Russian human rights nongovernmental organisations (NGOs) are forced to develop adaptation strategies to cope with the restrictive measures set by the Russian government since Russia turned into a semi-authoritarian state in the early 2000’s. However, the academic literature has not paid attention to this phenomenon. Therefore, this master’s thesis studies the adaptation process of a major Russian NGO, the Human Rights Center Memorial, from 1999 to 2014. This thesis explains that the two approaches used by the NGO are actually the cardinal principles of action adopted at the time of its foundation, in the 1980’s. The first principle of action is based on cooperation and solidarity with other Russian human rights NGOs, international NGOs and international organisations. The Human Rights Center Memorial monitors human rights violations and carries on research and advocacy activities in collaboration with these organisations. By doing so, the Human Rights Center Memorial reinforces its adaptive capacity and acts as a counter-power to the state. The second principle of action is based on the search for constructive collaboration with the state. Thus, the organisation acts as a human rights adviser to administrative bodies and tries to convince the authorities to mitigate the constraints imposed on civil society. Through this approach, the organisation plays two key roles of civil society: it represents citizens’ interests in state institutions and it establishes a partnership with state agencies to turn their antidemocratic practices into democratic and liberal ones. This thesis demonstrates the capacity of the Human Rights Center Memorial to find an equilibrium between its action and the restrictive conditions imposed by the state, by choosing the approach that better serves its interests in a given context.
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L'action de la Cour de Justice de l'Union européenne pour la protection des droits fondamentaux face à la répression des migrations irrégulières

Angrisani, Roberto 24 February 2021 (has links)
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université de Bordeaux, Talence, France / L'étude défend la thèse selon laquelle la Cour de justice de l'Union européenne, avec son action interprétative, joue un rôle majeur dans la définition du niveau de protection des droits fondamentaux des migrants en condition irrégulière dans l'UE. Les compétences limitées de l'UE en matière migratoire, partagées avec les États membres (article 4, § 2, lettre j TFUE ), n'ont pas empêché la Cour de justice d'affirmer des principes généraux de droit qui ont marqué l'évolution de l'activité législative européenne, au point de contrecarrer l'action répressive mise en exergue par les États membres et parfois par l'UE elle-même. Néanmoins, l'interprétation faite par la CJUE du droit primaire et dérivé à la lumière de la Charte des droits fondamentaux de l'UE rencontre des limites majeures lorsqu'elle vise le contentieux pénal et administratif portant sur l'immigration irrégulière. La première partie de l'étude est consacrée aux limites de l'action interprétative de la CJUE. La dimension territoriale étant le fil conducteur de la recherche, l'analyse montrera d'abord les obstacles qui s'opposent à une action efficace des juges de Luxembourg face à la répression « avant l’entrée » et « à la sortie » des migrants. En effet, tant les accords pris par l'UE ou par ses États membres avec des pays tiers pour empêcher les départs, que les accords de réadmission visant les retours des migrants en condition irrégulière vers leur pays d'origine ou vers des pays de transit se placent souvent à l'extérieur des compétences de la CJUE. La deuxième partie se concentre sur les pratiques de répression des migrations irrégulières sur le territoire de l'UE. L'importance du mécanisme du renvoi préjudiciel (article 267 TFUE) sera mise en exergue à partir du contentieux pénal sur la criminalisation des migrations et le contentieux administratif sur la répression du même phénomène. Si l'efficacité de l'action de la CJUE manifeste son ampleur dans la dimension interne de la répression des migrations, l'analyse de sa jurisprudence touchant la dimension externe de la répression permet de montrer le besoin d'harmonisation dont la politique migratoire de l'UE a besoin aujourd’hui. / This research argues that the European Court of Justice, with its interpretative action, plays a major role in defining fundamental rights for irregular migrants in the EU. The limited competences of the EU in migration matters, shared with the Member States (Article 4(2)(j) TFEU), have not prevented the Court of Justice from affirming general principles of law that have marked the development of European legislative activity, to the point of thwarting the law enforcement action highlighted by the Member States and sometimes by the EU itself. Nevertheless, the interpretation made by the CJEU of primary and secondary law in the light of the EU Charter of Fundamental Rights encounters major limitations when it comes to criminal and administrative litigation on illegal immigration. The first part of the study is dedicated to the limits of the interpretative action of the CJEU. As the territorial dimension is the central thread of the research, the analysis of case law shows the obstacles to effective action by Luxembourg judges in the face of repression "before entry" and "on exit" of migrants. Indeed, both the agreements taken by the EU or by its Member States with third countries to prevent departures, and the readmission agreements aimed at the return of migrants in an irregular condition to their country of origin or to transit countries are often outside the competence of the CJEU. The second part focuses on the practices of repression of irregular migration on the territory of the EU. The importance of the preliminary ruling mechanism (Article 267 TFEU) will be highlighted from the criminal litigation on the criminalisation of migration and the administrative litigation on the repression of the same phenomenon. While the effectiveness of the action of the CJEU is obvious in the internal dimension of the repression of migration, the analysis of its case law on the external dimension of repression shows the need for harmonisation that EU migration policy needs today.
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René Cassin et les droits de l'homme

Gingras, Denis 07 January 2022 (has links)
Cette thèse se propose d'analyser la conception des droits de l'homme proposée par René Cassin, ses principes de base, ses caractéristiques, son contenu qui est inséparable d'une conception intégrale de la personne humaine, et de faire connaître ses sources philosophiques et religieuses. Puisque la dignité humaine constitue le fondement de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, une attention particulière est portée à ce thème ainsi qu'aux objections qu'on soulève contre lui. Le dernier chapitre est consacré au problème du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, droit qui, en fait, est la conséquence et la condition sine qua non de la reconnaissance des droits individuels.
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L'intertexte épique moderne dans la théorie et la pratique de l'épopée chez Chateaubriand

Gallo, Pierino 20 April 2012 (has links) (PDF)
Les diverses formes de l'intertextualité (citation, allusion, résumé, traduction), appliquées aux mécanismes du premierdes genres (l'épopée), et analysées chez un auteur imprégné de révolutions, vont bien au-delà d'un simple exerciced'érudition. Interrogé dans un traité à vocation apologétique comme le Génie du christianisme, puis dans le rejetonpoétique de deux épopées capitales, Les Natchez et Les Martyrs, l'intertexte épique moderne- car c'est la modernitéqu'il faut construire au tournant de l'Ancien Régime à la Révolution et de cette dernière à l'Empire- dessine une grillede lecture qui relève à la fois du statut générique et de l'histoire des mentalités. Les poètes convoqués parChateaubriand dans le tissu textuel de l'épopée deviennent alors les interlocuteurs idéaux pour développer un discourssur l'Histoire. En suivant une démarche tripartie suggérée par l'auteur (sujet, caractères/passions, paysages), lamosaïque intertextuelle de Chateaubriand s'assemble tantôt pour révéler une connivence culturelle, tantôt pour ouvrirune contestation à la fois poétique et politique. L'analyse de ces mêmes tensions nous aide enfin à construire l'image laplus représentative du poète dans son Temps.
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Penser / Enseigner la littérature comme un art, vol. 1 "Synthèse des publications"; vol. 2 "Questions et perspectives"

Chabanne, Jean-Charles 03 December 2005 (has links) (PDF)
Ce dossier a été présenté pour l'Habilitation à Diriger des Recherches. Il comporte deux parties. Dans la première, le candidat analyse son parcours de chercheur dans les domaines de la littérature française du XXe siècle (R. Queneau), et des approches littéraires et linguistiques de l'humour, comme une ouverture aux questions d'épistémologie de la littérature développée dans cette seconde partie. Celle-ci, intitulée " Questions et perspectives en didactique de la littérature : Penser/enseigner la littérature comme un art ", présente un état des lieux de la recherche en didactique de la littérature, et présente quelques chantiers en développement dans ce champ, au croisement des problématiques de la théorie littéraire, de l'analyse du travail enseignant et d'une réflexion transdisciplinaire autour de la notion d' " expérience esthétique ".
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Les entrepreneurs libanais à Sao Paulo (Brésil) : une mobilité sociale ascendante

El Hachem Kirby, Elsa 26 November 2012 (has links) (PDF)
Au Brésil, aujourd'hui, il existe une importante population d'origine libanaise dont São Paulo est le centre de ralliement principal. Forte de plusieurs millions d'individus, cette population s'est constituée par vagues successives dont les premières remontent au dernier quart du 19ème siècle. Elle a connu un notable succès entrepreneurial dont une conséquence majeure a été un phénomène peu commun, dans une population d'immigrants, de mobilité sociale ascendante. C'est ainsi qu'après avoir été à leurs débuts pour l'essentiel des mascates (colporteurs), ces immigrants sont parvenus, ultérieurement, à accéder à l'entrepreneuriat, principalement commercial. Et aujourd'hui, on voit ses membres se déployer, horizontalement, dans tous les domaines d'activité ou presque et, verticalement, escalader les échelles de la société jusqu'aux plus hautes sphères économiques, sociales et même politiques. C'est cette mobilité des immigrants et de leurs descendants, sur les deux plans horizontal et vertical qui constitue l'objet d'étude de cette thèse. L'objectif est, d'un côté, de retracer les parcours ayant sous-tendu le phénomène en question et, de l'autre, de repérer les causes qui l'ont rendu possible. S'agissant des causes, elles s'avèrent avoir tenu à des facteurs internes à la collectivité des immigrants libanais et à une conjoncture historique favorable. Cette dernière fut la résultante des grandes mutations économiques et sociales dont le Brésil a été le théâtre dans la période en vue. Quant aux parcours, ce furent ceux conduisant, après une transitoire situation de " minorité intermédiaire ", à une intégration des Libanais dans la société d'accueil. Il s'agit d'une intégration " à la brésilienne ", qui leur a permis de ne pas renoncer à leur libanité en tant qu'identité propre, mais de la conserver en la réinterprétant comme identité libano-brésilienne.
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Le vieillissement de la mémoire prospective : mécanismes cognitifs sous-jacents et possibilités d'intervention cognitives

Azzopardi, Barbara 20 December 2013 (has links) (PDF)
La mémoire prospective est une fonction cognitive complexe sollicitée quotidiennement en particulier chez les personnes âgées qui sont, par exemple, fréquemment amenées à se souvenir de prendre un traitement médicamenteux. Cette thèse conduite dans une perspective différentielle était guidé par deux objectifs. Le premier était d'identifier les mécanismes cognitifs sous-tendant le déclin lié à l'âge à des tâches de laboratoire et à des tâches naturelles de mémoire prospective. Le second était d'étudier les possibilités d'amélioration de la mémoire prospective chez la personne âgée. Quatre études ont donc été conduites auprès de personnes âgées. Les deux premières études ont permis d'avoir une meilleure compréhension des effets du vieillissement sur la mémoire prospective en mettant en évidence le rôle médiateur de la mémoire rétrospective et du contrôle exécutif dans le déclin lié à l'âge de la mémoire prospective. La troisième étude a notamment montré que les personnes âgées semblent spontanément compenser certaines difficultés de mémoire prospective en ayant recours à des aides mnésiques externes. Ces trois études nous ont permis d'élaborer et de tester l'effet d'un programme d'intervention, visant à améliorer la mémoire prospective, basé sur le renforcement de la mémoire rétrospective, du contrôle exécutif et de certaines connaissances méta-mnésiques. Les résultats n'ont pas mis en évidence d'effet de l'intervention. Ces résultats suggèrent que des interventions individualisées ciblées sur des difficultés spécifiques seraient peut-être plus adaptées que des interventions destinées à améliorer le fonctionnement global de la mémoire prospective de la personne âgée
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Processus d'apprentissage en formation et quête du sens : Le cas des étudiants infirmiers : Approche ethnographique

Santarelli, Jean 16 October 2012 (has links) (PDF)
Nombre d'étudiants en soins infirmiers, lorsqu'ils font référence au déroulement de leurs études, exprime un sentiment de difficulté qui fait débat. En définitive, comment ces étudiants abordent-ils leur cursus pour devenir opérants ? C'est pour répondre à cette question que nous nous sommes immergés au sein d'un I.F.S.I. de la Loire, de 2007 à 2009. L'enquête a été complétée d'une série de vingt-sept entretiens biographiques d'étudiants infirmiers. Le compte-rendu ethnographique constitue les deux premières parties de la thèse, la troisième, intitulée " Regards croisés ", porte sur les résultats d'une analyse pluridisciplinaire. En premier lieu, la notion de carrière identifie un processus en trois étapes, à savoir, l'affiliation, l'agir sous contrôle et l'agir émancipé. Ensuite, en nous centrant plus particulièrement sur l'analyse de neuf récits de vie d'étudiants de troisième année, nous avons décrit quatre mondes socioprofessionnels auxquels se rattachent les univers de croyances correspondants. Enfin, en rapport avec la spécificité des métiers dits " impossibles ", selon l'expression de Freud, une étude comparée avec la formation en I.U.F.M. et avec l'enseignement technique agricole relève une spécificité propre au domaine infirmier, à savoir le rôle thérapeutique tenu et son enjeu éthique inscrits au sein de la relation soignante. En synthèse, nous proposons un schéma récapitulatif qui reprend le fil conducteur des éléments conceptuels répertoriés, ceux-ci s'établissant à partir de la distinction, travail prescrit / travail réel et du débat de normes qui en découle, jusqu'à l'" usage thérapeutique de soi ".
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La construction d'un métier de l'enseignement entre logiques identitaires et activité des sujets : le travail du professeur documentaliste : une conception contemporaine de la fonction enseignante ?

Menard, Jocelyne 17 December 2013 (has links) (PDF)
L'enquête présentée dans ce mémoire vise à élaborer des connaissances sur le processus de construction d'un métier, en prenant appui sur un cas dont la fonction est hybride et singulière : le professeur documentaliste. Cette étude entre en rupture avec les travaux scientifiques récents qui s'inscrivent majoritairement dans le champ des sciences de l'information et de la communication. Ancrée en sciences de l'éducation, elle emprunte les apports de plusieurs champs disciplinaires pour appréhender les interactions entre les représentations sociales de différents professionnels et le travail dit " réel ". Elle adopte une démarche longitudinale pour étudier l'activité du professeur documentaliste selon une approche ergonomique. Elle fait le constat que cet enseignant atypique développe des stratégies identitaires orientées tantôt par des logiques d'identification, tantôt par des logiques de différenciation, vis-à-vis du modèle disciplinaire. Elle relève par ailleurs qu'en exerçant dans le cadre d'un dispositif de formation multi-prescrit, multi-relationnel et multi-technologique, ce professeur est régulièrement conduit à confronter les prescriptions à la complexité de la situation locale pour déterminer la manière d'atteindre les buts fixés. Aussi, c'est par l'élaboration d'une redéfinition de la tâche prescrite et par son activité effective qu'il concourt à l'élaboration progressive d'un métier original dont il fonde les caractéristiques. Par un processus interactif entre conduite individuelle et collective, il participe à la structuration de son développement professionnel et à la définition de ressources pouvant servir d'appui à la professionnalisation des métiers de l'enseignement en général. C'est pourquoi, cette étude conclut sur une nouvelle hypothèse, celle du caractère révélateur des mutations des métiers de l'enseignement mises en valeur par les tribulations de ce métier mal (re)connu.

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