Ce travail de thèse propose une approche pluridisciplinaire de la qualité dans les systèmes de production manufacturiers, couplant les approches d'ingénierie et de sociologie des organisations. Il s'intéresse aux risques de non-conformités qui peuvent se propager dans le processus de réalisation et atteindre le client final. Il est basé sur des études de cas réalisées chez Siemens E T HS (Energy Transmission High-voltage Substation), une entreprise produisant de faibles quantités de matériel haute-tension hautement personnalisé. Il propose tout d'abord une méthode qualité pour améliorer le système de détection des non-conformités en identifiant et en agissant sur ses faiblesses. Dans une deuxième approche, cette thèse propose des instruments organisationnels pour limiter la propagation des non-conformités entre les frontières organisationnelles et améliorer la résilience de l'organisation face à ces problèmes transfrontières. Les deux approches ont été mises en oeuvre dans l'entreprise étudiée puis étendues à une autre entreprise du groupe opérant sur le segment de la production de masse ce qui a permis de tirer des conclusions à la fois académiques et managériales pour les partenaires industriels.

Ce travail de thèse propose une approche pluridisciplinaire de la qualité dans les systèmes de production manufacturiers, couplant les approches d'ingénierie et de sociologie des organisations. Il s'intéresse aux risques de non-conformités qui peuvent se propager dans le processus de réalisation et atteindre le client final. Il est basé sur des études de cas réalisées chez Siemens E T HS (Energy Transmission High-voltage Substation), une entreprise produisant de faibles quantités de matériel haute-tension hautement personnalisé. Il propose tout d'abord une méthode qualité pour améliorer le système de détection des non-conformités en identifiant et en agissant sur ses faiblesses. Dans une deuxième approche, cette thèse propose des instruments organisationnels pour limiter la propagation des non-conformités entre les frontières organisationnelles et améliorer la résilience de l'organisation face à ces problèmes transfrontières. Les deux approches ont été mises en oeuvre dans l'entreprise étudiée puis étendues à une autre entreprise du groupe opérant sur le segment de la production de masse ce qui a permis de tirer des conclusions à la fois académiques et managériales pour les partenaires industriels. / This thesis proposes an interdisciplinary approach of quality in manufacturing production systems that combines quality engineering and organization studies. It is interested in the risk of non-conformities that can propagate in the delivery process and reach the final customer. It builds upon case studies conducted at Siemens ETHS, a company manufacturing low volumes of customized high-voltage equipment. First, a quality methodology is proposed to improve the detection system of non-conformities by identifying its weaknesses and acting on them. A second approach proposes organizational mechanisms to avoid non-conformity propagation between organizational boundaries and improve the organizational resilience in case of transboundary problems. Both approaches have been implemented in the company under study and then extended to another company of the group operating in the high volume field, what enabled the researcher to draw academic conclusions as well as to build practical knowledge for the industrial partners.

La pollution de l’air au Québec fait l’objet d’un bon suivi quotidien pour répondre aux enjeux de la santé publique. Cependant, il y a peu d’analyse concernant les tendances à long terme des polluants et ces analyses ne traitent que des polluants qui ont un impact connu sur la santé humaine. L’un des deux objectifs de ce projet vise donc à faire l’analyse des tendances de dix polluants entre 1974 et 2015 sur le territoire du Québec. Le second est de déterminer les sources de la pollution transfrontalière. Les polluants à l’étude sont l’ozone troposphérique (O3) et les matières particulaires de toutes les tailles (<2,5 μm, <10 μm et >10 μm), ainsi que leurs concentrations en nitrates et sulfates. Le déplacement sur de grandes distances de l’O3 et des PM2.5 est aussi analysé, grâce à la méthodologie des rétrotrajectoires. Des tendances totales, annuelles, mensuelles, hebdomadaires et journalières ont été faites pour comprendre les divers patrons de concentrations des polluants. Puis, lorsque les normes de dépassements étaient disponibles, une analyse temporelle et spatiale de ces dépassements a été faite. De manière générale, la qualité de l’air au Québec s’est améliorée pour sept des dix polluants à l’étude. L’O3 ainsi que les nitrates qui composent les PM10 (NPM10) sont les seuls polluants à montrer une augmentation au cours de la période à l’étude. Les PM2.5, pour leurs parts demeurent stables sur la période d’étude. Spatialement, les concentrations dépendent des polluants ainsi que de leurs sources d’émissions. Pour le transport longue distance de l’O3, les sources associées aux hautes concentrations proviennent du nord du Québec et du secteur des Grands Lacs canadiens. Le transport longue distance des PM2.5 provient essentiellement du secteur des Grands Lacs. Mots-clés : Pollution atmosphérique, qualité de l’air, rétrotrajectoires, ozone troposphérique, PM2.5, tendance temporelle, géographie.

Face aux pandémies, le droit international s'organise-t-il sous la forme d'un « système de sécurité sanitaire collective» (abandon des mesures unilatérales excessives - garantie offerte par la collectivité par le biais d'une action commune - sauvegarde du droit des États d'adopter les mesures individuelles nécessaires) ? L'étude des instruments adoptés au sein de l'OMS (Règlement sanitaire international et Cadre de préparation en cas de grippe pandémique), des actes unilatéraux de l'ONU (résolutions de l'Assemblée générale, du Conseil de sécurité et du Conseil économique et social), de la coopération entre organisations intergouvernementales et des accords de l'OMC (GATT, Accord SPS et Accord sur les ADPIC) révèle que chaque segment de la question reçoit une réponse positive. Pourtant, on ne peut ignorer le caractère largement imparfait du résultat de la lutte contre les pandémies. S'il existe indéniablement des indices en faveur de la thèse selon laquelle un système de sécurité sanitaire collective serait en formation, le droit international face aux pandémies se caractérise par un agglomérat de fragments aux antipodes d'un édifice juridique cohérent. / In the face of pandemics, is international law organized as a "system of collective health security" (foregoing excessive unilateral measures - guaranteed by the community through joint action - upholding State rights to adopt necessary individual measures)? The study of instruments adopted by the WHO (International Health Regulations, Pandemic Influenza Preparedness Framework), of unilateral acts of the UN (resolutions of the General Assembly, the Security Council and the Economic and Social Council), of cooperation between international organizations and of the WTO's Agreements (GATT, SPS Agreement and TRIPS Agreement) reveals that the answer to each segment of the question is positive. However, one cannot ignore the highly imperfect result of the fight against pandemics. If there are undeniable indices which illustrate the existence of a nascent system of collective health security, international law in the face of pandemics is nevertheless thus far characterized by an agglomerate of fragments at odds with a coherent legal edifice.

Les rivières, lacs et aquifères transfrontaliers à travers la planète sont des catalyseurs de tension internationale. Le partage des ressources en eau entre les États est sujet à des défis de plus en plus aigus avec une demande en constante croissance et une variabilité de l’offre exacerbée par les changements climatiques. Cet enjeu bénéficie de peu d’encadrement juridique alors que les accords entre États riverains sont exceptionnels et peu efficaces et que le droit en la matière est controversé. Ce mémoire se veut une étude de trois méthodes d’analyse en droit international public des conflits dans le partage de ces cours d’eau partagés en utilisant l’exemple de la construction d’un ouvrage hydraulique d’envergure sur le Nil Bleu, dont l’Éthiopie, le Soudan et l’Égypte sont les tributaires. Une première méthode consiste à étudier les instruments régionaux qui ont tenté d’attribuer les eaux transfrontières et les droits de développement industriel. Une seconde approche propose d’examiner l’application du droit multilatéral et coutumier relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation. La troisième démarche vise à déterminer l’étendue et les bénéfices de l’obligation de coopérer en droit international public. Une fois ces trois méthodes appliquées, l’auteur arrive à la conclusion que les instruments régionaux du bassin du Nil et le droit international applicable, notamment codifié dans la Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation, n’offrent aucune solution juridique définitive en raison (i) de l’absence de force contraignante ou (ii) de conflits interprétatifs irréconciliables. Quant à elle, l’obligation de coopérer, quoi que limitée dans son étendue, est source d’optimisme. / Transboundary rivers, lakes and aquifers around the world are catalysts for international tension. The sharing of water resources between States is subject to increasingly acute challenges with a constantly growing demand and a variability of supply exacerbated by climate change. This issue benefits from limited legal guidance, while agreements between riparian states are exceptional and inefficient and the law in this area is controversial. This paper examines three methods of analysis in public international law of conflicts in the sharing of these shared watercourses, using the example of the construction of a major hydraulic structure on the Blue Nile, of which Ethiopia, Sudan and Egypt are tributaries. A first approach is to examine the regional instruments that have attempted to allocate transboundary waters and industrial development rights. A second approach proposes to examine the application of multilateral and customary international law relating to the non-navigational uses of international watercourses. The third approach seeks to determine the scope and benefits of the duty to cooperate under public international law. After applying these three methods, the author concludes that the regional instruments of the Nile Basin and the applicable international law, notably codified in the Convention on the Law of Non-Navigational Uses of International Watercourses, do not offer any firm legal solution due to (i) lack of binding force or (ii) irreconcilable interpretative conflicts. As for the obligation to cooperate, although limited in scope, it is a source of optimism.

Centrée sur le droit pénal face à la migration transfrontière, la présente étude prend le parti d’intégrer en son sein deux formes de migration spécifiques : la migration irrégulière et la migration pour motif terroriste. Elle choisit également de faire du droit pénal son objet central. Ce choix conduit naturellement à renverser les perspectives initiales et à envisager, non les effets du droit pénal sur la migration transfrontière, mais l’inverse : les incidences de la migration transfrontière sur le droit pénal. À cet égard, migration irrégulière et migration pour motif terroriste ont en commun d’ébranler le droit pénal. Face à la migration irrégulière, le droit pénal subit une instrumentalisation : sa mobilisation n’est effectuée que dans une finalité administrative d’éloignement de la migration présente à la frontière (particulièrement dans les zones d’attente et frontalières). Plus encore, la politique de prévention contre l’immigration irrégulière développée à l’échelle de l’Union européenne a entraîné un véritable enchevêtrement de normes pénales, agissant dans de multiples espaces géographiques, dont certaines sont détournées afin d’entraver la migration en mer, et d’autres créées pour l’empêcher de se former sur terre, au sein des États tiers de départ. À l’inverse, le droit pénal apparaît absent face à la migration pour motif terroriste. Alors qu’il pourrait se saisir de ce phénomène, il semble au contraire dépassé par la montée en puissance de mesures de police administrative. De nature à anticiper d’une manière quasiment prédictive le risque terroriste porté par la migration transfrontière, ces mesures entraînent l’obsolescence du droit pénal. Penser le droit pénal face à la migration transfrontière permet enfin de révéler que la migration irrégulière et la migration pour motif terroriste sont liées par le droit, en étant envisagées sous le prisme du risque qu’elles portent en elle. / This study focuses on the link between criminal law and crossborder migration and will address two specific forms of migration : irregular migration and migration with a terrorist purpose. The main focus of this study is criminal law. This choice has resulted in a reversal of the original focus ; that is to say the effects of crossborder migration on criminal law as opposed to the effects of criminal law on crossborder migration. Both irregular migration and migration with a terrorist purpose undermine criminal law. With respect to irregular migration, criminal law is used as an administrative instrument to repel migrants from national borders particularly those in waiting zones and crossborder zones. Prevention policies against irregular migration implemented at the EU level have resulted in an entanglement of criminal norms, in various geographic areas, some of them were diverted to prevent migration by sea and other were created to stop migrants trying to enter by land via third countries. On the contrary, criminal law seems absent with regards to migration with a terrorist purpose. While it could effectively tackle this phenomenon, it seems overwhelmed by the rise of administrative police measures. These measures are able to anticipate in a quasi-predictive manner the risk of terrorism via crossborder migration and they in fact render criminal law ineffective. Thinking criminal law in the face of crossborder migration has allowed to reveal that irregular migration and migration with a terrorist purpose are legally contected, when they are considered through the prism of the risk conveyed.