Cette thèse d’histoire repose sur un matérialisme génétique qui considère que tout fait institutionnel est l’expression d’une structure sociale historiquement déterminée par les luttes concurrentielles entre puissants pour le monopole du pouvoir et qui, en tant que structure structurée, demeure inscrite dans les corps et dans les esprits des agents sociaux, sous forme d’habitus et d’éthos. Ainsi, décrire l’institution militaire nécessite de faire porter l’analyse sur une catégorie spécifique d’agents, la noblesse d’Épée, que son histoire, sa position au sein du cycle fonctionnel absolutiste et ses intérêts portent à redéfinir les cadres de l’armée d’Ancien Régime entre 1789 et 1791. Saisir les fondements objectifs, historiques qui la structurent et, partant, l’ordre social né de la société révolutionnée, implique de s’intéresser à une configuration historique particulière révélée par la crise d’identité traversée par l’Épée entre 1750 et 1789. En tant qu’expression extériorisée de la défonctionnalisation du cycle absolutiste, la Révolution française aboutit à une brusque mutation des structures juridiques liée à l’introduction parmi les éléments actifs du corps social, d’agents porteurs d’un système de croyances hétérodoxes avivées par le processus révolutionnaire, et investies dans la refonte des institutions monarchiques sous la Constituante. / This history thesis is based on a genetic materialism that considers institutional fact as a reflect of a social structure historically determined by competitive struggles between elites for monopoly on power, a structure being structured which has always been and remains embedded in bodies and mind in the form of habitus and ethos. In this way, explaining the military institution's functioning requires staying focused onto one single category of social agents, the Nobility of the Sword that its story, its own position within absolutist functional cycle and self-interest lead to redefine the military institutional frameworks between 1789 and 1790. Grasping the objective and historical background that now structures such an institution and thereby, the social order born of revolutionary society, implies to accord special importance in the historical configuration revealed by identity crisis experienced by the Nobility of the Sword from 1750 to 1789. As an outer expression of the absolutist cycle’s end, French revolution result in a fairly sudden change in legal structures, related to the introduction among the active elements of society, of social agents sharing a system of heterodox beliefs heightened by the revolutionary process and invested in the recast of monarchical institutions under the Constituent.

La Présomption d'innocence constitue un principe procédural qui organise le procès pénal, en désignant celle des parties qui aura à supporter la charge de la preuve, et en renvoyant l'accusé des fins de la poursuite dès lors qu'il existe un doute. Consacré sur le plan international, et plus récemment, au plan national, par les lois des 4 janvier 1993 et 15 juin 2000, ce principe, intimement lié au problème de la preuve pénale, connut une émergence lente et laborieuse. En effet, l'Ordonnance criminelle ainsi que le système de la preuve légale qui lui est consubstantiel imposent au juge de condamner dès que la preuve est réunie. Le doute ne peut exister pour un accusé que l'on supposait coupable. La Révolution allait cependant inscrire la présomption d'innocence, dans une Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, et qui entendait libérer les hommes des cadres obsolètes de l'Ancien régime, mais aussi le protéger de ses rigueurs. Quand ils votèrent l'article 9 de ce texte, les Constituants en ignorèrent la dimension procédurale. La consécration du jury et de l'intime conviction, tant par la loi du 16-29 septembre 1791 que par le Code d'instruction criminelle, maintient cette cécité. Malgré le renouveau du droit pénal qui s'affranchit du poids représenté par la toute puissance du seul droit civil, le XIXème reste presque silencieux sur ce principe. Il faudra attendre le XXème pour voir clairement exposé le mécanisme procédural de la présomption d'innocence. Toutefois, sa réception demeure imparfaite. Il est critiqué dans son application et la loi pénale créa des présomptions de culpabilité. Les récentes interventions législatives ne permettent pas d'enrayer l'érosion de ce principe puisqu'elles installent une confusion entre le principe procédural et un principe concourant à la liberté de la défense et des droits de la personne. La présomption d'innocence reste donc d'une fragilité certaine malgré sa pleine reconnaissance.