Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Titre de l'écran-titre (visionné le 26 septembre 2023) / L'histoire du parlementarisme nous a montré que l'émergence des parlements était intimement liée à leur pouvoir budgétaire. En Angleterre, la Magna Carta (1215) oblige le pouvoir exécutif au consentement à l'impôt et donne naissance par cet acte au parlementarisme britannique. Plus tard, les colons américains et les révolutionnaires français, affligés par le système fiscal confiscatoire de l'Ancien Régime, défendent le principe de No taxation without representation. Ils placent au centre de leurs revendications cette même exigence de consentement à l'impôt qui permettra plus tard aux parlements de connaître leur essor (Rousseau 1755 ; Jefferson 1774 ; Hamilton 1774 ; Paine 1776; Monjou 2007). Nous pourrions alors penser que les députés remplissent un rôle central dans le contrôle parlementaire des finances publiques au sein des démocratie modernes. Pourtant, rien n'est moins sûr : (1) le gouvernement reste l'acteur central des décisions budgétaires ; (2) dans un contexte majoritaire, les élus ont peu d'intérêt à contrôler leur gouvernement ; (3) examiner le budget de l'État représente un défi au vu de la grande quantité d'informations à traiter dans un temps limité ; (4) aucun règlement n'impose au gouvernement de donner suite aux recommandations issues d'un contrôle d'exécution. Alors... à quoi bon contrôler ? Dans le cas particulier de la Luxembourg, il semblerait même que citoyens et gouvernement veuillent se passer du parlement pour décider des politiques budgétaires. La révolte fiscale des gilets jaunes n'a pas débouché sur une valorisation du parlement, elle a au contraire alimenté le rejet de la démocratie représentative avec la revendication d'un Référendum d'initiative citoyenne (RIC). Plus récemment, l'adoption du budget 2023 s'est faite sans l'approbation du parlement, après que le gouvernement ait eu recours à l'article 49.3 de la Constitution. Face à ces paradoxes et à un contexte de crise de la représentation, quel rôle les députés peuvent-ils bien remplir dans leur fonction de contrôle des finances publiques ? La littérature actuelle ne nous permet pas suffisamment de répondre à cette question. En se focalisant sur la capacité de contrôle, la littérature du contrôle budgétaire se demande en quoi les députés peuvent contrôler mais ne nous dit pas s'ils le font et pourquoi ils le font. Quant à la littérature du rôle parlementaire, celle-ci se focalise davantage sur les rôles de représentation et nous donne que trop peu d'enseignement sur les rôles de contrôleur. L'argument principal de notre recherche est que même si la portée de leurs actions se trouve limitée, les élus disposent toutefois d'une liberté dans la manière de mener leur mandat. Loin d'être de simples exécutants contraints par une structure, ils sont aussi des individus animés par des incitations à la fois stratégiques et émotionnelles les menant à certains comportements caractéristiques. Ainsi, bien que le contexte réglementaire apparaisse comme a priori défavorable à leur implication, nous ne pensons pas que le budget de l'État soit « hors de contrôle » parlementaire, mais qu'il est plutôt sous le contrôle de certains types de députés. Pour le démontrer, nous empruntons l'approche motivationnelle du rôle parlementaire qui place au centre de l'analyse la subjectivité de l'acteur, à l'aide d'une étude comparée des cas de la Luxembourg, du Québec et du Luxembourg. Basée sur trente-deux entretiens semi-directifs et sur l'analyse du comportement parlementaire, notre recherche s'est développée en deux étapes principales. La première a été de dresser une typologie des rôles de contrôleur, la deuxième d'en expliquer la variation. Notre recherche montre qu'il existe trois principaux rôles de contrôleur du budget de l'État : l'enquêteur, le représentant et l'absent, qui se distinguent par leur manière de concevoir le contrôle et de l'exercer, par les objectifs personnels qu'ils souhaitent atteindre à travers cette fonction, et par la position qu'ils occupent à l'assemblée. Ces profils-types varient selon des facteurs à la fois institutionnels et personnels, mais c'est surtout la rencontre des opportunités (contraintes institutionnelles) et des motivations personnelles (objectifs encourus) qui explique le mieux leur variation. / The history of parliamentarism has shown us that the emergence of parliaments was intimately linked to their budgetary power. In England, the Magna Carta (1215) obliges the executive power to consent to taxation and gives birth by this act to British parliamentarianism. Later, American colonists and French revolutionaries, afflicted by the confiscatory tax system of the Ancien Régime, defended the principle of No taxation without representation. They place at the center of their demands this same requirement of consent to taxation which will later allow parliaments to flourish (Rousseau 1755; Jefferson 1774; Hamilton 1774; Paine 1776; Monjou 2007). Although we might think that deputies fulfill a central role in the parliamentary control of public finances within modern democracies, nothing is less certain. (1) The government remains the central player in budgetary decisions; (2) in a majority context, elected officials have little interest in controlling their government; (3) examining the state budget is a challenge given the large amount of information to be processed in a limited time; (4) no regulations require the government to follow up on the recommendations resulting from a ex post control. So... why control? In the particular case of France, it seems that citizens and government would rather do without the parliament to decide on budgetary policies. The tax revolt of "yellow vests" did not lead to a valorization of parliament, on the contrary it fueled the rejection of representative democracy with the demand for a Citizens' Initiative Referendum (RIC). More recently, the government adopted the 2023 budget without parliamentary approval, after the government resorted to Article 49.3 of the Constitution. Confronted to these paradoxes and the context of a crisis of representation, what role can MPs fulfill in their function of controlling public finances? The current literature does not sufficiently allow us to answer this question. By focusing on the ability to control, the budget control literature asks what MPs can control but does not tell us if they do it and why they do it. As for the literature on the parliamentary role, it focuses more on representative roles and gives us too little information on the roles of controller. The main argument of our research is that even if the scope of their actions is limited, elected officials are still free to choose how they carry out their mandate. Far from being simple executors constrained by a structure, they are also individuals driven by both strategic and emotional incentives leading them to certain characteristic behaviors. Thus, although the regulatory context appears to be a priori unfavorable to their involvement, we do not believe that the state budget is "out of parliamentary control", but rather that it is under the control of certain types of MPs. To demonstrate this, we adopt the motivational approach of parliamentary role, which places the subjectivity of the actor at the center of the analysis, using a comparative study of the cases of France, Quebec and Luxembourg. Based on thirty-two semi-structured interviews and on the analysis of parliamentary behavior, our research was developed in two main stages. The first was to draw up a typology of controller roles, the second to explain their variation. Our research shows that there are three main roles of state budget controller: the investigator, the representative and the absentee, which are distinguished by their way of conceiving control and of exercising it, by the personal objectives they wish to achieve through this function, and by the position they occupy in the assembly. These standard profiles vary according to both institutional and personal factors, but the combination of opportunities (institutional constraints) and personal motivations (objectives incurred) best explains their variation.

Cette thèse porte sur la synthèse de superviseurs pour des systèmes a événements discrets temps-réel (SEDTRs) modélisés par des automates temporises (ATs). Comme l'espace d'états d'un AT est en général infini, et que la théorie du contrôle supervise de RAMADGE et WONHAM, que nous avons adaptée, est opérationnelle pour des automates a états finis (AEFs), nous avons utilisé l'approche consistant à transformer les ATs modélisant le procédé et la spécification sous la forme d'AEFs. Nous avons donc tout d'abord étendu et amélioré une méthode de transformation des ATs en AEFs particuliers appelés automates Set-Exp (ASEs). Cette méthode de transformation, appelée SetExp, permet de réduire le problème d'explosion des états et est appropriée pour le contrôle supervise de SEDTRs. Nous avons ensuite amélioré et étendu une méthode de contrôle centralise fondée sur SetExp, c'est-à-dire que les ATs modélisant le procédé et la spécification sont d'abord transformes en ASEs et le problème est résolu en adaptant la théorie de RAMADGE et WONHAM aux ASEs. Pour la résolution du problème de contrôle centralise, nous avons identifié les conditions d'existence de solution et avons proposé une procédure algorithmique pour la synthèse du superviseur le moins restrictif. Suite à cela, nous avons développé une méthode de contrôle modulaire, fondée sur SetExp et la méthode de contrôle centralise. Pour le contrôle modulaire également, nous avons identifié les conditions d'existence de solution et propose une procédure de synthèse de superviseurs modulaires les moins restrictifs. D'autre part, nous avons étendu la méthode de contrôle centralise fondée sur SetExp au cas où le superviseur a une observation partielle des événements du procédé. Pour cette méthode de contrôle sous observation partielle des événements, nous avons identifié les conditions d'existence de solution et propose une procédure pour synthétiser un superviseur sous observation partielle. Enfin, nous avons réalisé un outil logiciel appelé SEAtool, qui implémente la transformation SetExp et les méthodes de contrôle centralise et modulaire. Nous avons étudié, à l'aide de SEAtool, l'application de nos méthodes de contrôles centralise et modulaire a des systèmes concrets simples.

Ce travail présente une analyse du fonctionnement des connaissances en tant que système régulateur de l'activité d'un sujet interagissant avec un milieu dans un jeu adidactique. Pour étudier ce fonctionnement, nous avons choisi la notion mathématique de fonction et une approche de l'activité du sujet en termes de conception (modélisation ckc). L'ambition de ce travail est de contribuer à l'élucidation du fonctionnement des connaissances comme système régulateur de l'activité, l'accent est mis sur la composante « contrôle » des conceptions, et sur ses rapports avec les autres composantes, notamment la composante « opérateur ». Nous situons la problématique par rapport à deux cadres théoriques : la théorie des situations didactiques et la théorie des champs conceptuels. Nous présentons également la distinction classique entre conception structurelle et opératoire des concepts mathématiques et soulignons l'intérêt de cette distinction dans la perspective de validation. Nous montrons aussi les différences profondes existant entre cette approche et la notre. Nous avons construit une expérimentation, destinée à des élèves ingénieurs (INPG) et à des stagiaires PLC2, propice à révéler les contrôles en œuvre pour la résolution d'un problème engageant le concept de fonction. L'analyse des données s'appuie un travail méthodologique qui explicite les choix d'analyse en relation à notre problématique. La complexité des interactions nous conduit à distinguer deux niveaux de contrôle : contrôle référent et contrôle d'instrumentation. Nous montrons en particulier les effets sur la conduite de l'activité d'un manque de contrôle, qu'il s'agisse de contrôle référent ou d'instrumentation.<br />Mots-clés : conception, fonction, validation, contrôle, opérateur, modèle cK¢, contrôle d'instrumentation, contrôle référent.

Au sein de l’ordre juridictionnel administratif, vingt-six juridictions spécialisées, relevant toutes du Conseil d’État soit par la voie de l’appel, soit par la voie de cassation, gravitent à côté des juridictions de droit commun.L’étude de ces juridictions révèle certaines spécificités qui leur sont propres du point de vue de leur composition et de leur fonctionnement. Le Conseil d’État, en sa qualité de juridiction suprême, veille au respect des règles essentielles applicables devant ces dernières, comme la contradiction ou l’impartialité, en leur imposant un standard procédural.L’objet de cette étude est de s’interroger sur l’intérêt et les raisons du contrôle du Conseil d’État, notamment en termes d’unité de l’ordre juridictionnel administratif, sur les modalités de ce contrôle, en examinant sa nature au-delà du seul contrôle juridictionnel, ainsi que sur ses effets, en tant qu’il favorise l’harmonisation et l’uniformisation entre ces juridictions / Within the French administrative jurisdictional order, twenty-six specialised courts, all of which also has controlled by the Conseil d’État either by the way of appeal, or by the way of “cassation”, operate alongside the general courts.The study of these courts reveals certain particularities of their own with regards to their composition and functioning. The Conseil d’État, in its role as the supreme administrative court, assures the respect of essential applicable rules before these lower courts, including the right to a few trial and impartiality, whilst also imposing on them a certain procedural standard.The object of this study is to explore the legal reasons and interest behind this control by the Conseil d’État, and the subsequent methods employed, in particular with regards to the unified application of the law within the French administrative order. The aim is to examine this control beyond its simple jurisdictional nature, as well as its effects, in the fact that it favours harmonisation and standardisation between these various courts

Lorsqu’un conducteur prend en main un nouveau véhicule, celui-ci risque de présenter un comportement routier différent. Pour autant cela ne nécessite pas d’apprentissage particulier de la part du conducteur et il sera très rapidement capable de maîtriser ce véhicule. Cet acte anodin révèle une capacité propre aux systèmes biologiques qui s’étend pour l’être humain, bien au-delà du champ spécifique de la conduite automobile. En effet, nous sommes dans nos gestes quotidiens confrontés continuellement à un environnement changeant. Nos capacités d’apprendre confèrent à nos connaissances sur le monde et sur notre interaction avec celui-ci une plasticité qui se révèle essentielle. Mais ces capacités ne sont pas infinies et la détermination de leurs limites présente un réel défi pour les constructeurs automobiles qui proposent de plus en plus fréquemment des systèmes embarqués pouvant modifier le comportement dynamique du véhicule. Par ailleurs, l’étude de l’adaptation d’un conducteur à un comportement imprévisible du véhicule ou d’un de ses systèmes d’aide à la conduite peut se révéler complexe à mettre en place, coûteuse en instrumentation voire dangereuse. L’avènement des outils de simulation et de réalité virtuelle permet aujourd’hui de contourner certaines de ces limitations. Toutefois, la conduite d’expérimentations exhaustives quant aux types d’évènements possibles avec un nombre de sujets suffisamment important pour être pertinent en regard de la diversité des profils de conducteurs est impossible. L’utilisation de modèles, de comportement du conducteur est donc nécessaire. Cependant de tels modèles dotés de capacités adaptatives sont encore trop peu nombreux. De ce constat nous nous proposons dans cette étude d’établir un modèle de conducteur ayant la propriété de pouvoir intégrer des modifications de l’environnement. Plusieurs hypothèses existent sur la manière dont le système nerveux central peut réagir à de tels évènements. Nous identifions en particulier la stratégie de mise à jour de modèle interne et celle de modulation de l’impédance des membres. Nous intégrons au sein de notre modèle ces deux stratégies afin de lui conférer une certaine cohérence physiologique mais aussi pour en étudier les performances propres. Nous proposons alors une méthodologie pour l’étude de l’adaptation sensorimotrice des conducteurs que nous appliquons au cas de la conduite en virage. Nous établissons ainsi un nouveau modèle adaptatif de la tâche de conduite pour le contrôle latéral. Nous proposons également une calibration des différents paramètres de ce modèle. Nous réalisons alors deux expérimentations mettant en lumière les capacités d’adaptation des conducteurs. Puis, nous montrons de quelle manière notre modèle permet d’apporter des éléments de réponse sur les mécanismes responsables de cette adaptation. Enfin nous suggérons une application de aux études de sûreté de fonctionnement. / Whenever a driver takes over a new vehicle, he is likely to experience a different road behavior of the car. However, this does not require any special training for the driver as he will be very prompt in controlling his vehicle. This usual action is evidencing a genuine capability which is specific to biological systems and, for any human being, expanding far beyond the particular application of automobile drive. As a matter of fact, we are constantly facing a changing environment in our daily motions. Our learning capabilities generate a unique adaptability which is key to our understanding of the world as well as our interaction with it. However, these capabilities are not infinite and their limit fixing constitutes a true challenge for car manufacturers who are more and more often offering embedded systems capable of modifying the dynamic behavior of the vehicle. Moreover, the survey on driver’s adaptability to an unpredictable behavior of either the vehicle or its drive aided systems may turn out to be complex to implement, cost prohibitive in instrumentation or even hazardous. Today, the introduction of simulation and virtual reality tools allows to get rid of some of these limitations. However, the conduct of exhaustive experiments proves to be impossible considering the nature of possible events involving a large number of drivers to be meaningful and their inherent profile diversity. Utilization of driver behavior models becomes therefore an absolute necessary. It is worth notice that such models featured with adaptive capabilities are still far too few. Consequently, we are proposing in this survey to set up a driver model with the capability of integrating environmental changes. There are several hypotheses to explore as to the way the central nervous system is responding to such events. More specifically, we are analyzing the updating strategy of internal models and impedance modulation. Both strategies are being integrated into our model so as to make it more coherent physiologically and permit further evaluation of its inherent performances. Moreover, we are formulating a methodology for the study of sensorimotor driver’s adaptability which we are using for turn driving application. In this way, we are setting up a new adaptive driving task model for lateral side application. We are also proposing this model with a calibration of its various parameters. Then, we are achieving two experiments evidencing adaptive driver’s capabilities. Next, we are demonstrating how our model helps understanding this adaptation. Finally, we are developing a possible application to the in-operation safety surveys.

L'utilisation des moyens de transport et des machines au quotidien a fortement contribué à l'amplification des phénomènes générant de la nuisance sonore. L'élimination des bruits en basses fréquences est actuellement la cible de différentes recherches. Plusieurs stratégies ont émergé comme l'utilisation des résonateurs de Helmholtz, de membranes vibrantes mais surtout des systèmes hybrides actif-passif. L'originalité de ce projet de doctorat consiste en la proposition d'une solution technologique d'un résonateur de Helmholtz adaptatif à volume variable, permettant ainsi de s'affranchir du caractère mono-fréquentiel des résonateurs de Helmholtz passifs. Le réglage de volume s'effectue grâce à l'utilisation d'une membrane en polymère électroactif (EAP), permettant ainsi d'accorder les résonances du système. Le comportement mécanique de ces matériaux est modifié lorsqu'ils sont stimulés par un champ électrique. Des améliorations significatives en perte par transmission acoustique sont obtenues en basses fréquences par deux effets: la variation de raideur de la membrane et l'augmentation de volume due à la déformation de la membrane. Des études numériques, analytiques et expérimentales sont réalisées pour déterminer le potentiel des concepts proposés. Enfin, une structure périodique contenant 9 résonateurs adaptatifs à membranes électroactives est étudiée en champs diffus permettant d'évaluer les performances acoustiques du concept distribué.

La protection des données et de la vie privée des personnes est devenue aujourd’hui un enjeu majeur pour les entreprises et les organisations gouvernementales qui collectent et entreposent les données à caractère personnel. L’adoption d’une politique de sécurité est un impératif. Plusieurs modèles de contrôle d’accès sont proposés dans la littérature pour guider les utilisateurs dans la mise en oeuvre de leurs politiques de sécurité. Chacun de ces modèles a ses forces et faiblesses. Les systèmes de contrôle d’accès mis en place s’érigent souvent en de véritables obstacles, rendant inefficace le travail de leurs utilisateurs. Il convient de mieux connaître les modèles de contrôles d’accès avant de les implémenter. Ce mémoire présente une étude complète des modèles de contrôle d’accès RBAC, XACML et SGAC, en dégageant les enjeux auxquels les utilisateurs devront s’attendre en adoptant ces modèles. RBAC et XACML ont été normalisés respectivement par ANSI et OASIS et sont actuellement les modèles dominants dans l’industrie et dans le monde de la recherche. SGAC est un modèle proposé à la suite d’une étude, pour implémenter le contrôle d’accès aux dossiers médicaux au profit du réseau de santé de Sherbrooke. Les récentes études ont montré que c’est dans le domaine de la santé que les violations de la vie privée sont plus fréquentes. Le mémoire présente aussi les principales exigences d’un système de contrôle d’accès dans le domaine de la santé. Sur la base des exigences identifiées, il propose une évaluation des modèles de contrôle d’accès étudiés, et fournit une comparaison de ces modèles.

Cette thèse a pour objectif de mettre en oeuvre un système de contrôle actif vibratoire du rayonnement acoustique (ASAC) sur les suspensions automobile dans le but de réduire le bruit de roulement. Premièrement, un banc de test constitué d'un quart de suspension automobile, ainsi qu'un véhicule Buick Century sont instrumentés de différents capteurs et actionneurs dans le but de caractériser ces systèmes à travers des fonctions de transfert. Ces fonctions de transfert primaires (entre l'excitation de route et les différents capteurs) et secondaires (entre différentes positions possibles des actionneurs de contrôle et les différents capteurs) constituent le modèle expérimental relatif à chacun des deux montages élaborés dans notre laboratoire. Dans le but de reproduire une excitation réaliste de roulement, un véhicule Chevrolet Epica LS est instrumenté puis des tests routiers sont réalisés afin de mesurer le bruit de roulement à l'intérieur de la cabine ainsi que les accélérations injectées sur le moyeu de la roue par les irrégularités de la route. À l'aide d'un modèle inverse, les excitations en force requises pour reproduire le bruit de roulement sur le du banc de test et sur le véhicule Buick Century sont déterminées. Deuxièmement, une étude des chemins de transmission vibro-acoustiques du bruit de roulement est menée au moyen des taux de transmissibilité. Ces taux de transmissibilité sont caractérisés entre 20 et 500 Hz dans le but de déterminer les chemins dominants de propagation des vibrations injectées par les irrégularités de la route à travers les points d'ancrage entre la suspension et le châssis puis leur rayonnement à l'intérieur de la cabine. Troisièmement, un algorithme d'optimisation de la configuration (position et orientation) des actionneurs de contrôle est élaboré. Cet algorithme utilise le modèle expérimental identifié sur le banc de test et sur le véhicule Buick Century . L'algorithme conçu combine le contrôle optimal et l'algorithme génétique afin d'optimiser la position et l'orientation, de chaque actionneur de contrôle en minimisant une fonction coût. Différentes configurations de contrôle et différents objectifs de minimisation (vibrations des points d'ancrage, pression acoustique virtuelle et pression acoustique réelle à l'intérieur de la cabine) sont étudiés puis réalisés expérimentalement sur les montages afin d'évaluer la performance du contrôle actif par anticipation en fonction de leur capacité à réduire le bruit de roulement à l'intérieur de la cabine. L'implantation d'un contrôleur par anticipation FX-LMS sur la suspension avant côté conducteur sur le Buick Century en utilisant des actionneurs inertiels comme actionneurs de contrôle a mené à des atténuations de niveau de pression acoustique de plus de 10 dB sur certaines fréquences. Finalement, des conditions de roulement réalistes à 50 km/h sont simulées sur le véhicule complet Buick Century . La configuration des actionneurs de contrôle est optimisée sur chacune des quatre suspensions du véhicule. Les résultats de contrôle optimal montrent que la pressions acoustique peut être réduite globalement de plus de 17 dB(A) entre 20 et 500 Hz.Cette réduction de bruit de roulement en utilisant l'approche de contrôle vibratoire du rayonnement acoustique est globale à l'intérieur de la cabine et donc perçue par tous les utilisateurs (conducteur et passagers).

L'assimilation de données est une classe de méthode mathématiques très usitées en météorologie ou en océanographie. Elle permettent de recomposer de façon adéquate l'état du système au moyen des informations fournies par le modèle d'une part et les observations d'autre part. Parmi celles-ci, les méthodes d'assimilation variationnelles ont connu récemment un fort développement jusqu'à fournir les méthodes opérationnelles dans les principaux centres de météorologie. Cependant ces méthodes ne prennent généralement pas en compte l'inexactitude des modèles. Tout au long de cette thèse, on s'est attaché à décrire et expérimenter des variantes " modèle inexacte " de la méthode 4D-Variationnelle applicable tant du point de vue algorithmique que du coût en temps de calcul.<br />Deux méthodes sont étudiées plus en détail. Premièrement, le Nudging optimal qui consiste en adjoindre au 4D-Var un rappel newtonien de l'état du modèle vers les observations et dont l'amplitude sera estimé par contrôle optimal. D'autre part le " contrôle de l'erreur systématique " considère l'erreur modèle comme étant un terme ne variant pas, ou très peu, dans le temps, ce terme étant également estimé par contrôle.<br />Dans un premier temps ces méthodes sont appliquées à des cas académiques de modèles simplifiés en assimilant des données simulées. La méthode de contrôle de la part systématique de l'erreur est ensuite appliquée à un modèle d'océan aux équations primitives dans le cadre d'une expérience réaliste afin de valider les bons résultats obtenus pour les configurations académiques.