Le concept de contrat de financement participatif des œuvres de l’esprit, est ignoré de la théorie générale du contrat, tout comme des contrats d’auteur. La pratique a façonné un nouveau genre de contrat encore méconnu du droit. Les faits anticipant le droit, un travail de qualification est nécessaire et primordial pour l’étude et le maniement du concept. Le renouvellement des modes de diffusion et d'exploitation des œuvres conduit à l'apparition de conventions apparemment innommées créées par la pratique, conventions qu'il convient de confronter non seulement aux modèles du droit d'auteur, mais aussi de la théorie générale des obligations. Ce contrat de financement participatif ne fait qu'entourer la levée de fonds réalisée auprès d’un large public de particuliers pour financer un projet spécifique via une plate-forme sur internet est rattaché selon les modèles de plate-forme, soit au droit d'auteur soit au droit civil. La fonction de modèle du contrat nommé impose de confronter le contrat de financement participatif, aux modèles du genre que sont les contrats spéciaux du code civil, ainsi que ceux du code de la propriété intellectuelle. Ce travail de rattachement présente un intérêt pratique évident : éclairer et compléter le régime des contrats, en donnant un cadre juridique à de nouvelles formes de conventions. Il sera révélé que cette confrontation ne se fait pas sans heurts, notamment quant au régime envisageable, et qu’il apparaît nécessaire de faire du contrat de financement participatif, un contrat spécial / The concept of a contract for the participatory financing of works of the mind is ignored by the general theory of the contract, as well as by contracts of authorship. Practice has shaped a new kind of contract that is still unrecognized in law. Facts anticipating law, this work of qualification is necessary and primordial for the study and the handling of the concept. The renewal of the modes of dissemination and exploitation of works leads to the appearance of apparently unnamed conventions created by practice, which should be confronted not only with copyright models but also with the general theory of obligations. This participative financing contract merely entails the raising of funds made with a large public of individuals to finance a specific project via a platform on the Internet is attached according to models of platform, either to the civil law. The model function of the named contract imposes a confrontation of the participatory financing contract with the models of the kind that are the special contracts of the civil code, as well as those of the code of the intellectual property. This work of attachment is of obvious practical interest: to clarify and complete the contract system, giving a legal framework to new forms of agreements. It will be revealed that this confrontation is not uneven, particularly about the possible regime, and that it appears necessary to make the contract of participatory financing, a special contract

Cette thèse, qui revisite la perspective critique développée par l'École de Francfort, propose d'investir les transformations de l'industrie culturelle à l'ère du numérique. À partir de l'exemple du financement participatif, nous questionnons la pertinence d'idéaux normatifs structurés autour des notions d'autonomie, d'authenticité et de collaboration. Ces valeurs, constitutives de l'utopie du numérique à son origine, sont remises en avant par les porteurs de projets et les internautes qui y contribuent. Le financement participatif est présenté comme le moyen de produire et de consommer différemment de la culture. À partir des discours des acteurs, nous nous attachons à observer les mécanismes de récupération et d'incorporation de ces transformations au sein de l'industrie culturelle et d'une « forme de vie » spécifique. Ce double mécanisme de récupération des idéaux et de transformation à partir d'eux est appréhendé comme caractéristique d'une modernité hautement paradoxale (A. Honneth). Ce dispositif est saisi de manière dialectique, en s'attachant à l'étude des processus d'autonomisation au coeur même de ces paradoxes. / This dissertations, which reviews Frankfurt School Critical theory's, intends to question the cultural industry's transformations in a digital society. Through the example of crowdfunding, we question the relevance of normative ideals structured on autonomy, authenticity, independance and collaboration. This values, onces constitutives of the digital ideology, are now highlighted by the crowdfunding creators and producers. Seen as a tool which can encourage disintermediation, crowdfunding is introduced as a new way of producing and consumming culture. Based on actor's statements, we desribe how those transformations are incorporated by the cultural industry and, widely by a specific« form of life ». This dual mechanism of ideals' recuperation and transformation within them is understood as specific from a highly paradoxical modernity (A. Honneth). Crowdfunding is considered in dialectical way, and lets us see the empowerment process which appears for individuals in the heart of this paradoxes.

La récente crise financière a mis en relief les failles d'un système financier international basé sur des opérations à haut degré de spéculation et une déconnexion entre l'économie réelle et l'économie financière. Elle a ainsi marqué l'avènement d'une ère nouvelle pour une finance éthique islamique. Visant principalement le bien-être de la société et le développement économique, la finance islamique consacre des principes de solidarité et de justice sociale. A ces fins, elle exige la licéité des secteurs de l'investissement, prohibe toute forme d'intérêt et d'incertitude excessive, favorise le partage des profits et des pertes entre les contractants et met aussi l'accent sur l'exigence de la tangibilité de l'actif financé. Sur la base de ces principes, elle adopte des montages contractuels de financement compatibles avec la charia, comme la moudaraba, moucharaka, ijara, mourabaha, etc. Toutefois, les piliers fondamentaux de cette finance ne lui sont pas proprement exclusifs. L'esprit général du droit français partage avec la finance islamique quelques principes et permet également de mettre en place des contrats de financement qui trouvent leurs correspondants dans la finance islamique. Ainsi, sans contredire la laïcité du droit français, la France peut ambitionner de devenir le « leader européen » de la finance islamique. Cette ambition se manifeste par un soutien fort de la part des autorités et par des aménagements dans son cadre juridique et fiscal. Notre étude démontre qu'il existe une concordance conceptuelle entre la finance islamique et la finance conventionnelle mais que leur mise en œuvre emprunte des voies différentes. L'accueil et la promotion de la finance islamique en France ne semblent pas impossibles mais peuvent évidemment se heurter à des obstacles en droit français et à des faiblesses en finance islamique. Certaines réformes sont souhaitables tant au niveau du droit français qu'au niveau de la finance islamique pour pouvoir s'adapter plus harmonieusement et améliorer le financement de l'économie mondiale. / The recent financial crisis has highlighted the fragilities of an international financial system based on operations with high-level of speculation and disconnect between the real and financial economy. It has then marked the approach of a new era of an ethical Islamic finance. Aiming primarily at the well-being of society and the economic development, Islamic finance embodies the principles of solidarity and social justice. For these purposes, it requires investing in the permissible sectors; prohibits any form of interest and excessive uncertainty; promotes the sharing of profit and loss between contracting parties and focuses on the tangibility of the financed assets. Based on these principles, it adopts sharia compliant financial mechanisms such as moudaraba, mousharaka, ijara, mourabaha, etc. However, such fundamental pillars are not strictly exclusive to the Islamic finance. The general spirit of the French law shares some principles with the Islamic finance and permits as well to implement financing agreements that have their correspondents therein. Thus, without prejudice to the secular nature of the French law, France can aspire to become the “European leader” of Islamic finance. This ambition is asserted through the strong support of the authorities and the amendments of its legal and fiscal framework. Our study shows that there is a conceptual similarity between Islamic finance and conventional finance but their implementation takes different paths. The introduction and the promotion of the Islamic finance in France do not seem to be impossible but may obviously face obstacles at the French level and weaknesses at the Islamic level. Some reforms are desirable in both the French law and the Islamic finance so that they can adapt more smoothly and improve the financing of the global economy.

Si le succès d'une campagne de crowdfunding dépend du projet qui est financé, il est aussi fortement lié aux choix stratégiques faits par l'entrepreneur et par le design de la campagne de financement en elle-même. Cette thèse étudie trois composants principaux du design d'une campagne de crowdfunding en se basant sur une base de données unique de plus de 22 000 projets présentés sur la plateforme Indiegogo. Premièrement, en choisissant entre les modèles de financement "keep-it-all" et "all-or-nothing", l'entrepreneur a la possibilité de transférer lerisque entre lui-même et la foule. Cela aura un impact sur la quantité d'informations qu'il divulguera et sur le comportement des participants. Deuxièmement, la personnalité de l'entrepreneur, et plus particulièrement son niveau de narcissisme, affecte également la manière dont la campagne est mise en place (taille, informations,...) et du soutien qu'il/elle obtient de la foule. Enfin, étant donné que nous savons que les entrepreneurs en série bénéficient habituellement de leur expérience via leur réseau et leur réputation, nous analysons sa capacité à recommencer une seconde campagne, la manière dont l'entrepreneur la conçoit et sa capacité à gagner, ou pas, le soutien du public après un premier succès ou un premier échec. / If the crowdfunding campaign success depends on the project that is financed, it is also closely linked to the strategic choices of the entrepreneur and by the design of the financing campaign in itself. This thesis investigates three main components of the campaign design by using a unique database of more than 22,000 crowdfunding projects presented on the Indiegogo platform. First, by choosing between the keep-it-all and the all-or-nothing funding model, the entrepreneur is able to shift the risk between himself and the crowd. This will impact thecampaign disclosures and the behavior of the participants. Second, the personality of the entrepreneur and more precisely his level of narcissism also affects the way that the campaign is set up (size, soft information,...) and the support he/she receives from the crowd. Finally, since we know that serial entrepreneurs usually benefit from experience through network and reputation, we analyze his/her ability to restart a second campaign, the way that entrepreneurs design it and his/her capacity to gain, or not, support from the crowd after a first success or after a first failure.

Cette étude vise à mieux comprendre les choix d'Investissement d'un groupe particulier de crowdfunders, en l'occurrence ceux qui financement un grand nombre de projets (n ≥10). Pour ce faire, nous utilisons les données de Kiva, la plateforme en ligne la plus importante en matière de financement participatif à but non lucratif, et désignons les prêteurs concernés sous le terme de « multi-prêteurs ». Premièrement, nous évaluons le niveau de diversification des portefeuilles de prêts des multi-prêteurs et examinons comment leur capacité à sélectionner les meilleurs projets varie en fonction du niveau de diversification adopté. Deuxièmement, nous étudions le lien entre le langage intrinsèque (langage décrivant un prêt comme une opportunité d'aider les personnes dans le besoin) et la durée des campagnes d'une part et le lien entre le langage extrinsèque (langage décrivant un prêt comme une opportunité rentable) et la durée des campagnes d'autre part. Enfin, nous examinons l'effet d'être un groupe d'emprunteurs plutôt qu'un emprunteur seul sur la durée des campagnes de financement. Les résultats obtenus révèlent qu'il y a trois niveaux de diversification (faible, moyen et élevé) et que la majorité des multi-prêteurs adoptent une diversification moyenne. Ils montrent également qu'une diversification moyenne permet aux multi-prêteurs de choisir des projets qui réussissent leur campagne de collecte de fonds en peu de temps. En ce qui concerne le langage intrinsèque et le langage extrinsèque, nous obtenons des résultats qui vont à l'encontre de ce qui avait été préalablement remarqué dans les débuts de la plateforme Kiva. En effet, le langage intrinsèque s'est révélé être associé à une augmentation de la durée des campagnes de financement et le langage extrinsèque à une réduction de cette durée. Quant aux projets qui n'ont pas bénéficié de la contribution des multi-prêteurs, les résultats indiquent que le langage intrinsèque et le langage extrinsèque sont sans incident sur la durée des campagnes de financement. Par ailleurs, cette étude met en évidence un changement dans le comportement de prêts des prêteurs Kiva au fil du temps. En effet, nous avons remarqué, qu'avant 2010 le langage intrinsèque était associé à une réduction du temps nécessaire au financement complet et que le langage extrinsèque était associé à une augmentation de ce temps mais qu'à partir de 2010, cela s'est inversé. Enfin, pour le troisième objectif nous montrons qu'être un groupe d'emprunteurs plutôt qu'un emprunteur seul réduit le temps nécessaire jusqu'au financement complet des projets.

Les plateformes de financement participatif (« crowdfunding ») permettent auxentrepreneurs de faire financer leurs idées en contactant directement de petits investisseurset des consommateurs potentiels. Cette thèse porte sur le fonctionnement de cesplateformes d’un point de vue économique, en particulier, sur les stratégies mises en placepar les plateformes et les entrepreneurs dans ce marché. Cette thèse est organisée en deuxparties. La première partie se focalise sur le marché du financement participatif et lesstratégies de compétition des plateformes. La deuxième partie se consacre aux incitationsdes entrepreneurs et les potentielles barrières à son entrée – et donc au développement dece marché. Tout d’abord, nous discutons la caractéristique des plateformes de financementparticipatif d’après la théorie des marchés « bifaces ». Nous soulignons le rôle decoordination de ces plateformes à partir de différentes structures de prix et de règlesspécifiques qui régulent la participation d’entrepreneurs et d’investisseurs. Nous soulignonsl’état de l’art de la littérature existante pour comprendre les incitations des entrepreneurs etdes investisseurs de participer à ces plateformes, les outils mises en place pour réduire lesasymétries d’information, et les biais des investisseurs par rapport aux caractéristiquesphysiques des entrepreneurs. Le deuxième article étudie le défi des plateformes bifacesd’équilibrer « quantité » et « qualité » des agents des deux côtés et en même temps tenir encompte la compétition. Nous étudions en particulier comment une stratégie d’attirerd’avantage d’entrepreneurs d’un côté peut réduire la qualité de l’expérience des usagers. Letroisième article est consacré à démontrer empiriquement la valeur informationnelle dufinancement participatif pour les entrepreneurs. Avant le lancement d’un nouveau produitsur un marché, les entrepreneurs font face à des fortes incertitudes qui peuvent être paillésavec le « feedback » reçu des campagnes du financement participatif, ce qui constitue uneincitation de plus pour participer à ces marchés. Le quatrième et dernier article présente uncontrepoint de ces incitations, et interroge les barrières à l’entrée sur ces marchés. Enparticulier nous étudions les barrières en termes de temps qui doit être consacré à unecampagne de financement participatif et qui peut décourager une partie des entrepreneursde chercher cette alternative. Pour conclure, nous discutons de l’implication de nosrésultats. / Crowdfunding platforms allow entrepreneurs to directly contact small investorsand potential consumers to help them finance their ideas. This thesis dedicates tounderstanding the dynamics of these platforms from an economic perspective. We areparticularly interested in comprehending the entrepreneurs’ and platforms’ strategies in thismarket. This thesis is composed by four scientific articles organized in two parts. The firstpart focuses on analyzing the crowdfunding market dynamics and the design and strategiesof crowdfunding platforms. In the first article (Chapter 1), we discuss the characteristic ofcrowdfunding platforms based on the theory of two-sided markets. We underline thestrategies platforms use to perform their coordinating role of the market. Based on thecurrent literature, we analyze the incentives and disincentives of entrepreneurs andinvestors to participate on these platforms as well as the instruments to reduce informationasymmetries and the potential biases on the investors’ screening process in relationship toentrepreneurs’ physical characteristics. The second article (Chapter 2) examines thechallenge of crowdfunding platforms to balance “quantity” and “quality” on both sides ofthe market, and at the same time accounting for competition. In particular, we examinehow a strategy to attract more entrepreneurs to one side can reduce platforms’ thecompetitive advantage and potentially deteriorate users’ experience. The second part of thethesis is devoted to the incentives and disincentives for entrepreneurs to join crowdfundingplatforms. In the first article of the second part (Chapter 3 of this thesis), we empiricallydemonstrate the informational value of crowdfunding for entrepreneurs. Before launchinga new product in a market, entrepreneurs face high uncertainties that can be reduced withthe “feedback” received from crowdfunding campaigns. Therefore, the informational valueof crowdfunding serves as an additional incentive to entrepreneurs besides obtainingfinancial support for their ideas. The fourth and last article aims at pointing outdisincentives to join platforms, in particular how the need of allocating scarce time andattention to campaigns may discourage some entrepreneurs from seeking this alternative.To conclude, we summarize the implications of the main findings and suggest avenues forfuture research

L’equity crowdfunding (ECF) est un mode d’investissement récent, accessible au grand public, qui a pour caractéristiques de se dérouler en ligne, au sein d’une communauté virtuelle, dans l’environnement d’une plateforme intermédiaire.Ce travail doctoral a pour objectif de mieux comprendre le comportement des investisseurs particuliers qui achètent des produits financiers en ECF, les crowdinvestors.En s’inscrivant dans le courant de la valeur de consommation, cette recherche contribue à définir les sources de valorisation d’investissement en ECF et en étudie spécifiquement la dimension participative et son influence sur la décision d’investissement.Une revue de littérature en finance entrepreneuriale sur le profil, les motivations, le comportement d’investissement et les facteurs d’influence de la décision d’investissement des crowdinvestors est proposée. Une enquête exploratoire reposant sur 13 entretiens et une étude empirique testant un modèle d’équations structurelles sur la base de 436 questionnaires, ont été menées auprès de membres de la plateforme d’ECF française WiSEED.L’analyse des données menée avec l’approche PLS montre que la valeur perçue de l’expérience de participation a une influence significative sur la valorisation de l’investissement, mais pas sur la décision d’investissement. Nous mettons en évidence le rôle central de l’expertise subjective du capital-amorçage des individus comme antécédent de la décision d’investissement, de la valorisation de l’expérience de participation et de l’engagement dans la communauté en ligne. Enfin, les résultats indiquent que le risque perçu n’est pas un modérateur du modèle tandis que la sophistication de l’investisseur en est un. / Equity crowdfunding is a recent investment mode, opening acces to venture capital to unsophisticated investors. ECF allows platform-based online investment within a virtual community.This research aims to improve understanding of indivual investors financial products consumption, in the ECF context, the so-called crowdinvestors.Building on consumption value theory, this research helps defining ECF-investment value sources for crowdinvestors. It focuses especially on the ‘participation in community’ dimension of ECF as a determinant of various investment behaviors.A litterature review in entrepreneurial finance is presented to define profiles, motivations, investment behaviors and quality signals influencing crowdinvestors’ investment decision.To answer three main research questions, an exploratory study was conducted on 13 members on french ECF platform WiSEED. We put in evidence the difference between the investment experience and the participation in community experienceThus, an empirical study based on a theoretical model is conducted and various PLS analysis are run on a set of 436 surveys answered by WiSEED members. Results show that perceived value of participation experience has a positive and significant influence on perceived value of investment but no influence at all on investment decision.Though, we highlight the central role of individuals’ venture capital expertise both on their investment (amount and number), their engagement within the platform community and their participation experience perceived value. inally, results indicate that perceived risk is not a moderator of the model whereas investor sophistication is.

Au lieu d’externaliser certaines tâches auprès de prestataires ayant recours à des pays dont la main d’œuvre est bon marché, les bibliothèques dans le monde font de plus en plus appel aux foules d’internautes, rendant plus collaborative leur relation avec les usagers. Après un chapitre conceptuel sur les conséquences de ce nouveau modèle économique sur la société et sur les bibliothèques, un panorama des projets est présenté dans les domaines de la numérisation à la demande, de la correction participative de l’OCR notamment sous la forme de jeux (gamification) et de la folksonomie. Ce panorama débouche sur un état de l’art du crowdsourcing appliqué à la numérisation et aux bibliothèques numériques et sur des analyses dans le domaine des sciences de l’information et de la communication. Enfin, sont présentées des apports conceptuels et des expérimentations originales, principalement autour du projet Numalire de numérisation à la demande par crowdfunding. / Instead of outsource tasks to providers in cheap labour countries, libraries increasingly appeal to online crowds, making relationship with their users more collaborative. The PhD begins with a conceptual chapter on the consequences of this new economic model on society and on libraries. Then, an overview of the projects is presented in the areas of digitization on demand (crowdfunding) and OCR correction with gamification and folksonomy. It is followed by a state of the art, a review and analysis on crowdsourcing applied to digitization and digital libraries. Finally, conceptual contributions and original experiments, with Numalire, a crowdfunding and digitization on demand project are presented.

Portés par des changements technologiques, des cadres juridiques nouveaux, une demande de financement croissante de la part des entreprises innovantes et une montée en maturité des opérateurs du marché, les professionnels du financement de l’innovation ont pour partie modifié leurs pratiques et de nouveaux outils émergent. Ces nombreuses évolutions posent des questionnements théoriques essentiels.La thèse vise à investiguer trois de ces modes de financement. Le premier, les Social Impact Bonds (autrement dénommés en France Contrats à Impact Social) sont un mode de financement de l’innovation sociale non entrepreneuriale apparu en 2010 en Grande-Bretagne. Le second outil analysé est celui du financement participatif (crowdfunding). Forme émergente de financement des projets entrepreneuriaux par la foule sur internet, il connait une croissance forte depuis une décennie. La thèse questionne l’impact du degré d’innovation sur la réussite des campagnes. Le troisième et dernier outil évoqué dans la thèse est celui des fonds de Multi Corporate Venture Capital (MCVC), et leurs formes organisationnelles. / Driven by technological change, new legal frameworks, growing demand for cash from start-ups, and a growing maturity of market operators, innovation finance professionals have partly modified their practices. On the one hand, traditional financing tools have modernized their organizations and methods, and on the other, new forms of financing have emerged. These numerous evolutions open essential theoretical questions, while questioning the traditional theories of the financing of innovation as well as suggesting new theoretical considerations.The thesis investigates three of these modes of financing. The first, the Social Impact Bonds (otherwise known as Contrats à Impact Social, in France) are a way of financing the non-entrepreneurial social innovation that appeared in 2010 in Great Britain. The second tool analyzed is about equity crowdfunding. Emerging form of financing entrepreneurial projects by the crowd on the internet, it knows a strong growth since a decade. The thesis analyzes the impact of innovation degree on campaigns’ success. The third and last tool mentioned in this thesis is that of the funds of Multi Corporate Venture Capital (MCVC).

Par sa nature prototypique, chaque bien musical, et par extension chaque bien culturel, est un bien nouveau. Cette thèse a pour objectif d’étudier la consommation et le financement de la nouveauté musicale en adoptant deux approches de l’économie expérimentale : les expériences en laboratoire (première partie) et l’interprétation des données de terrain à partir de mesures expérimentales (seconde partie). La première partie explore les déterminants et les caractéristiques de la demande de nouveauté musicale. Dans un premier chapitre, nous étudions l’effet de l’information et du prix sur la concentration de la demande lorsque les consommateurs peuvent choisir entre des artistes établis sur le marché et des nouveaux entrants. Le second chapitre propose une estimation de systèmes complets de demande pour quatre genres musicaux. La seconde partie de cette thèse s’intéresse aux comportements de contributeurs sur une plateforme de financement participatif avec récompenses. Dans le troisième chapitre, nous proposons un modèle rendant compte de la décision de contribuer à un projet musical à partir du constat que les contributeurs font face à deux types de risque : le risque d’échec de la coordination et le risque de non livraison du produit. Dans ce contexte, l’illusion de contrôle permet d’expliquer la dynamique de contribution. L’étude du rôle des préférences face au risque montre que lorsque le risque d’échec de la coordination disparaît, l’aversion au risque est corrélée négativement au niveau des contributions. Cependant, en début de campagne, cette corrélation est positive. Le dernier chapitre se concentre sur la nature hybride du financement participatif. Les résultats suggèrent que la décision de contribution relève d’une logique de don tandis que le niveau de ces contributions relève d’une logique de consommation. / By its prototypical nature, each musical good, and by extension each cultural good, is new. The aim of this thesis is two study the consumption and the funding of musical novelty, using two experimental approaches : the use of in-lab experiments to study demand (part I) and the use of experimental measures to understand field behaviors (part II). The first part explores the determinants and characteristics of demand for novelty. In the first chapter, we study the demand concentration when consumers can choose between established artists and new entrants. The second chapter presents estimations of an almost ideal demand system for four musical genres. The second part of this thesis focuses on contributors’ behaviors of a reward-based crowdfunding platform. In a third chapter, we propose a model of decision to contribute to a musical project, based on the observation that contributors are exposed to two types of risk : a risk of coordination failure and a risk of non delivery. With this in mind, illusion of control allows to understand the timing of decision. A closer look at the role of risk preferences shows that risk aversion is negatively correlated with contributions when coordination is ensured. On the contrary, the correlation becomes positive at the beginning of a campaign. In the last chapter, we investigate the mixed nature of crowdfunding. Results suggest that the decision to contribute falls within a donation logic while the decision on how much to contribute falls within a consumption logic.