Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Cette thèse démontre que les fondements du parlementarisme québécois précèdent l’Acte constitutionnel de 1791; que les membres du Conseil de Québec (1764-1775) et ceux du Conseil législatif de la Province de Québec (1775-1791) adoptent les usages et les traditions parlementaires britanniques pour légiférer; qu’une législature peut être constituée uniquement de non-élus; bref que, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, le parlementarisme dans la Province de Québec se définit autrement que le parlementarisme en Grande-Bretagne ou dans les autres colonies royales britanniques nord-américaines. Une analyse des procès-verbaux des corps législatifs de la Province de Québec permet de retracer les origines des coutumes parlementaires québécoises. En comparant le Conseil de Québec et le Conseil législatif avec le Parlement de Westminster, le Parlement du Bas-Canada et les parlements de certaines colonies royales britanniques nord-américaines, nous sommes à même de constater qu’il y eut, de 1764 à 1791, un parlementarisme rudimentaire, mais un parlementarisme tout de même dans sa forme, ses usages et ses traditions. / This thesis demonstrates that the foundations of Quebec parliamentarism precede the Constitutional Act of 1791; that the members of the Quebec Council (1764-1775) and those of the Legislative Council of the Province of Quebec (1775-1791) adopt British parliamentary usages and traditions for the purpose of legislating; that a legislature can consist solely of non-elected members; in short, in the second half of the eighteenth century, parliamentarism in the Province of Quebec was defined differently than parliamentarism in Great Britain or other British North American colonies. An analysis of the minutes of the legislative bodies of the Province of Quebec traces the origins of Quebec parliamentary customs. By comparing the Quebec Council and the Legislative Council with the Parliament of Westminster, the Parliament of Lower Canada and the parliaments of certain British North American colonies, we are able to observe that there was, from 1764 to 1791, an rudimentary parliamentarism, but a parliamentarism all the same in its form, its uses and its traditions.

Au milieu du XIXe siècle, la Province du Canada obtient progressivement une plus grande autonomie financière que ce soit en raison des revendications des responsables coloniaux ou par des changements dans la politique impériale. Ces changements arrivent au moment où s’instaure un nouveau mode de gouvernance politique, ce qui entraîne de nombreux débats sur la position que l’État doit occuper. La place de la taxation est centrale dans ces préoccupations puisqu’elle révèle des enjeux à dimension démocratique et de gouvernance. Ce mémoire propose d’explorer sous l’angle de la rationalisation de la pensée étatique, en analysant les débats parlementaires de la Province du Canada entre 1841 et 1856. La rationalisation permet la création de catégories et la normalisation du droit, ce qui entraîne l’universalisation des mesures fiscales. Elle s’observe à travers la mise en place d’une logique de l’utilisateur-payeur pour les services publics et un déclin des critères moraux pour justifier la taxation. / In the mid-nineteenth century, the Province of Canada gradually gained greater financial independence, as the result both of colonial demands and changes in broader imperial policy. These changes occurred at a time when the role of the state itself was changing, raising debates about the position it should occupy. Taxation was central to these concerns, since it brought up issues concerning both democracy and governance. This thesis explores the debate on taxation from the perspective of the rationalization of thinking about the state. It focuses on the parliamentary debates of the Province of Canada between 1841 and 1856. Rationalization led to the creation of categories and the standardization of law, which in turn resulted in the universalization of fiscal measures. This can be seen through the introduction of the user-pay principle for public services and the decline in recourse to moral criteria to justify taxation.

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2016-2017 / La question du développement et de l'institutionnalisation du conseil scientifique de la présidence américaine constitue le coeur de cette thèse. Elle se situe au croisement de la sociologie de la science et de la sociologie politique, tout en débordant sur celles des élites, des organisations, de l'innovation et du développement durable. Elle commence par écrire l'histoire de cette institution depuis la Seconde Guerre mondiale en suivant à la fois les réorganisations administratives dont elle a été l'objet et les enjeux politiques qu'elle a cristallisés. Elle le fait en l'intégrant à l'histoire plus générale des transformations marquantes de la société américaine. Cette mise en perspective permet de justifier une périodisation qui se synchronise en grande partie aux mutations qui affectent la première économie mondiale et qui divisent l'histoire du conseil scientifique à la Maison-Blanche en trois grandes époques : de 1933 à 1974, de 1974 à 1989 et de 1989 à 2016. Dans un second temps, la thèse propose une sociographie des conseillers qui travaillent au sein du bureau exécutif du président. En privilégiant l'analyse comparative entre les première et dernière périodes, cette étude révèle une modification sensible du recrutement en matière d'âge, de reconnaissance académique, de réalisation professionnelle et de représentation disciplinaire. Elle permet surtout de repérer l'apparition d'un nouveau type de conseiller, à savoir le scientifique qui a réussi une carrière d'entrepreneur en valorisant une innovation technologique. L'analyse suggère que cette évolution, comme celle des conditions formelles et informelles de l'exercice du conseil, traduit l'apparition d'un nouveau type d'intégration de la science, de la technologie et de l'économie guidée par la priorisation de la croissance et du développement. Pour mieux comprendre cette intégration, la thèse étudie ensuite les fonctions formelles du conseil scientifique et celles que l'analyse peut reconstruire. Dégagées de leur contingence, on verra que ces dernières changent peu sur l'ensemble de la période. Le conseil de la présidence sert de façon régulière à légitimer, crédibiliser et faire performer les politiques suivies par l'exécutif américain, mais surtout à officialiser des politiques pour les élever au titre de référence. Ce faisant, en même temps qu'il traduit la nouvelle fonction de la technoscience dans les domaines militaire et économique, le conseil scientifique qui s'exerce au sein de l'exécutif de la première puissance mondiale participe d'un élargissement décisif de la réflexion sur l'exercice du pouvoir, d'un élargissement de cet exercice, de la circulation de cet exercice qui accompagne sa rationalisation dans les temps modernes et qui depuis le XVIIIe siècle se cantonnait pour l'essentiel à un détour par la science de l'économie politique. Se pose alors avec acuité la question de l'étendue des pouvoirs de ces conseillers au sein du gouvernement, une question qui est traitée ici au croisement de différentes théories proposées par les politistes, les philosophes et les sociologues, de Mintzberg à Foucault en passant par Bourdieu. Même si elle conclut à la relative inaptitude du pouvoir technocratique à se cristalliser en se personnalisant, la thèse n'entend nullement minimiser sa réalité ni le pouvoir plus spécifique qu'exercent les conseillers. Elle tend en effet à reconnaître une forme particulière de pouvoir technocratique, délégué et institué par le pouvoir politique, celui des conseillers, qu'elle qualifie de « pouvoir d'influence ». Elle précise les conditions d'affirmation de cette influence, circonscrit son périmètre d'expression et discute de sa nature. De manière concrète, elle offre d'éclairer sous un jour différent les politiques actuelles de la présidence Obama conduites par des technocrates que cette administration a abondamment recrutés, comme celle d'une transition énergétique jugée vitale pour freiner le réchauffement climatique. En fait, elle dévoile les ambiguïtés de la fonction de la science dans le développement économique dit « durable ». Elle tend encore à montrer que loin de constituer un exercice moral de la démocratie, mais loin aussi de représenter une atteinte irrémédiable à ses valeurs, les biais de gouvernance découverts par l'analyse relèvent surtout de la pratique « normale » du gouvernement. Finalement, la thèse suggère de considérer les transformations qui affectent le recrutement, les fonctions et les pouvoirs des conseillers scientifiques de la Maison-Blanche comme révélatrices des mutations de la production technoscientifique et des adaptations de la stratification de la communauté scientifique américaine, phénomènes à la source de conflits en gestation.

Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Dans le cadre de la crise de la dette publique débutant en 2010, plusieurs pays ont dû revoir la gestion de leurs dépenses publiques. En ce sens, nous cherchons à déterminer si certains gouvernements pourraient améliorer la situation économique et sociale de leur pays avec une même quantité de dépenses publiques. Plus précisément, l’objectif de ce mémoire est de déterminer l’efficience des dépenses publiques des pays de l’OCDE entre 1991 et 2010 et de déterminer l’impact de cette efficience sur les taux d’intérêt à travers la prime de risque. En fait, nous cherchons à savoir si la confiance des investisseurs envers les obligations gouvernementales est influencée par l’inefficience dans l’utilisation des dépenses publiques. Cette recherche apporte une vision différente de l’efficience en ce sens qu’elle en évalue les conséquences sur les taux d’intérêt et la confiance des investisseurs. En premier lieu, l’efficience est calculée à l’aide de la méthode d’analyse par enveloppement des données (DEA) bootstrap. Afin de déterminer si les pays sont efficients en termes de bien-être quatre outputs différents sont testés: le taux de croissance du PIB, l’indice de développement humain (IDH), l’indicateur vivre mieux et l’indicateur vivre mieux modifié. L’utilisation de l’indicateur vivre mieux est également un apport intéressant à la recherche puisque cet indicateur permet de mesurer l’efficience des gouvernements en ce qui a trait au bien-être des citoyens. À l’aide des mesures d’efficience, nous concluons que le taux de croissance du PIB est inadéquat comme mesure de bien-être. Pour les trois autres indicateurs, l’inefficience moyenne est respectivement de 8 %, 22 %, et 31 %. En second lieu, nous nous attardons aux conséquences de l’inefficience sur les taux d’intérêt à travers la prime de risque. Après analyse, il est difficile d’obtenir une conclusion claire quant à l’impact de l’inefficience sur les taux d’intérêt. L’inefficience semble avoir un impact sur la cote de crédit et doit donc être considéré dans le risque évalué. Notre conclusion comporte cependant quelques bémols.

L’objectif de cette recherche est de déterminer si les gouvernements provinciaux canadiens pourraient être en relation avec le bonheur de leur population. Les études antérieures indiquent qu’il n’existe toujours pas de consensus sur la manière dont la taille de l’État et dont les différents secteurs de dépenses gouvernementales interagissent avec le bonheur. La méthodologie de cette recherche utilise une base de données rassemblant des informations sur des Canadiens et Canadiennes de toutes les provinces. Des variables collectives sur la taille de l’État, sur les dépenses gouvernementales et sur le contexte économique sont ensuite associées à chaque individu. Grâce à des régressions de type probit ordonné, nous arrivons à la conclusion qu’il est plus probable que les variables individuelles soient en relation avec le bonheur que les variables collectives. La taille de l’État ne semble pas être en relation avec le bonheur des individus. Toutefois, bien que plusieurs résultats soient non statistiquement significatifs, ceux qui le sont portent à croire que les dépenses en logement, en loisirs, en environnement, en éducation, en services économiques, en services sociaux et en santé seraient en relation positive avec le bonheur, alors que celles en planification et en aménagement des régions (et possiblement les dépenses sociales prises dans leur ensemble) laissent plutôt transparaître une relation négative. La décentralisation de l’administration provinciale vers les administrations locales semble également être en relation positive avec le bonheur, alors que le service de la dette de l’État provincial serait en relation négative avec celui-ci. Pour ce qui est des variables individuelles, être marié ou en couple (par rapport à être célibataire), être en bonne santé, avoir une bonne confiance sociale, être satisfait financièrement et accorder beaucoup d’importance à Dieu sont des variables qui, de manière assez robuste, semblent en relation positive avec le bonheur. De plus, les habitants de la Nouvelle-Écosse seraient possiblement plus heureux que ceux vivant en Ontario. À l’inverse, être une personne de couleur, avoir comme plus haut diplôme un diplôme collégial, être sans emploi, être un immigrant et être un homme seraient en relation négative avec le bonheur. Nous avançons comme explications à nos résultats que dans les analyses du bonheur, les facteurs ayant une répercussion plus concrète dans la vie quotidienne des individus semblent prendre une plus grande importance. Pour l’étude de la relation entre le gouvernement et le bonheur, nous invitons donc les chercheurs à se concentrer sur des politiques ou des secteurs de dépenses plus spécifiques, aux impacts plus directs. Enfin, l’utilisation de variables subjectives pourrait apporter de nouveaux éclairages au domaine de l’analyse des politiques.

Le rachat d’actions est devenu une technique de gestion des capitaux propres et des relations avec les actionnaires de plus en plus courante. Plusieurs études se sont intéressées aux déterminants de rachat d’actions. Cette recherche se positionne alors dans le prolongement de ces travaux en examinant les caractéristiques financières et de gouvernance susceptibles d’expliquer ce phénomène. Cependant, elle s’en différencie en mettant en évidence le rôle du cycle de vie de l’entreprise dans l’identification des périodes où les conditions de rachats sont les plus favorables.S’inscrivant dans le cadre d’une démarche hypothético-déductive, notre étude empirique est réalisée sur un échantillon de 754 programmes de rachat initiés par des firmes cotées sur le marché français entre 2002 et 2004. Afin de tester nos hypothèses de recherche, nous avons utilisé une méthodologie combinant l’analyse typologique, les tests univariés et les modèles de régression. L’examen des résultats montre certaines spécificités financières et de gouvernance des firmes qui réalisent des programmes de rachat d’actions par rapport à celles qui ne les réalisent pas. Par ailleurs, nous révélons une différence dans ces spécificités par rapport à la position dans le cycle de vie de l’entreprise. En effet, les firmes rachètent leurs actions pour couvrir leurs plans de stock-options dans les phases de démarrage et de croissance. Alors que le rachat sert à minimiser le risque des free cash-flows dans les phases de maturité et déclin. En outre, l’influence de la structure du conseil d’administration et l’actionnariat managérial sur la décision de rachat varient en fonction des phases du cycle de vie de la firme. / Stock repurchase is nowadays a widely used technique to manage equities and relations with shareholders. Several studies have dealt with the determinants of stock buyback. This thesis extends this research stream by examining the importance of the firms’ financial and governance characteristics on stock repurchase programs. In particular, it sheds lights on the role of corporate life-cycle in shaping firm behavior in this respect. Using a hypothetical-deductive approach, our study is carried out on a sample of 754 stock repurchase programs announced between 2002 and 2004 by French public firms. To test our research hypotheses, we combine various empirical methods including cluster analysis, univariate tests and logistic regression. The results show common financial and governance characteristics of firms that repurchase shares. More specifically, we provide empirical evidence that the effect of these characteristics varies depending on the life cycle position of the firm. Indeed, firms repurchase stocks to exercise their stock options during the start-up and growth phase to distribute excess free cash flow in the maturity and decline phases. Moreover, the effects of board leadership structures of directors and managers ownership on the decision to repurchase vary with the life-cycle phases.

Le 18 mars 2000, Chen Shui-bian, représentant le Parti Démocrate-Progressiste (Minjindang) succédait à Lee Teng-hui, appartenant au Parti Nationaliste (Kuomintang), premier président élu au suffrage universel à Taïwan. Cependant, le Yuan législatif a connu à partir des années 2000, et jusqu'au terme du second mandat de Chen Shui-bian en 2008, de nombreux blocages, résultant du fait que le KMT et ses alliés du camp pan-bleu aient réussi à conserver à toutes les élections législatives le contrôle du parlement. Le point de départ de notre thèse est de comprendre comment ces blocages sont advenus, et la manière dont les différentes branches du gouvernement et du parlement ont négocié en vue de les résoudre. A ce titre, nous nous intéressons en particulier au rôle des Grands Juges du Yuan judiciaire (Sifa yuan Dafaguan) dans la résolution de ces différends institutionnels. Nous nous demandons si ces derniers ont été un recours dont les différentes branches se sont servies pour résoudre ces différends ou bien sont-ils restés en retrait, préférant ne pas s'impliquer dans les problèmes politiques ? Les Grands Juges ont eu pour constante l'affirmation de leur indépendance en tant que cour constitutionnelle. Plutôt que de trancher les litiges, ils ont préféré les recours aux solutions négociées entre les acteurs, donnant un cadre aux institutions pour résoudre les conflits. En matière de libertés fondamentales et de droits de l'Homme, les Grands Juges ont statué en faveur de la garantie ou de l'extension des droits déjà inscrits dans la Constitution de 1947. Cette institution agit ainsi dans la continuité de son rôle historique dans la transition démocratique. / On March 18th, 2000, Chen Shui-bian, representing the Democratic-Progressive Party (Minjindang), succeeded Lee Teng-hui, member of the Nationalist Party (Kuomintang) and first Taiwan president elected by popular vote. However, starting in 2000, and until the end of Chen Shui-bian's second term in 2008, a number of political standoffs occurred in the Legislative Yuan, as a result of the KMT and its allies of the so-called pan-blue camp securing control of the parliament's majority in every legislative election. Our thesis aims to understand how these deadlocks happened, and the way in which each branch of the government negotiated to find agreements. We particularly focus on the role played by the Great Justices of the Judicial Yuan (Sifayuan Dafaguan). Were the Great Justices called upon by the different branches of the government to end the stalemates, or did they stay away from political matters? The Great Justices have consistently asserted their independence as a constitutional court. Instead of deciding in favour of one party or another, they have privileged procedural solutions, providing thus an institutional framework for conflict resolution. In matters of civic liberties and human rights, the Great Justices have ruled in favour of protecting and extending the rights already enshrined in the 1947 Constitution. The Great Justices therefore appear more as defenders of rights, i.e. ombudsmen, rather than as a constitutional mechanism to work disputes out. This institution thus acts in keeping with its historical role during the democratic transition.

Les professionnels de l'information traversent actuellement une période de redéfinition de leur profession provoquée par la transformation de l'information et des processus informationnels vers un mode de plus en plus électronique. Les systèmes d'information Web (SIW) — c'est-à-dire des systèmes d'information basés sur les technologies Web tels que les sites Web externes, les intranets, les systèmes de commerce électronique et les extranets — font partie des technologies à l'origine de ces changements. Ces systèmes sont de plus en plus adoptés par les organisations et, en particulier, par les gouvernements dans leur volonté de devenir électroniques. Le gouvernement fédéral canadien est reconnu comme un des plus innovateurs en matière de SIW et doit adapter son environnement informationnel, dont font partie les professionnels de l'information, à l'introduction de ces systèmes. Malgré l'innovation que les SIW représentent, peu d'études empiriques ont été menées pour identifier quels sont les intervenants nécessaires à leur mise en place. Aucun consensus n'émerge de la littérature quant à la nature de l'intervention des professionnels de l'information dans ces systèmes. Cette recherche vise à accroître les connaissances sur l'intervention des professionnels de l'information dans les SIW. Pour les besoins de cette recherche, les professionnels de l'information sont définis comme les personnes ayant une maîtrise en bibliothéconomie et sciences de l'information ou toute autre formulation équivalente. Cette recherche étudie quatre questions de recherche qui portent sur : (1) les rôles des professionnels de l'information décrits dans les politiques d'information pan-gouvernementales liées aux SIW ainsi que ceux des autres intervenants mentionnés en lien direct avec les SIW, (2) les types de SIW dans lesquels les professionnels de l'information interviennent, (3) les tâches des professionnels de l'information dans ces SIW, et (4) les autres intervenants qui travaillent dans ces systèmes. Une approche qualitative a été utilisée pour répondre à ces questions et implique quatre modes de collecte des données : (1) des entrevues en profondeur en personne avec des professionnels de l'information impliqués dans des SIW, (2) une analyse des SIW où interviennent ces professionnels de l'information, (3) une analyse des politiques pan-gouvernementales liées aux SIW, et (4) la documentation pertinente. Les professionnels de l'information rencontrés proviennent de sept ministères du gouvernement fédéral canadien, ministères retenus pour leur implication dans les SIW. Les résultats indiquent que les professionnels de l'information rencontrés interviennent dans les SIW aux niveaux micro et macro, c'est-à-dire dans des SIW spécifiques ainsi que globalement au niveau de l'ensemble des SIW d'un ministère ou du gouvernement fédéral. Ces professionnels de l'information sont impliqués dans toutes les dimensions et les phases de développement des SIW. Les tâches liées au contenu sont prédominantes mais les tâches technologiques sont aussi très présentes. Trois variables se dégagent de cette étude qui ont un impact sur l'intervention des professionnels de l'information dans les SIW : les types de SIW, les types de postes occupés par les professionnels de l'information et les types de gouvernance. / Information professionals are rethinking their role, which is being challenged by the transformation to the electronic environment of information and information processes. Web information systems (WIS) — that is, information systems based on Web technologies such as external Web sites, intranets, extranets and electronic commerce systems — are one of the technologies that is bringing these changes about. Organizations are making massive investments in WIS. Governments are implementing WIS as they move toward e-government. The Canadian federal government is one of the most innovative in term of WIS, and has to adapt its information environment, including information professionals, to cope with these systems. Despite the innovative character of WIS, few empirical studies were found which try to gain a better understanding of the players needed to implement such systems. No consensus seems to exist in the literature on the role of the information professional in WIS. This study aims at increasing knowledge of the roles information professionals play in WIS. In this study, an information professional is someone with a graduate degree in library and information science or equivalent. The study examines four research questions: (1) the role of information professionals described in the WIS-related cross-governmental information policies as well as those of the other players directly related to WIS, (2) the types of WIS in which information professionals are involved, (3) the WIS-related tasks of information professionals, and (4) other players involved in WIS. A qualitative approach has been used based on four data collection techniques: (1) in-depth face-to-face interviews with information professionals involved in WIS, (2) an analysis of the WIS in which those information professionals are involved, (3) an analysis of the WIS-related pan-governmental information policies, and (4) relevant evidence in the existing documentation. The information professionals interviewed are from seven departments of the Canadian federal government. These departments were chosen because of their work in the area of WIS. The results show that information professionals are working with WIS at the micro and macro levels, involved with specific WIS as well as with all the WIS of a department or of the government. The information professionals are involved in all the dimensions and the development phases of WIS. Their content-related tasks on the WIS are predominant but the technological tasks are also very present. The study found that three variables impact on the role of information professionals in WIS: types of WIS, types of jobs of information professionals, and types of governance. / Fondation J.A. DeSève Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) Fonds pour la Formation de Chercheurs et l'Aide à la Recherche (FCAR)