Au Brésil, le système de santé national, connu localement comme le SUS, a été créé en 1988. Il repose sur un ensemble de principes et de lignes directrices présent dans la Constitution brésilienne qui préconise l'universalité d'accès, l'intégralité des soins, l'équité, la gratuité, la décentralisation de la gestion, la hiérarchisation des services et la participation populaire dans l'élaboration et l'évaluation des politiques publiques de santé. Dans ce contexte, en 1990, le Conseil national de santé (CNS) est devenu un espace de médiation entre les besoins de la société et les priorités étatiques, chargé de mettre en œuvre cette proposition. Cette recherche vise à mieux comprendre comment la participation populaire se produit à travers ce Conseil en identifiant les détails opérationnels et stratégiques qui entraînent des forces et des faiblesses. Dans notre démarche, 14 entretiens ont été réalisés auprès de membres et ex-membres du CNS, entre février et avril 2005. Pendant les rencontres, ils ont décrit leur perception de l'exercice de la participation populaire dans la sphère publique au Brésil dans les années 90. Les résultats ont été analysés selon quatre dimensions (l'environnement, les politiques publiques, le pouvoir et les stratégies) inspirés à partir de théories de Burrell et Morgan (1979) et de Kingdon (2003). En synthèse, la participation populaire à travers le CNS au Brésil s'est matérialisée pendant les années 90 dans des environnements interne et externe adverses qui n'ont pas favorisé pas la capacité d'action de cette instance dans le processus d'élaboration des politiques publiques de santé. Par ricochet, ces environnements ont contribué à ce que la mise en œuvre du principe de participation populaire n'ait pas eu des conditions d'influencer à sa pleine mesure la prise de décision ou la définition des priorités en santé. Ainsi, ce contexte rend évident que les ressources contrôlées par le CNS ne se sont pas avérées suffisantes pour renforcer le rôle de cette instance ou de la proposition qu'elle représente face aux décideurs et à la société. De cette façon, le développement d'actions stratégiques afin d'établir des alliances avec le gouvernement et des groupes d'intérêt privés est devenu une pratique visant l'augmentation de la capacité d'influence du CNS dans la sphère des politiques publiques.

Les enjeux entourant la ville, la participation et la délibération démocratique occupent une place grandissante au sein de la philosophie politique contemporaine, mais ces idées sont rarement articulées dans une réflexion critique et normative commune pour formuler une alternative viable et désirable aux institutions représentatives actuelles. L’objectif de cette thèse consiste à proposer la création de conseils de quartier décisionnels qui pourraient décentraliser les pouvoirs au sein de la ville afin de favoriser la délibération et la participation citoyenne à l’échelle locale. Pour tracer les modalités du design institutionnel de cette innovation démocratique, notre argumentation procède en trois temps. Premièrement, il faut déterminer les fondements normatifs du concept de « participation », ses principes institutionnels et les obstacles qui peuvent éventuellement nuire à l’engagement citoyen. Deuxièmement, il faut préciser la notion de « décentralisation » pour repenser le partage des compétences et des responsabilités dans un contexte de gouvernance multi-niveaux. Troisièmement, il faut dégager les multiples enjeux de la « délibération » afin de concevoir des conseils qui soient réellement inclusifs. Par ailleurs, une théorie normative doit également tenir compte de la spatialité propre à la ville, de la dynamique de métropolisation et de la dimension du quartier pour bien ancrer la démocratie participative dans cet espace particulier. Enfin, pour surmonter les contraintes pratiques liées à la délibération au sein des assemblées ouvertes, il est possible d’envisager le recours à des technologies numériques et des dispositifs participatifs complémentaires, dans le but de favoriser le pouvoir citoyen au sein d’un système délibératif élargi. / The city, citizen participation and deliberative democracy are taking a larger place in contemporary political philosophy debates, but these ideas are rarely articulated in a common critical and normative frame in order to formulate a viable and desirable alternative to actual representative institutions. The objective of this thesis is to propose the creation of decision-making neighborhood councils that could decentralize power in the city, and foster deliberation and citizen participation at the local level. To outline the institutional design of this democratic innovation, the argument proceeds in three steps. First, we determine the normative foundations of « participation », its institutional principles and the potential obstacles that might limit citizen engagement. Second, we analyze the concept of « decentralization » in order to rethink the sharing of jurisdictions and responsabilities in a context of multi-level governance. Third, we draw the different issues of « deliberation » in order to conceive councils that are really inclusive. Moreover, a normative theory must take into account the spatiality of the city, the dynamic of metropolization and the size of the neighborhood to anchor participatory democracy in this particular place. Finally, to overcome the practical constraints related to deliberation in open assemblies, it could be possible to use digital technologies and complementary participatory mechanisms, to foster citizen power in a larger deliberative system.

Cette étude porte sur la contribution des acteurs de la biomasse solide (BS) à la durabilité de la gestion de celle-ci en République démocratique du Congo (RDC). La problématique s'articule sur la question centrale suivante : la gestion de la biomasse solide peut-elle favoriser la durabilité de cette ressource énergétique en RDC? À cet égard, trois axes majeurs ont été étudiés pour cerner les facteurs susceptibles de compromettre ou de promouvoir la gestion durable de la BS en RDC : • Les facteurs qui agissent sur la filière de la BS concernant les aspects techniques, allant de la production à la carbonisation, au défournement, à la récolte, au transport et enfin à la commercialisation de ladite ressource en RDC; • Les facteurs liés aux aspects règlementaires concernant le cadre juridique appliqué à la BS en RDC; • Les facteurs en lien avec les aspects organisationnels, institutionnels et ceux de la gouvernance forestière en RDC. Les trois objectifs suivants permettent d'analyser la question de la durabilité de gestion de la biomasse solide :1. Réaliser le diagnostic du contexte et de la pratique de l'utilisation de la BS en RDC en vue de ressortir les facteurs qui contribuent aux forces et faiblesses de cette pratique. De ce fait, l'approche d'analyse stratégique « forces, faiblesses, opportunités, menaces » (FFOM ou SWOT en anglais) a aidé à déceler les maillons qui permettent de définir les conditions et les occasions favorisant les trois piliers du développement durable que sont l'environnement, le social et l'économie; 2. Évaluer le degré de durabilité d'utilisation de la BS actuelle. Cela a conduit à faire une analyse des cadres législatifs, règlementaires et normatifs, ainsi que des aspects organisationnels, institutionnels et modernes de la gestion de la BS en RDC. Par conséquent, une esquisse de la gouvernance de la BS en RDC a été proposée pour stimuler l'analyse des instruments qui traitent des questions de cadres juridiques et coutumiers susceptibles d'influencer ces normes; 3. Proposer des éléments d'amélioration du contexte, de la pratique et du respect de la réglementation de l'utilisation de la BS qui favorisent un modèle de la gestion participative de l'utilisation durable de cette énergie. Pour ce faire, l'étude présente les facteurs de la durabilité de la gestion de la bioénergie et leurs interrelations dans le but de mettre sur pied un modèle de gestion participative de la bioénergie permettant de répondre au développement durable de la BS en RDC. Au regard des axes clés énumérés, la nécessité de faire ressortir un modèle de réponses fiables et palpables avec à la clé la gestion et l'utilisation de la BS respectant les principes du développement durable s'avère indispensable en RDC. De ce fait, le modèle de table de concertation des acteurs de la BS en RDC est élaboré. / This thesis focuses on the contribution to the sustainability of the management of solid biomass (SB) in the Democratic Republic of Congo (DRC). This study revolves around the following central question: Can the management of solid biomass promote the sustainability of this energy resource in the DRC? Three major axes were studied to identify the factors likely to compromise or promote the sustainable management of SB in the DRC: • The factors acting on the SB sector focus on the related technical aspects, ranging from production, carbonization, excavation, harvesting, transport and to the marketing of this resource in the DRC; • Factors related to regulatory aspects concerning the legal framework applied to SB in the DRC; • The factors structuring the organizational and institutional aspects and those of forest governance in the DRC. The three following objectives were analyzed to answer the issue of the sustainability of solid biomass management: 1. Carry out the diagnosis of the context and practice of the use of SB in the DRC to highlight the factors that contribute to the strengths and weaknesses of this practice. The SWOT strategic analysis approach was used to identify the links that define the strengths, weaknesses, opportunities and threats for the three pillars of sustainable development that are environmental, social and economic. 2. Assess the level of sustainability of the actual use of SB with a focus on improving the factors of non-sustainability. This led to an analysis of the legislative, regulatory and normative frameworks, as well as the organizational, institutional and modern aspects of BS management in the DRC. An outline of SB governance in the DRC has been proposed to stimulate analysis of instruments addressing issues of legal frameworks and customary that influence these norms. 3. Propose elements for improving the context, practice, and compliance with the regulations for the use of SB that promote a participatory management model for the sustainable use of this energy source. To do this, the factors of the sustainability of bioenergy management and their interrelationships were presented with the aim of setting up a participatory bioenergy management model to respond to the development of SB in DRC. Regarding the key axes listed above, the need to develop and implement a model of reliable and tangible responses, with the management and use of SB thus respecting the principles of sustainable development, is essential in the DRC. As a result, the consultation table model for SB actors in the DRC is elaborated.

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2006-2007 / Depuis quelques années, les milieux ruraux du Québec où le secteur forestier tient une place importante dans l’économie, semblent faire face à une situation difficile. Dans ce cas, une délégation de la gestion forestière vers les communautés est souvent suggérée comme élément de solution. Les fermes forestières en métayage, mises en œuvre à la Forêt modèle du Bas-Saint-Laurent, représentent une forme de délégation envisageable dans ce contexte. Notre recherche s’appuie sur l’intention de transposer cette formule de gestion ailleurs sur le territoire forestier public. Notre principal objectif est d’élaborer un outil permettant à des communautés forestières d’évaluer le potentiel territorial et social d’un territoire forestier public, en vue d’y établir des fermes forestières en métayage. Cet outil d’évaluation est construit à partir de données tirées de la littérature, d’entrevues, d’un groupe de discussion et d’un sondage postal. Il comprend les principaux facteurs de succès biophysiques, économiques, sociaux et institutionnels liés à la mise en place de fermes forestières en métayage. L’outil proposé suggère un cadre d’analyse pour une forme de gestion alternative aux formules existantes sur le territoire public. Il se veut surtout un instrument facilitant l’évaluation et la prise de décision par les communautés, relativement au potentiel forestier de leur territoire. / For years, rural Quebec communities that depend on forestry have had to cope with socioeconomic problems. To overcome this situation, the delegation of forest management decision making to local communities is often suggested as part of the solution. The forest tenant farm formula, which is being applied to the Forêt modèle du Bas-Saint-Laurent, represents a conceivable method for the delegation of authority in this particular context. Our research has been carried out with the intention of transposing this formula to public forest lands. Our main objective is to develop a tool that will enable forest communities to evaluate the territorial and social potential of a public forest in view of establishing forest tenant farms. This evaluation tool was designed using data collected from a document review, various interviews, a focus group and a postal survey. It includes the main biophysical, economic, social and institutional success factors for the establishment of forest tenant farms. Our tool proposes an analytical framework for management models that differ from existing formulas on public land. Most of all, it is an instrument to facilitate evaluation and decision making by communities in reference to the forestry potential of their territory.

La recherche présentée dans cet ouvrage vise à concevoir un modèle de SIG adapté à la dynamique et aux dimensions collaboratives formelles du processus de design urbain délibératif. Le prototype développé vise également à saisir les représentations spatiales créées et échangées au cours du processus, mais aussi à proposer une représentation cartographique de la dynamique du processus. La conception et le développement du SIG est basé sur deux séries d’observations réalisées dans le cadre de deux ateliers de design urbain offerts par la Faculté d’architecture de l’Université Laval durant les sessions d’hiver et d’automne 2005. Nous présentons dans un premier temps les éléments du problème. Nous précisons ensuite la démarche méthodologique de recherche engagée de manière à situer la réflexion présentée. Plus loin nous décrivons les procédures de recherche. Nous présentons enfin les principaux résultats de cette recherche. / The intention of the research presented in this work is to develop a GIS model adapted to the dynamics and to the formal collaborative dimensions of the deliberative urban design process. The prototype developed is also meant to include the spatial representations that are created and exchanged during the process, and to propose a cartographic representation of the dynamics of this process. The conception and development of the GIS is based on two series of observations carried out during two urban design workshops that were held in the autumn and winter semesters 2005 at the Faculty of Architecture of Laval University. First of all, we introduce the main features of the problem. Then, we describe the research process in order to situate the thinking presented here. Following this we describe the research procedures. Finally, we provide the main results of this research.

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2009-2010 / Le système de santé québécois a connu de nombreuses transformations dans les dernières décennies et les questions d'accessibilité et de proximité des services sont d'une haute importance. Depuis quelques années, on a vu apparaître un nouveau type d'organisation offrant des services de santé : la coopérative de santé. Différents enjeux sont liés à la présence de ce type d'organisation, notamment sur le plan de la participation des citoyens et citoyennes. Ce mémoire a pour sujet la participation citoyenne dans les coopératives de santé et plus particulièrement les différentes formes de participation qui y sont présentes ainsi que phénomènes contribuant et nuisant à celle-ci. Nous concluons que la participation au conseil d'administration est la forme de participation ± active ¿ la plus importante dans ces coopératives. Nous avons également identifié différents phénomènes individuels et sociaux, organisationnels ainsi que contextuels et conjoncturels qui influencent la participation dans ces organisations.

Ce mémoire, réalisé dans le cadre du programme de maîtrise en science politique de l'Université Laval, analyse le processus de consultation publique sur le Plan de transport de la Ville de Montréal (2007). La question principale qui a guidé cette recherche est la suivante : quels sont les effets, tant au niveau du Plan de transport que chez les participants, de ce processus de consultation? L'objectif principal était donc d'analyser le processus de consultation publique afin de vérifier dans quelles mesures le Plan de transport a été modifié suite à ces consultations, et ce qu'en ont retiré les participants. Les conclusions de cette étude suggèrent que le processus de consultation a influencé le contenu du document, et que la consultation a engendré certains bénéfices organisationnels et personnels pour les participants, ainsi que des bénéfices politiques pour la Ville de Montréal.

Selon les statistiques de la FAO, treize millions d’hectares de forêts par an ont disparu lors de la dernière décennie. La question de la gestion durable des forêts demeure donc préoccupante, d’où l’intérêt de mener une recherche sur les moyens juridiques d’une gestion durable des ressources forestières, lesquels passent, à notre avis, par l’intégration du principe juridique de la participation du public dans les instruments de règlementation forestière. Notre objectif est de démontrer que la participation du public peut favoriser la gestion durable des forêts puisqu’elle constitue le moyen par excellence d’éducation, d’information, et de conscientisation du public sur l’utilisation rationnelle des ressources forestières, un moyen pour le public de faire valoir ses intérêts dans les processus décisionnels, et par la même occasion, le moyen pour lui de contrôler l’action publique et d’exercer une pression sur les décideurs politiques afin de guider leurs décisions sur la voie du développement durable.

Depuis l’amendement du Clean Air Act (1990), les marchés d’échange depermis d’émissions connaissent un succès grandissant. Un aspect peu étudié de leurfonctionnement est la participation des citoyens pour acheter et retirer des permisd’émissions. Cette thèse vise à étudier l’opportunité d’ouvrir le marché de permis auxcitoyens et à analyser les implications de leur participation. Dans un premier chapitre, nousrevenons sur le débat taxe versus marché. Nous montrons que lorsque le plafond depollution est strictement supérieur au plafond de pollution optimal, la participation descitoyens est socialement bénéfique et n’est jamais socialement dommageable, même enprésence de comportement de passager clandestin. Dans le deuxième chapitre, à partird’exemples de marchés mis en place aux États-Unis et en Europe, nous mettons enévidence l’émergence d’une demande de retrait de permis de la part des citoyens et desONG environnementales. Dans le troisième chapitre, nous montrons qu’il est possible delutter efficacement contre le problème de passager clandestin en subventionnant lademande de retrait de permis des citoyens. Par ailleurs, l’intervention d’une éthique baséesur un postulat de liberté et de souveraineté conduit à recommander l’autorisation descitoyens à participer au marché. Enfin, le dernier chapitre analyse la participation descitoyens dans le cadre d’un modèle de pollution régionale et apprécie leur implication selonla valeur des paramètres des coefficients de transferts de pollution. / Since the Clean Air Act Amendment (1990), the markets of tradable emissionpermits are becoming increasingly attractive. Very few works on the functioning of thesemarkets have analyzed the participation of citizens in order to buy and retire emissionspermits. This dissertation aims to study the effects of allowing citizens to participate inmarkets of tradable emission permits. In the first chapter, we show that when the pollutioncap is strictly greater than the optimal one, citizen’s participation is socially beneficial andnever socially harmful, even in the presence of free-riding. In the second chapter, based onoperating pollution markets in the US and Europe, we highlight the emergence of a demandto purchase and cancel emissions permits. In the third chapter, we show how it is possible topartly solve the free rider problem by subsidizing the citizen’s demand. Moreover, we arguethat an ethics based on the freedom and the sovereignty of citizens commands to allowcitizens participation in pollution market. In the fourth chapter, we focus on citizen’sparticipation in pollution markets with a regional pollution model. Such an implicationdepends on the value of transfer coefficients.

Cette thèse a pour but de discuter de pénétration parmi les sociétés démocratiques contemporaines, les possibilités contenues dans l’utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC), en particulier Internet. Dans un premier temps, montre les différentes significations de la démocratie, le traitement brièvement de leurs origines. Dans un deuxième temps, nous discutons sur les principaux modèles démocratiques contemporaines, se rapproche à la fin de chaque foyer, le lieu de la participation politique dans ces. Dans une troisième étape, est réfléchie sur l’interface entre la démocratie et de l’Internet à travers le thème de la démocratie numérique, présenter également les approches et les accents dans lequel l’idée est orienté. Ce scénario apportées par les technologies numériques, a encore plus de questions que de réponses, peut apporter une contribution importante aux pratiques démocratiques, telles que la mise en oeuvre de l’expérience e- gouvernement dans les localités municipales dans diverses parties du monde et aussi avec l’utilisation croissante nouveaux médias par divers mouvements sociaux existants dans la post-modernité. Empiriquement, la question de l’interface entre la démocratie et de l’Internet est examinée par l’analyse de l’impact de l’utilisation d’Internet et de ses effets possibles sur la relation entre les citoyens et la politique à Porto Alegre (RS). Dans cette étude, les dimensions qui pourraient influer sur cette relation sont examinées, comme c’est le cas de variables socio-économiques, et d'autres. Les résultats de la recherche ont montré que l’Internet, plutôt que d’un phénomène qui apporterait un nouvel élan à la participation politique des citoyens, est un milieu qui complète les pratiques démocratiques ont traditionnellement occupé par eux, donc, en exigeant la prudence dans concernant les effets et le potentiel de l’utilisation des outils numériques. / Esta tese possui o propósito de discutir a penetração, entre as sociedades democráticas contemporâneas, das possibilidades contidas na utilização das tecnologias de informação e comunicação (TIC), em especial a Internet. Em um primeiro momento, são mostrados os diferentes significados de democracia, tratando brevemente a respeito de suas origens. Em um segundo momento, discute-se acerca dos principais modelos democráticos contemporâneos, abordando-se, ao final de cada enfoque, o lugar da participação política nestes. Em um terceiro momento, reflete-se sobre a interface entre democracia e Internet por meio do tema da democracia digital, apresentando-se, ainda, as abordagens e as ênfases nas quais a ideia se orienta. Este cenário propiciado pelas tecnologias digitais, no momento ainda com mais interrogações do que respostas, pode trazer importantes contribuições às práticas democráticas, a exemplo da implementação de experiências de governo eletrônico nas localidades municipais em diversas partes do mundo e, ainda, com o crescente uso de novas mídias pelos variados movimentos sociais existentes na pós-modernidade. Empiricamente, a questão da interface entre democracia e Internet é discutida mediante a análise do impacto do uso da Internet e seus possíveis reflexos na relação dos cidadãos com a política em Porto Alegre (RS). Assim, neste estudo, são analisadas dimensões que podem condicionar essa relação, tal é o caso das variáveis socioeconômicas, além de outras. As constatações da investigação permitem concluir que a Internet, mais do que um fenômeno que traria um novo alento à participação política dos cidadãos, é um meio que serve de complemento às práticas democráticas por eles já realizadas tradicionalmente, requerendo-se, portanto, cautela em relação aos efeitos e às potencialidades da utilização das ferramentas digitais. / This thesis has the purpose of discussing penetration among contemporary democratic societies, the possibilities contained in the use of information and communication technologies (ICTs), particularly the Internet. At first, shows the different meanings of democracy, treating briefly about their origins. In a second step, we discuss about the major contemporary democratic models, is approaching it at the end of each focus, the place of political participation in these. In a third step, is reflected on the interface between democracy and Internet through the subject of digital democracy, presenting also the approaches and emphases in which the idea is oriented. This scenario brought about by digital technologies, currently still more questions than answers, can make important contributions to democratic practices, such as the implementation of e-government experience in municipal localities in various parts of the world and also with the increasing use new media by various existing social movements in post-modernity. Empirically, the question of the interface between democracy and the Internet is discussed by analyzing the impact of Internet use and its possible effects on the relationship between citizens and politic in Porto Alegre (RS). In this study, dimensions that might influence this relationship are examined, as is the case of socioeconomic variables, and others. The research findings showed that the Internet, rather than a phenomenon that would bring a new impetus to the political participation of citizens, is a medium that complements democratic practices have traditionally held by them, therefore, by requiring caution in regarding the effects and potential of using digital tools.