Thèse diffusée initialement dans le cadre d'un projet pilote des Presses de l'Université de Montréal/Centre d'édition numérique UdeM (1997-2008) avec l'autorisation de l'auteur.

Située au centre de l'Afrique, l'Oubangui Chari, ex colonie française a accédé à l'indépendance le 13 Août 1960 et est devenue la République centrafricaine. Le droit applicable et l'organisation judiciaire sont restés fortement influencés par la culture juridique de la France certains n'hésitant pas à parler de véritable mimétisme. En dehors d'une tendance à utiliser la technique du " copier-coller ", il est important de souligner que le droit français reste applicable sur le territoire centrafricain en vertu de l'ordonnance PLANTEY du 06 octobre 1958 qui accordait survie, dans les nouveaux États ayant accédé à l'indépendance, aux textes coloniaux tant que le pouvoir législatif local n'en aurait pas disposé autrement etc. Il n'est dès lors pas étonnant que la population centrafricaine, majoritairement analphabète (près de 70%), et parlant la langue nationale le " Sango " rejette ce droit écrit dans une langue étrangère dans lequel elle ne trouve pas de repère et continue de recourir au droit traditionnel et à la justice coutumière (justice des chefs de quartier, de village, des chefs religieux etc.).L'accès au droit et aux institutions judiciaires se heurte à de multiples difficultés : problème de langue, de culture, de structures adaptées pour la diffusion du droit, d'éloignement géographique, de manque de confiance dans le personnel judiciaire et policier, du coût de la justice et des professionnels du droit par rapport au revenu moyen de la population, ... Il se pose alors la question de la redéfinition du droit centrafricain qui devrait d'une part, intégrer les réalités locales et réhabiliter la justice traditionnelle en l'adaptant à l'évolution de la société; d'autre part, tout mettre en œuvre pour faciliter l'accès de la population au droit et à la justice officiels.

Thesis--Grenoble. / Includes bibliographical references (p. [177]-181).

Plusieurs études ont soulevé une fragilisation de la démocratie représentative, faisant état notamment d’un certain effritement de la légitimité de ses institutions et d’une volonté citoyenne plus grande de participer directement à la prise de décision publique. Ce constat sous-tend un rapport fragilisé entre les citoyens et la démocratie représentative qui traduit une inadéquation entre un idéal adulé et un réel désenchanté. Qui plus est, la polysémie inhérente au terme démocratie ajoute à la difficulté d’en cerner les contours (Dahl 2000). En effet, derrière cette notion se trouve une série d’approches et de modèles théoriques portant un regard à la fois descriptif et normatif sur ce concept. Au Québec, la préoccupation quant à la direction à donner à la démocratie est présente comme en témoignent les réformes et propositions périodiquement avancées — pensons aux États généraux sur la réforme des institutions démocratiques, aux pétitions en ligne à l’Assemblée nationale et aux débats sur les référendums d’initiative populaire et le mode de scrutin. Néanmoins, malgré les enquêtes continuant à souligner l’écart entre le citoyen et les institutions démocratiques, ces initiatives demeurent généralement à l’état d’esquisse ou encore limitées dans leur portée. De fait, ces débats sur la déclinaison de la démocratie sous-tendent un questionnement sur l’exercice démocratique en soi, et le rôle du citoyen en particulier. Ce mémoire s’y penche par la perspective d’anciens et d’actuels élus de l’Assemblée nationale du Québec. Pour ce faire, des premiers ministres, ministres, députés et présidents de l’Assemblée nationale ont été rencontrés et un sondage a été envoyé aux anciens et actuels élus. L’objectif de cette recherche est d’identifier les éléments constitutifs d’une compréhension institutionnelle du rôle du citoyen. Par son empirisme, son cadre spatial et la centralité des acteurs politiques, ce projet s’inscrit donc en complémentarité à la littérature existante sur la démocratie représentative.

Cette thèse examine les rapports complexes entre les marchandes de rue et les autorités municipales à Pétion-Ville, Haïti. À travers une approche ethnographique combinant observation participante prolongée et entretiens approfondis, l'étude analyse la configuration spatiale d'un marché informel emblématique qui prend place à la rue Panaméricaine. Elle révèle les tensions entre les interventions parfois musclées des agents municipaux pour déloger les marchandes, et la résilience de ces dernières qui déploient des tactiques de contournement pour préserver leurs activités vitales. Les résultats mettent en lumière le sentiment d'oppression ressenti par les marchandes face à des expulsions arbitraires, qui contrastent avec leurs attentes de protection de la part des autorités. Cette perception négative a généré une profonde méfiance, en dépit d'un désir persistant d'être reconnues et d'obtenir des emplacements formels. L'étude montre également comment, par-delà la victimisation, les marchandes font preuve d'une remarquable agentivité collective à travers des stratégies de résistance discret comme le camouflage de leurs activités. En réponse à la problématique de départ, l'analyse révèle que la configuration spatiale du marché informel émerge de ces interactions complexes entre logiques officielles de contrôle top-down et tactiques officieuses de débrouillardise bottom-up de la part des marchandes. Cette thèse ouvre des perspectives inédites sur le rôle et l'expérience de ces actrices économiques dans la production concrète de l'espace public urbain.

Thèse diffusée initialement dans le cadre d'un projet pilote des Presses de l'Université de Montréal/Centre d'édition numérique UdeM (1997-2008) avec l'autorisation de l'auteur. / Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. / Cette thèse concerne l'élaboration d'un cadre conceptuel général qui précise les fondements théoriques et méthodologiques d'une pratique participative favorisant rengagement accru des acteurs de la santé publique auprès des citoyens. La formulation de ce cadre repose sur des justifications disciplinaire, épistémologique et méthodologique conjuguées aux apprentissages et élaborations conceptuelles issues d'un projet de recherche participative mené avec des femmes ayant une expérience vécue de prostitution. Ce dernier visait une meilleure compréhension des conditions et dynamiques qui accroissent la vulnérabilité au VIH de prostituées de me travaillant dans le centre-ville de Montréal (Québec, Canada), ceci afin d'identifier et de mettre en œuvre, avec des travailleuses du sexe, des actions pouvant améliorer leurs conditions de vie et de travail. Outre la démonstration du potentiel de la recherche participative pour le développement de savoirs théoriques et pratiques en santé publique, ce projet empirique procure une conception renouvelée des dimensions psycho-individuelles et sociostructurelles de la vulnérabilité au VIH d'un groupe de femmes particulièrement marginales et souligne l'impératif d'une approche multidimensionnelle en prévention du VIH. Un processus subséquent d'analyse qualitative et de modélisation systémique a permis de déterminer que la vulnérabilité procède d'une expérience vécue d'exclusions et d'une (in)capacité de régulation ; d'énoncer l'autonomie comme contrepartie conceptuelle de la vulnérabilité ; de souligner les corollaires inhérents aux liens d'interdépendance qu'invoque une pratique participative, notamment en termes d'accompagnement des citoyens et d'enjeux de pouvoir ; et de concevoir l'articulation du cadre conceptuel projeté. Ce cadre comporte quatre dimensions paradigmatiques : l) une épistémologie constructiviste pour le développement de savoirs et d'actions à travers 1'(interaction ; 2) une méthodologie de recherche-pratique participative combinant les fonctions de recherche et d'intervention ; 3) une ontologie valorisant l'autonomie des acteurs, ce qui implique une responsabilité partagée entre une pluralité d'intervenants et de citoyens pour la santé ; et 4) une orientation téléologique privilégiant l'actualisation de projets collectifs pour promouvoir la santé, érigeant ainsi la promotion de la santé comme pôle essentiel d'une santé publique participative. Original et développé à travers un processus récursif de réflexion et d'action, ce cadre permet d'envisager le développement de savoirs et d'interventions novateurs en santé publique et pertinents pour les citoyens concernés.

Au Brésil, le système de santé national, connu localement comme le SUS, a été créé en 1988. Il repose sur un ensemble de principes et de lignes directrices présent dans la Constitution brésilienne qui préconise l'universalité d'accès, l'intégralité des soins, l'équité, la gratuité, la décentralisation de la gestion, la hiérarchisation des services et la participation populaire dans l'élaboration et l'évaluation des politiques publiques de santé. Dans ce contexte, en 1990, le Conseil national de santé (CNS) est devenu un espace de médiation entre les besoins de la société et les priorités étatiques, chargé de mettre en œuvre cette proposition. Cette recherche vise à mieux comprendre comment la participation populaire se produit à travers ce Conseil en identifiant les détails opérationnels et stratégiques qui entraînent des forces et des faiblesses. Dans notre démarche, 14 entretiens ont été réalisés auprès de membres et ex-membres du CNS, entre février et avril 2005. Pendant les rencontres, ils ont décrit leur perception de l'exercice de la participation populaire dans la sphère publique au Brésil dans les années 90. Les résultats ont été analysés selon quatre dimensions (l'environnement, les politiques publiques, le pouvoir et les stratégies) inspirés à partir de théories de Burrell et Morgan (1979) et de Kingdon (2003). En synthèse, la participation populaire à travers le CNS au Brésil s'est matérialisée pendant les années 90 dans des environnements interne et externe adverses qui n'ont pas favorisé pas la capacité d'action de cette instance dans le processus d'élaboration des politiques publiques de santé. Par ricochet, ces environnements ont contribué à ce que la mise en œuvre du principe de participation populaire n'ait pas eu des conditions d'influencer à sa pleine mesure la prise de décision ou la définition des priorités en santé. Ainsi, ce contexte rend évident que les ressources contrôlées par le CNS ne se sont pas avérées suffisantes pour renforcer le rôle de cette instance ou de la proposition qu'elle représente face aux décideurs et à la société. De cette façon, le développement d'actions stratégiques afin d'établir des alliances avec le gouvernement et des groupes d'intérêt privés est devenu une pratique visant l'augmentation de la capacité d'influence du CNS dans la sphère des politiques publiques.

Les enjeux entourant la ville, la participation et la délibération démocratique occupent une place grandissante au sein de la philosophie politique contemporaine, mais ces idées sont rarement articulées dans une réflexion critique et normative commune pour formuler une alternative viable et désirable aux institutions représentatives actuelles. L’objectif de cette thèse consiste à proposer la création de conseils de quartier décisionnels qui pourraient décentraliser les pouvoirs au sein de la ville afin de favoriser la délibération et la participation citoyenne à l’échelle locale. Pour tracer les modalités du design institutionnel de cette innovation démocratique, notre argumentation procède en trois temps. Premièrement, il faut déterminer les fondements normatifs du concept de « participation », ses principes institutionnels et les obstacles qui peuvent éventuellement nuire à l’engagement citoyen. Deuxièmement, il faut préciser la notion de « décentralisation » pour repenser le partage des compétences et des responsabilités dans un contexte de gouvernance multi-niveaux. Troisièmement, il faut dégager les multiples enjeux de la « délibération » afin de concevoir des conseils qui soient réellement inclusifs. Par ailleurs, une théorie normative doit également tenir compte de la spatialité propre à la ville, de la dynamique de métropolisation et de la dimension du quartier pour bien ancrer la démocratie participative dans cet espace particulier. Enfin, pour surmonter les contraintes pratiques liées à la délibération au sein des assemblées ouvertes, il est possible d’envisager le recours à des technologies numériques et des dispositifs participatifs complémentaires, dans le but de favoriser le pouvoir citoyen au sein d’un système délibératif élargi. / The city, citizen participation and deliberative democracy are taking a larger place in contemporary political philosophy debates, but these ideas are rarely articulated in a common critical and normative frame in order to formulate a viable and desirable alternative to actual representative institutions. The objective of this thesis is to propose the creation of decision-making neighborhood councils that could decentralize power in the city, and foster deliberation and citizen participation at the local level. To outline the institutional design of this democratic innovation, the argument proceeds in three steps. First, we determine the normative foundations of « participation », its institutional principles and the potential obstacles that might limit citizen engagement. Second, we analyze the concept of « decentralization » in order to rethink the sharing of jurisdictions and responsabilities in a context of multi-level governance. Third, we draw the different issues of « deliberation » in order to conceive councils that are really inclusive. Moreover, a normative theory must take into account the spatiality of the city, the dynamic of metropolization and the size of the neighborhood to anchor participatory democracy in this particular place. Finally, to overcome the practical constraints related to deliberation in open assemblies, it could be possible to use digital technologies and complementary participatory mechanisms, to foster citizen power in a larger deliberative system.

Cette étude porte sur la contribution des acteurs de la biomasse solide (BS) à la durabilité de la gestion de celle-ci en République démocratique du Congo (RDC). La problématique s'articule sur la question centrale suivante : la gestion de la biomasse solide peut-elle favoriser la durabilité de cette ressource énergétique en RDC? À cet égard, trois axes majeurs ont été étudiés pour cerner les facteurs susceptibles de compromettre ou de promouvoir la gestion durable de la BS en RDC : • Les facteurs qui agissent sur la filière de la BS concernant les aspects techniques, allant de la production à la carbonisation, au défournement, à la récolte, au transport et enfin à la commercialisation de ladite ressource en RDC; • Les facteurs liés aux aspects règlementaires concernant le cadre juridique appliqué à la BS en RDC; • Les facteurs en lien avec les aspects organisationnels, institutionnels et ceux de la gouvernance forestière en RDC. Les trois objectifs suivants permettent d'analyser la question de la durabilité de gestion de la biomasse solide :1. Réaliser le diagnostic du contexte et de la pratique de l'utilisation de la BS en RDC en vue de ressortir les facteurs qui contribuent aux forces et faiblesses de cette pratique. De ce fait, l'approche d'analyse stratégique « forces, faiblesses, opportunités, menaces » (FFOM ou SWOT en anglais) a aidé à déceler les maillons qui permettent de définir les conditions et les occasions favorisant les trois piliers du développement durable que sont l'environnement, le social et l'économie; 2. Évaluer le degré de durabilité d'utilisation de la BS actuelle. Cela a conduit à faire une analyse des cadres législatifs, règlementaires et normatifs, ainsi que des aspects organisationnels, institutionnels et modernes de la gestion de la BS en RDC. Par conséquent, une esquisse de la gouvernance de la BS en RDC a été proposée pour stimuler l'analyse des instruments qui traitent des questions de cadres juridiques et coutumiers susceptibles d'influencer ces normes; 3. Proposer des éléments d'amélioration du contexte, de la pratique et du respect de la réglementation de l'utilisation de la BS qui favorisent un modèle de la gestion participative de l'utilisation durable de cette énergie. Pour ce faire, l'étude présente les facteurs de la durabilité de la gestion de la bioénergie et leurs interrelations dans le but de mettre sur pied un modèle de gestion participative de la bioénergie permettant de répondre au développement durable de la BS en RDC. Au regard des axes clés énumérés, la nécessité de faire ressortir un modèle de réponses fiables et palpables avec à la clé la gestion et l'utilisation de la BS respectant les principes du développement durable s'avère indispensable en RDC. De ce fait, le modèle de table de concertation des acteurs de la BS en RDC est élaboré. / This thesis focuses on the contribution to the sustainability of the management of solid biomass (SB) in the Democratic Republic of Congo (DRC). This study revolves around the following central question: Can the management of solid biomass promote the sustainability of this energy resource in the DRC? Three major axes were studied to identify the factors likely to compromise or promote the sustainable management of SB in the DRC: • The factors acting on the SB sector focus on the related technical aspects, ranging from production, carbonization, excavation, harvesting, transport and to the marketing of this resource in the DRC; • Factors related to regulatory aspects concerning the legal framework applied to SB in the DRC; • The factors structuring the organizational and institutional aspects and those of forest governance in the DRC. The three following objectives were analyzed to answer the issue of the sustainability of solid biomass management: 1. Carry out the diagnosis of the context and practice of the use of SB in the DRC to highlight the factors that contribute to the strengths and weaknesses of this practice. The SWOT strategic analysis approach was used to identify the links that define the strengths, weaknesses, opportunities and threats for the three pillars of sustainable development that are environmental, social and economic. 2. Assess the level of sustainability of the actual use of SB with a focus on improving the factors of non-sustainability. This led to an analysis of the legislative, regulatory and normative frameworks, as well as the organizational, institutional and modern aspects of BS management in the DRC. An outline of SB governance in the DRC has been proposed to stimulate analysis of instruments addressing issues of legal frameworks and customary that influence these norms. 3. Propose elements for improving the context, practice, and compliance with the regulations for the use of SB that promote a participatory management model for the sustainable use of this energy source. To do this, the factors of the sustainability of bioenergy management and their interrelationships were presented with the aim of setting up a participatory bioenergy management model to respond to the development of SB in DRC. Regarding the key axes listed above, the need to develop and implement a model of reliable and tangible responses, with the management and use of SB thus respecting the principles of sustainable development, is essential in the DRC. As a result, the consultation table model for SB actors in the DRC is elaborated.

Pour répondre aux énoncés de Rio touchant la participation des communautés locales dans la gestion durable de la forêt, la démarche devrait concilier la nécessité d'assurer les conditions de la pérennité des ressources et l’impératif de l’amélioration des conditions de vie de celles-ci. L’objectif visé est de construire un modèle de participation des communautés locales dans la gestion de la forêt de la RBL. Pour l’atteindre, une étude du cas des communautés locales la Réserve de la biosphère de Luki a été réalisée par approches qualitative et quantitative. Vingt-deux entrevues en groupe et vingt-quatre individuelles ont été effectuées et 210 ménages ont participé à l’enquête. Les résultats montrent l’effritement des particularités culturelles qui assuraient le mode de vie des communautés. Une dizaine de conflits liés aux usages de la forêt ont été identifiés. Il apparait que devant les besoins de survie, les perceptions que les communautés locales ont de la forêt sont muables. Par contre, nous avons identifié des attributs des communautés locales sur lesquels un modèle de participation peut être construit, par exemple: perception de la forêt comme bien de la communauté et gage de son unité; pouvoir traditionnel comme institution de proximité; nécessité d’actualiser les savoirs locaux. Par ailleurs, les résultats des enquêtes ménages montrent que le revenu moyen par jour et par habitant est de 0,37 $ US, avec le revenu le plus faible dans la sous-zone Réserve de 0,29 $ US. Les activités économiques sont très peu diversifiées. Le revenu est issu à 90 % des activités agricoles.Finalement, l’analyse économétrique de type ANCOVA a montré que le changement de l’environnement, tel que perçu par les ménages enquêtés, agissait négativement sur la fonction de production de Luki. Ces résultats ont permis d’élaborer le modèle de participation des communautés locales à la gestion de la forêt dont le village est le noyau de référence et pour lequel la gouvernance à mettre en place part de l’institution de proximité qu’est le pouvoir coutumier. Ce modèle de participation, pour être efficace, intègre l’impératif d’améliorer les conditions de vie des communautés locales à travers l’aménagement durable de finage villageois et la nécessité de la conservation de la forêt. Mots clés : participation des communautés locales, gestion durable de la forêt, conservation de la biodiversité, développement économique local, Réserve de la biosphère de Luki, République Démocratique du Congo. / To respond to Rio’s statements regarding the participation of local communities in sustainable forest management, we should know what participatory approach would balance the need to ensure the conditions for the sustainability of resources and the need to improve living conditions of local communities. The objective of this study is to construct a model of community participation in forest management. To achieve this goal, a case study of communities surrounding the Biosphere Reserve of Luki (DRC) was carried out with qualitative and quantitative approaches. Twenty-two group interviews and twenty- four individual were performed and 210 households participated in a survey. The results show the erosion of cultural features that ensured the communities lifestyle. Ten conflicts related to forest use were identified. It therefore appears that face to survival needs, local communities perceptions of the forest are mutable. On the other hand, we have identified local communities attributes of which a participation model can be constructed, e.g.; perception of the forest as a community belongs and pledge of unity; the traditional power as a proximity institution; need to update local knowledge. Moreover, the results of household surveys show that the average daily income per capita is U.S. $ 0, 37, with the lowest income in Subarea Reserve with U.S. $ 0, 29. Economic activities are not very diverse. Income comes from 90% of agricultural activities. Finally, the econometric analysis of ANCOVA showed that such environmental change, as perceived by the households surveyed, were negatively function on Luki communities’ production. These results were used to develop the model for the participation of local communities in forest management whose village is the reference core for the governance set up by the institution from customary power. To be effective this model of participation, integrates the need to improve the living conditions of local communities through sustainable management of village land and the need of the forest conservation. Keywords:participationof local communities, sustainableforest management, biodiversity conservation, local economic development, Biosphere ReserveofLuki, Democratic Republic of Congo.