Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

La sphère publique n’est pas restée extérieure aux changements culturels profonds et qui constitue le recours aux modes alternatifs de règlement des conflits qui privilégient le dialogue et le sens du compromis. Depuis de nombreuses années, les entreprises publiques et plus généralement les services publics ont instauré des médiateurs, afin d’améliorer la relation aux usagers (La Poste, RATP, SNCF, ministère de l’Economie, Education nationale, etc.). Mais cette réforme est-elle emblématique d’un changement culturel profond au sein même de l’Etat ? Le développement du champ de la médiation sociale au niveau des rapports entre citoyens et services publics est-il au légendaire attachement de la France à la notion de service public ? A la présence très prégnante de ces services sur le territoire ? Aux très fortes attentes du public à leurs égards ? L’essor considérable de ces pratiques médiatrices, n’exprimerait-il pas, au fond, une métamorphose de l’action publique, qui cherche une nouvelle manière de gouverner la cité et de fabriquer de la cohésion sociale ?La médiation, tant dans le secteur privé que publique, peut-elle considérer comme indispensable à l’évolution de la société ? Constitue-t-elle une réponse nécessaire au regard de l’évolution des rapports, dans public entre le collectif et l’individu, dans le secteur économique entre les entreprises et le client ? Comment agit-elle, à quelle place, quelles peuvent être ses limites et ses pouvoirs ? / The public sphere has not remained closed to these deep, cultural changes which make up the recourse to alternative models of conflict management privileging dialogue and a feel for compromise. For many years, public firms and more generally the ‘services publics’ have employed mediators with a view to improving user-relations (La Poste, the RATP, the SNCF, the ministries of Economy, of Education, etc.). However, is this trend meaningful in terms of what would be a deep, cultural change within the State itself?Is such an evolution of the ‘champ’ of social mediation as to relations between citizens and ‘services publics’ in tune with the legendary attachment in France to the notion of the ‘service public à la française’; to the pregnant presence of these ‘services’ throughout the territory ? to the very high expectations on the part of the public as to these services ? Would the considerable spread of the mediating practices not, fundamentally, reflect a metamorphosis of public action itself? Is the latter in search of a new way to govern the City and to produce social cohesion?In both the private and public sectors, can mediation be considered as indispensable to the evolution of society? Does it make up a necessary response with regard to the evolution of relations between the collective and the individual in the public sphere, and between the firms and the customers in the economic sphere? How does mediation operate, in what dynamic, what can be its limits and its potency?

La réutilisation d'applications n'est pas un problème récent et de nombreux travaux ont étudié différentes façons de réutiliser tout ou partie d'une application. L'apparition des services et des composants au niveau fonctionnel facilite la construction et l'extension d'applications par composition de fonctionnalités indépendantes. En parallèle, des travaux sur les Interfaces Homme-Machine (IHM) proposent des solutions pour créer des IHM par composition d'IHM existantes. Mais ce n'est que récemment que des travaux se sont intéressés à composer l'ensemble d'une application. Malgré cela, ils ne proposent que des compositions simples tant au niveau des IHM que fonctionnel. Ces travaux de thèse proposent une approche pour faciliter le travail du développeur en lui permettant de réutiliser l'intégralité des applications à composer, c'est-à-dire, la partie fonctionnelle, l'IHM et les interactions entre l'IHM et la partie fonctionnelle. La proposition faite dans cette thèse lui permet de continuer d'utiliser les outils industriels dont il dispose pour composer les parties fonctionnelles des applications. Ainsi, c'est au travers de cette composition fonctionnelle ainsi que des interactions entre la partie fonctionnelle et l'IHM présentes dans les applications que se fera l'identification des éléments d'IHM à conserver et la création de l'application résultante. Cette approche repose sur un méta-modèle AliasComponent qui fournit une architecture à base de composants permettant de décrire à la fois les applications (en distinguant la partie fonctionnelle, les IHM et les interactions entre les deux) et la composition fonctionnelle. Ce méta-modèle permet ainsi d'extraire des applications existantes et de la composition fonctionnelle l'ensemble des informations essentielles à la réalisation de la composition des applications. Elle s'appuie aussi sur une formalisation qui permet la réalisation de la composition, c'est-à-dire, la déduction des éléments d'IHM à conserver, la détection de doublons non identiques (lorsque plusieurs widgets différents peuvent convenir), l'aide à la résolution de ceux-ci et la création de l'application résultante de la composition. Cette formalisation pose également les propriétés que doivent respecter les applications et le résultat de la composition assurant ainsi une application résultante fonctionnelle. Le méta-modèle et la formalisation sont intégrés au sein d'un processus d'aide à la composition. La solution proposée a, quant à elle, été mise en oeuvre au sein d'un atelier d'aide à la composition qui a permis de valider l'approche.

Le réseau Internet favorise les transactions transfrontalières, même entre des personnes vivant à des distances éloignées les unes des autres. La perméabilité des frontières lors de l'utilisation d'Internet rend difficile l'application des règles traditionnelles du droit international privé, fondées sur le paradigme territorial. Le présent mémoire a pour but d'analyser cette problématique. En premier lieu, nous explorons dans ce contexte les caractéristiques d'Internet et les sources pertinentes du droit international privé. À travers le prisme du cyberespace, nous procédons ensuite à un examen des critères juridictionnels retenus par la doctrine et la jurisprudence. Dans cette optique, nous accordons une attention particulière au domaine de la cyberconsommation, lequel est particulièrement vulnérable à l'absence de référence territoriale. En effet, le paternalisme étatique destiné à protéger les consommateurs peut difficilement s'y exercer. Dès lors, il devient évident que la communauté internationale, confrontée à cette nouvelle réalité, sera appelée à se tourner vers des modes alternatifs de résolution de conflits et que les États participeront à cette fin à une corégulation avec le secteur privé. / The Internet facilitates transborder transactions, even among people living far away from one another. The permeability of borders arising from the use of the Internet makes it very difficult to apply traditional rules under private internationallaw, which are based on a territorial paradigm. The purpose of this thesis is to analyse this problem. First, we explore the characteristics of the Internet in this particular context and the relevant sources of private international law. Through the prism of cyberspace, we then review jurisdictional criteria arising from the doctrine and jurisprudence. Special attention is paid to the field of cyberconsumers, which is particularly vulnerable to the absence of territorial references. Indeed, state paternalism designed to protect consumers is difficult to apply in this field. Confronted with this new reality, the international community will increasingly turn to alternative methods of dispute resolution, while States join forces with the private sector to develop co-regulations. / "Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Afin de pouvoir subvenir aux futurs besoins en matière de transport aérien il est nécessaire d'augmenter la capacité de l'espace aérien. Les contrôleurs aériens, qui occupent une place centrale dans la gestion du trafic, doivent quotidiennement faire face à des situations conflictuelles (conflits) lors desquelles deux vols risquent de violer les normes de séparation en vigueur si aucune modification de trajectoire n'est envisagée. La détection et la résolution des conflits potentiels contribuent à augmenter la charge de travail des contrôleurs et peuvent potentiellement les conduire à diriger les vols vers des zones moins denses de l'espace aérien, induisant a posteriori un retard pour les vols. Le problème de la capacité de l'espace aérien peut donc être abordé en régulant les flux de trafic de façon réduire la quantité de conflits aériens. L'objectif de cette thèse est de mettre au point une méthodologie destinée à minimiser les risques de conflits aériens en modifiant légèrement les vitesses des appareils. Cette approche est principalement motivée par les conclusions du projet ERASMUS portant sur la régulation de vitesse subliminale. Ce type de régulation a été conçu de façon à ne pas perturber les contrôleurs aériens dans leur tâche. En utilisant de faibles modulations de vitesse, imperceptibles par les contrôleurs aériens, les trajectoires des vols peuvent être modifiées pour minimiser la quantité totale de conflits et ainsi faciliter l'écoulement du trafic dans le réseau aérien. La méthode retenue pour mettre en œuvre ce type de régulation est l'optimisation sous contrainte. Dans cette thèse, nous développons un modèle d'optimisation déterministe pour traiter les conflits à deux avions. Ce modèle est par la suite adapté à la résolution de grandes instances de trafic en formulant le modèle comme un Programme Linéaire en Nombres Entiers. Pour reproduire des conditions de trafic réalistes, nous introduisons une perturbation sur la vitesse des vols, destinée à représenter l'impact de l'incertitude en prévision de trajectoire dans la gestion du trafic aérien. Pour valider notre approche, nous utilisons un outil de simulation capable de rejouer des journées entières de trafic au dessus de l'espace aérien européen. Les principaux résultats de ce travail démontrent les performances du modèle de détection et de résolution de conflits et soulignent la robustesse de la formulation face à l'incertitude en prévision de trajectoire. Enfin, l'impact de notre approche est évalué à travers divers indicateurs propres à la gestion du trafic aérien et valide la méthodologie développée.

Afin de pouvoir subvenir aux futurs besoins en matière de transport aérien il est nécessaire d'augmenter la capacité de l'espace aérien. Les contrôleurs aériens, qui occupent une place centrale dans la gestion du trafic, doivent quotidiennement faire face à des situations conflictuelles (conflits) lors desquelles deux vols risquent de violer les normes de séparation en vigueur si aucune modification de trajectoire n'est envisagée. La détection et la résolution des conflits potentiels contribuent à augmenter la charge de travail des contrôleurs et peuvent potentiellement les conduire à diriger les vols vers des zones moins denses de l'espace aérien, induisant a posteriori un retard pour les vols. Le problème de la capacité de l'espace aérien peut donc être abordé en régulant les flux de trafic de façon réduire la quantité de conflits aériens. L'objectif de cette thèse est de mettre au point une méthodologie destinée à minimiser les risques de conflits aériens en modifiant légèrement les vitesses des appareils. Cette approche est principalement motivée par les conclusions du projet ERASMUS portant sur la régulation de vitesse subliminale. Ce type de régulation a été conçu de façon à ne pas perturber les contrôleurs aériens dans leur tâche. En utilisant de faibles modulations de vitesse, imperceptibles par les contrôleurs aériens, les trajectoires des vols peuvent être modifiées pour minimiser la quantité totale de conflits et ainsi faciliter l'écoulement du trafic dans le réseau aérien. La méthode retenue pour mettre en œuvre ce type de régulation est l'optimisation sous contrainte. Dans cette thèse, nous développons un modèle d'optimisation déterministe pour traiter les conflits à deux avions. Ce modèle est par la suite adapté à la résolution de grandes instances de trafic en formulant le modèle comme un Programme Linéaire en Nombres Entiers. Pour reproduire des conditions de trafic réalistes, nous introduisons une perturbation sur la vitesse des vols, destinée à représenter l'impact de l'incertitude en prévision de trajectoire dans la gestion du trafic aérien. Pour valider notre approche, nous utilisons un outil de simulation capable de rejouer des journées entières de trafic au dessus de l'espace aérien européen. Les principaux résultats de ce travail démontrent les performances du modèle de détection et de résolution de conflits et soulignent la robustesse de la formulation face à l'incertitude en prévision de trajectoire. Enfin, l'impact de notre approche est évalué à travers divers indicateurs propres à la gestion du trafic aérien et valide la méthodologie développée. / As global air traffic volume is continuously increasing, it has become a priority to improve air traffic control in order to deal with future air traffic demand. One of the current challenges regarding air traffic management is the airspace capacity problem, which is acknowledged to be correlated to air traffic controllers' workload. Air traffic controllers stand at the core of the traffic monitoring system and one of their main objective is to ensure the separation of aircraft by anticipating potential conflicts. Conflict detection and resolution are likely to increase workload and may lead them to reroute aircrafts to less dense areas, triggering off flight delay. The airspace capacity problem can hence be tackled by regulating air traffic flow in order to reduce the global conflict quantity. The objective of this thesis is to develop a methodology aiming at minimizing potential conflicts quantity by slightly adjusting aircraft speeds in real time. This approach is mainly motivated by conclusions of the ERASMUS project on subliminal speed control, which was designed to keep air traffic controllers unaware of the ongoing regulation process. By focusing on low magnitude speed modulations, aircraft trajectories can be modified to reduce the quantity of conflicts and smoothen air traffic flow in the airspace network. The method used to carry out this type of regulation is constraint optimization. In this thesis, we develop a deterministic optimization model for two-aircraft conflicts which is then adapted to large scale instances using Mixed-Integer Linear Programming. In order to reproduce realistic navigation conditions, uncertainty on aircraft speeds is introduced with the goal of modeling the impact of trajectory prediction uncertainty in air traffic management. To validate our approach, a simulation device capable of simulating real air traffic data over the European airspace is used. Main results of this work reveal a significant conflict quantity reduction and demonstrate the robustness of the developed model to the uncertainty in trajectory prediction. Finally, the impact of our model on air traffic flow is measured through several air traffic management indicators and validates the proposed methodology.

Le droit français a développé une politique législative et jurisprudentielle largement favorable à l’arbitrage dans tous ses aspects, notamment relativement à l’exécution d’une sentence arbitrale. La dernière réforme majeure du droit français de l’arbitrage a été adoptée en 2011. Dans le contexte de l’harmonisation mondiale du droit et de la pratique de l’arbitrage, la Convention de New York, destinée à faciliter la reconnaissance et l’exécution des sentences étrangères, a simplifié considérablement l’exécution de celles-ci. Néanmoins, l’exécution des sentences internationales est soumise à un contrôle judiciaire du tribunal étatique qui doit être en conformité avec son propre droit. Ainsi, dans la pratique, l’application du régime juridique peut largement varier d’un pays à l’autre. Une étude sur la Chine est un bon exemple dans ce contexte, puisque ses règlements d’arbitrage ont fait l’objet de réformes annuelles successives. À l’inverse des critiques concernant l’exécution des sentences étrangères sur le territoire chinois de la part des investisseurs et des auteurs étrangers, la doctrine et les rapports des chercheurs chinois se montrent plus positifs. L’objectif de cette thèse est d’offrir aux praticiens une vision claire et une image objective de la question d’exécution des sentences arbitrales en Chine. Elle est basée sur des analyses théoriques du régime juridique, des statistiques et de la pratique des tribunaux et présente l’état actuel du droit de l’arbitrage en Chine à travers une étude comparative (incluant Hong Kong et Taïwan). Dans ce vaste contexte social chinois, nous essayons de comprendre l’histoire, la pratique actuelle, les obstacles juridiques, les positions judiciaires et les perspectives de l’exécution des sentences arbitrales étrangères en Chine. Nous espérons que la prochaine réforme du droit de l’arbitrage en Chine trouvera inspiration dans la récente réforme du droit Français. / France revealed its long-awaited new arbitration law in January 2011. France had forged a legal and judicial framework that is significantly favorable to arbitration in every respect, particularly in the field of enforcement arbitral award. In the context of harmonisation of arbitration law and practice worldwide, the central purpose of the New York Convention was to facilitate the recognition and enforcement of foreign arbitral awards. It considerably simplifies the enforcement of foreign awards. Nonetheless, the enforcement of an international arbitral award always takes place through a national court operating under its own legislations. In practice, the application of this legal regime can vary significantly from one country to another. China provides a good case study on this background, its arbitration rules has gone through continuous process of reform every year. While the foreign investors and researchers have often claimed that enforcement in China is problematic, the Chinese authors and researchers present a more positive view. The aim of this research endeavours to present a unique insight and an objective picture of the enforcement of arbitral awards in China, based on a combination of theoretical analysis of legal regime, statistical information and practical insights. It explains the current arbitration law in China with a comparative approach (including Hong Kong and Taiwan). Setting Chinese arbitration in its wider social context, we try to understand the history, the contemporary practice, the legal obstacles, the judicial attitudes and the possible future trends in the field of enforcement of foreign arbitral awards. We hope that the recent French Arbitration Law would be an inspiration for the next reform of the PRC Arbitration Law.

La gestion des flux de trafic aérien (ATFM) cherche à structurer le trafic de manière à réduire la congestion dans l'espace aérien. La congestion étant causée par les avions volant dans les mêmes portions de l'espace aérien en même temps, l'ATFM organise le trafic dans les dimensions spatiales (ex. le réseau de routes) et dans la dimension temporelle (ex. séquencement et fusion de flux d'avions atterrissant ou décollant aux aéroports). L'objectif de cette thèse est de développer une méthodologie qui permet au trafic aérien de s'auto-structurer dans les dimensions spatiales et temporelle quand la demande est élevée. Cette structuration disparait quand la demande diminue. Pour remplir cet objectif, un système multi-agents a été développé, dans lequel les avions coopèrent pour structurer le trafic. Les systèmes multi-agents possèdent plusieurs avantages, incluant une bonne résilience aux perturbations, la résilience étant la capacité du système à modifier ses décisions de manière à retrouver un état stable après l'occurrence d'une perturbation dans son environnement. Dans ce système, trois algorithmes sont implémentés, visant à réduire la com- plexité du trafic de trois manières différentes. Le premier algorithme permet aux agents avions volant sur un réseau de route de réguler leur vitesse de manière à ré- duire le nombre de conflits, un conflit se produisant quand deux avions ne respectent pas les normes de séparation. Le deuxième algorithme permet aux avions de résoudre les conflits quand le trafic n'est pas structuré par un réseau de routes. Le troisième algorithme crée des réseaux de routes locaux temporaires pour structurer le trafic. Les trois algorithmes implémentés dans ce système multi-agents permet de réduire la complexité globale du trafic, qui devient plus simple à gérer pour les contrôleurs aériens. Ces algorithmes sont appliqués à des exemples réalistes et sont capables de structurer le trafic de manière résiliente. / Air Traffic Flow Management (ATFM) aims at structuring traffic in order to reduce congestion in airspace. Congestion being linked to aircraft located at the same position at the same time, ATFM organizes traffic in the spatial dimension (e.g. route network) and in the time dimension (e.g. sequencing and merging of aircraft flows taking off or landing at airports). The objective of this thesis is to develop a methodology that allows the traffic to self-organize in the time and space dimensions when demand is high. This structure disappears when the demand diminishes. In order to reach this goal, a multi-agent system has been developed, in which aircraft cooperate to structure traffic. Multi-agent systems have several advantages, including a good resilience when confronted with disruptive events, resilience being the ability of the system to adapt its decisions in order to get back to a stable state when confronted to a disruption in its environment. In this system, three algorithms have been implemented, aiming at reducing traffic complexity in three different ways. The first algorithm allows aircraft agents flying on a route network to regulate speed in order to reduce the number of conflicts, a conflict occurring when two aircraft do not respect separation norms. The second algorithm allows aircraft to solve conflicts when the traffic is not structured by a route network. The third algorithm creates temporary local route networks allowing to structure traffic. The three algorithms implemented in this multi-agent system allow to decrease overall traffic complexity, which becomes easier to manage by air traffic controllers. This algorithm was applied on realistic examples and was able to structure traffic in a resilient way.

Cette thèse présente les résultats du projet de recherche Coopeer sur le thème de la conception collaborative. Ce travail a permis de mettre en place une architecture d'égal à égal pour la conception assistée par ordinateur (CAO) associée à une méthode optimiste de résolution automatique des conflits pour assurer la cohérence des données répliquées. Cette méthode s'appuie sur une estampille à double identification et sur une gestion de la simultanéité basée sur des priorités. La gestion du groupe de travail et la tolérance aux pannes y sont également adressées. La méthode est applicable à la CAO, mais aussi à tout type d'application collaborative complexe.