Cette thèse s’interroge sur les possibilités et les difficultés de reconstruire le droit criminel moderne et a comme point d’observation empirique les travaux d’une Commission brésilienne de juristes qui élabora une proposition législative restée connue comme étant « la réforme pénale de 1984 ». Cette Commission, active entre 1980 et 1983, avait comme but d’étudier et de proposer des changements à la législation criminelle brésilienne en visant surtout la réduction du recours à la prison et la création de peines non carcérales. La thèse montre comment cette réforme, conçue par une Commission de juristes libéraux et progressistes, ne réussit pas à transformer une critique de la prison en changements législatifs innovateurs. À partir de la problématique de la (non) évolution du droit criminel moderne, formulée par la théorie de la rationalité pénale moderne d’Alvaro Pires, cette étude privilégie l’observation des propositions législatives de ladite réforme concernant la détermination de la peine et les normes de sanctions ainsi que les discours sous-jacents. Ainsi, la thèse identifie les obstacles cognitifs qui empêchèrent la réforme d’accomplir ses deux objectifs principaux. Le matériel empirique est composé majoritairement de documents et de quelques entretiens. Les documents comprennent les textes de réflexion sur les propositions de réforme élaborées par la Commission et les textes de propositions législatives. Nous avons également interviewé les juristes membres de la Commission de la réforme de 1984, lorsque c’était encore possible, de même que certains juristes qui suivaient à l’époque les travaux de la Commission et qui nous ont servi de personnes-ressources pour la composition de notre matériel empirique. L’analyse de ce matériel fait ressortir que le fort attachement de la commission aux théories de la peine du noyau dur de la rationalité pénale moderne (la rétribution, la dissuasion et la dénonciation) ainsi que la dévalorisation de la théorie de la réhabilitation dans la pratique de détermination de la peine réduisirent la portée des propositions quant aux objectifs de la Commission.

Cette thèse veut contribuer à la compréhension de « l’énigme de la persistance des peines minimales » dans le cadre spécifique de décisions politiques portant sur la sanction d’amende. Nous avons choisi un type atypique d’amende, la suramende compensatoire, puisque ce dispositif vise à amasser des fonds pour des programmes d’aide aux victimes en matière criminelle. C’est ainsi que nous avons choisi d’examiner les débats parlementaires tenus au sein du Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des communes du Canada qui ont porté sur le projet de loi C-37 en 2012. Ce projet a modifié pour la deuxième fois la sanction de suramende compensatoire (« Victim Fine Surcharge ») qui a été introduite dans le Code criminel canadien en 1989. En adoptant une distinction proposée par Machado et Pires (2010), nous avons cherché à déterminer quels étaient les «faits justificatifs» et les «fondements» de cette réforme qui ont transformé la sanction pécuniaire préexistante en «peine minimale d’amende» ayant limité le pouvoir discrétionnaire des tribunaux dans le but d’améliorer les services offerts aux victimes de crimes. À travers une analyse des débats parlementaires tenus au sein de ce comité, nous avons observé comment le système d’idées nommé « rationalité pénale moderne» (RPM) a été mobilisé dans le cadre spécifique de cette réforme. Nous croyons que cette recherche a pu démontrer la manière particulière par laquelle le système d’idées de la RPM a offert un appui cognitif à la création de cette peine minimale d’amende atypique. Ceci nous a permis d’ajouter un élément nouveau à la compréhension de la persistance de cette pratique de « peines minimales » malgré la valorisation contemporaine des droits de la personne et malgré l’opposition de certains grands principes pénologiques aux peines minimales de prison et d’amende. En effet, ces principes soutiennent que les peines minimales (sans pouvoir discrétionnaire des tribunaux) empêchent une individualisation adéquate de la peine, nuisent au principe de la proportionnalité entre le crime et la peine et peuvent faire obstacle aussi à une protection adéquate des droits de la personne. Notre analyse permet aussi de comprendre que si les droits de la personne jouent parfois un rôle de frein aux excès punitifs des systèmes politiques et de droit criminel, ils peuvent aussi prendre un rôle de catalyseur pour la rationalité punitive qui encadre le processus de détermination de la peine. Nous avons pu saisir empiriquement, par rapport à l’enjeu des peines minimales, l’usage paradoxal pouvant être fait des droits de la personne par le système de droit criminel, thème développé dans les recherches de Garcia (2010, 2011, 2014, 2015a, 2015b). En nous basant sur ses travaux, nous avons été en mesure de mieux comprendre pour quelles raisons les droits de la personne n’ont pas eu la force de constituer un obstacle cognitif suffisant pour apporter une critique substantive à ce projet de loi.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.

Cette recherche découle de la méconnaissance des flux intense population de femmes qui errent dans les prisons de Rio Grande do Sul, dans le but de discuter du rôle du mécanisme de visites conjugales en prison gouvernement contemporaine. Visitez intima est un droit qui ( a) coincé ( a) doit maintenir des rencontres intimes sur une base régulière avec votre conjoint, dont la justification juridique des mensonges sur son importance dans le renforcement des relations familiales. A commencé à être pratiquée dans les années 80 , étant réglementé en 1999 , au moment où ils augmentent l'incarcération politique, les gangs de prison émerger et se propager émeutes dans différents états. Après leur libération, les femmes visiteurs assumé des rôles importants à la fois pour les prisonniers et pour l'institution . Ces deux faits ont conduit à s'interroger sur l'utilité stratégique réglementé sexe dans les prisons, qui familista discours sous-jacent et droits de l'homme . Pour atteindre l'objectif de la recherche , nous avons adopté trois itinéraires différents . Le premier geste a été de construire une histoire de la sexualité dans les prisons RS basé sur des textes historiques interrogé sur de nouvelles catégories. En cela, nous cherchons à savoir si d'autres raisons criminelle avait inclus la sexualité dans un utilitaire de calcul pour la gestion des populations carcérales. Le deuxième mouvement a cherché à suivre le temps d'urgence visites conjugales dans le Rio Grande do Sul - lorsque l'Etat libère l'entrée des visiteurs dans les galeries - du point de vue des prisonniers et des gardiens de prison qui ont vécu cette période. La troisième voie a été produite à partir d' une immersion dans la prison centrale quotidien de Porto Alegre, où nous cherchons à visualiser ses secteurs d'activité et de productivité , ainsi que la façon dont le mécanisme intime de la visite a été intégré dans la dynamique des grandes prisons contemporaines. Enfin, nous mettons en évidence les effets de la criminalité féminine liés à cette pratique , rendue possible grâce à un néo- racisme d'Etat, qui est lorsque l'entreprise établit un sous-groupe comme inférieur ou dangereux et vous exposer à résoudre une situation de mort politique ou physique. Dans les deux mouvements de la recherche ont été guidés par la pensée de Foucault, en particulier, à leur avis, des rapports de force visant à le gouvernement du peuple , à la recherche de visualiser la logique des intérêts qui guident les sociétés néolibérales , transposées au milieu carcéral. / Essa pesquisa surge a partir do estranhamento com os intensos fluxos populacionais de mulheres que circulam pelas prisões do Rio Grande do Sul, tendo por objetivo problematizar o papel do mecanismo da visita íntima no governo das prisões contemporâneas. A visita íntima é um direito que o (a) preso (a) possui a manter encontros íntimos de maneira regular com seu cônjuge, cuja justificativa legal reside sobre sua importância no estreitamento das relações familiares. Começou a ser praticada na década de 80, sendo regulamentada em 1999, época em que se acentuam as políticas de encarceramento, emergem as facções penitenciárias e disseminam-se motins em vários Estados do país. Após sua liberação, as mulheres visitantes assumiram importantes papéis sociais tanto para os presos como para a instituição. Estes dois fatos levaram a questionar quanto à utilidade estratégica do sexo regulamentado nas prisões, que estaria subjacente ao discurso familista e de direitos humanos. Para responder ao objetivo da pesquisa, adotamos três diferentes percursos. O primeiro movimento foi a construção de uma história da sexualidade nas prisões do RS com base em textos históricos interrogados sobre novas categorias. Nesta buscamos descobrir se outras racionalidades penais já haviam incluído a sexualidade em um cálculo de utilidade para a gestão das populações encarceradas. O segundo movimento buscou rastrear o momento de emergência da visita íntima no Rio Grande do Sul - quando o Estado libera o ingresso de visitantes nas galerias – a partir da ótica dos presos e servidores penitenciários que vivenciaram este período. O terceiro caminho foi produzido a partir de uma imersão no cotidiano do Presídio Central de Porto Alegre, onde buscamos visibilizar suas linhas de produtividade e negócios, bem como a forma com que o mecanismo da visita íntima integrou-se a dinâmica das grandes prisões contemporâneas. Por fim, destacamos os efeitos de criminalização feminina relacionada a essa prática, tornado possível a partir de um neorracismo de Estado, que é quando a sociedade estabelece um subgrupo como inferior ou perigoso e resolve expô-lo a uma situação de morte política ou física. Em ambos os movimentos da pesquisa fomos guiadas pelo pensamento foucaultiano, em especial, na sua perspectiva de relações de poder voltadas ao governo das populações, procurando visibilizar a lógica de interesses que guia as sociedades neoliberais, transposta para o ambiente carcerário.

Cette recherche découle de la méconnaissance des flux intense population de femmes qui errent dans les prisons de Rio Grande do Sul, dans le but de discuter du rôle du mécanisme de visites conjugales en prison gouvernement contemporaine. Visitez intima est un droit qui ( a) coincé ( a) doit maintenir des rencontres intimes sur une base régulière avec votre conjoint, dont la justification juridique des mensonges sur son importance dans le renforcement des relations familiales. A commencé à être pratiquée dans les années 80 , étant réglementé en 1999 , au moment où ils augmentent l'incarcération politique, les gangs de prison émerger et se propager émeutes dans différents états. Après leur libération, les femmes visiteurs assumé des rôles importants à la fois pour les prisonniers et pour l'institution . Ces deux faits ont conduit à s'interroger sur l'utilité stratégique réglementé sexe dans les prisons, qui familista discours sous-jacent et droits de l'homme . Pour atteindre l'objectif de la recherche , nous avons adopté trois itinéraires différents . Le premier geste a été de construire une histoire de la sexualité dans les prisons RS basé sur des textes historiques interrogé sur de nouvelles catégories. En cela, nous cherchons à savoir si d'autres raisons criminelle avait inclus la sexualité dans un utilitaire de calcul pour la gestion des populations carcérales. Le deuxième mouvement a cherché à suivre le temps d'urgence visites conjugales dans le Rio Grande do Sul - lorsque l'Etat libère l'entrée des visiteurs dans les galeries - du point de vue des prisonniers et des gardiens de prison qui ont vécu cette période. La troisième voie a été produite à partir d' une immersion dans la prison centrale quotidien de Porto Alegre, où nous cherchons à visualiser ses secteurs d'activité et de productivité , ainsi que la façon dont le mécanisme intime de la visite a été intégré dans la dynamique des grandes prisons contemporaines. Enfin, nous mettons en évidence les effets de la criminalité féminine liés à cette pratique , rendue possible grâce à un néo- racisme d'Etat, qui est lorsque l'entreprise établit un sous-groupe comme inférieur ou dangereux et vous exposer à résoudre une situation de mort politique ou physique. Dans les deux mouvements de la recherche ont été guidés par la pensée de Foucault, en particulier, à leur avis, des rapports de force visant à le gouvernement du peuple , à la recherche de visualiser la logique des intérêts qui guident les sociétés néolibérales , transposées au milieu carcéral. / Essa pesquisa surge a partir do estranhamento com os intensos fluxos populacionais de mulheres que circulam pelas prisões do Rio Grande do Sul, tendo por objetivo problematizar o papel do mecanismo da visita íntima no governo das prisões contemporâneas. A visita íntima é um direito que o (a) preso (a) possui a manter encontros íntimos de maneira regular com seu cônjuge, cuja justificativa legal reside sobre sua importância no estreitamento das relações familiares. Começou a ser praticada na década de 80, sendo regulamentada em 1999, época em que se acentuam as políticas de encarceramento, emergem as facções penitenciárias e disseminam-se motins em vários Estados do país. Após sua liberação, as mulheres visitantes assumiram importantes papéis sociais tanto para os presos como para a instituição. Estes dois fatos levaram a questionar quanto à utilidade estratégica do sexo regulamentado nas prisões, que estaria subjacente ao discurso familista e de direitos humanos. Para responder ao objetivo da pesquisa, adotamos três diferentes percursos. O primeiro movimento foi a construção de uma história da sexualidade nas prisões do RS com base em textos históricos interrogados sobre novas categorias. Nesta buscamos descobrir se outras racionalidades penais já haviam incluído a sexualidade em um cálculo de utilidade para a gestão das populações encarceradas. O segundo movimento buscou rastrear o momento de emergência da visita íntima no Rio Grande do Sul - quando o Estado libera o ingresso de visitantes nas galerias – a partir da ótica dos presos e servidores penitenciários que vivenciaram este período. O terceiro caminho foi produzido a partir de uma imersão no cotidiano do Presídio Central de Porto Alegre, onde buscamos visibilizar suas linhas de produtividade e negócios, bem como a forma com que o mecanismo da visita íntima integrou-se a dinâmica das grandes prisões contemporâneas. Por fim, destacamos os efeitos de criminalização feminina relacionada a essa prática, tornado possível a partir de um neorracismo de Estado, que é quando a sociedade estabelece um subgrupo como inferior ou perigoso e resolve expô-lo a uma situação de morte política ou física. Em ambos os movimentos da pesquisa fomos guiadas pelo pensamento foucaultiano, em especial, na sua perspectiva de relações de poder voltadas ao governo das populações, procurando visibilizar a lógica de interesses que guia as sociedades neoliberais, transposta para o ambiente carcerário.

Cette recherche découle de la méconnaissance des flux intense population de femmes qui errent dans les prisons de Rio Grande do Sul, dans le but de discuter du rôle du mécanisme de visites conjugales en prison gouvernement contemporaine. Visitez intima est un droit qui ( a) coincé ( a) doit maintenir des rencontres intimes sur une base régulière avec votre conjoint, dont la justification juridique des mensonges sur son importance dans le renforcement des relations familiales. A commencé à être pratiquée dans les années 80 , étant réglementé en 1999 , au moment où ils augmentent l'incarcération politique, les gangs de prison émerger et se propager émeutes dans différents états. Après leur libération, les femmes visiteurs assumé des rôles importants à la fois pour les prisonniers et pour l'institution . Ces deux faits ont conduit à s'interroger sur l'utilité stratégique réglementé sexe dans les prisons, qui familista discours sous-jacent et droits de l'homme . Pour atteindre l'objectif de la recherche , nous avons adopté trois itinéraires différents . Le premier geste a été de construire une histoire de la sexualité dans les prisons RS basé sur des textes historiques interrogé sur de nouvelles catégories. En cela, nous cherchons à savoir si d'autres raisons criminelle avait inclus la sexualité dans un utilitaire de calcul pour la gestion des populations carcérales. Le deuxième mouvement a cherché à suivre le temps d'urgence visites conjugales dans le Rio Grande do Sul - lorsque l'Etat libère l'entrée des visiteurs dans les galeries - du point de vue des prisonniers et des gardiens de prison qui ont vécu cette période. La troisième voie a été produite à partir d' une immersion dans la prison centrale quotidien de Porto Alegre, où nous cherchons à visualiser ses secteurs d'activité et de productivité , ainsi que la façon dont le mécanisme intime de la visite a été intégré dans la dynamique des grandes prisons contemporaines. Enfin, nous mettons en évidence les effets de la criminalité féminine liés à cette pratique , rendue possible grâce à un néo- racisme d'Etat, qui est lorsque l'entreprise établit un sous-groupe comme inférieur ou dangereux et vous exposer à résoudre une situation de mort politique ou physique. Dans les deux mouvements de la recherche ont été guidés par la pensée de Foucault, en particulier, à leur avis, des rapports de force visant à le gouvernement du peuple , à la recherche de visualiser la logique des intérêts qui guident les sociétés néolibérales , transposées au milieu carcéral. / Essa pesquisa surge a partir do estranhamento com os intensos fluxos populacionais de mulheres que circulam pelas prisões do Rio Grande do Sul, tendo por objetivo problematizar o papel do mecanismo da visita íntima no governo das prisões contemporâneas. A visita íntima é um direito que o (a) preso (a) possui a manter encontros íntimos de maneira regular com seu cônjuge, cuja justificativa legal reside sobre sua importância no estreitamento das relações familiares. Começou a ser praticada na década de 80, sendo regulamentada em 1999, época em que se acentuam as políticas de encarceramento, emergem as facções penitenciárias e disseminam-se motins em vários Estados do país. Após sua liberação, as mulheres visitantes assumiram importantes papéis sociais tanto para os presos como para a instituição. Estes dois fatos levaram a questionar quanto à utilidade estratégica do sexo regulamentado nas prisões, que estaria subjacente ao discurso familista e de direitos humanos. Para responder ao objetivo da pesquisa, adotamos três diferentes percursos. O primeiro movimento foi a construção de uma história da sexualidade nas prisões do RS com base em textos históricos interrogados sobre novas categorias. Nesta buscamos descobrir se outras racionalidades penais já haviam incluído a sexualidade em um cálculo de utilidade para a gestão das populações encarceradas. O segundo movimento buscou rastrear o momento de emergência da visita íntima no Rio Grande do Sul - quando o Estado libera o ingresso de visitantes nas galerias – a partir da ótica dos presos e servidores penitenciários que vivenciaram este período. O terceiro caminho foi produzido a partir de uma imersão no cotidiano do Presídio Central de Porto Alegre, onde buscamos visibilizar suas linhas de produtividade e negócios, bem como a forma com que o mecanismo da visita íntima integrou-se a dinâmica das grandes prisões contemporâneas. Por fim, destacamos os efeitos de criminalização feminina relacionada a essa prática, tornado possível a partir de um neorracismo de Estado, que é quando a sociedade estabelece um subgrupo como inferior ou perigoso e resolve expô-lo a uma situação de morte política ou física. Em ambos os movimentos da pesquisa fomos guiadas pelo pensamento foucaultiano, em especial, na sua perspectiva de relações de poder voltadas ao governo das populações, procurando visibilizar a lógica de interesses que guia as sociedades neoliberais, transposta para o ambiente carcerário.

Ayant été au pouvoir pendant près de 10 ans, les années conservatrices se distinguent par leur engagement clair pour une justice plus répressive. Selon ces derniers, ce sont les attentes du public canadien qui justifient ces mesures. Qu’en est il vraiment de l’opinion publique canadienne? À partir du cadre conceptuel de la rationalité pénale moderne (RPM), cette étude vise à observer et décrire la diversité des opinions présentes dans les mémoires soumis au Comité permanent de la justice et des droits de la personne (CPJDP), lors de l’étude des projets de loi C-9 (Loi modifiant le Code criminel (emprisonnement avec sursis)) et C-10 (Loi sur la sécurité des rues et des communautés). Par l’analyse de contenu, les 71 mémoires ont été codifiés pour faire ressortir les idées associées à la RPM et celles qui présentent des innovations cognitives. Les opinions émises dans ces mémoires peuvent être classées dans trois grandes catégories. Tout d’abord, nous retrouvons les opinions de groupes appuyant le durcissement législatif proposé dans les projets de loi, à l’aide de théories de la peine et de principes reliés à la RPM. Ensuite, un deuxième groupe d’opinions émergeant des mémoires se positionne en défaveur des projets de loi, sans toutefois délaisser les principes d’exclusion et d’affliction au fondement de la RPM. Finalement, certains acteurs sociaux parviennent à sortir du cadre conceptual de la RPM pour innover et proposer des modes d’intervention alternatifs aux peines afflictives.

L’objectif central de cette thèse est d’observer et de décrire le processus de naissance et d’institutionnalisation d’une nouvelle théorie de la peine : la théorie de la dénonciation. Cette théorie de la peine va naître à l’intérieur d’un système d’idées formé par d’autres théories de la peine déjà institutionnalisées. Ce système d’idées a été identifié et appelé par Alvaro Pires la « rationalité pénale moderne ». Notre contribution visera, elle, à observer d’une part le processus de naissance d’une autre théorie de la peine à l’intérieur de ce système d’idées et, d’autre part, la naissance et l’institutionnalisation de cette théorie dans divers discours : la philosophie et la doctrine juridique, les rapports des commissions de réforme du droit ou encore dans la jurisprudence (canadienne). Au cours de cette observation, nous aurons également la possibilité de voir comment une conception alternative de la dénonciation est apparue, mais sans réussir à prendre la forme stricte d’une « théorie de la peine » ni à s’institutionnaliser de façon stable et visible. Il s’agit de la dénonciation telle que l’a conçue la Commission de réforme du droit du Canada dans les années 1970. Cette manière de concevoir la dénonciation se situait à l’extérieur du système d’idées formé par la rationalité pénale moderne. Cette thèse fait plusieurs contributions à la fois, et de différents genres. Elle prétend contribuer entre autres à la description du processus de naissance et d’institutionnalisation d’une théorie (de la peine) du système de droit criminel en mettant en évidence comment cette théorie va s’opposer à une conception alternative portant le même nom et prédominer sur cette dernière. De plus, cette thèse va construire trois niveaux parallèles d’observation empirique. En effet, nous allons observer la naissance de cette théorie sur trois trames discursives distinctes et bien différenciées : (i) le discours de la philosophie, de la théorie du droit et de la sociologie (ou criminologie) ; (ii) le discours des commissions de réforme (« étatiques » et « non étatiques ») ; (iii) le discours de la jurisprudence.