Les océans sont remplis de sons naturels et sont aujourd’hui de plus en plus envahis par des bruits d'origine humaine (bruits anthropiques). Ce mémoire étaye l’état actuel des connaissances sur les différentes sources de bruits sous-marins et leurs effets négatifs pour les espèces marines, les écosytèmes et les populations côtieres. Bien que le bruit soit un facteur de stress environnemental similaire à d'autres formes de pollution, la gestion du bruit anthropique a été négligée par les États et par le droit international. Cette étude met en lumière les difficultés pour le droit international et les États d’adopter des instruments spécialisés pour contrer le bruit anthropique alors que planent plusieurs incertitudes scientifiques. Le mémoire identifie et analyse les instruments contraignants et de soft law actuellement en vigueur, à l’international et au Canada, pour découvrir s’ils peuvent être mobilisés dans la lutte contre la pollution sonore dans les eaux arctiques canadiennes. L’adoption d’instruments juridiques ciblant spécifiquement les bruits anthropiques sous-marins est prônée mais avec la mise en garde que ce processus nécessitera une coopération inter et intra sectorielle concertée aux niveaux national, régional et international entre les milieux législatifs, scientifiques et décisionnels. / The world oceans are filled with natural sounds, which are being increasingly encroached upon by human sourced noises (anthropogenic noise). This thesis provides an overview of the current state of knowledge on the different sources of underwater noise and their negative effects on marine species, ecosystems and coastal populations. While anthropogenic noise is an environmental stressor similar to other forms of pollution, the management of anthropogenic noise has been neglected by States and by international law. This study highlights how scientific uncertainties and gaps complicate the process of crafting specialized international and domestic instruments to mitigate the impacts of underwater anthropogenic noise. The thesis identifies and analyzes binding and soft law instruments currently in force, internationally and in Canada, to discover whether they can be used to reduce noise pollution in Canadian Arctic waters. The adoption of legal instruments specifically applicable to anthropogenic underwater noise is advocated but with the caveat that it will require concerted inter and intra sectoral cooperation at the national, regional and international levels between legislative, scientific and decision-making circles.

La fin du 18e siècle était une période dynamique au Labrador. À cette époque, le phénomène climatique nommé le Petit Âge glaciaire affectait grandement l'étendue de la banquise côtière. L'arrivée des missionnaires et des objets européens enclencha une réorganisation des rôles sociaux chez les Inuits. L'établissement hivernal d'Ikkeghasarsuk, connu sous le code Borden HdCg-23 et le nom de site officiel Koliktalik-6, est composé principalement de deux maisons semi-souterraines construites avant 1776 sur un site dorsétien. La présente étude explore les stratégies d'occupation du territoire par l'analyse des restes fauniques de ces deux maisons. Les espèces de phoques chassées et leurs niches écologiques indiquent que les occupants du site exploitaient surtout les phoques présents dans les eaux libres de glace à l'automne, les phoques annelés au sina l'hiver et les phoques annelés sur la banquise côtière au printemps. Le site d'Ikkeghasarsuk, placé sur une île dénudée et balayée par le vent, aurait permis d'avoir un accès privilégié aux ressources marines diverses, peu importe les conditions climatiques. / The late 18th century was a particularly dynamic era on the northern Labrador coast. The climatic phenomenon known as the Little Ice Age created highly variable ice conditions. Missionaries settling on the northern coast and the influx of European goods set off a reorganisation of Inuit social roles. Ikkeghasarsuk, known as HdCg-23 and Koliktalik-6, is mainly composed of two sod houses built before 1776 over a Dorset site. This study focuses on regional occupation strategies through a zooarchaeological analysis of faunal materials sampled from middens associated to the two houses. This indicates that the hunters based at Ikkeghasarsuk exploited open water seals in the fall and ringed seals at the sina in the winter and on landfast ice in the spring. The site, while located on a barren and windy island, would have allowed easy access to marine resources regardless of climatic conditions.

Onze espèces de mammifères marins vivent toute l’année en Arctique et dépendent de ce milieu marin si particulier. Ces espèces endémiques et uniques au monde se déplacent à grande échelle en traversant plusieurs zones maritimes des huit États côtiers et la haute mer. Toutefois, leurs conditions de vie sont menacées par les effets des changements climatiques et l’accroissement des activités humaines dans la région. Bien qu’il existe des règles juridiques de protection au niveau national, le phénomène de « déplacement » affaiblit leur efficacité. En effet, les mammifères marins ne connaissent pas les délimitations maritimes et sont donc assujettis à des protections variables et potentiellement incohérentes. Il est ainsi nécessaire de trouver une stratégie pour harmoniser les règles nationales et développer de nouvelles normes pour leur protection. L’objectif de ce mémoire est de découvrir si le droit international assure une protection adéquate aux mammifères marins qui se déplacent en Arctique. Cette étude identifie et analyse les forces et les faiblesses de plusieurs instruments juridiquement contraignants et de soft law au contenu général et spécifique. Bien qu’il n’existe aucun texte qui traite des mammifères marins en Arctique purement et simplement, ces instruments juridiques protègent certaines espèces de mammifères marins et certaines parties de la région Arctique. Pourtant, les onze mammifères marins connaissent les mêmes enjeux et forment un tout interdépendant. Les conclusions indiquent d’adopter une approche intégrée et d’opter pour une meilleure collaboration entre les États côtiers qui sont les mieux placés pour protéger ces espèces qui se déplacent en Arctique. / Eleven species of marine mammals live year-around in the Arctic and are dependent on its distinctive marine environment. These unique endemic species, which travel long distances, traverse the different maritime zones of the eight coastal States and cross into the high seas. However, their living conditions and habitats are under threat because of climate change and the expansion of human activity in the region. Although the coastal States have all adopted national legislation and regulations for the protection of marine mammals, the fact of their large scale “movement” weakens the efficacy of those laws. Indeed, marine mammals are the subject of various and potentially inconsistent domestic protections. For this reason, it is necessary to develop strategies to harmonise national measures and to devise new norms of protection. The objective of this thesis is to discover whether international law offers adequate protection to marine mammals that roam across the Arctic region. This study identifies and analyses the strengths and the weaknesses of a number of legally binding and soft law instruments of both a general and specialised nature. Many of the legal instruments target specific Arctic marine mammals or distinct areas of the Arctic region for protection. Yet, the eleven species at the heart of this enquiry are all experiencing the same difficulties and constitute an interconnected whole. The findings herein indicate the need for an integrative approach and for increased cooperation among the Arctic coastal States who are in a unique position to protect these species that roam throughout the Arctic.