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La performance en droit fiscal : un nouveau paradigme (perspectives comparées) / The performance in the tax law : a new paradigm (compared perpectives)

Gomes Filippo, Luciano 30 September 2013 (has links)
La réalité économique vécue aujourd’hui, principalement par les pays européens, apporte,en même temps qu’une naturelle préoccupation, un nouvel horizon de pensées, un souffle de nouvelles idées. La pratique a montré qu’une réduction des dépenses publiques n’est pas la solution la plus fiable pour répondre à la crise de la dette publique. La présente thèse se propose de démontrer que l’investissement dans la performance de la perception fiscale peut être une puissante prophylaxie. Au lieu de diminuer les dépenses générées par les plus divers services publics, la meilleure politique à adopter est le développement de la performance de l’Administration fiscale. Dans le texte, nous décrirons la performance d’une administration qui parvient à percevoir les ressources nécessaires au fonctionnementde l’État, avec un minimum de dépenses et en causant un préjudice moindre aux contribuables, dont les intérêts et les satisfactions sont préservés au maximum. Il s’agit d’une définition générale qui n’est pas restreinte à l’analyse d’une certaine ordonnance.Notre objectif est de construire une notion universelle, applicable en tout lieu. De la même manière, nous chercherons à identifier les moyens généraux qui promeuvent l’objectif de performance de l’Administration fiscale. Il ne fait pas de doute que cet objectif ne peut être atteint qu’en rendant le travail de l’administration plus pratique. Le « principe de praticité » aide exactement à la diminution des multiples tâches. Cet objectif est complété par la privatisation de certaines activités liées à la perception des impôts. Au-delà de la réduction du travail du Fisc, nous comprenons qu’il est nécessaire d’investir dans les mesures de contrôle et de diminution des litiges, qui en plus de dégrader la sensible relation entre administration et contribuable, retarde l’encaissement des impôts, ce qui a un impact négatif au niveau de la perception fiscale. Cet objectif peut être atteint par le biais du développement du consentement à l’impôt et de l’adoption de moyens alternatifs de résolution de litiges fiscaux. / The economic reality lived today primarily by European countries, along with a natural concern, brings a new horizon of thoughts, a breath of new ideas. The practice has already shown that cutting public spending is not the most reliable output to the Government debt crisis. What is intended to demonstrate with this thesis is that the investment in tax collection performance can be a powerful prophylaxis. Instead of reducing spending accomplished with the most diverse public services, the best policy to be adopted is the development of tax administration performance. In the text, we describe as performer the Administration which manages to raise the resources needed to perform its functions, the State with the least expenses for the minor nuisance caused possible for taxpayers, in which their interests and satisfactions to be preserved as much as possible. This is a general definition that is not restricted to a particular land-use analysis. Our goal is to build a universal notion applicable anywhere. Similarly, we seek to identify a general meanswhich promotes the objective of making the effective tax administration. There is no doubt that this goal can only be achieved if the work of the Administration becomes more practical. The "principle of practicality" helps exactly in the reduction of multiple tasks. This is complemented through the privatization of some activities related to tax collection. In addition to reducing the work of tax authorities, we understand that it is necessary to invest in control measures and reduction of disputes, which in addition to degrade the sensitive relationship between administration and taxpayers, slows the receipt of taxes, causing a negative impact on the level of revenues. This goal can be achieved, mainly through the development of consent to tax and the adoption of alternative means of dispute resolution.
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Attitudes et habitudes de Canadiens relativement à la préparation des aliments à la maison et au repas en famille

Aubé, Julie 04 1900 (has links)
Objectif. Décrire les attitudes et habitudes de Canadiens relativement à la préparation des aliments à la maison et au repas familial, afin de saisir les motivations à exploiter lors de la promotion de ces habitudes. Méthodes. Un sondage électronique de 39 questions à choix multiples a été placé sur le site des Diététistes du Canada du 16 novembre au 22 décembre 2006. Les énoncés analysés abordent la perception des bénéfices associés à la cuisine maison, à la planification des soupers et au repas familial, les obstacles à cuisiner, le temps de préparation et la planification des soupers, l’apprentissage de la cuisine, les sources d’idées recettes et la consommation des repas familiaux. Résultats. Au total, 4080 individus ont complété le questionnaire. Bien qu’ils croient que la cuisine maison puisse améliorer la qualité de l’alimentation et les comportements alimentaires, les répondants rencontrent plusieurs obstacles à la préparation des aliments au quotidien, parmi lesquels le manque de temps, d’énergie, d’idées et de planification. Bien qu’une majorité de Canadiens soupent en famille, il existe des écarts selon les groupes d’âge et les régions canadiennes. Conclusion. Cette étude souligne la pertinence d’élaborer des stratégies de communication pour informer les consommateurs sur les bénéfices de la cuisine maison et du repas en famille, afin de les aider à surmonter les défis associés à ces habitudes. Si les nutritionnistes sont des intervenants de choix, des collaborations interdisciplinaires sont proposées pour promouvoir une cuisine maison saine, bien planifiée, simplifiée et savourée en famille. / Objective. To describe Canadians' attitudes and habits with regard to home food preparation for family meals in order to seize the motivations to be exploited during the promotion of these habits. Methods. An electronic poll of 39 multiple-choice questions was posted on the Dieticians of Canada's website from November 16th till December 22nd, 2006. The analyzed statements cover the perception of the benefits associated with home cooking, supper planning and family meals, the barriers to cooking, the preparation time and supper planning, the development of cooking skills, sources of recipes ideas and consumption of family meals. Results. A total of 4080 individuals completed the questionnaire. Although they believe that home cooking can improve the food quality and eating habits, the participants meet several barriers to food preparation in everyday life, among which the lack of time, energy, ideas and planning. Although a majority of Canadians have family suppers, there are gaps according to age groups and Canadian regions. Conclusion. This study highlights the relevance of elaborating communications strategies to inform consumers of the benefits of home cooking and family meals in order to help them to deal with the challenges associated with these habits. If nutritionists are the best interveners, interdisciplinary collaborations are proposed to promote a healthy, well planned home cooking enjoyed with the family.
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Attitudes et habitudes de Canadiens relativement à la préparation des aliments à la maison et au repas en famille

Aubé, Julie 04 1900 (has links)
Objectif. Décrire les attitudes et habitudes de Canadiens relativement à la préparation des aliments à la maison et au repas familial, afin de saisir les motivations à exploiter lors de la promotion de ces habitudes. Méthodes. Un sondage électronique de 39 questions à choix multiples a été placé sur le site des Diététistes du Canada du 16 novembre au 22 décembre 2006. Les énoncés analysés abordent la perception des bénéfices associés à la cuisine maison, à la planification des soupers et au repas familial, les obstacles à cuisiner, le temps de préparation et la planification des soupers, l’apprentissage de la cuisine, les sources d’idées recettes et la consommation des repas familiaux. Résultats. Au total, 4080 individus ont complété le questionnaire. Bien qu’ils croient que la cuisine maison puisse améliorer la qualité de l’alimentation et les comportements alimentaires, les répondants rencontrent plusieurs obstacles à la préparation des aliments au quotidien, parmi lesquels le manque de temps, d’énergie, d’idées et de planification. Bien qu’une majorité de Canadiens soupent en famille, il existe des écarts selon les groupes d’âge et les régions canadiennes. Conclusion. Cette étude souligne la pertinence d’élaborer des stratégies de communication pour informer les consommateurs sur les bénéfices de la cuisine maison et du repas en famille, afin de les aider à surmonter les défis associés à ces habitudes. Si les nutritionnistes sont des intervenants de choix, des collaborations interdisciplinaires sont proposées pour promouvoir une cuisine maison saine, bien planifiée, simplifiée et savourée en famille. / Objective. To describe Canadians' attitudes and habits with regard to home food preparation for family meals in order to seize the motivations to be exploited during the promotion of these habits. Methods. An electronic poll of 39 multiple-choice questions was posted on the Dieticians of Canada's website from November 16th till December 22nd, 2006. The analyzed statements cover the perception of the benefits associated with home cooking, supper planning and family meals, the barriers to cooking, the preparation time and supper planning, the development of cooking skills, sources of recipes ideas and consumption of family meals. Results. A total of 4080 individuals completed the questionnaire. Although they believe that home cooking can improve the food quality and eating habits, the participants meet several barriers to food preparation in everyday life, among which the lack of time, energy, ideas and planning. Although a majority of Canadians have family suppers, there are gaps according to age groups and Canadian regions. Conclusion. This study highlights the relevance of elaborating communications strategies to inform consumers of the benefits of home cooking and family meals in order to help them to deal with the challenges associated with these habits. If nutritionists are the best interveners, interdisciplinary collaborations are proposed to promote a healthy, well planned home cooking enjoyed with the family.

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