Les influences réciproques entre le droit de la concurrence et les indications géographiques en Europe et au Brésil nous démontrent des différentes approches adoptées pour la protection et le développement du secteur agricole. Une telle relation est bien établie dans des nombreux marchés en cause, particulièrement en France, étant considérée comme la propriété intellectuelle de base. Une telle approche révèle certains aspects de la politique agricole commune adoptée en Union européenne, où les appellations d’origine sont utilisées comme des outils pour achever le marché intérieur, pour réagir aux problèmes de surproduction et le protectionnisme et pour agréer de la valeur ajoutée aux produits, afin d’augmenter les exportations et concurrencer mieux. Par ailleurs, le Brésil n’a pas encore développé une politique de concurrence claire dans le secteur agricole, ni un marché fondé sur les indications géographiques. Un tel contexte dérive de l’environnement économique brésilien et de l’histoire de son droit de la concurrence, lesquels encourage les marques et la biotechnologie en dépit des indications géographiques comme structure de propriété intellectuelle pour le secteur agricole et pour l’industrie alimentaire. Une autre raison est que le Brésil détient une grande biodiversité, laquelle n’est pas encore suffisamment exploitée, demandant des modèles juridiques de protection qui ne remplissent pas entièrement les conditions de fond des indications géographiques. Les indications géographiques brésiliennes sont poussées majoritairement sur la base de la demande externe, ce qui peut être perçu dans les marchés du café et de la cachaça. Cela démontre que l’Accord sur les ADPIC n’est pas bien adapté dans le secteur agricole brésilien et ouvre l’espace pour d’autres droits sui generis de propriété intellectuelle. En effet, les indications géographiques sont un concept juridique créé si seulement certaines conditions sociales, culturelles et économiques sont réunies. Sinon, comme institution sociale, les indications géographiques doivent être adaptées, afin de pouvoir être appliquées dans le contexte brésilien. De plus, les conditions économiques et politiques européennes promeuvent l’évolution du concept d’appellation d’origine vers les politiques de droit de la concurrence, assimilant des nouveaux objectifs pour la propriété intellectuelle. / The reciprocal influences between competition law and geographical indications, in Europe and in Brazil, shows us different approaches adopted for the protection and development of the agricultural sector. This relationship is well established in numerous European relevant markets, particularly in France, being considered the intellectual property framework. This approach reveals some aspects of the agricultural common policy adopted in European Union, where appellations are intended to be used as a tool for internal market accomplishment, for reacting to overproduction/protectionism concerns and for aggregating value in order to increase exports. On the other hand, Brazil has not developed yet a clear competition policy in agricultural sector nor a strong geographical indication based market. This context derives from the Brazilian economical environment and competition law history, which encourage trademarks and biotechnology rather than geographical indications as an intellectual property framework for agricultural sector and food industry. Another reason is that Brazil is the owner of a great biodiversity which is not exploited yet, asking for a model of protection that does not fit exactly into the geographical indications requirements.Brazilian geographical indications is more requested only on the basis of external demand, as it can be seem in the markets of coffee and cachaça, demonstrating that the TRIPs agreements is not well adaptated into the Brazilian agricultural sector, leaving space for further sui generis intellectual property rights. Geographical indications are a legal concept created if only some specific social, cultural and economical conditions were reunited. Otherwise, as a social institution, geographical indications should be adapted in order to be applied in the Brazilian context. Furthermore, the economical and political environments promote the evolution of the concept of appellations of origin towards competition law in the European context, creating new goals to intellectual property.

Au cours des dernières décennies, un certain nombre de brevets déposés sur des médicaments à base de plantes se sont vus dénoncés comme des cas de « biopiratage ». Ils sont en effet accusés de constituer une appropriation indue des connaissances de peuples autochtones sur les vertus thérapeutiques de plantes. Il est vrai qu'en droit positif, les produits phytopharmaceutiques peuvent répondre aux conditions légales de la brevetabilité, quand les savoirs médicinaux ne font l'objet d'aucun mécanisme de réservation. En réaction à ces pratiques prolifèrent donc des initiatives visant à définir les instruments juridiques qui permettraient de faire bénéficier les peuples autochtones des fruits de l'exploitation de leurs connaissances. Le droit international s'est ainsi récemment enrichi d'accords visant à la protection des savoirs traditionnels, parmi lesquels la Convention sur la Diversité Biologique de 1992, prolongée par le Protocole de Nagoya en octobre 2010. Les principes posés doivent cependant être traduits en des règles concrètes pour être mis en œuvre. C'est pourquoi, à différents niveaux, les acteurs proposent voire développent leurs propres instruments pour tenter d'apporter une réponse au problème du biopiratage, à la fois dans et en dehors du système de protection de la propriété intellectuelle. Ce sont les modalités d'introduction de ces différents mécanismes en droit positif qu'il s'agit ici d'étudier. Pour ce faire, l'analyse économique du droit est convoquée pour évaluer les tenants et les aboutissants de réformes qui, pour se trouver à la frontière entre les droits de la propriété intellectuelle, de l'environnement, du développement et du commerce international, soulèvent des questions juridiques imprégnées de considérations éthiques, politiques et économiques. / Over the past decades, several patents granted for plant-based medicine have been denounced as “biopiracy” based on the assertion that they misappropriated indigenous people's knowledge over plants' therapeutic properties. Indeed, in the current state of law, while the pharmaceuticals may be the subject of patent law, medicinal knowledge is not the subject of any proprietary regime. Therefore, many initiatives have been suggested that aim at defining the appropriate legal instruments to ensure that a sharing of the benefits is imposed on pharmaceutical companies when utilising medicinal knowledge. The principle that the traditional knowledge associated with medicinal plants requires legal protection has already found expression in a number of political outputs, including such major international agreements as the “Convention on Biological Diversity” signed in 1992. This has been further developed with the Nagoya Protocol adopted in October 2010. However, the principles in these conventions still need to be translated into a concrete legal framework to be fully enforceable. This is why it is equally important to study legal practice to see how various actors can explore ways of dealing with the biopiracy issue, both within and outside the existing intellectual property system. This study assesses the legal accuracy of these posited options at the intersection of intellectual property, environmental, development and international trade laws. It uses an economic analysis of law to evaluate the background and the outcomes of reforms that raise not only legal, but also economic, political, and ethical burning issues.

La circulation des savoirs traditionnels constitue une problématique juridique qui a fait l’objet de nombreuses réflexions et développements au sein de différents forums depuis les années 1990. Il est ainsi possible d’observer l’émergence de nombreux principes et mécanismes à l’échelle internationale. Au niveau national, un nombre restreint d’États ont néanmoins adopté des dispositions relatives à la protection et l’utilisation des savoirs traditionnels. Au-delà des évolutions du droit international et des législations nationales, très peu d’attention a été portée sur les contributions normatives des acteurs des milieux universitaires et autochtones. Les Autochtones et les chercheurs figurent pourtant parmi les acteurs sociaux qui sont les plus directement concernés par la problématique de la circulation des savoirs traditionnels et potentiellement les plus conscients des enjeux dans ce domaine. Leurs contributions demeurent toutefois dans beaucoup de cas largement sous-estimées et méconnues. C’est le cas en particulier au Canada où plusieurs contributions majeures sont facilement identifiables, laissant présager un fort dynamisme de la part des acteurs canadiens dans ce domaine. Sans pour autant remettre en cause la pertinence de cadres nationaux, l’ignorance ou le peu d’intérêt qui entourent les contributions développées ou mobilisées par les autochtones et les chercheurs constituent selon nous un gaspillage d’expériences du point de vue de la diversité sociale et normative de nos sociétés. En effet, ces contributions normatives pourraient notamment être utilisées par d’autres au Canada ou ailleurs dans le monde, comme source potentielle d’inspiration ou de modèle. C’est pourquoi dans le cadre notre thèse, nous nous sommes lancés dans la collecte, la description et l’analyse de deux grands types de contributions : 1- les démarches globales entreprises à l’échelle des institutions de recherche et des institutions autochtones pour l’encadrement des rapports entre les autochtones et les chercheurs et pour l’accès et l’utilisation des savoirs traditionnels (par exemple les codes éthiques ou les protocoles de recherche) ; 2- les dispositifs d’encadrement plus ponctuels à l’échelle de projets de recherche spécifiques au moyen de pratiques contractuelles entre les communautés autochtones et les chercheurs. Nous sommes parvenus à identifier 121 instruments parmi lesquels 62 cadres généraux (49 cadres développés ou relayés par les institutions autochtones et 13 issus du monde de la recherche) et 59 contrats (22 sont des contrats négociés (6 accords de collaboration et 16 formulaires de consentement) et 37 sont des contrats modèles (32 développés ou relayés par les institutions autochtones et 5 par le milieu de la recherche)). À partir de ce corpus, nous avons recensé les différents types d’acteurs autochtones et universitaires ayant produit ou mobilisé des instruments d’encadrement de la circulation des savoirs traditionnels observables au Canada. Nous avons également procédé à une analyse minutieuse du contenu de chacun des instruments identifiés ce qui nous a permis de dégager les thèmes abordés au sein de notre corpus. Nous sommes parvenus à mettre en évidence 26 thèmes récurrents. Pour chaque thème, nous avons par la suite été en mesure d’identifier les différents types d’approches proposées ou adoptées par les acteurs des milieux autochtones et des milieux universitaires, soit un total de 71 approches. Nous avons alors procédé à une analyse qualitative de ces approches au moyen de notre cadre théorique mobilisant les outils et concepts proposés par Boaventura de Sousa Santos, en particulier le concept de sociabilité. Finalement, une analyse de la récurrence des différentes approches nous a permis de dégager des tendances du point de vue des types de sociabilités potentiellement induites par les instruments de notre corpus. Cette analyse nous a permis d’observer que les manifestations de convivialité sont prépondérantes au sein de chacune de nos trois catégories d’instruments. Les instruments autochtones sont également la catégorie présentant la proportion de manifestations de convivialité la plus importante soit 96 %. Les instruments universitaires et les pratiques contractuelles présentent eux une proportion de manifestations de convivialité soit 91 %.

Ce travail cherche analyser l’importance des savoirs traditionnels et de la manière de vie paysanne comme des éléments pour la compréhension d’une nouvelle façon d’organisation paysanne à partir de l’exemple de Nova Pádua/RS. Pour cela, il faut chercher dans le processus de colonisation italienne au Rio Grande do Sul et, par conséquence, dans l’histoire de formation de Nova Pádua, les facteurs que permettent de comprendre les rapports culturels avec l’Italie que se manifestent même aujourd’hui de façon très intense. De la même façon, travailler sur la question paysanne permet la compréhension des relations entre la famille, le travail et la terre dans le sens d'identifier un type particulier de paysannat fortement lié aux traditions. Comme conséquence de ce processus la question productive et l’articulation économique, comme des stratégies de développement socioéconomique, se montre fortement liées à la manutention et à la reproduction de l’identité basée en valeurs et en structures locales. Cependant, pour mieux visualiser la dimension des effets gérés par ce processus historique et productif la question régionale permet indiquer et analyser les éléments symboliques qui ont permis la consolidation d’une condition régionale que représente et que réaffirme travers l'espace le résultat de la valorisation des savoirs traditionnels et de la manière de vie paysanne. Dans le cas de Nova Pádua, ce que confère cette condition régionale particulière est basée en symboles que sont présentes à la manière de cohabiter, de travailler, de produire et de se reconnaître comme un différent, mais que vient contribuer significativement, même que particulièrement, pour la compréhension de la diversité de l’actuel contexte agraire brésilien. / O presente trabalho busca analisar a importância dos saberes tradicionais e do modo de vida camponês como elementos para a compreensão de uma nova forma de organização camponesa a partir do exemplo de Nova Pádua/RS. Para tanto, é fundamental buscar no processo de colonização italiana no Rio Grande do Sul e, conseqüentemente, na história de formação de Nova Pádua, os fatores que permitem compreender os vínculos culturais com a Itália manifestos ainda hoje de forma tão intensa. Da mesma forma, a abordagem da questão camponesa permite a compreensão das relações entre a família, o trabalho e a terra no sentido de identificar um tipo particular de campesinato fortemente ligado às tradições. Como conseqüência desse processo a questão produtiva e a articulação econômica, como estratégias de desenvolvimento socioeconômico, se mostram fortemente relacionadas à manutenção e à reprodução da identidade baseada em valores e estruturas locais. No entanto, para melhor visualizar a dimensão dos efeitos gerados por esse processo histórico e produtivo a questão regional possibilita indicar e analisar os elementos de ordem simbólica que permitiram a consolidação de uma condição regional que representa e que referenda espacialmente o resultado da valorização dos saberes tradicionais e do modo de vida camponês No caso de Nova Pádua, o que confere esta condição regional própria está baseado em símbolos que estão presentes na forma de conviver, na forma de trabalhar, na forma de produzir e na forma de se reconhecer como um diferente, mas que vem a contribuir de forma significativa, mesmo que restritivamente, para a compreensão da diversidade do atual contexto agrário brasileiro.

Ce travail cherche analyser l’importance des savoirs traditionnels et de la manière de vie paysanne comme des éléments pour la compréhension d’une nouvelle façon d’organisation paysanne à partir de l’exemple de Nova Pádua/RS. Pour cela, il faut chercher dans le processus de colonisation italienne au Rio Grande do Sul et, par conséquence, dans l’histoire de formation de Nova Pádua, les facteurs que permettent de comprendre les rapports culturels avec l’Italie que se manifestent même aujourd’hui de façon très intense. De la même façon, travailler sur la question paysanne permet la compréhension des relations entre la famille, le travail et la terre dans le sens d'identifier un type particulier de paysannat fortement lié aux traditions. Comme conséquence de ce processus la question productive et l’articulation économique, comme des stratégies de développement socioéconomique, se montre fortement liées à la manutention et à la reproduction de l’identité basée en valeurs et en structures locales. Cependant, pour mieux visualiser la dimension des effets gérés par ce processus historique et productif la question régionale permet indiquer et analyser les éléments symboliques qui ont permis la consolidation d’une condition régionale que représente et que réaffirme travers l'espace le résultat de la valorisation des savoirs traditionnels et de la manière de vie paysanne. Dans le cas de Nova Pádua, ce que confère cette condition régionale particulière est basée en symboles que sont présentes à la manière de cohabiter, de travailler, de produire et de se reconnaître comme un différent, mais que vient contribuer significativement, même que particulièrement, pour la compréhension de la diversité de l’actuel contexte agraire brésilien. / O presente trabalho busca analisar a importância dos saberes tradicionais e do modo de vida camponês como elementos para a compreensão de uma nova forma de organização camponesa a partir do exemplo de Nova Pádua/RS. Para tanto, é fundamental buscar no processo de colonização italiana no Rio Grande do Sul e, conseqüentemente, na história de formação de Nova Pádua, os fatores que permitem compreender os vínculos culturais com a Itália manifestos ainda hoje de forma tão intensa. Da mesma forma, a abordagem da questão camponesa permite a compreensão das relações entre a família, o trabalho e a terra no sentido de identificar um tipo particular de campesinato fortemente ligado às tradições. Como conseqüência desse processo a questão produtiva e a articulação econômica, como estratégias de desenvolvimento socioeconômico, se mostram fortemente relacionadas à manutenção e à reprodução da identidade baseada em valores e estruturas locais. No entanto, para melhor visualizar a dimensão dos efeitos gerados por esse processo histórico e produtivo a questão regional possibilita indicar e analisar os elementos de ordem simbólica que permitiram a consolidação de uma condição regional que representa e que referenda espacialmente o resultado da valorização dos saberes tradicionais e do modo de vida camponês No caso de Nova Pádua, o que confere esta condição regional própria está baseado em símbolos que estão presentes na forma de conviver, na forma de trabalhar, na forma de produzir e na forma de se reconhecer como um diferente, mas que vem a contribuir de forma significativa, mesmo que restritivamente, para a compreensão da diversidade do atual contexto agrário brasileiro.

Ce travail cherche analyser l’importance des savoirs traditionnels et de la manière de vie paysanne comme des éléments pour la compréhension d’une nouvelle façon d’organisation paysanne à partir de l’exemple de Nova Pádua/RS. Pour cela, il faut chercher dans le processus de colonisation italienne au Rio Grande do Sul et, par conséquence, dans l’histoire de formation de Nova Pádua, les facteurs que permettent de comprendre les rapports culturels avec l’Italie que se manifestent même aujourd’hui de façon très intense. De la même façon, travailler sur la question paysanne permet la compréhension des relations entre la famille, le travail et la terre dans le sens d'identifier un type particulier de paysannat fortement lié aux traditions. Comme conséquence de ce processus la question productive et l’articulation économique, comme des stratégies de développement socioéconomique, se montre fortement liées à la manutention et à la reproduction de l’identité basée en valeurs et en structures locales. Cependant, pour mieux visualiser la dimension des effets gérés par ce processus historique et productif la question régionale permet indiquer et analyser les éléments symboliques qui ont permis la consolidation d’une condition régionale que représente et que réaffirme travers l'espace le résultat de la valorisation des savoirs traditionnels et de la manière de vie paysanne. Dans le cas de Nova Pádua, ce que confère cette condition régionale particulière est basée en symboles que sont présentes à la manière de cohabiter, de travailler, de produire et de se reconnaître comme un différent, mais que vient contribuer significativement, même que particulièrement, pour la compréhension de la diversité de l’actuel contexte agraire brésilien. / O presente trabalho busca analisar a importância dos saberes tradicionais e do modo de vida camponês como elementos para a compreensão de uma nova forma de organização camponesa a partir do exemplo de Nova Pádua/RS. Para tanto, é fundamental buscar no processo de colonização italiana no Rio Grande do Sul e, conseqüentemente, na história de formação de Nova Pádua, os fatores que permitem compreender os vínculos culturais com a Itália manifestos ainda hoje de forma tão intensa. Da mesma forma, a abordagem da questão camponesa permite a compreensão das relações entre a família, o trabalho e a terra no sentido de identificar um tipo particular de campesinato fortemente ligado às tradições. Como conseqüência desse processo a questão produtiva e a articulação econômica, como estratégias de desenvolvimento socioeconômico, se mostram fortemente relacionadas à manutenção e à reprodução da identidade baseada em valores e estruturas locais. No entanto, para melhor visualizar a dimensão dos efeitos gerados por esse processo histórico e produtivo a questão regional possibilita indicar e analisar os elementos de ordem simbólica que permitiram a consolidação de uma condição regional que representa e que referenda espacialmente o resultado da valorização dos saberes tradicionais e do modo de vida camponês No caso de Nova Pádua, o que confere esta condição regional própria está baseado em símbolos que estão presentes na forma de conviver, na forma de trabalhar, na forma de produzir e na forma de se reconhecer como um diferente, mas que vem a contribuir de forma significativa, mesmo que restritivamente, para a compreensão da diversidade do atual contexto agrário brasileiro.

La circulation des savoirs traditionnels constitue une problématique juridique qui a fait l’objet de nombreuses réflexions et développements au sein de différents forums depuis les années 1990. Au-delà des évolutions du droit international et des législations nationales, très peu d’attention a été portée sur les contributions normatives des acteurs des milieux universitaires et autochtones. Les autochtones et les chercheurs figurent pourtant parmi les acteurs sociaux qui sont les plus directement concernés par la problématique de la circulation des savoirs traditionnels et potentiellement les plus conscients des enjeux dans ce domaine. Leurs contributions demeurent toutefois dans beaucoup de cas largement sous-estimées et méconnues. C’est pourquoi dans le cadre notre thèse, nous nous sommes lancés dans la collecte, la description et l’analyse de deux grands types de contributions: 1-les démarches globales entreprises à l’échelle des institutions de recherche et des institutions autochtones pour l’encadrement des rapports entre les autochtones et les chercheurs et pour l’accès et l’utilisation des savoirs traditionnels (par exemple les codes éthiques ou les protocoles de recherche); 2- les dispositifs d’encadrement plus ponctuels à l’échelle de projets de recherche spécifiques au moyen de pratiques contractuelles entre les communautés autochtones et les chercheurs. Nous sommes parvenus à identifier 121 instruments parmi lesquels 62 cadres généraux et 59 contrats. / The circulation of traditional knowledge is a legal issue that has been the subject of many reflections and developments in various forums since the 1990s.Beyond the evolutions in international law and national legislation, very little attention has been paid to the normative contributions of researchers and Indigenous people. Yet, they are among the social actors who are most directly concerned by the issue of the circulation of traditional knowledge and potentially the most aware of the challenges in this area. Their contributions, however, remain in many cases largely underestimated and unknown. This is why, as part of our thesis, we have embarked on the collection, description and analysis of two major types of contributions : 1- Comprehensive approaches undertaken at the level of research institutions and Indigenous institutions to monitor relationships between indigenous peoples and researchers (eg ethical codes or research protocols) ; 2- more specific instruments at the scale of specific research projects through contractual practices between the Aboriginal communities and researchers. We managed to identify 121 instruments among which 65 general frameworks and 57 contracts.

Cette recherche vise à passer en revue les différentes manifestations de l'économie de la connaissance en Équateur. Pour ce faire, l'approche historique utilisée cherche à rendre compte des politiques de transformation productive mises en œuvre en Équateur au cours du dernier demi-siècle (1968-2017). Parallèlement à l'examen du processus de développement économique poursuivi dans le pays, nous synthétisons la progression théorique des concepts de connaissance, de capital humain et d'innovation. Les deux analyses cherchent à contextualiser les politiques publiques de promotion des secteurs à forte intensité de connaissances appliquées en Équateur au cours de la deuxième décennie du XXIe siècle, face aux tendances dominantes du capitalisme mondialisé contemporain, qui délimitent dans une large mesure les actions et options d'une économie périphérique. Dans un second temps, à partir d'un exercice empirico-statistique, la recherche se fonde sur la collecte d'informations et la construction d'indicateurs permettant de mesurer la contribution économique des secteurs à forte intensité de connaissances, en l'occurrence les secteurs économiques intensifs en créativité. Ce qui permet de quantifier la dynamique de la création de valeur ajoutée, de l'emploi et des résultats du commerce extérieur des industries du droit d'auteur dans le cas de l'Équateur durant la période 2010-2014. Enfin, la recherche se termine par l'analyse de deux politiques du secteur public en gestion des connaissances dans des domaines typiquement régaliens, comme l'éducation et la santé, et basées sur l'hypothèse de l'existence de systèmes différents de transmission des connaissances : formel et traditionnel. / This research aims to discuss the different aspects of knowledge economy in Ecuador.For this purpose, we first use an historical approach that reflects the productive transformation policies implemented in the country over the past half-century (1968-2017). Simultaneously, we examine the economic development process in the country and we synthesize the theoretical progress of the concepts of knowledge, human capital and innovation. Both analyses seek to contextualize public policies to promote knowledge-intensive sectors, implemented in Ecuador during the second decade of the twenty-first century. These policies confront the dominant trends of the contemporary globalized capitalism, which to a large extent delimit the actions and options of a peripheral economy.Secondly, on the basis of an empirical-statistical exercise, through data collection, we constructed indicators that measure the economic contribution of knowledge-intensive sectors, particularly creative­intensive economic sectors. This exercise allows to quantify the performance of value added creation, employment and foreign trade of the Ecuadorian copyright industries during 2010 and 2014. Finally, we analyze two public policies concerning knowledge management in typically 'sovereign functions' such as education and health, based on the assumption that different systems of knowledge transmission exist: formal and traditional.

En occupant un espace social privilégié, la médecine traditionnelle et les diverses pratiques qui y sont liées, sont de moins en moins marginalisées, de plus en plus admises comme ressources et la société leur devient du même coup permissive. La tolérance sociale est relativement forte ». Cette lecture de la situation de la médecine traditionnelle et de sa réception dans la société est celle de l’anthropologue et médecine martiniquais M. Yoyo. Elle évoque la réalité de la médecine créole dans l’espace antillais et dit l’intérêt que lui portent ceux qui en font usage.L’objectif de cette recherche est de poser la question de la transmission du savoir médicinal en contexte martiniquais : transmission des tradipraticiens vers les profanes ; transmission entre professionnels de cette médecine. Autrement dit comment se fait l’apprentissage si apprentissage il y a, de ce savoir traditionnel, jalousement gardé par ceux qui l’exercent ? La dimension magico-religieuse de ce savoir influe-t-elle sur sa transmission ? Quel est le rôle de la famille dans l’éducation et la transmission de ces pratiques ? Quelle est la connaissance profane accessible à tous et que détiennent certaines familles ? Celle-ci répond-elle aux attentes de la médecine traditionnelle et comment les familles procèdent-elles à sa transmission ? Quelle contribution l’institution scolaire apporte-t-elle à la sauvegarde de ce patrimoine ? Ce questionnement nous amène à nous interroger sur les pratiques en matière de médecine des Martiniquais et à considérer la coexistence entre savoir traditionnel et savoir rationnel dit moderne.On ne peut faire l’économie de ces analyses si on veut appréhender de façon objective le problème de la transmission de la médecine créole, de sa sauvegarde par – et pour – les générations montantes, en raison de l’aspect mémoriel de cette pratique thérapeutique mais également en raison de son efficacité et du potentiel important qu’elle représente pour la santé dans les années qui viennent. / By occupying a privileged social space, traditional medicine and the diverses practices related to the field are less and less marginalized, more and more accepted as resources, thus society is gradually becoming more tolerant towards those practices. The social tolerance is relatively strong”. This perception of the present situation of traditional medicine and of its reception in society is proposed by M. Yoyo, French anthropologist and physician from Martinique. It speaks of the reality of traditional medicine in the west Indians context and highlights the positive affects on those who make use of it. The objective of this research is to explore the question of the transmission of medicinal knowledge within the confines of Martinique: transmission by traditionalists towards nonprofessionals as well as transmission among professionals in the fields of medicine. In other words, what learning, if any, still exists of this traditional knowledge faithfully kept by those practiced it? To what extent does the magical-religious experience influence the transmission of this knowledge? What is the role of the family in the education and the transmission of those practices? How much of this profane knowledge is accessible to all and to what extent is it practiced by families? Does the latter respond to the demands of traditional medicine? How do families proceed with the process of transmission. What contribution does the school make towards preserving this tradition ? The above questions provoke reflection on the medicinal practices of the people of Martinique and of the possible coexistence of traditional knowledge and modern or rational knowledge. These questions are inevitable if we want to progress with objectivity in the transmission of Creole medicine and of its preservation for future generations, as a form of safeguarding the memory of this therapeutic practice. However, they also help to focus on the level of its effectiveness and the potential importance that it represents in ensuring a healthy environment in the coming years.

Le développement fulgurant noté dans le domaine des biotechnologies peut être attribué, sinon essentiellement du moins partiellement, à l’utilisation des ressources génétiques (RG) et des savoirs traditionnels (ST) acquis sur ces ressources. Ces ressources et ces savoirs sont, notamment, utilisés dans le cadre d’inventions biotechnologiques qui peuvent s’avérer concluantes et faire l’objet de demande de protection par brevet. Ce développement ne s’est tout de même pas réalisé sans heurts majeurs, il l’a été au prix de tumultueuses oppositions. En effet, la découverte progressive de la valeur commerciale et scientifique de telles ressources et de tels savoirs a fait naître des intérêts et attisé des rivalités qui ont fini par opposer fournisseurs et utilisateurs de ces matériels. Force est de constater que parmi leurs divergences, celle qui se rapporte au partage des avantages fait l’objet de discussions des plus âpres qui soient dans le domaine. Une solution qui a été, aussi, envisagée a porté sur les régimes d’accès et de partage des avantages. Ce partage des avantages, les pays fournisseurs espèrent le réaliser par le biais de l’obligation de divulguer l’origine des RG et des ST dans les demandes de brevets. L’application d’une telle exigence connaît des limites en ce sens qu’elle est d’application territoriale. C’est sur la base d’un tel constat que les pays fournisseurs envisagent d’en faire une obligation reconnue et applicable à un niveau international. Dans le cadre de cette étude, nous essaierons de démontrer que l’obligation de divulguer l’origine des RG et des ST dans les demandes de brevets, telle qu’elle est actuellement appliquée, ne constitue pas un moyen pertinent qui permettrait d’en arriver à un partage juste et équitable des avantages. / The rapid development in the field of biotechnology can be attributed to a large degree to the innovative use of genetic resources (GR), a significant portion of which were based on traditional knowledge (TK). The biotechnological inventions resulting from these resources and knowledge are, for the most part, subject to patent protection. This legal protection is designed to allow creators of innovative inventions the possibility to recoup their investment by limiting the use of the resulting creation by people other than the inventor and his assignees. Indeed, the gradual recognition of the scientific and commercial value of such resources and associated knowledge has raised interest and fuelled rivalries that eventually led to conflict over the use and trade of such products between user and producing States. A possible solution to resolve this conflict is the use of access and benefit-sharing agreements. One requirement proposed by producing States is an obligation to disclose the origin of GR and TK in patent applications. However, since the issues in this area, generally, exceed the national sphere, producing countries are attempting to make this requirement recognized at an international level. Accordingly the most effective and efficient means of doing so would be via the Agreement on Trade Related Aspects of Intellectual Property Rights (TRIPS) in the World Trade Organization WTO. In this thesis, we will demonstrate that the obligation to disclose the origin of GR and TK in patent applications does not constitute an appropriate means that would lead to a fair and equitable sharing of benefits arising out of their use.