La R&D interne coûte de plus en plus cher et son efficacité en termes de succès commercial est limitée. Lalicence de brevet constitue incontestablement un outil décisif pour maintenir la compétitivité des entreprises,notamment dans les secteurs de haute technologie, telles que les biotechnologies et les nanotechnologies. Lapratique révèle que, pour assurer un réel transfert de technologies, l’invention concédée est le plus souventaccompagnée par des prestations complémentaires portant sur le savoir-faire, les perfectionnements etl’assistance technique. L’interprétation et les modalités d’exécution de ces prestations sont à l’origine denombreuses questions d’importance pratique et théorique. D’une part, l’appréhension des notions de savoir-faire,de perfectionnement et d’assistance technique est délicate. D’autre part, l’étendue des obligations du concédantet du licencié à l’égard des compléments de l’invention concédée est incertaine. La prise en compte del’économie du contrat de licence de brevet s’avère essentielle pour apporter des solutions juridiques et pratiquesappropriées. Il s’agit de déterminer la destination du brevet concédé, telle qu’elle a été convenue par les parties.Celles-ci envisagent-elles une simple autorisation visant l’exécution de l’invention selon la description ?Cherchent-elles, au contraire, un transfert de maîtrise de la technologie brevetée permettant une exploitationoptimale ? En droit américain, en l’absence de clauses portant sur les compléments de l’invention concédée, leconcédant ne doit rien d’autre que la délivrance du brevet à son licencié. En revanche, force est de constaterqu’en droit français, sauf stipulations contraires, le donneur de licence est tenu de délivrer, en cas d’inégalitéd’information entre les parties, tous les compléments indispensables à « l’exploitation effective et sérieuse » del’invention concédée. / The internal R&D is increasingly expensive and its effectiveness in terms of commercialization success islimited. Patent licenses are undoubtedly a powerful tool to maintain business competitiveness, especially in hightechnology sectors such as biotechnology and nanotechnology. The practice shows that, to ensure effectivetechnology transfers, patent licenses are most often accompanied by accessory obligations on know-how,improvements and technical assistance. Interpretation and implementing rules of these obligations are the sourceof many issues of practical and theoretical importance. On the one hand, the notions of know-how, improvementand technical assistance are difficult to define. On the other hand, the extent of the parties’ obligations as to the“complements” of the licensed invention is uncertain. It is crucial to understand the economics of patentlicensing agreements to provide legal solutions and practical measures. This is to determine the legal purpose ofthe license, as it has been agreed by the parties. Do they contemplate a simple authorization for the “execution”of the invention according to the description? Do they seek, instead, a transfer of control of the patentedtechnology allowing optimum “exploitation” of the invention? Under U.S. law, in the absence of an expresscontractual stipulation, rights to know-how, improvements and technical assistance cannot be taken for granted.According to French law, unless otherwise provided in the contract, the licensor is obligated to supply, in case ofinequality of information between the parties, all “complements” which are indispensable for “an effective andserious exploitation” of the licensed invention.

La thèse, réalisée en France, porte sur le transfert de la biotechnologie Plantes à Traire® (brevet Université de Lorraine – INPL-INRA-ENSAIA), de la France vers le Brésil par le Programme International de Sauvegarde de l'Amazonie, Mata Atlântica et des Amérindiens pour le Développement Durable (PISAD). Cette organisation non gouvernementale scientifique à but non lucratif intervient dans le tiers secteur : l'économie sociale et solidaire. Elle allie un projet économique de co-développement durable à une finalité sociale : a) l'offre de principes actifs naturels utiles à la recherche médicale et à l'innovation des industries du secteur pharmaceutique, nutraceutique, et cosmétique ; b) la sauvegarde de la biodiversité des forêts d'Amazonie et Mata Atlântica et des Peuples autochtones Índios, qui en sont de grands connaisseurs. Cette ONG est le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre du projet Herb'Içana©, qu'elle réalise en partenariat avec une communauté Índios Baniwa de l'État d'Amazonas, des institutions gouvernementales, des centres d'excellence brésiliens et français, pour la valorisation équitable de la biodiversité et des savoirs traditionnels Índios sur les plantes médicinales, par le biais des biotechnologies vertes, du bioengineering et bioprocess de production d'extraits aux principes actifs naturels thérapeutiques et cosmétiques (Meyer, 2003, 2004a et b, 2005, 2007).Dans ce contexte, la construction de formations ad hoc est liée aux enjeux d'implantation de ce dispositif technique, d'implémentation des technologies et biotechnologies Plantes à Traire®, et d'apprentissage des techniques et des savoirs relatifs au travail de bioproduction d'extraits végétaux pharmacologiques hautement purifiés par des membres des tribus Índios. La recherche en formation est engagée selon une approche d'anthropologie de l'activité humaine, envisagée comme l'expression du couplage entre un acteur et son environnement (Maturana & Varela, 1987 ; Varela, Thompson & Roch, 1993 ; Theureau 1999, 2004, 2006 ; Durand, 2006, 2008), pour la conception d'outils innovants favorisant l'apprentissage et le développement individuel et collectif, utiles à des intervenants variés (scientifiques, techniciens occidentaux brésiliens et français ; medicine-men Índios ; professeurs des écoles bilingues interculturelle et formateurs des organisations indigènes), amenés à agir de concert en situation interculturelle de travail de formation. Elle s'inscrit dans un empan temporel long, et comme une contribution à un programme anthropotechnologique de l'activité humaine et de conception de formations sous l'hypothèse de l'enaction, développé par Durand (2008).Les objectifs de l'étude conduite sur le terrain de l'entreprise française Plant Advanced Technologies, détentrice des droits de licence mondiaux d'exploitation du brevet Plantes à Traire®, sont : la compréhension du travail, de l'organisation de l'activité et de la culture en action des professionnels engagés dans des pratiques de recherche et développement de principes actifs naturels et de leur bioproduction semi-industrielle.Les résultats des analyses présentées dans la thèse alimentent la conception de formations accompagnant le transfert de technologies réalisé par le PISAD à partir de 2015. La thèse ouvre des perspectives de recherche s'intéressant aux relations entre transfert de technologies et culture d'action, expériences fictionnelles mimétiques et construction de connaissances entre scientifiques et Peuples premiers d'Amazonie dans une visée d'ergonomie de la formation. / The thesis, realised in France, is on the subject of the transfer of the biotechnology « Plant milking technology » “Plantes à Traire” (patented by the University of Lorraine – INPL – INRA – ENSAIA) from France towards Brazil by the International Programme of the Safeguard of Amazônia, Mata Atlântica and the Amerindians for Sustainable Development (PISAD). This scientific, non-governmental, non-profit–making organisation intervenes in the third sector: solidary and responsible economy. It unites an economical project with a social objective: a) the proposal of natural active principles, useful for medical research, and the innovation of industries in the pharmaceutical, nutraceutical and cosmetic sectors; b) the safeguard of the biodiversity of the forests of Amazônia and Mata Atlântica and the native Índios, who are experts in the matter (these techniques). This non-governmental organisation is the maître d'ouvrage and the maître d'oeuvre of the project “Herb'Içana©” realised in partnership with the Indian community “Índios Baniwa” of the state of Amazonas, government institutions, Brazilian and French centres of excellence for the equitable valorisation of the biodiversity and the Índios's traditional knowledge of medicinal plants, through green biotechnology, bioengineering and the bioprocess for production of extracts containing natural therapeutic and cosmetic active principles (Meyer, 2003, 2004,a et b 2005, 2007).In this context, the construction of training ad hoc courses is linked with the stakes of the implantation of these technical tools, the implementation of the plant milking technologies and biotechnologies, and the apprenticeship of the techniques and of the knowledge related to the bioproduction of highly purified pharmacological plant extracts by the Índios tribes. The research in training is undertaken according to an anthropological approach of human activity, considered as the expression of a coupling between an actor and his environment (Maturana & Varda 1987, Varela, Thompson & Roch, 1993; Theureau 1999, 2004, 2006, Durand 2006, 2008), for the conception of innovative tools favouring individual and collective apprenticeship and development, useful for various intervening participants (Brazilian and French technicians and scientists, Índios medicine-men, teachers in cross-cultural bilingual schools and instructors from indigenous organizations cooperating in an intercultural context of training. It is part of a long time span, and is a contribution to an anthropotechnological programme of human activity and conception of training under the hypothesis of enaction developed by Durand (2008).The objectives of the study conducted in situ of the French company Plant Advanced Technologies, holder of the world patent license for the plant milking technology are: the comprehension of the work, the organisation of the activities and the “culture in action” of the professionals engaged in the practices of research and development of natural active ingredients and their semi-industrial bioproduction.The results of the analysis presented in the thesis supports the conception of training accompanying the transfer of technologies realized by PISAD from 2015. The thesis opens new research perspectives on the relationship between the transfer of technologies and the “culture of action”, “mimetic fictional experiences” and the construction of knowledge between Scientist and Native people of Amazônia in the perspective of ergonomics and training.

Ce travail décrit les processus de production des savoirs locaux sur le manioc et leurs modes d’apprentissage et circulation par les paysans centrafricains, lesquels se confrontent à l’exécution des politiques publiques agricoles et agroalimentaires du pays. Les savoirs locaux sur le manioc constituent un ensemble de techniques et de savoir-faire construits et acquis par les paysans à travers des apprentissages qui mettent en interaction des acteurs appartenant à des mondes sociaux différents. Mes recherches s’appuient sur des enquêtes de terrain multi-situées, à Pissa, à Yaloké et à Sibut, et sur une expérience d’observation participante aux travaux agricoles et à l’apprentissage du « savoir-cultiver » qui m’ont conduit à identifier des changements socio-économiques et des mutations de connaissances induits par l’émergence de ces savoirs paysans. Ceux-ci sont des connaissances hybrides construites selon les contextes sociaux, économiques et agro-écologiques en interactions avec les savoirs scientifiques diffusés en milieu paysan. Les transferts de savoirs technico-scientifiques portés par les projets de production du manioc conduisent les agriculteurs à des réinterprétations qui adaptent les informations reçues à leurs besoins. L’exemple des pratiques de bouturages précoces et tardives comme techniques adaptatives aux changements climatiques invite à repenser la question de la considération des savoirs paysans par les scientifiques en termes de savoirs sociaux répondant aux besoins des agriculteurs. / This work describes the production processes of local knowledge on cassava and their learning styles and circulation by Central African farmers, who are confronted with the implementation of agricultural policy and food of the country. Local knowledge on cassava are a set of techniques and know-how acquired and built by farmers through learning that highlight interaction of the actors belonging to different social worlds. My research is based on multi-located field surveys to Pissa at Yaloké and Sibut, and participant observation of experience in farm work and learning "know-grow" that led me to identify socio-economic changes and knowledge of mutations induced by the emergence of farming knowledge. These are hybrid knowledge built by the social, economic contexts and agro-ecological interactions in scientific knowledge broadcast on-farm. Transfers of technical-scientific knowledge carried by cassava production projects led farmers to reinterpretations which adapt the information received to their needs. The example of the practice early and late cuttings as adaptive techniques to climate change calls to rethink the question of consideration of the farmers' knowledge by scientists in terms of social knowledge to the needs of farmers.

Au Brésil, la canne à sucre sert de matière première à la fabrication de sucre, de carburant, et d’électricité. Ce modèle industriel a permis au pays d’ériger en avantage compétitif sa productivité en biomasse. Il a été promu en Afrique mais la majorité des projets d’agroénergies y a été un échec. Ce constat pose la question de l’intérêt du modèle au Brésil et du rôle des agroénergies dans une stratégie de développement. Notre analyse pose le « modèle brésilien » comme Système d’Innovation Technologique - le SIT de la canne - dont nous analysons la trajectoire de long terme afin d’en saisir les déterminants de succès et d’échec ainsi que le rôle socio-économique historique. Il se structure depuis la fin du XIXème et sert une stratégie de diversification des marchés de la canne à sucre par l’importation, l’adaptation et la diffusion des technologies nécessaires à l’essor de ces nouveaux marchés. La filière biocarburant a en particulier nécessité de créer un système technologique alternatif. Le soutien public a été déterminant dans l’évolution du SIT de la canne, façonnée par les crises sociales et économiques du pays. Par le SIT de la canne, le Brésil a pu former son capital humain à la valorisation du capital naturel, cela lui permet aujourd’hui d’expérimenter une conversion agroécologique du mode de culture, afin de régénérer le capital naturel sol.Notre analyse du modèle brésilien nous permet de préciser la fonction des agroénergies dans une stratégie de développement : elles sont avant tout un outil de soutien à l’économie agricole. Au regard de cela nous analysons les facteurs d’échecs des projets africains de jatropha-énergie et formulons une proposition pour la structuration d’un SIT des agroénergies adapté aux enjeux de développement de l’Afrique de l’Ouest, que nous proposons d’adosser à la filière oléagineuse. / In Brazil, sugar cane is used as a raw material for the production of sugar, fuel, and electricity. This industrial model has enabled the country to build a competitive advantage on the biomass productivity of its soils. It has been promoted in Africa but the majority of African bioenergy projects have been a failure. This raises the question of the interest of the model in Brazil, of the role of bioenergy in a development strategy.The Brazilian model is a Technological Innovation System, the sugar cane TIS, which we analyze in the long term. Since the end of the 19th century, it has been structured to import, adapt and spread technologies in order to diversify sugar cane markets. The biofuel sector required the creation of an alternative technological system, financed by the State through the Proalcool Program (1975 to 1985); Created to absorb the surpluses of the sugar sector and for the energy security of the country. Public support was key in the evolution of the TIS, forged in the wake of the country's social and economic crises. The sugar cane TIS has enabled Brazil to train its human capital in the valorization of natural capital, which enables it today to experiment a new change : the agroecological conversion of the cane cultivation model, that would allow regenerating the Natural Capital soil. Based on our analysis of the Brazilian model we formulate an analysis of the factors of failure of the African jatropha biofuel projects and make a proposal for the structuring of a biofuel TIS adapted to West Africa stakes of development, which we suggest to back up to the oilseed chain. / No Brasil, a cana-de-açúcar é utilizado como matéria-prima na fabricação de açúcar, combustível e eletricidade. Este modelo de negócio tem permitido ao país para transformar a produtividade de biomassa de seu solo em uma vantagem competitiva. Ele foi promovido na África, mas a maioria dos projetos de agroenergia africanos houve uma falha. Isso levanta a questão do interesse do modelo no Brasil, bem como o papel da bioenergia em uma estratégia de desenvolvimento. O modelo brasileiro é um Sistema de Inovação Tecnológica, o SIT da cana, que analisamos a longo prazo. Ele é estruturado desde o final do século XIX para importação, adaptação e difusão de tecnologias afim de diversificar os mercados de cana. O setor do etanol combustível tem necessidade de um sistema tecnologia alternativa, financiado pelo governo através do Programa Proálcool (1975-1985); ele foi criado para absorver os excedentes do sector do açúcar e para a segurança energética do país. O apoio público tem sido fundamental para a evolução do SIT, foi forjada pelas crises sociais e económicas do país. Hoje o SIT da cana-de-açúcar experimenta um modelo de produção agroecológica para o cultivo da cana, ele deveria ser capaz de regenerar o capital natural. Nossa análise do modelo brasileiro nos permite fazer uma análise dos fatores de não-sucesso dos projetos africanos de produção de biocombustível de jatropha. Nós formular uma proposta de estruturação de um SIT da agroenergia Oeste Africano adaptado às questões de desenvolvimento locais, propomos a ser associado ao setor oleaginosa.