Ce mémoire s’intéresse à l’interaction entre le titre ancestral autochtone et le régime minier québécois. Il aborde les enjeux que soulèverait la reconnaissance judiciaire d’un titre ancestral autochtone sur le territoire du Québec et, plus spécifiquement, ceux concernant le régime minier qui y est applicable. Le titre ancestral autochtone accorde à ses titulaires des droits étendus sur le territoire visé par ce titre. Une telle reconnaissance pourrait donc entraîner des problèmes d’incompatibilité avec les lois actuellement applicables sur le territoire, notamment celles concernant l’utilisation de ce territoire. Considérant la nature et l’étendue des droits et obligations prévus au régime minier québécois, nous pouvons envisager des problèmes de compatibilité entre ce régime et le titre ancestral, advenant la reconnaissance d’un tel titre. Le présent mémoire s’intéresse donc aux problèmes de compatibilité entre ces deux concepts dans la perspective du partage des compétences en droit constitutionnel canadien et dans les perspectives des droits de propriété accordés dans le cadre du régime minier québécois. Cette analyse permettra de conclure que la Loi sur les mines trouverait application sur les terres grevées d’un titre, mais que les dispositions relatives aux droits réels prévus dans cette dernière pourraient être incompatibles avec les droits accordés en vertu du titre. / This paper examines the relationship between Aboriginal title and the Quebec mining regime. It examines the issues regarding the judicial recognition of an Aboriginal title in the Province of Quebec, more specifically regarding the applicable mining regime. Aboriginal title grants to its holders extended rights over the concerned territory. Such recognition implies compatibility issues with the applicable laws over the territory, particularly the ones regarding the use of this territory. Given the nature and the scope of the rights and obligations included in the Quebec mining regime, we may expect compatibility problems between this regime and Aboriginal title if this title is recognized. This paper examines the compatibility problems between these two concepts from the perspective of the division of powers in Canadian constitutional law and from the perspective of the property rights granted under the Quebec mining regime. The current analysis concludes that the Mining Act applies to lands held under Aboriginal title, but the provisions regarding real property rights in this same law may be incompatible with the rights granted by Aboriginal title.

En me basant sur les travaux d'Axel Honneth sur la reconnaissance, je veux proposer des améliorations à apporter à notre relation avec les Premières Nations en comprenant tout d'abord le vice qui est au cœur de celle-ci, c'est-à-dire le mépris. En analysant certaines manifestations historiques du mépris envers les Premières Nations, j'examine si malgré les changements de vocabulaire légitimant la relation coloniale, il demeure une même dimension de mépris dans l'attitude des gouvernants face aux Premières Nations, niant leur droit ou leur capacité à s'autodéterminer. Pour y arriver, j'utilise la typologie de Honneth sur la reconnaissance et le mépris afin d'établir une dynamique de pénétration du mépris, tirée de l'analyse de deux cas historiques : le programme de conversion des Jésuites en Huronie au 17e siècle et le programme de civilisation britanno-canadien du 19e siècle. À partir de cette dynamique, je montrerai un modèle à ne pas suivre dans les relations aux peuples autochtones et donnerai quelques pistes de réflexion à propos de la nécessité de la reconstruction de la reconnaissance.

Dans l'intention de parfaire notre compréhension des conditions de (sur)vie liées à l'itinérance féminine à O'ahu, ce mémoire empirique cherche à observer les vécus objectifs et subjectifs de ces femmes à l'aide d'entretiens qualitatifs semi-dirigés. Cette étude s'attarde spécifiquement à l'itinérance des femmes autochtones hawaiiennes afin de mettre en lumière certains éléments de réponses aux questions suivantes : Qui sont les femmes Kanaka Maoli en situation d'itinérance? Quelles sont leurs conditions objectives et subjectives de (sur)vie? Quelles sont les diverses formes de marginalisation vécues par celles-ci et comment peuvent-elles être comprises à partir des fondements sociologiques? Ce désir de compréhension s'insère dans une observation plus large des mécanismes sociaux ayant des répercussions sur les femmes rencontrées, notamment en ce qui a trait à l'exclusion, à la marginalisation et à la violence. L'étude des marges est utilisée afin d'observer comment la culture, les rôles sociaux et l'orientation normative de l'action affectent le vécu de ces femmes. Dans le cadre de cette étude, des entretiens furent réalisés auprès de vingt-neuf femmes vivant dans la communauté de Pu'uhonua O' Wai'anae, une communauté itinérante autogérée établie dans l'Ouest de l'île d'O'ahu. L'exploration de ces phénomènes nous permet d'interpréter la criminalisation de l'itinérance et la sanction sociale comme étant des conséquences des processus de marginalisation et d'exclusion auxquels ces femmes sont confrontées. Les résultats indiquent que le vécu au sein de cette communauté permettrait aux femmes de diminuer les effets de plusieurs processus sociaux vécus à l'extérieur de la communauté, tels que l'exclusion, la pauvreté de pouvoir et l'invisibilité sociale. La communauté indépendante de Pu'uhonua O' Wai'anae se révèle donc être un modèle alternatif afin de répondre aux besoins des personnes en situation d'itinérance. En s'installant dans la communauté, elles découvrent un lieu sécuritaire où elles peuvent user de leur agentivité sociale. Plutôt que de subir de l'exclusion sociale, elles créent des relations et une communauté inclusive leur permettant d'être reconnues comme des citoyennes. / Our intention for this study was to further our understanding of the living and survival conditions associated with female homelessness in O'ahu. This empirical research aim to observe the objective and subjective experiences of these women through semi-structured qualitative interviews. More specifically, we focused specifically on the homelessness of Native Hawaiian women to answer the following questions: who are the Kanaka Maoli women experiencing homelessness? What are their living and survival conditions? How do social values, norms and social representations affect the social exclusion and marginalization experienced by them and how can it be understood from a sociological perspective? This desire for understanding is part of a broader observation of the social mechanisms that have an impact on the women we meet, more specifically with consideration for the exclusion, marginalization and violence. The margins studies are used to observe how culture, social roles and the normative orientation of action affect the lives of these women. As part of this study, interviews were conducted with twenty-nine women living in the community of Pu'uhonua O' Wai'anae, a self-managed homeless community in the West part of O'ahu. The exploration of these phenomena allows us to interpret the homelessness criminalization and social sanction as consequences of the processes of marginalization and exclusion these women face. The results indicated that living in this community would allow women to diminish the effects of several social processes experienced outside the community, such as exclusion, powerlessness and social invisibility. The self-managed community of Pu'uhonua O' Wai'anae is therefore proving to be an alternative model that meets the needs of people experiencing homelessness. By settling in the community, they discover a safe place where they can use their social agency. Rather than suffering from social exclusion, they create relationships and an inclusive community that allows them to be recognized as citizens.

La présente évaluation a pour but d'établir le portrait de l'implantation de la trousse d'activités sur la santé sexuelle, développée par la Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador (CSSSPNQL), et distribuée dans l'ensemble des communautés au cours de l'automne 2007. Le modèle développé par Fafard, Secours & Prévost (1994) a été utilisé pour déterminer les facteurs ayant facilité et ceux ayant contraint l'implantation de la trousse. Suite à l'administration de questionnaires à des intervenants et à quelques jeunes, il a été trouvé que la trousse a bel et bien été utilisée dans les communautés, mais que certains éléments d'ordre structurel et organisationnel font en sorte qu'elle n'est pas utilisée à son plein potentiel. Certaines recommandations ont pu être formulées dans le but d'améliorer l'implantation et l'utilisation du présent programme, mais aussi des futurs programmes élaborés par la CSSSPNQL.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Ce mémoire étudie l'applicabilité de la Charte canadienne des droits et libertés, de même que des instruments provinciaux et fédéraux de protection des droits et libertés de la personne aux Autochtones du Canada. En ce qui concerne la Charte canadienne, ce mémoire examine son champ d'application à l'égard des principaux types d'administrations autochtones. Il se penche ensuite sur le rapport entre les droits ancestraux ou issus de traités et la Charte canadienne en insistant sur le fait que la Constitution constitue un tout cohérent. Quant aux instruments provinciaux et fédéraux, ce mémoire s'intéresse à l'incidence que peut avoir le partage des compétences sur leur applicabilité. Pour ce faire, il s'interroge sur la nature des droits et libertés de la personne pour ensuite appliquer ces principes aux matières autochtones, tout en rappelant que tant les instruments provinciaux que fédéraux sont de rang constitutionnel inférieur aux droits ancestraux ou issus de traités. / This paper examines the application of the Canadian Charter of Rights and Freedom, as well as that of the provincials and federal human rights acts to the Aboriginal people of Canada. Regarding the Canadian Charter, it verifies to which extent the different types of Aboriginal governments are bound by the Charter. It follows by studying the relationship between aboriginal and treaty rights and the Canadian Charter by insisting on the fact that a part of the Constitution cannot abrogate or derogate from one another. As for the provincials and federal acts, it examines the influence of the distribution of powers on their application. As such, it seeks to determine under what circumstances human rights are considered to be of provincial or federal jurisdiction, and then applies those principles to aboriginal matters. It then reaffirms that these acts are subject to aboriginal and treaty rights according to the Constitutional Act, 1982.

Doctorat en Sciences politiques et sociales / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Québec : Université Laval, Bibliothèque, 2013.

Cette recherche se démarque des études sur les Amérindiens urbains en se penchant sur le quotidien des autochtones dans la ville de Val-d’Or (Abitibi, Québec). Ce mémoire s’interroge sur leurs rapports sociaux et leurs relations aux lieux de la ville. Il montre qu’une communauté autochtone vit à Val-d’Or, caractérisée par sa structure sociale, son identité collective et l’apparition d’une classe élite. La mémoire collective, l’environnement social et les allochtones façonnent l’identité des autochtones de Val-d’Or. L’appropriation que ces derniers font de l’espace se doit d’être considérée dans le maintien de leur identité collective, mais également dans leur façon de vivre la ville au quotidien. La dichotomie visibilité/invisibilité apparaît lorsqu’il est question des autochtones et du milieu urbain. C’est par la reconnaissance sociale que les individus deviennent « visibles » (positivement ou négativement) aux autres. Quant à l’invisibilité, c’est par la « non-perception » qu’elle s’actualise. C’est au sein des interactions interethniques que se vit cette dichotomie. Ces interactions sociales et ces contacts interethniques démontrent la segmentation ethnique des relations sociales. Un jeu de proximité/distance s’instaure et fait place aux stéréotypes (exacts et inexacts). Parmi les non-autochtones de Val-d’Or, les discours véhiculés sont marqués par un caractère genré, où certains propos discriminatoires ressortent. Enfin, le mémoire met l’accent sur le fait que les Amérindiens constituent, au même titre que les autres populations urbaines, des acteurs sociaux citadins qui façonnent de plus en plus les paysages des villes canadiennes. / This research differs from other studies on urban Natives by looking at the daily life of Natives in the city of Val-d’Or (Abitibi, Quebec). This thesis examines their social experiences and their relations to the places of the city. It demonstrates that a Native community lives in Val-d’Or, and that it is characterized by its social structure, its collective identity, and the creation of an elite class. The collective memory, the social environment, and the non-Natives are central for the Val-d’Or Native’s identity. The sense of belonging that Natives are building toward the urban environment has to be considered in the preservation of their collective identity, as well as in their daily life in the city. When we are talking about Natives and urban space, the visibility/invisibility dichotomy appears. The social recognition entitles individuals to get visibility (positive or negative) from others. On the contrary, invisibility is a process of “non-perception”. It is in social inter-ethnic interaction that this dichotomy is experienced. Social interactions and inter-ethnic human contacts are creating ethnic segmentation in social relations. A proximity/distance phenomenon is introduced and creates stereotypes (accurate and inaccurate). The discource of the non-Natives of Val-d’Or is gender oriented, marked by some discriminatory words. This thesis focuses on the fact that the Natives are, like other urban populations, urban social actors who shape the landscapes of Canadian cities.

Cette recherche se démarque des études sur les Amérindiens urbains en se penchant sur le quotidien des autochtones dans la ville de Val-d’Or (Abitibi, Québec). Ce mémoire s’interroge sur leurs rapports sociaux et leurs relations aux lieux de la ville. Il montre qu’une communauté autochtone vit à Val-d’Or, caractérisée par sa structure sociale, son identité collective et l’apparition d’une classe élite. La mémoire collective, l’environnement social et les allochtones façonnent l’identité des autochtones de Val-d’Or. L’appropriation que ces derniers font de l’espace se doit d’être considérée dans le maintien de leur identité collective, mais également dans leur façon de vivre la ville au quotidien. La dichotomie visibilité/invisibilité apparaît lorsqu’il est question des autochtones et du milieu urbain. C’est par la reconnaissance sociale que les individus deviennent « visibles » (positivement ou négativement) aux autres. Quant à l’invisibilité, c’est par la « non-perception » qu’elle s’actualise. C’est au sein des interactions interethniques que se vit cette dichotomie. Ces interactions sociales et ces contacts interethniques démontrent la segmentation ethnique des relations sociales. Un jeu de proximité/distance s’instaure et fait place aux stéréotypes (exacts et inexacts). Parmi les non-autochtones de Val-d’Or, les discours véhiculés sont marqués par un caractère genré, où certains propos discriminatoires ressortent. Enfin, le mémoire met l’accent sur le fait que les Amérindiens constituent, au même titre que les autres populations urbaines, des acteurs sociaux citadins qui façonnent de plus en plus les paysages des villes canadiennes. / This research differs from other studies on urban Natives by looking at the daily life of Natives in the city of Val-d’Or (Abitibi, Quebec). This thesis examines their social experiences and their relations to the places of the city. It demonstrates that a Native community lives in Val-d’Or, and that it is characterized by its social structure, its collective identity, and the creation of an elite class. The collective memory, the social environment, and the non-Natives are central for the Val-d’Or Native’s identity. The sense of belonging that Natives are building toward the urban environment has to be considered in the preservation of their collective identity, as well as in their daily life in the city. When we are talking about Natives and urban space, the visibility/invisibility dichotomy appears. The social recognition entitles individuals to get visibility (positive or negative) from others. On the contrary, invisibility is a process of “non-perception”. It is in social inter-ethnic interaction that this dichotomy is experienced. Social interactions and inter-ethnic human contacts are creating ethnic segmentation in social relations. A proximity/distance phenomenon is introduced and creates stereotypes (accurate and inaccurate). The discource of the non-Natives of Val-d’Or is gender oriented, marked by some discriminatory words. This thesis focuses on the fact that the Natives are, like other urban populations, urban social actors who shape the landscapes of Canadian cities.