Longtemps, le sport, pratique physique à l'opposé de toute activité intellectuelle, fut regardé avec dédain et si peu de considération par les juristes. C'était commettre une erreur au regard de la place qu'il a pris dans la vie économique et des affaires, à l'échelle internationale. Les années quatre-vingt-dix ont vu éclore des thèses en droit du sport. L'exploitation économique de l'image sportive, notamment celle du footballeur professionnel, a commencé à se sentir à l'étroit dans le cadre du droit commun. L'inadaptation fiscale pose en outre une véritable problématique au regard des enjeux de compétitivité sportive et économique. L'étude comparée des droits français et italien de la capitalisation contractuelle de l'image footballistique permet, à la lumière et sous les auspices du droit européen, de dégager les prémices d'un droit spécial de l'image sportive, un droit plus pragmatique que théorique, dont l'ambition est tant de préserver la sécurité juridique de la situation des sportifs professionnels que de poursuivre l'harmonisation juridique européenne dans une discipline d'actualité, le droit du sport. Dans le respect des grandes libertés fondamentales et des droits de la personnalité, pouvons-nous, devons-nous, capitaliser l'image footballistique ? Autrement dit, le sportif professionnel peut-il disposer d'un droit de propriété sur son image sportive et, partant, jouir d'un droit sui generis de propriété intellectuelle ? C'est là toute l'ambition de cette thèse. Pris ici en exemple, le football pourrait alors devenir le fer de lance d'autres sports-spectacles, comme le rugby. / For a long time, sports – physical performance, as opposed to intellectual activity – were viewed as having little consequence by condescending law practitioners. This was, however a mistake in regards to the role sports had taken in the economic and business world at an international level. In the 1990s, there arose a number of legal theses about sports. The economic exploitation of sports’ image, notably the image of the professional soccer player, became restricted in the context of the common law previously serving only intellectual and industrial property. This fiscal unsuitability also poses a real threat to the athletic competitiveness at stake. A comparative study of Italian and French laws of contractual capitalization of the public image of soccer, in the face of European law, allows us to create a set of laws specialized for the athletic image, a real set of laws more pragmatic than theoretical, for which the goal is to preserve the legal security of professional athletes as well as to expand upon the European legal uniformity of athletic law, a very current issue. With respect to the fundamental freedoms and the rights of self, do we have the right to capitalize on the public image of soccer players ? In other words, can the professional athlete exercise the right to ownership of his own public image ? This is the ambition of this thesis. If such a law could be implemented, soccer could then become a role-model for other spectator-sports, like rugby.

Le sport amateur, dans nos sociétés modernes, tient une place de plus en plus importante dans la vie quotidienne des français. Environ 17 millions d'entre eux sont licenciés dans un club ou une association sportive et plus de 45 millions déclarent pratiquer une activité sportive au moins une fois par semaine. Cependant, s'il est devenu une activité sociétale, le sport n'en demeure pas moins une activité à risques. Ainsi, le sport pouvant conduire à la réalisation de dommages, des mécanismes particuliers de responsabilité et d'assurance ont été mis en place pour garantir une protection efficace du sportif, notamment amateur. Le Droit s'est ainsi attaché à créer des normes juridiques pour informer, encadrer, diriger, sanctionner, lorsque cela est nécessaire, la pratique sportive. Dans cette optique, la mise en jeu des responsabilités, leurs déterminations et leurs applications, ont conduit les acteurs du sport à se questionner sur les risques que leur activité induit. Ces derniers découlent ainsi de la pratique même de l'activité, du matériel utilisé mais également du sportif lui-même et de son comportement. En outre, si une certaine acceptation de la prise de risque a pu être matérialisée, cette notion semble toutefois ne plus avoir les faveurs de la jurisprudence. En parallèle à l'organisation étatique du sport, il ne faut pas négliger l'apport des relations privées par l'intermédiaire du contrat. Ce mécanisme juridique est en effet présent dans le sport amateur et permet de gérer certaines relations entre ses acteurs. Cela a notamment été le cas avec l'émergence de l'économie du sport qui a considérablement développé la pratique contractuelle. Ainsi, et eu égard à sa simplicité de création, le contrat sera un moyen efficace pour organiser de façon globale les rapports entre les acteurs du sport amateur. Il permettra notamment au sportif d'appréhender de manière claire les dangers que l'activité sportive qu'il souhaite exercer suppose, et les risques qu'il sera amené à prendre. Dans ce cas, le contrat demeurera un moyen efficace d'information pour une pratique éclairée du sport amateur. / Amateur sport, in our modern societies, is getting more and more important in everyday French life. Around 17 million of French people are members of a sport club or a federation and more than 45 million declare to practice a sport at the minimum once a week. Even so it has become a social activity, sport remains a risky activity. In this way, sport can makes damages; special mechanisms of responsibility and insurance were built to guarantee an effective protection of the sportsman, especially the amateur. In this idea, law created juridical norms to inform, to lead, to manage, to punish, if necessary, the sport practice. From this point of view, the responsibilities, their determinations and their applications, made the sport actors to question their selves about the risks due to their activity. The risks arising from the practice of the activity, from the equipment and from the behavior of the sportsman. In addition, if a certain acceptance of the risk-taking could be materialized, this notion does not seem to have the favor of the jurisprudence. Coupled with the state organization of sport, the private relations through the contract are no matters to be neglected. This legal mechanism is part to the amateur sport and makes possible to manage effective relationships between its players. This was the case with the emergence of sport economy which has considerably developed the contracting practice. Therefore, thanks to the simplicity of creation, the contract will be an efficient way to organize on the whole the relations between the players of the amateur sport. It will enable the sportsman to appreciate, in a clear manner, the dangers from the activity and the risks he will take. In this case, the contract remains an effective way to inform a “clear” practice of the amateur sport.

Ce manuscrit se propose de mettre en exergue les mécanismes intervenant dans les problématiques de composition et de personnalisation de services télécoms, pour être en mesure de proposer une solution générique de création de ces services, en investigant les différentes solutions existantes (Réseau Intelligent, TINA, H323, CCM, WebServices...). Aussi nous proposons un processus novateur de création de service basé sur l'utilisation successive de modèles de composants logiciels, de la phase de conception jusqu'au développement et assemblage des composants constitutifs des services. Le fil conducteur de notre travail a été d'identifier, formaliser et expérimenter des solutions techniques applicables aux composants, pour faciliter leur utilisation dans un environnement d'exploitation ouvert. Les modèles de composants permettent de raffiner progressivement les traitements interne du service, et ses communications avec son environnement. Les notations utilisées sont basées sur UML, en profitant de ses possibilités d'extensions par le biais de stéréotypes, ou d'une nouvelle notation dans le cadre du comportement interne des composants, car aucune notation existante ne convenait totalement à cet usage. Enfin, pour adapter l'exécution de nos services aux états et besoins de l'utilisateur, nous avons complété notre architecture avec l'utilisation d'un service de présence, accompagné d'agents. Le premier d'entre eux, déployé sur le terminal de l'utilisateur, les autres étant déployés au sein de prestataires de services, capables de maintenir les données des services exclusives à l'utilisateur, la communication entre agents étant assurée grâce à l'utilisation du protocole SIP (Session Initiation Protocol).

Dans ce travail nous proposons une adaptation du paradigme de la programmation par contrat - contrats exprimés sous forme de protocoles de comportement - au contexte des architectures orientées services, et ce à travers la conception d'un cadre d'applications (framework) supportant l'ensemble du processus de contractualisation, à savoir, la définition des contrats, la surveillance dynamique et la réaction en fonction du respect ou non des règles établies. La solution proposée permet de détecter les ruptures de contrat à chaud, c'est-à-dire en cours d'exécution des compositions de services, ouvrant ainsi la porte à l'instauration de mécanismes dynamiques de compensation. Les contrats surveillés représentent des protocoles de comportements de processus BPEL, ce qui permet de définir des contraintes sur l'ordre d'exécution des opérations publiques des services partenaires. Nous en présentons également une mise en œuvre, BPEL.RPM, qui est adaptable, dans le sens où elle peut aisément intégrer des modules externes de compensation, mais qui est aussi portable, puisqu'elle fonctionne indépendamment de l'environnement d'exécution des services Web. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : services Web, programmation par contrat, surveillance dynamique, BPEL.

Texte remanié de: Th. doct.--Droit privé--Paris 2, 1999. / Bibliogr. p. 535-571. Index.

Thèse de doctorat : Droit : Lyon 2 : 2001. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.

Mémoire de master recherche 2e année : Droit des contrats : Lille 2 : 2006. / Bibliogr. f. [118-124]. Index.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Lyon 2 : 2005. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr.. Index.

Thèse de doctorat : Droit privé : Université Nancy 2 : 2007. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. Index.

Reproduction de : Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 2008. / Titre provenant de l'écran titre. Bibliogr. f. 406-432. Notes bibliogr. Index.