L'étude fait un bilan de l'étendue de la protection de l'objet du brevet et de la sécurité juridique. Elle s'appuie sur la législation et les décisions brésiliennes et européennes. L'étude aborde dans un premier temps la détermination de l'objet du brevet lors de sa rédaction: la description est analysée du point de vue de la forme, puis de celui du fond. Ensuite, la revendication est analysée du point de vue de ses structures et de ses conditions de fond.La notion de moyen est définie. Le rôle de la description et de la revendication dans la détermination de l'objet du brevet étant défini, la deuxième partie de l'étude est consacré aux règles d'interprétation. L'analyse constitutionnelle brésilienne est faite en prenant en compte les cadres données par le protocole interprétatif de l'article 69 de la Convention Européen de Brevets. Ensuite, nous proposons des paramètres internes et externes pour guider l'interprétation des revendications et déterminer l'objet du brevet. La démarche vise à assurer au titulaire du brevet le plein droit et aux tiers la sécurité juridique.

Ce mémoire aborde la question des fondements moraux de la défense de provocation. Les concepts actuellement utilisés pour analyser ces fondements sont habituellement ceux de justification et d'excuse. À notre avis, la défense de provocation doit plutôt être interprétée comme une articulation particulière des principes gouvernant la détermination de la peine. Les deux premiers chapitres seront consacrés respectivement au concept de justification et d'excuse, et auront pour objet d'écarter leur paradigme de l'analyse des fondements de la défense de provocation. Le troisième chapitre montre comment il est possible de conceptualiser le moyen de défense comme une articulation des principes de détermination de la peine. / The present work addresses the question of the moral basis for the defense of provocation. The concepts used today to analyze these bases are usually those of justification and excuse. It is suggested that the defense of provocation should rather be interpreted as a particular articulation of the principles governing the sentencing. The first two chapters cover, respectively, the concepts of justification and excuse, and aim to refute the paradigms of analysis attached to each concept regarding the basis of the defense of provocation. The third chapter demonstrates that it is quite easily possible to conceptualize the defense of provocation as an articulation of the sentencing principles.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les microorganismes, par leurs fascinantes capacités d’adaptation liées à l’extraordinaire diversité de leurs capacités métaboliques, jouent un rôle fondamental dans les tous les processus biologiques. Ils interviennent notamment au niveau des changements globaux, comme le réchauffement climatique, en partie occasionné par les émissions croissantes de méthane dans l’atmosphère, mais également par les pollutions résultant de la dispersion de molécules comme les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques. Ainsi, les communautés microbiennes vont participer à réduire ou à augmenter les effets délétères de l’anthropisation des écosystèmes. La régulation des changements globaux passe donc par une meilleure connaissance de ces communautés qui doivent être explorées dans leur globalité au sein des environnements. Néanmoins en raison de leur forte complexité, une telle exploration n’est possible qu’en utilisant des outils d’analyse haut-débit. Cependant, l’emploi d’outils moléculaires à haut-débit comme les biopuces à ADN passe par la détermination de sondes combinant à la fois une forte sensibilité, une très bonne spécificité et un caractère exploratoire. Pour concevoir de telles sondes un nouveau logiciel KASpOD a donc été développé. De même, en utilisant des sondes présentant les mêmes caractéristiques, le développement d’une nouvelle approche innovante en écologie microbienne de capture de gènes en solution été entrepris. Cette nouvelle méthode d’enrichissement de gènes d’intérêt couplée à du séquençage haut-débit a été appliquée pour l’exploration des communautés méthanogènes du lac Pavin. Les résultats obtenus montrent la pertinence de l’approche qui assure une meilleure évaluation de diversité de l’écosystème avec notamment l’identification de populations appartenant à la biosphère rare. L’autre ajout majeur de cette approche est qu’elle autorise l’identification de grandes régions d’ADN génomique exploitable pour caractériser de nouveaux gènes ou de nouveaux processus adaptatifs. / Microorganisms play a crucial role in all biological processes related to their huge metabolic potentialities. They are involved in global changes such as global warming partially caused by the growing methane emissions in the atmosphere, but also by the release of pollutants such as Polycyclic Aromatic Hydrocarbons. Thus, microbial communities will contribute to reduce or increase the negative effects of human impacts on ecosystems. The regulation of global changes needs a better knowledge of the microbial communities involved in complex environments functioning. Nevertheless, a complete exploration of such environments requires the use of high-throughput tools, due to the extraordinary diversity of microorganisms within the ecosystems. The use of DNA microarrays requires a probe design step allowing the selection of highly sensitive, specific and explorative oligonucleotides. For this purpose, we have developed KASpOD, a new software, allowing the generation of efficient probes dedicated to environmental applications. Using high quality probe sets, an innovative in solution-based gene capture method combined with Next Generation Sequencing, was developed and applied for the exploration of the methanogen communities in lake Pavin, Results showed the relevance of this approach that allows a better evaluation of the methanogen diversity with an efficient detection of populations belonging to the rare biosphere. The other main advantage of this approach is the identification of large regions of genomic DNA, useful for the characterization of new genes or adaptive processes.

Notre recherche nous amène à nous intéresser à la détermination de la peine et à la manière dont les juges mobilisent, à ce stade des procédures, les inputs des victimes qui y sont fréquemment observées. À la fin des années 1980, le rôle de la victime dans les procédures judiciaires s’est étendu de la victime-témoin de l’acte (témoin traditionnel) à celui de la victime-témoin de l’impact. Le contexte théorique de cette recherche est celui d’une combinaison de la théorie des systèmes autoréférentiels de Niklas Luhmann et de la théorie de la rationalité pénale moderne d’Alvaro P. Pires. Le système judiciaire, désignant ici les tribunaux ayant compétence en matière criminelle et pénale, est compris comme un système opérationnellement clos sur lui-même, mais cognitivement ouvert sur son environ-nement (Luhmann, 1992). À l’intérieur de ce cadre théorique, l’ouverture cognitive du système judiciaire, au moment de déterminer la peine, est structurellement déterminée par les théories de la peine formant le système d’idée de la rationalité pénale moderne (RPM) (Pires, 2008). La relation que le système judiciaire développe avec les victimes d’actes criminels serait alors soumise hypothétiquement à l’influence de cette rationalité juridique. Ainsi, plutôt que de voir les victimes comme étant hostiles en elles-mêmes, nous voulons explorer l’influence du système dans la sélection et la mise en forme d’un discours victimaire répressif.

Des catastrophes comme celles de Ghislenghien (Belgique), Ludwigshafen (Allemagne), ou Lyon (France), ont été attribuées à des travaux à proximité de réseaux de gaz. Bien que les canalisations soient une des méthodes les plus sures de transport pour les substances dangereuses, chaque année plusieurs cas d'accidents sont enregistrés en France. La plupart d'entre eux sont attribués à des travaux à proximité des réseaux et certains illustrent le manque de fiabilité des informations fournies. Pour prévenir de tels accidents qui impliquent les ouvriers et le public, les autorités françaises ont mis en place deux réglementations : DT-DICT : pour la sécurisation des réseaux à proximité d'excavation ; Multifluide : pour celle des réseaux dangereux lors d'événements aléatoires. Eviter de tels accidents nécessite d'acquérir et de contrôler des informations 3D concernant les différents réseaux urbains, et particulièrement ceux enterrés. Des stratégies de prévention doivent alors être adoptées. Voilà pourquoi travailler sur les réseaux et leur visualisation et la cartographie des risques, en prenant en compte le flou, est une recherche récente et importante. Les applications logicielles que je développe devraient aider les services publics et les entrepreneurs à se concentrer sur la prévention des événements dangereux grâce à des ensembles de données précises pour les utilisateurs, la définition d'un réseau de géomatique, mais aussi des méthodes telles que la triangulation, la modélisation par éléments, les calculs géométriques, l'intelligence artificielle, la réalité virtuelle. / Disasters like the ones that happened in Ghislenghien (Belgium), Ludwigshafen (Germany), or Lyon (France), have been attributed to excavations in the vicinity of gas pipelines. Though pipes are one of the safest methods of transportation for conveying hazardous substances, each year many cases of damage to gas pipes are recorded in France. Most of them are due to works in the vicinity of the networks and some illustrate the lack of reliability of the provided information. Concessionaries have to take stock of the situation and to suggest areas of improvement, so that everyone could benefit from networks becoming safer.To prevent such accidents which involve workers and the public, French authorities enforce two regulations: DT / DICT: reform of the network no-damage by securing the excavations, Multifluide: reform which is interested in securing networks of hazardous events.So, to avoid such accidents or other problems, it is necessary to acquire and control the 3D information concerning the different city networks, especially buried ones.Preventive strategies have to be adopted. That’s why working on the networks and their visualization and risk cartography, taking the blur into account, is a recent and appropriate research. The software applications I develop should help the utility and construction contractors and focus on the prevention of hazardous events thanks to accurate data sets for users and consumers, the definition of a geomatics network but also some methods such as triangulation methods, element modeling, geometrical calculations, Artificial Intelligence, Virtual Reality.

Cette thèse propose une analyse contrastive de la notion de défini telle qu’elle est exprimée dans le système de l’article en anglais et en arabe moderne standard. L’ensemble des notions associées au défini et à l’indéfini sont examinées d’un point de vue sémantique et d’un point de vue syntaxique, afin de découvrir la manière dont les deux langues traitent ces concepts; les différences et les ressemblances sont répertoriées dans le contexte d’une étude détaillée de corpus. Le récit, The Brook Kerith de l’écrivain irlandais George Moore a été choisi pour des raisons géo-historiques et littéraires: les événements racontés se déroulent en Terre Sainte à l’aube de l’ère chrétienne. Les occurrences du syntagme nominal en anglais et en arabe analysées dans le premier chapitre permettent de dégager les convergences et les divergences des deux systèmes. Les résultats sont soumis à une analyse quantitative et statistique. Il en ressort que la valeur de l’article défini en anglais (“the”) et en arabe (“al”) correspondent dans 76% des emplois. La ressemblance entre la valeur de l’article indéfini (“a / an”) en anglais et son équivalent en arabe s'élève à 96%. Cependant, dans la mesure où l’arabe est une langue sans article indéfini, le fonctionnement de l’article zéro en anglais est sans équivalence; on découvre que l’arabe choisit selon le contexte, soit la marque du défini (al), soit la marque sémiologique de l’indéfini. En dernière analyse, on constate une grande ressemblance entre les mécanismes cognitifs sous-jacents; les différences concernent les transformations sémiotiques de la structure profonde. / This thesis offers a contrastive analysis of the notion of definiteness as conveyed by the system of the article in English and Standard Arabic. Definiteness and other notions associated with it are investigated semantically and syntactically in an attempt to discover how these two languages approach such notions and when the two languages converge and diverge in this respect. To this end, corpus analysis is chosen as a means to inspect these ideas. The corpus, The Brook Kerith, by the Irish writer, George Moore, is chosen for geo-historical and literary reasons: the story takes place in the Holy Land at the dawn of this Christian era. A contrastive analysis of the first chapter along with its translation is analyzed from a pragmatic and semantic perspective. The analysis is followed by statistical and computational analyses. It is found that the article “the” and the Arabic article “al’ are used for seemingly the same purpose in the proportion of 76%. The occurrence of the article “a/an” is 96% consistent with indefiniteness in Arabic. However, the use of the “zero article” shows discrepancy as whether to use the article “al” or no article in Arabic. In the last analysis, the cognitive operations underlying usage in both languages are similar. The differences are on the level of the semiotic transformation of these deep operations.

Le LHC est un collisionneur de protons avec une énergie de 14 TeV dans le centre de masse, situé au CERN (Genève, Suisse). Les premières collisions sont attendues à l'été 2009. L'expérience ATLAS est l'une des deux expériences généralistes installées sur le LHC. L'énergie disponible ainsi que la haute luminosité de celui-ci permettra à l'expérience ATLAS de rechercher le boson de Higgs ainsi que d'autres nouvelles particules prédites par les modèles de physique au-delà du modèle standard.<br /><br />Les électrons occupent une place importante pour la mesure du modèle standard ainsi que la recherche de nouvelle physique. Ils procurent<br />également de nombreux indicateurs des performances du détecteur. D'autre part, avec 10**5 jets hadroniques attendus pour chaque électron, une sévère discrimination du bruit de fond est nécessaire.<br /><br />Dans cette thèse, la reconstruction et l'identification des électrons dans le détecteur ATLAS est présentée. Plusieurs variables sont étudiées pour rejeter le bruit de fond hadronique et électromagnétique tout en optimisant l'efficacité du signal. Les performances d'identification des électrons et de réjection du bruit de fond sont estimés dans un environement de détection potentiellement défavorable.<br /><br />La recherche de la supersymétrie est l'un des objectifs primaires de l'expérience ATLAS. Dans cette thèse, les signatures d'un modèle supersymétrique dans lequel les scalaires sont découplés sont étudiés. Le potentiel de découverte est quantifié. Les mesures réalisables, leurs bruits de fonds et leurs incertitudes sont investigués. Ces observables sont ensuite utilisées pour estimer le potentiel de détermination des paramètres du modèle au LHC.

Former les citoyens à la pensée de la variabilité et à la gestion de l'aléatoire est aujourd'hui une question socialement vive dont on montre ici, à propos de la classe de seconde, qu'elle est aussi didactiquement vive. Lorsqu'un professeur de mathématiques conçoit et réalise la partie de son enseignement dévolue à la statistique, sous quelles contraintes doit-il opérer ? Pourquoi, bien que fort divers, les enseignements donnés semblent-ils converger imparablement vers une réduction arithmétique de la statistique ? Peut-on modifier ces contraintes pour rendre possible un enseignement plus authentique au plan épistémologique ? Qu'y peuvent les professeurs et leurs organisations professionnelles ? À l'aide des outils les plus récents de la théorie anthropologique du didactique, nous mettons notamment en évidence que l'indispensable reprise de la transposition didactique de la statistique doit être éclairée et guidée par une analyse d'ensemble de son enseignement comme « fait social total ».

Un nombre croissant de professionnels qui pratiquent l'éducation thérapeutique du patient s'interrogent sur leurs pratiques et considèrent qu'une éducation qui vise seulement une meilleure compliance ou adhésion au traitement par la transmission d'informations en rapport avec la maladie et le traitement est inefficace et fortement réductrice de la personne malade. Ces professionnels considèrent que dans le cadre de la relation de soins, les patients doivent avoir une place pour exprimer leurs préférences et leurs réticences, ce qu'ils espèrent pour eux et ce qui est difficile pour eux dans leur vie de tous les jours, afin de participer au choix des modalités de leur traitement, qui acquiert alors un statut de traitement « proposé » et «négocié », plutôt que «prescrit» par le médecin. Une telle relation de soins, qui s'appuie sur un patient-sujet, s'inspire d'une philosophie humaniste qui affirme le droit à l'auto-détermination de chaque individu et qui reconnaît à chaque personne la capacité et le désir d'être l'acteur de sa vie. Dans une telle perspective, la finalité de l'éducation est de permettre aux patients d'exercer un meilleur contrôle sur leur vie, et pas seulement sur leur maladie et leur traitement. Il est courant d'utiliser le terme de « empowerment » pour désigner ce processus par lequel une personne malade, au départ d'une situation ou d'un sentiment d'impuissance (powerlessness), augmente sa capacité à identifier et satisfaire ses besoins, résoudre ses problèmes et mobiliser ses ressources, de manière à avoir le sentiment de contrôler sa propre vie. Afin de mieux comprendre dans quelle mesure les soignants peuvent effectivement contribuer à l'empowerment des patients atteints de maladie chronique, la signification de l'empowerment du patient a été explorée par une double approche : 1. exploration de la signification de l'empowerment en tant qu'expérience vécue par des patients atteints de maladie chronique : 40 entretiens qualitatifs semi-dirigés ; 12 maladies représentées ; méthodes d'analyse inspirées de la phénoménologie et de la théorisation ancrée (grounded theory). 2. exploration de la signification de l'empowerment en tant que concept utilisé à des fins de recherche ou de pratique : revue de littérature portant sur 55 articles scientifiques parus entre 1995 et 2006 ; analyse qualitative de contenu. Alors que les résultats de la revue de littérature présentent les finalités de l'empowerment comme étant essentiellement la capacité de participation dans la relation de soins et un sentiment de maîtrise quant à l'adoption et au maintien de comportements d'auto-soins, l'analyse des entretiens montre que les situations ou sentiments d'impuissance à partir desquels un processus d'empowerment est susceptible d'émerger dépassent largement ces questions. En effet, les personnes malades expriment souvent être ou avoir été confrontées à des sentiments d'insécurité et de rupture d'identité, qui ont été (ou non) à l'origine d'un processus de transformation personnelle, au cours duquel un effort de dissociation identitaire visant à développer ou maintenir un sentiment de maîtrise était accompagné d'un travail de réconciliation identitaire, marqué par la capacité de "lâcher prise" et une recherche de sens, visant à acquérir un plus grand sentiment de cohérence.