La thèse s'intéresse aux fondements économiques des réformes administratives dans les pays développés. Ainsi, elle cherche à comparer des conceptions théoriques sur l'évaluation de l'efficacité dans l'administration, et elle considère les moyens théoriques et empiriques de reformer les administrations. Elle se compose de trois parties.<br />Une première partie traite de l'essor des critiques de l'administration comme justificatif des réformes actuelles ; c'est surtout un "survey" et des auteurs majeurs sont étudiés, tels que Weber, Downs, Leibenstein ou ceux du "public choice" comme Niskanen. Elle donne une approche générale des réformes de "nouvelle gestion publique" (NGP), mais aussi de la nouvelle architecture budgétaire publique en France à la lumière de la "loi organique relative aux lois de finances" (LOLF). <br />Une deuxième partie s'intéresse aux modélisations économiques du fonctionnement des administrations publiques, autour de la question des contrôles hiérarchiques et de celle des designs institutionnels optimaux de services administratifs interdépendants. <br />Une troisième partie se consacre exclusivement à l'évaluation empirique des réformes dans plusieurs domaines administratifs, notamment en faisant appel aux bases de données de l'organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et aux réformes françaises : décentralisation, recrutements, rémunération à la performance et "knowledge management" sont des thèmes majeurs. Enfin, ce travail met en relief les enjeux de l'administration électronique, en France mais aussi selon une approche comparée, sans omettre de considérer l'interdépendance des reformes de NGP.

En raison de sa force explicative et opérationnelle, la théorie du choix rationnel est utilisée au sein de plusieurs disciplines des sciences sociales. Alors que la majorité des économistes conçoivent la théorie du choix rationnel comme un processus de maximisation de l’utilité, la portée de ce modèle est le sujet de nombreuses critiques. Pour plusieurs, certaines préférences ne peuvent être modulées à l’intérieur de ce cadre. Dans ce mémoire, trois conceptions alternatives de la théorie du choix rationnel sont présentées : la rationalité comme présence virtuelle, la rationalité comme mécanisme intentionnel et la rationalité en tant que science du choix. Une analyse critique de celles-ci est effectuée. En design institutionnel, ces trois conceptions de la rationalité offrent des perspectives distinctes. La première met l’emphase sur les motivations non-égocentriques. La seconde mise sur l’aspect adaptatif du processus. La rationalité jouant un rôle privilégié, mais non exclusif, les mécanismes causaux doivent également être considérés. La troisième implique de formuler des règles institutionnels différentes dépendamment du modèle de l’agent rationnel qui est mis de l’avant. L’établissement de règles institutionnelles varie en fonction de la conception adoptée parmi ces théories du choix rationnel. / Because of its explanatory and operational strengths, rational choice theory is used in a variety of social sciences disciplines. Most economists understand rational choice theory as a utility maximization process. For this reason, the reach of the rational model has been subject of a great deal of criticism. For many commentators, there are preferences that cannot be represented by this model of explanation. In the following, three alternative rational choice theory accounts will be presented: the rationality as a virtual presence, rationality as an intentional mechanism and rationality as a science of choice. Each rationality account offers a different view of institutional design. The first focus on agents non-egoistic motivations. The second, on the adaptive aspect with an emphasis on causal mechanism. The third, on the multiplicity of rational actor models. Depending of which rational choice theory account is adopted, implications in institutional design will be different.

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Diverses théories ont été élaborées pour expliquer la formation des institutions internationales. Prenant appui sur l'approche du choix rationnel et sur le concept de la légalisation, ce mémoire propose une analyse de la relation entre les préférences des États et la nature du design institutionnel obtenu au terme de la négociation d'un accord commercial, lorsqu' il y a asymétrie entre les partenaires. L' hypothèse postule que la nature du design institutionnel obtenu correspondra davantage aux préférences de l'État puissant. Le cas à l'étude est l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), dont la pratique a démontré qu' il présentait une structure institutionnelle inadéquate. Les résultats obtenus ne permettent pas de confirmer l'hypothèse et nous amènent à considérer d' autres facteurs qui ont pu influencer le design institutionnel de cet accord.

Quel rôle les entreprises doivent-elles jouer dans la société ? Dans le premier chapitre, nous critiquons l’idée selon laquelle les entreprises ont des responsabilités sociales au-delà de la loi : elles n’ont ni les capacités ni la légitimité démocratique d’agir au nom du bien commun. Elles doivent se contenter d’assumer leur rôle économique en respectant la loi. Cependant, celui-ci inclut la distribution des richesses. Le deuxième chapitre présente trois intuitions issues de la pensée économique classique. Celles-ci permettent de justifier une distribution égalitaire des revenus du travail. Dans le troisième chapitre, nous montrons que les entreprises ont un rôle important dans la coordination des activités économiques et doivent être des institutions clés dans l’instauration d’une distribution plus égalitaire des revenus. Pour promouvoir cet objectif distributif, il faut repenser la propriété, la régulation et le design institutionnel des entreprises. Il faut par exemple favoriser les coopératives et la démocratie d’entreprise. / What role should firms play in modern economies ? In the first chapter, I criticize the idea that firms have broad social responsibilities beyond the law : they have neither the capacity nor the democratic legitimacy to act on behalf of the common good. They must therefore stick to their economic role. However, when defining this economic role, one should include distributive considerations. The second chapter exposes three intuitions of classical economists. These provide the basis to justify an equal distribution of labour income. In the third chapter, I show that firms play an important role in coordinating economic activities, and should be key institutions in establishing a fairer distribution of labour income. In order to promote this distributive goal, one must rethink the ownership and institutional design of firms. For example, the regulation should promote cooperative ownership and workplace democracy.

Cette thèse porte sur les fondements philosophiques des institutions démocratiques canadiennes et analyse comment leur conception réelle contribue à les atteindre. Pour passer de la théorie à la pratique, la démocratie doit être institutionnalisée. Les institutions ne sont pas que de simples contraintes sur les actions du gouvernement. Elles incarnent des normes démocratiques. Cependant, les théories démocratiques contemporaines sont souvent abstraites et désincarnées. Alors qu’elles étudient les fondements normatifs de la démocratie en général, elles réfléchissent rarement sur les mécanismes permettant d’atteindre l’idéal démocratique. À l’inverse, la science politique tente de tracer l’ensemble du paysage institutionnel entourant l’action de l’État. Mais l’approche de la science politique a une faiblesse majeure : elle n’offre aucune justification épistémologique ou morale des institutions démocratiques. Cette dichotomie entre les principes et les institutions est trompeuse. Les principes de la démocratie libérale sont incarnés par les institutions. En se concentrant sur les fondements philosophiques des institutions démocratiques et libérales, cette thèse fait revivre une longue tradition d’Aristote à John Stuart Mill et réunissant des penseurs comme Montesquieu et James Madison. Actuellement, la recherche universitaire se détourne encore des questions institutionnelles, sous prétexte qu’elles ne seraient pas assez philosophiques. Cependant, le design institutionnel est une question philosophique. Cette thèse propose des améliorations pour que les institutions démocratiques remplissent leur rôle philosophique de manière plus adéquate. Le suicide médicalement assisté est utilisé comme un exemple de l’influence des institutions sur la démocratie. / This thesis focuses on the philosophical foundations of the Canadian democratic institutions and how their actual design contributes to achieve them. To move from theory to practice, democracy must be institutionalized. Institutions are not only mere constraints on government actions. They embody democratic norms. However, contemporary democratic theories are often abstract and disembodied. While they study the normative foundations of democracy in general, they rarely reflect on mechanisms to achieve the democratic ideal. On the opposite, political science tries to draw the whole institutional landscape surrounding the state’s action. But the political science approach has a major weakness: it offers no epistemological or moral justifications for democratic institutions. This dichotomy between principles and institutions is misleading. The principles of liberal democracy are embodied by institutions. By focusing on the philosophical foundations of democratic and liberal institutions, this thesis revives a long tradition from Aristotle to John Stuart Mill, bringing together thinkers like Montesquieu and James Madison. Nowadays, academic research still diverts from institutional issues under the pretext that they would not be philosophical enough. However, institutional design is a philosophical matter. This thesis proposes improvements for democratic institutions to fulfill their philosophical role more adequately. Physician-assisted suicide is used as an example of the influence of institutions on democracy.

Quel rôle les entreprises doivent-elles jouer dans la société ? Dans le premier chapitre, nous critiquons l’idée selon laquelle les entreprises ont des responsabilités sociales au-delà de la loi : elles n’ont ni les capacités ni la légitimité démocratique d’agir au nom du bien commun. Elles doivent se contenter d’assumer leur rôle économique en respectant la loi. Cependant, celui-ci inclut la distribution des richesses. Le deuxième chapitre présente trois intuitions issues de la pensée économique classique. Celles-ci permettent de justifier une distribution égalitaire des revenus du travail. Dans le troisième chapitre, nous montrons que les entreprises ont un rôle important dans la coordination des activités économiques et doivent être des institutions clés dans l’instauration d’une distribution plus égalitaire des revenus. Pour promouvoir cet objectif distributif, il faut repenser la propriété, la régulation et le design institutionnel des entreprises. Il faut par exemple favoriser les coopératives et la démocratie d’entreprise. / What role should firms play in modern economies ? In the first chapter, I criticize the idea that firms have broad social responsibilities beyond the law : they have neither the capacity nor the democratic legitimacy to act on behalf of the common good. They must therefore stick to their economic role. However, when defining this economic role, one should include distributive considerations. The second chapter exposes three intuitions of classical economists. These provide the basis to justify an equal distribution of labour income. In the third chapter, I show that firms play an important role in coordinating economic activities, and should be key institutions in establishing a fairer distribution of labour income. In order to promote this distributive goal, one must rethink the ownership and institutional design of firms. For example, the regulation should promote cooperative ownership and workplace democracy.

Il est très commun d’entendre dans les discussions sur l’urbanisme que la participation du public est nécessaire, mais la manière de faire participer reste encore sujette à énormément d’expérimentation et d’incertitudes. Cette étude s’intéresse au design institutionnel des processus de participation en urbanisme, sous l’angle de leurs effets de démocratisation. L’étude cherchera à identifier les aspects déterminants des processus de participation en urbanisme afin d’offrir, à ceux qui les conçoivent, un éclairage sur les implications des choix qu’ils effectuent. L’analyse se construira à partir de l’étude du fonctionnement concret d’une opération de planification concertée à Porto Alegre, dans le secteur Lomba do Pinheiro. Elle s’appuiera sur un découpage des modalités du processus élaboré à partir d’une revue des ouvrages techniques sur la participation en aménagement. Après avoir décrit la culture de la participation et de planification propre à Porto Alegre et comment celle-ci s’est construite, l’analyse décrira, à partir d’observations sur l’évolution du processus et de ses résultats, les effets du processus en termes d’impact sur l’espace bâti, de transformation des relations sociales et de possibilité de faire apparaître des conflits. Les conclusions feront voir l’importance des modalités plus informelles du travail des organisateurs, de même que la nécessité de mettre le projet au centre du processus afin d’établir un terrain commun. Le rôle crucial de la sélection des participants sera souligné. De fortes réserves seront exprimées quant à la pertinence de la transformation des relations sociales comme objectif pour les processus de planification concertée. / It is quite common, when discussing city planning, to call upon the necessity of public participation. However, the means by which the public participates are still mainly left to experimentation and uncertainty. This dissertation questions the institutional design of participation processes in city planning, from the angle of their democratization effects. It will tempt to identify determining aspects of public participation processes in city planning in order to offer, to those who design them, keys to understanding the implications of their choices. The analysis will be based on the study of the day-to-day operations of a collaborative planning process in the Lomba do Pinheiro district of Porto Alegre. It will use a sectioning of process components built from a review of technical books on participation in design Having depicted Porto Alegre’s specific participation and planning culture and how it was constructed, the analysis will, by observing the evolution of the process and its result, describe the process’ effects in terms of impacts on the built environment, on the transformation of social relations, and on the possibility of making conflicts apparent. Conclusions will reveal the significance of informal aspects in the work of facilitators as well as the necessity to put the project at the center of the process in order to establish a common ground. The crucial role placed by the selection of participants will be outlined. Strong doubts will be expressed on the relevance of the transformation of social relation as a goal of collaborative planning.

Il est très commun d’entendre dans les discussions sur l’urbanisme que la participation du public est nécessaire, mais la manière de faire participer reste encore sujette à énormément d’expérimentation et d’incertitudes. Cette étude s’intéresse au design institutionnel des processus de participation en urbanisme, sous l’angle de leurs effets de démocratisation. L’étude cherchera à identifier les aspects déterminants des processus de participation en urbanisme afin d’offrir, à ceux qui les conçoivent, un éclairage sur les implications des choix qu’ils effectuent. L’analyse se construira à partir de l’étude du fonctionnement concret d’une opération de planification concertée à Porto Alegre, dans le secteur Lomba do Pinheiro. Elle s’appuiera sur un découpage des modalités du processus élaboré à partir d’une revue des ouvrages techniques sur la participation en aménagement. Après avoir décrit la culture de la participation et de planification propre à Porto Alegre et comment celle-ci s’est construite, l’analyse décrira, à partir d’observations sur l’évolution du processus et de ses résultats, les effets du processus en termes d’impact sur l’espace bâti, de transformation des relations sociales et de possibilité de faire apparaître des conflits. Les conclusions feront voir l’importance des modalités plus informelles du travail des organisateurs, de même que la nécessité de mettre le projet au centre du processus afin d’établir un terrain commun. Le rôle crucial de la sélection des participants sera souligné. De fortes réserves seront exprimées quant à la pertinence de la transformation des relations sociales comme objectif pour les processus de planification concertée. / It is quite common, when discussing city planning, to call upon the necessity of public participation. However, the means by which the public participates are still mainly left to experimentation and uncertainty. This dissertation questions the institutional design of participation processes in city planning, from the angle of their democratization effects. It will tempt to identify determining aspects of public participation processes in city planning in order to offer, to those who design them, keys to understanding the implications of their choices. The analysis will be based on the study of the day-to-day operations of a collaborative planning process in the Lomba do Pinheiro district of Porto Alegre. It will use a sectioning of process components built from a review of technical books on participation in design Having depicted Porto Alegre’s specific participation and planning culture and how it was constructed, the analysis will, by observing the evolution of the process and its result, describe the process’ effects in terms of impacts on the built environment, on the transformation of social relations, and on the possibility of making conflicts apparent. Conclusions will reveal the significance of informal aspects in the work of facilitators as well as the necessity to put the project at the center of the process in order to establish a common ground. The crucial role placed by the selection of participants will be outlined. Strong doubts will be expressed on the relevance of the transformation of social relation as a goal of collaborative planning.

Les accords internationaux sur l'environnement (AIE) sont devenus l'un des instruments les plus répandus de la gouvernance environnementale internationale. Les chiffres sont impressionnants : plus de 3 000 AIE ont été signés à ce jour, chaque État membre des Nations Unies est signataire de 50 AIE en moyenne et des dizaines d'enjeux sont régis. Pourtant, la dégradation de l'environnement s'aggrave à l'échelle planétaire. Le défi d'une gouvernance environnementale plus efficace ne consiste pas à conclure davantage de traités, mais à améliorer les traités existants. Un aspect essentiel à cet égard est de rendre les AIE plus adaptables à leur contexte changeant. Cette thèse comprend trois articles de recherche autonomes. Chaque chapitre se penche sur une dimension spécifique de l'adaptation des AIE : son anticipation au travers du design institutionnel, ses sources et ses processus sous-jacents. Le Chapitre 1 analyse l'adaptabilité institutionnelle, c'est-à-dire la mesure dans laquelle les AIE facilitent ou anticipent leur future évolution. En m'appuyant sur des modèles de régression appliqués à un échantillon de 1137 AIE, je teste deux hypothèses rivales sur l'association entre l'adaptabilité institutionnelle et l'affinité des pays signataires. Les résultats indiquent que cette association est négative, ce qui suggère que l'adaptabilité des AIE est plus susceptible d'être utilisée comme un outil de sauvegarde entre des adversaires que comme un tremplin entre des alliés. Le Chapitre 2, rédigé en collaboration avec James Hollway et Jean-Frédéric Morin, examine la variation du rythme auquel les AIE sont adaptés par le biais d'amendements et de protocoles. Ce chapitre a recours à l'analyse statistique de survie ainsi qu'à une nouvelle base de données sur les caractéristiques, les membres et les adaptations formelles de 371 accords environnementaux multilatéraux. Les résultats montrent que des variations inattendues de la participation, les traités créant un comité intergouvernemental et l'inclusion de dispositions anticipatives sont associés à des adaptations plus fréquentes. Enfin, le Chapitre 3 étudie les processus qui sous-tendent l'adaptation d'un AIE particulier : la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification. Ce chapitre s'appuie sur la théorie des courants multiples de Kingdon (1984) pour expliquer le développement de deux caractéristiques institutionnelles : les cibles de neutralité en matière de dégradation des terres et l'interface science-politique. L'analyse de documents d'archives et d'entretiens semi-dirigés avec des informateurs clés montrent que l'ouverture de fenêtres d'opportunité a permis au secrétariat et aux scientifiques de réunir trois courants relativement indépendants de problèmes, de solutions et de réceptivité politique. En résumé, ces articles améliorent notre compréhension du design institutionnel et de sa relation avec le changement institutionnel. Ils identifient également des stratégies et des acteurs rendant les AIE plus adaptatifs. / International environmental agreements (IEAs) have become one of the most prominent features of environmental governance. The numbers are impressive: over 3000 IEAs have been signed, each UN member state averages more than 50 IEA membership, and dozens of issues are governed. Yet environmental degradation is worsening across the planet. The challenge for a more effective global environmental governance is not to conclude more treaties but to improve existing ones. A critical aspect in that regard is to make IEAs more adaptive to changing circumstances, which is the focus of this study. This dissertation comprises three stand-alone research articles. Each chapter delves into a specific dimension of the adaptation of IEAs: its anticipation through design, its driving forces, and its underlying processes. Chapter 1 analyzes variation in institutional adaptability, i.e., the degree to which IEAs facilitate or anticipate their future evolution. Relying on regression models run on a sample of 1137 IEAs, I test two rival hypotheses on the association between IEA adaptability and country affinity. I find that the association is negative, which suggests that IEA adaptability is more likely used as a safeguard against adversaries than as a springboard between allies. Chapter 2, written in collaboration with James Hollway and Jean-Frédéric Morin, examines the variation in the rate at which IEAs are adapted through amendments and protocols. Chapter 2 employs event history analysis and a new dataset of design features, membership, and formal adaptations of 371 multilateral environmental agreements. The results indicate that unexpected variation in participation, institutionalized treaties, and anticipatory provisions are associated with more frequent adaptations. Lastly, Chapter 3 investigates the process of design development behind the adaptation of a particular IEA: the United Nations Convention to Combat Desertification. The chapter uses a multiple streams lens to explain the development of two design features: the land degradation neutrality targets and the science-policy interface. The results of document and interview analysis show that windows of opportunity allowed design entrepreneurs to bring together three relatively independent streams of problems, solutions, and political receptivity. These three articles enrich our understanding of institutional design and its relationship with institutional change. They also identify strategies and actors that render IEAs more adaptive.