Texte remanié de: Diss.--Recht--Heidelberg--Heidelberg Universität, 1990. / Mention parallèle de titre ou de responsabilité : Defamation law in democratic states : a comparative analysis of the law in the Federal republic of Germany, in the United states of America and under the European convention of human rights / Georg Nolte ; [ed. by the Max-Planck-Institut für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht]. Contient un résumé en anglais. Bibliogr. p. 266-277. Notes bibliogr. Index. Table de jurisprudence.

Diss.--Kiel--Christian-Albrechts-Universität, 1999. / Bibliogr. p. 587-606.

Dissertation--Fakultät für Geschichtswissenschaft und Philosophie--Universität Bielefeld, 2002. / Bibliogr. p. 359-381.

Diss.--Juristische Fakultät--München--Ludwig-Maximilians-Universität, 2003. / Bibliogr. p. 307-318.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Thesis (Ph. D.)--Johns Hopkins University, 1937. / Vita.

La détection automatique de contenu toxique en ligne est un sujet très important aujourd’hui. Les modérateurs ne peuvent filtrer manuellement tous les messages et les utilisateurs trouvent constamment de nouvelles façons de contourner les filtres automatiques. Dans ce mémoire, j’explore l’impact que peut avoir la détection de sentiment pour améliorer trois points importants de la détection automatique de toxicité : détecter le contenu toxique de façon plus exacte ; rendre les filtres plus difficiles à déjouer et prédire les conversations les plus à risque. Les deux premiers points sont étudiés dans un premier article, où l’intuition principale est qu’il est plus difficile pour un utilisateur malveillant de dissimuler le sentiment d’un message que certains mots-clés à risque. Pour tester cette hypothèse, un outil de détection de sentiment est construit, puis il est utilisé pour mesurer la corrélation entre sentiment et toxicité. Par la suite, les résultats de cet outil sont utilisés comme caractéristiques pour entraîner un modèle de détection de toxicité, et le modèle est testé à la fois dans un contexte classique et un contexte où on simule des altérations aux messages faites par un utilisateur tentant de déjouer un filtre de toxicité. La conclusion de ces tests est que les informations de sentiment aident à la détection de toxicité, particulièrement dans un contexte où les messages sont modifiés. Le troisième point est le sujet d’un second article, qui a comme objectif de valider si les sentiments des premiers messages d’une conversation permettent de prédire si elle va dérailler. Le même outil de détection de sentiments est utilisé, en combinaison avec d’autres caractéristiques trouvées dans de précédents travaux dans le domaine. La conclusion est que les sentiments permettent d’améliorer cette tâche également. / Automatic toxicity detection of online content is a major research field nowadays. Moderators cannot filter manually all the messages that are posted everyday and users constantly find new ways to circumvent classic filters. In this master’s thesis, I explore the benefits of sentiment detection for three majors challenges of automatic toxicity detection: standard toxicity detection, making filters harder to circumvent, and predicting conversations at high risk of becoming toxic. The two first challenges are studied in the first article. Our main intuition is that it is harder for a malicious user to hide the toxic sentiment of their message than to change a few toxic keywords. To test this hypothesis, a sentiment detection tool is built and used to measure the correlation between sentiment and toxicity. Next, the sentiment is used as features to train a toxicity detection model, and the model is tested in both a classic and a subversive context. The conclusion of those tests is that sentiment information helps toxicity detection, especially when using subversion. The third challenge is the subject of our second paper. The objective of that paper is to validate if the sentiments of the first messages of a conversation can help predict if it will derail into toxicity. The same sentiment detection tool is used, in addition to other features developed in previous related works. Our results show that sentiment does help improve that task as well.

En cette ère que plusieurs surnomment le « Web 2.0 », les usagers se sont emparés avec enthousiasme des fonctions liées aux communications et au partage sur Internet, ce médium devenant ainsi une nouvelle plate-forme pour les enjeux liés à la vie privée et à la réputation. La diffamation constitue justement un des problèmes prédominants constatés en lien avec ce contenu électronique, plus particulièrement lorsqu’il est question de contenu généré par les utilisateurs. Face à cet outil permettant une diffusion et une intéractivité sans précédent, comment devons-nous aborder Internet au regard des règles de droit applicables au Canada en matière de diffamation? L’analyse juridique traditionnelle sied-elle aux nouvelles réalités introduites par ce médium? Le bijuridisme canadien nous impose d’étudier parallèlement les régimes de droit civil et de common law et ce, dans une optique comparative afin de comprendre les concepts et le fonctionnement propres à chacune des approches juridiques cohabitant au pays. Cette analyse nous permettra de mettre en lumière les particularités du médium électronique qui se révèlent pertinentes lorsqu’il est question de diffamation et qui font la spécificité des situations et des acteurs en ligne, distinguant ainsi Internet des modes de communications traditionnels que le droit connaît. Cette approche comparative permet de poser un regard critique sur chacun des régimes de droit en vigueur au Canada, considérant la réalité propre à Internet et au contenu généré par les utilisateurs, mais surtout, vise à promouvoir le développement de méthodes d’analyse véritablement ancrées dans le fonctionnement du médium en cause et susceptibles d’évoluer avec celui-ci. / In this era often called « Web 2.0 », users have jumped with enthousiasm on the functions of communications and sharing on the Internet, this medium becoming a new platform for issues relating to privacy and reputation. Defamation is one of the main concerns about electronic content, more specificially regarding user generated content (UGC). Dealing with this tool which enables an unprecedented dissemination and interactivity in communications, how should we treat Internet with regards to the legal rules applicable in matters of defamation in Canada? Does the traditionnal legal analysis fit the new reality introduced by this medium? Because of Canada’s bijuralism, we will study separately the civil law and common law regimes with a comparative method in order to understand the concepts and the functionning specific to each of the legal approaches cohabiting in Canada. It will allow us to identify the special features of the electronic media which stand out when confronted with matters of defamation and which caracterize the specificity of the online context and users, therefore distinguishing it from the traditionnal means of communication known by the law. This comparative analysis aims to take a citical look at each of the law regimes in effect in Canada, considering the reality of Internet and its user generated content. Mainly, this study aims to foster the development of analytical methods truly entrenched in the functionning of the medium concerned and likely to evolve therewith.

La principale tâche d’un tribunal appelé à se prononcer dans le contexte d’un recours en diffamation est de parvenir à concilier les droits fondamentaux des parties qui s’opposent. Seule la présence d’une rupture d’équilibre entre le droit à la sauvegarde de la dignité, de l’honneur et de la réputation, d’une part, et la liberté d’expression, d’autre part, justifiera l’attribution d’une réparation. Au Québec, suivant le raisonnement de la Cour suprême du Canada dans l’arrêt Béliveau St-Jacques, les tribunaux s’en remettent aux principes du droit commun de la responsabilité civile prévus au Code civil pour déterminer s’il y a eu ou non diffamation. Le présent mémoire a pour objet de vérifier si cette approche est conforme au statut et à l’objet respectifs de la Charte des droits et libertés de la personne [Charte québécoise] et du Code civil du Québec dans l’ordre juridique québécois. Il vise, plus généralement, à vérifier comment ces instruments juridiques devraient interagir en matière de diffamation compte tenu de leur statut hiérarchique, de leur rôle et du libellé de leurs dispositions. Nos recherches démontrent que le fait d’assimiler le recours en diffamation fondé sur des droits contenus dans la Charte québécoise à un recours en responsabilité civile de droit commun fondé sur le Code civil du Québec est incompatible avec la place prépondérante que doit occuper la Charte québécoise dans l’ordre juridique québécois, avec son objet réparateur et avec son texte. La Charte fournit les outils nécessaires à la conciliation efficace des droits qui s’opposent dans un recours en diffamation. Par conséquent, en cette matière, le Code ne devrait s’appliquer qu’à titre supplétif, conformément à son statut par rapport à la Charte. / In a defamation action, the court’s main duty is to reconcile the fundamental rights of the opposing parties. The court will award a remedy only if a break in the balance between the right to the safeguard of dignity, honour and reputation, on the one hand, and freedom of expression, on the other, is established. In Quebec, following the Supreme Court of Canada’s reasoning in the case Béliveau St-Jacques, courts mostly rely on the general principles of civil liability provided by the Civil Code of Québec to determine the existence of defamation. The object of the present master’s thesis is to ascertain whether this approach is consistent with the respective status and purpose of the Charter of Human Rights and Freedoms [Quebec Charter] and the Civil Code of Québec in the Quebec legal system. More generally, it seeks to verify how these legal instruments should interact in the context of defamation in the light of their hierarchical status and of their role. Our study demonstrates that to assimilate a defamation action, based on fundamental rights included in the Quebec Charter, to an action based on the general principles of civil liability is incompatible with the preponderant place that must occupy the Charter in the legal hierarchy of Québec and with its remedial purpose. The Charter provides the necessary tools for the effective reconciliation of the fundamental rights in defamation proceedings. Consequently, in this matter, the Civil Code of Québec should only be applied in a suppletive manner, in accordance with its status in relation to the Charter.

Le présent mémoire de maîtrise renvoie à une analyse des situations de diffamation commise par l'avocat, dans le cadre d'une instance judiciaire, à l'égard de la partie adverse, de son représentant et du témoin. L'étude s'inscrit dans un double dessein de prévention et de sensibilisation auprès de la communauté juridique. L'interrogation inhérente à l'étude consiste à savoir si l'avocat est considéré à l'instar de tout particulier dans les poursuites pour diffamation civile. Doit-il conséquemment observer strictement ses devoirs de conduite professionnelle afin d'éviter toute situation potentiellement diffamatoire? Tout d'abord, nous cernerons le concept de diffamation civile en droit québécois en regard des sources législatives, des droits de la personnalité ou fondamentaux traités, ainsi que des éléments matériels juridiques constitutifs. À la lueur de cet exposé didactique, nous identifierons les devoirs de conduite professionnelle de l'avocat, dans le cadre d'une instance judiciaire, visant la proscription d'allégations diffamatoires. Il s'agit plus particulièrement des devoirs de modération et de courtoisie de l'avocat à l'égard des tiers. Enfin, nous examinerons la mise en oeuvre de la responsabilité civile de l'avocat en matière de diffamation. Plus spécifiquement, nous analyserons sa faute civile suivant les critères d'appréciation qui renvoient à la pertinence, à la véracité et à la bonne foi. Par ailleurs, nous critiquerons le recours, par la doctrine et la jurisprudence québécoises, à l'immunité relative de l'avocat. Nous référerons à la terminologie inadéquate d'«immunité relative» et à l'importation injustifiée de la common law en droit de la responsabilité civile québécois. / The present Master's Thesis studies the defamatory actions committed by the attorney towards the opposing party, the latter's representative and the witness. The study seeks to find ways of preventing defamation and heightening awareness for attorneys. The following questions will be examined : should an attorney be considered as a common individual in defamation cases? Should he, therefore, strictly follow his professional duties of conduct to prevent potential defamation situations? First, we will analyse the nature of defamation in Quebec civil law by looking at the laws governing it, the fundamental and personality rights attached to it and the juridical elements constituting it. In light of this, we will then identify the attorney's professional conduct duties with respect to his written and oral allegations. More particularly, the need to act with moderation and courtesy towards the third party will be discussed. Finally, the application of the attorney's civil responsibility will be examined, more specifically his civil fault in light of the following criteria: relevance, truthfulness and good faith. Moreover, the concepts related to the attorney's qualified privilege will also be assessed and criticized.