Texte remanié de: Thèse de doctorat--Droit--Paris 1, 2005. / Bibliogr. p. 567-623. Index.

Thèse en cotutelle, doctorat en droit : Université Laval, Québec, Canada, docteur en droit (LL.D.) et Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, France, docteur. / Comment vivre ensemble dans la diversité ? Le Canada et l’Europe sont deux ordres juridiques présentant ce même type de problématique : la gestion de la diversité juridique. La réponse se présente en un système de droit où il apparaît nécessaire de conjuguer l’un et le multiple. Dans le cas européen, il s'agit d'une conjugaison entre les ordres de gouvernement supranational et national, tandis qu'au Canada, il s'agit des ordres fédéral et provincial. Un élément de cette réponse apparaît dans l’organisation des rapports entre ces ordres juridiques. Plus précisément, un éclairage particulier ressort de l'évolution du partage des compétences, par l'intermédiaire de l'articulation des normes issues de ces différents niveaux. Le domaine de la protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l’Union européenne a été choisi pour révéler les enjeux de ces relations dans une perspective globale. L’objectif est de dépasser l’analyse du droit tel qu’il devrait être, pour le faire ressortir tel qu’il est. Plus précisément, il s’agit de faire ressortir comment s’articulent réellement les différents ordres de gouvernement au sein du Canada et de l’Union européenne. Seule une combinaison des normes du partage des compétences permet une telle entreprise. La démarche comparative est centrale puisqu’elle permet de mettre en perspective ces dispositifs entre deux ordres juridiques n’étant pas au même stade de leur construction. L'exemple de la protection de la qualité des eaux douces nous apprend qu'il existe des ressemblances fonctionnelles au Canada et en Europe au sujet de l'équilibre de la répartition des compétences. Cet équilibre semble entamé dans les deux régions, ce qui serait dû à une centralisation extensive des compétences et une uniformisation du droit, phénomènes progressifs engendrés par l'importance du principe d'efficacité dans ce domaine. / How living together in diversity ? Canada and European Union are two legal systems presenting this type of question : the legal diversity management. The answer to this question is composed of the alignment of the one and the multiple. In Europe, it is achieved in the allocation of powers between european and national legal orders ; in Canada, between federal and provincial legal orders. Fresh waters quality protection in Canada and EU has been chosen in order to reveal the allocation of powers issues from a global perspective. The aim of this research is to go beyond an analysis on how are legal systems supposed to work, to emphasize their real way of functioning. The combination of the allocation of powers rules allows this approach in water quality protection. This concrete example reveals that there are similarities between canadian and european allocation of powers. The balance of these distributions of powers has been eroded, because of powers centralization caused by an effectiveness principle in this field.

Le droit de l'aménagement du territoire, en régissant la disposition des activités humaines sur le territoire, est l'un des outils mobilisés par l'État pour protéger l'environnement. En droit constitutionnel particulièrement, l'aménagement du territoire se situe aux premières loges des tensions entre d'un côté, les intérêts économiques nationaux de compétences fédérales, et de l'autre, les intérêts locaux en environnement de compétences provinciales déléguées au municipal. Ces tensions résultent bien souvent en des conflits des normes, qui sont fréquemment judiciarisés. Le présent mémoire sonde la place accordée par les juges à l'intérêt local en aménagement du territoire, en situation de conflit de normes entre un règlement municipal et une loi fédérale. Il s'intéresse à la manière dont est défini et appliqué le concept de subsidiarité, son critère de l'efficacité (ou d'incapacité locale) et ses effets sur la protection des intérêts locaux en aménagement du territoire. Cette analyse mobilise plus largement les doctrines, théories ou critères qui structurent l'interprétation judiciaire du partage des compétences notamment, le fédéralisme (classique et moderne), la prépondérance fédérale et l'intérêt national. À ce jour, la Cour suprême du Canada propose une approche fonctionnelle du partage constitutionnel des compétences, particulièrement dans le domaine de l'aménagement du territoire. Le critère de l'efficacité législative, emprunté au discours économique et central à l'approche fonctionnelle, est dès lors intégré aux raisonnements juridiques de la Cour. Or, si le droit est pénétré d'une logique d'efficacité, c'est entre autres qu'il est imprégné d'une pensée juridique postmoderne. En effet, la multiplication des îlots producteurs de droit, en tension entre concurrence et interdépendance des pouvoirs, caractéristique des nouveaux visages du droit (et de l'État), d'un droit postmoderne, conduisent à questionner les conditions d'existence de certains principes juridiques, notamment, la subsidiarité. Le principe de subsidiarité, une « composante » du fédéralisme canadien, signifie qu'une intervention de l'État central est légitime qu'en cas d'insuffisance des dispositifs locaux. En plaçant l'intérêt local sous les projecteurs, la subsidiarité se situe au cœur d'une pensée juridique postmoderne, qui repose sur le pluralisme juridique. Pourtant, la tendance jurisprudentielle actuelle de la Cour suprême en matière de partage des compétences est de donner préséance à une centralisation des pouvoirs au profit d'une union économique canadienne efficace. Ce choix implique des sacrifices parmi lesquels est compté l'intérêt local en aménagement territoire et en environnement de proximité.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Le sujet de cette thèse sont les amplitudes d'hélicités de la leptoproduction exclusive et diffractive du méson rho dans la limite de Regge perturbative et au-delà du twist dominant. La compréhension de pareils processus exclusifs en termes des constituants élémentaires de QCD est un important défi pour comprendre la structure des hadrons. On présente ici deux nouveaux modèles phénoménologiques basés sur la kT-factorisation des amplitudes d'hélicités en un facteur d'impact γ*(λ) → ρ(λ'), où λ et λ' dénotent les polarisations du photon virtuel et du méson rho, et le facteur d'impact du nucléon cible. Les facteurs d'impacts γ*(λ) → ρ(λ') sont calculés en utilisant la factorisation colinéaire pour séparer la partie molle du méson rho. Le premier modèle est obtenu en combinant les résultats respectivement de twist 2 et twist 3 des facteurs d'impacts où les deux polarisations sont longitudinales ou transverses, avec un modèle pour le facteur d'impact du nucléon et un modèle pour les distributions d'amplitudes du méson rho. Dans la seconde approche présentée dans cette thèse, on calcule ces facteurs d'impacts dans l'espace des paramètres d'impacts et on montre que l'amplitude de diffusion d'un dipôle de couleur avec le nucléon se factorise, permettant de combiner nos résultats avec un modèle de section efficace de dipôle. On obtient en très bon accord avec les données de H1 et ZEUS pour des virtualités plus grandes que quelques GeV. Nous discutons les résultats obtenus et les comparons à d'autres modèles existants.

À l’heure de l’ouverture internationale et de la globalisation, le fédéralisme fait l’objet d’un intérêt particulier en proposant une solution à la protection de la diversité dans une certaine unité. Malgré les nombreuses références qui en sont faites, la doctrine francophone ne permet pas de constater de définition unanime. À côté de cela, la doctrine anglo-saxonne ne propose pas non plus de définition identique. Ce travail vise donc à s’appuyer, compléter et approfondir les définitions déjà posées pour tenter de proposer une grille de lecture du fédéralisme en s’interrogeant sur l’existence d’un modèle fédératif qui permettrait d’offrir une définition du fédéralisme. À travers l’étude de caractères structurants du fédéralisme comme l’organisation des compétences législatives, exécutives ou financières, le Pacte fédératif, la souveraineté, la subsidiarité et la recherche d’équilibre dans trois Fédérations que sont le Canada, les États-Unis et le Brésil, cette thèse réfute l’existence d’un modèle fédératif tout en considérant l’existence d’outils fédératifs, invariants composant ces trois Fédérations étudiées. / In this time of international openness and globalisation, federalism is a very interesting solution in order to protect diversity in unity. Despite a lot of references made to this concept, the french speaking doctrine does not provide an identical definition and neither does the english one. This thesis aims to base, complete and increase the existing definitions and to attempt a proposal of an analysis grid of federalism, questionning on the reality of a federative model which could allow a proposal of a definition of federalism. Through the study of the hallmarks of federalism as distribution of legislative, executive and financial powers, the federative Pact (agreement), sovereignty, subsidiarity and the balance of powers in the Canadian, American and Brazilian federations, this thesis denies the reality of a federative model but considers the reality of federative tools, invariants components of these three federations.

Le sujet de cette thèse sont les amplitudes d'hélicités de la leptoproduction exclusive et diffractive du méson rho dans la limite de Regge perturbative et au-delà du twist dominant. La compréhension de pareils processus exclusifs en termes des constituants élémentaires de QCD est un important défi pour comprendre la structure des hadrons. On présente ici deux nouveaux modèles phénoménologiques basés sur la kT-factorisation des amplitudes d'hélicités en un facteur d'impact γ*(λ) → ρ(λ'), où λ et λ' dénotent les polarisations du photon virtuel et du méson rho, et le facteur d'impact du nucléon cible. Les facteurs d'impacts γ*(λ) → ρ(λ') sont calculés en utilisant la factorisation colinéaire pour séparer la partie molle du méson rho. Le premier modèle est obtenu en combinant les résultats respectivement de twist 2 et twist 3 des facteurs d'impacts où les deux polarisations sont longitudinales ou transverses, avec un modèle pour le facteur d'impact du nucléon et un modèle pour les distributions d'amplitudes du méson rho. Dans la seconde approche présentée dans cette thèse, on calcule ces facteurs d'impacts dans l'espace des paramètres d'impacts et on montre que l'amplitude de diffusion d'un dipôle de couleur avec le nucléon se factorise, permettant de combiner nos résultats avec un modèle de section efficace de dipôle. On obtient en très bon accord avec les données de H1 et ZEUS pour des virtualités plus grandes que quelques GeV. Nous discutons les résultats obtenus et les comparons à d'autres modèles existants. / This thesis deals with the computation of the helicity amplitudes of the exclusive diffractive rho meson leptoproduction in the perturbative Regge limit beyond the leading twist. The understanding of such exclusive processes in terms of the elementary constituents of QCD is a serious challenge to understand the hadronic structure. We present two new phenomenological models based on the kT-factorization of the helicity amplitudes in a γ*(λ) → ρ(λ') impact factor, where λ and λ' denote the polarizations of the virtual photon and the rho meson, and the nucleon target impact factor. The γ*(λ) → ρ(λ') impact factors are then computed using the collinear factorization of the rho meson soft part. The first model relies on the combination of the results respectively up to twist 2 and twist 3 for the impact factors where both polarizations are longitudinal or transverse, with a model for the nucleon impact factor and a model for the distribution amplitudes of the rho meson. In the second approach presented in this thesis, we derive these impact factors in impact parameter space and show that the color dipole scattering amplitude with the nucleon factorizes, allowing to use our results in combination with dipole cross-section models. We get a very good agreement with the data from H1 and ZEUS collaborations for virtualities higher than a few GeV. We discuss our results and compare them to other models.

Aux énergies assez hautes, les processus de QCD peuvent être factorisés en une partie dure, qui peut être calculée en utilisant les méthodes perturbatives des diagrammes de Feynman grâce à la petite valeur de la constante de couplage de l'interaction forte, et une partie non-perturbative qui doit être extraite de données expérimentales, modélisées ou calculées avec d'autres méthodes comme par exemple la QCD sur réseau. Cependant la petite valeur de la constante de couplage dans la partie perturbative peut être compensée par des grands logarithmes émergeant de l'annulation de divergences molles ou colinéaires, ou de la présence d'échelles cinématiques multiples. De telles contributions doivent être resommées, ce qui mène à l'équation d'évolution DGLAP aux énergies modérées et aux équations BFKL et B-JIMWLK dans la limite des hautes énergies. Pour les énergies les plus grandes des effets de recombinaison de gluons amènent à la saturation, qui peut être décrite par le formalisme du CGC ou des ondes de choc. Dans cette thèse, nous nous proposons d'étudier certains processus exclusifs en QCD perturbative afin d'obtenir une meilleure description de la factorisation et des effets de resommation et de saturation. Dans un premier temps nous faisons le premier calcul d'une quantité exclusive au premier ordre sous-dominant (NLO) dans le contexte du formalisme des ondes de choc de QCD. Nous calculons l'amplitude NLO pour la production diffractive ouverte d'une paire quark-antiquark, puis nous parvenons à construire une section efficace finie à l'aide de cette amplitude en étudiant la production diffractive exclusive de deux jets vers l'avant. Des analyses précises phénoménologiques et expérimentales de ce processus devraient améliorer notre compréhension de la resommation à haute énergie grâce à la présence d'un Pomeron échangé en diffraction, ce qui est naturellement décrit par la resommation de logarithmes découlant de la divergence molle de la QCD à haute énergie. Notre résultat reste valable quand l'énergie au centre de masse devient proche de l'échelle de saturation ou lorsque la diffraction a lieu sur une cible dense donc il peut être utilisé pour l'étude des effets de saturation. Dans un deuxième temps, nous montrons que l'étude expérimentale de la photoproduction d'un méson léger et d'un photon à énergies modérées devrait constituer un bon moyen d'appréhender les Distributions de Parton Généralisées (GPDs), l'une des généralisations des blocs non perturbatifs en factorisation collinéaire. En principe une telle étude donnerait accès à la fois aux GPDs conservant l'hélicité ou la renversant. Nous donnons des prédictions numériques pour ce processus à JLAB@12GeV. / At high enough energies, QCD processes can be factorized into a hard part, which can be computed by using the smallness of the strong coupling to apply the perturbative Feynman diagram method, and a non-perturbative part which has to be fitted to experimental data, modeled or computed using other tools like for example lattice QCD. However the smallness of the strong coupling in the perturbative part can be compensated by large logarithms which arise from the cancellation of soft or collinear divergences, or by the presence of multiple kinematic scales. Such logarithmically-enhanced contributions must be resummed, leading to the DGLAP evolution at moderate energies and to the BFKL or B-JIMWLK equation in the high energy limit. For the largest energies gluon recombination effects lead to saturation, which can be described in the color glass condensate (CGC) or shockwave formalism. In this thesis, we propose to study several exclusive perturbative QCD processes in order to get a better understanding of factorization, resummation and saturation effects. In the first part we perform the first computation of an exclusive quantity at Next-to-Leading-Order (NLO) accuracy using the QCD shockwave formalism. We calculate the NLO amplitude for the diffractive production of an open quark-antiquark pair, then we manage to construct a finite cross section using this amplitude by studying the exclusive diffractive production of a dijet. Precise phenomenological and experimental analysis of this process should give a great insight on high energy resummation due to the exchange of a Pomeron in diffraction, which is naturally described by the resummation of logarithms emerging from the soft divergences of high energy QCD. Our result holds as the center of mass energy grows towards the saturation scale or for diffraction off a dense target so one could use it to study saturation effects. In the second part we show how the experimental study of the photoproduction of a light meson and a photon at moderate energy should be a good probe for Generalized Parton Distributions (GPDs), one of the generalizations of the non-perturbative building blocks in collinear factorization. In principle such a study would give access to both helicity-conserving and helicity-flip GPDs. We give numerical predictions for this process at JLAB@12GeV.

Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2012-2013. / "Depuis plus d'un demi-siècle, la constitutionnalité du pouvoir fédéral de dépenser dans les champs de compétence des provinces est au coeur d'un vigoureux débat opposant le Québec et le reste du Canada. Ce pouvoir repose-t-il sur une assise juridique ? Est-il compatible avec la nature fédérative de l'ordre constitutionnel canadien ? À ces questions, il n'y a pas de réponses consensuelles, les discours divergent, jusqu'à présent, jamais la Cour suprême n'a été saisie de ces questions qui demeurent ouvertes. Mais quel est l'avenir de ce pouvoir controversé dans le fédéralisme canadien ? La santé, domaine par excellence où se manifeste le pouvoir de dépenser, pourrait devenir l'élément déclencheur d'une contestation judiciaire. Ce mémoire jette un éclairage sur la perspective d'un affrontement devant la Cour suprême, au regard de la question de la santé. Compte tenu des implications importantes de ce pouvoir et de son étendue, quel serait son verdict?"

Le travail effectué dans cette thèse présente diverses études théoriques et phénoménologiques du processus de production exclusive de mésons vecteurs rho neutres polarisés longitudinalement dans les collisions entre photons virtuels, dans le cadre de la chromodynamique quantique (QCD). La virtualité des photons permet de situer notre approche dans le secteur perturbatif de la théorie. Les régimes cinématiques envisagés mènent à l'utilisation d'outils théoriques variés qui font apparaître différentes propriétés de factorisation de l'amplitude de diffusion: deux types de factorisation colinéaire (à courte distance) pour ce processus sont discutés au chapitre 1, faisant apparaître –suivant la polarisation des photons virtuels et le régime cinématique considéré- des Amplitudes de Distribution Généralisées (GDA) ou des Amplitudes de Distribution de Transition (TDA), outils communément utilisés dans la description des processus exclusifs. Nous introduisons dans le Chapitre 2 de manière autocohérente les bases du formalisme BFKL valide dans la limite à haute énergie (limite de Regge) de QCD, en vue de son utilisation phénoménologique détaillée dans le Chapitre 3: l'amplitude de diffusion du processus est décrite dans ce formalisme en exploitant la factorisation dans l'espace bidimensionnel des impulsions transverses, ou kT-factorisation. Nous prédisons la valeur de la section efficace du processus à l'ordre de Born de la resommation BFKL et nous discutons de son observation possible auprès du futur collisionneur linéaire international (ILC). Nous obtenons également les sections efficaces différentielles du processus sans transfert d'impulsion avec resommation BFKL complète à l'ordre des logarithmes dominants (Leading-Order) ainsi qu'à l'ordre suivant (Next-to-Leading-Order) afin d'établir un test fin du processus d'échange d'un Poméron dur décrit par le formalisme BFKL, observable au futur collisionneur linéaire ILC.