Vers la fin des années 90, le Sénégal a réformé en profondeur son système de taxation indirecte en appliquant, depuis septembre 2001, un taux unique de TVA de 18% en lieu et place des deux taux (10% pour les produits sociaux et 20% pour tous les autres). Cette réforme a contribué à l’accroissement des recettes budgétaires, mais a été accompagnée d’une hausse des prix, particulièrement ceux des biens de première nécessité, affectant ainsi le niveau de vie des ménages les plus pauvres. Dans ce contexte, il est utile d’identifier des réformes fiscales conciliant à la fois les objectifs d’efficacité et de réduction de la pauvreté. C’est dans cette optique que nous analysons l’impact marginal de réformes de la fiscalité indirecte sur la pauvreté au Sénégal à travers les courbes de dominance normalisées des biens de consommation. Cette approche, appliquée aux données de l’Enquête de Suivi de la Pauvreté au Sénégal 2005/2006 (ESPS), montre que, dans le cadre d’un budget équilibré, une hausse de 1% des subventions sur le riz devra être compensée par une hausse de 2 % des taxes sur l’électricité, ce qui réduira la pauvreté de 0,0007 % pour chaque point de pourcentage de hausse des subventions sur le riz. Les résultats ont également montré qu’une hausse de 1% des subventions sur les biens alimentaires accompagnée d’une augmentation de 1,1 % des taxes sur les biens non alimentaires réduirait également la pauvreté de 0,0004 % pour chaque point de pourcentage de hausse des subventions sur les biens alimentaires.

Afin de l'aider dans l'atteinte de ses objectifs climatiques, le gouvernement fédéral a mis en place le système de tarification du carbone canadien. Avec un prix actuel de 50 $ la tonne de carbone qui va augmenter à 170 $ en 2030, le système pourrait avoir des effets redistributifs importants dans la société canadienne. Les industries à forte intensité en carbone, les travailleurs de ces industries et les ménages à plus faible revenu sont parmi ceux qui seront les plus affectés par la mise en place d'un prix sur le carbone. Pour cette raison, ces trois groupes ont été retenus pour cette recherche. Ces enjeux, de même que les défis éthiques y étant rattachés, méritent l'application d'un raisonnement normatif détaillé. À cet effet, ce mémoire présente un cadre d'analyse de nature normative permettant d'évaluer la justice climatique du système de tarification du carbone canadien. Basé sur les principes de justice climatique du pollueur-payeur et de la capacité à payer, ce cadre permet d'évaluer les différents mécanismes du système de même que leurs effets sur les trois groupes étudiés. Ce mémoire émet des recommandations quant à l'utilisation possible des revenus du système de tarification du carbone canadien afin de contribuer à l'atteinte d'une justice climatique en contexte national. / The Canadian federal government has recently implemented the Canadian Carbon Pricing System to help in achieving the country's climate goals. With a current price of $50 per tonne of carbon that is expected to rise to $170 by 2030, the system could have significant redistributive effects on Canadian society. Carbon-intensive industries, workers in those industries, and lower-income households are among those who will be most affected by the implementation of a carbon price. For this reason, these three groups were selected for this research. These redistributive issues, and the ethical challenges associated with them, require the application of a detailed normative reasoning. To this end, this master's thesis presents a normative framework for assessing the climate justice of the Canadian Carbon Pricing System. Based on the climate justice principles of "polluter pays" and "ability to pay", this framework allows us to evaluate the system and its mechanisms as well as their effects on the three groups aforementioned. This thesis also develops recommendations on how revenues from the Canadian Carbon Pricing System could be used to help achieve climate justice in a national context.

Titre de l'écran-titre (visionné le 4 décembre 2023) / Le 13 octobre 2021 était homologuée la réforme du régime québécois d'indemnisation des victimes d'actes criminels. C'est dans le cadre de cette refonte du régime que les personnes ayant subi une infraction criminelle à l'étranger sont reconnues pour la première fois dans les politiques d'aide aux victimes au Québec, opérant du même coup un élargissement sans précédent de la définition institutionnelle de la victime. Si cette orientation apparait en surface offrir une réponse satisfaisante aux revendications des dernières années, il apparaissait dès lors indispensable qu'une réelle considération soit portée à la voix des personnes affectées par ce type de criminalité bien singulier et que leur expérience fasse l'objet d'une attention scientifique permettant de mieux comprendre leur réalité et leurs attentes en matière de prise en charge. Afin de pallier ce vide empirique qui subsistait, ce mémoire propose de prendre pour point de départ le pire crime qui soit : l'homicide. Cette étude entreprend donc une première exploration des enjeux spécifiques qui viennent de pair avec le phénomène de l'homicide hors Québec, en s'y intéressant du point de vue des proches endeuillés. Articulé selon un cadre épistémologique constructiviste, phénoménologique et plus spécifiquement sous la lorgnette du paradigme de l'interactionnisme symbolique (IS), il s'appuie également sur de forts ancrages phénoménologiques ayant permis d'offrir aux participants tout l'espace requis de manière à favoriser l'expression de toute la subjectivité qui imprègne leur vécu. Dix entretiens semi-dirigés ont été réalisés auprès de PPAHQ référés par l'AFPAD, dans le contexte d'un partenariat ayant conduit à l'élaboration d'un guide d'accompagnement leur étant destiné. Les analyses thématiques réalisées révèlent trois ondes d'amplitude de la victimisation des PPAHQ, certaines qui apparaissent communes à l'ensemble des proches de victimes d'homicides, et d'autres, totalement inédites et spécifiques à la victimisation hors Québec. Ce mémoire lève ainsi le voile sur de nouvelles formes de victimisation allant bien au-delà de celles qui découlent directement de l'homicide, ou des formes de victimisations secondaires qui se dégagent des interactions avec les agences institutionnelles étrangères, et expose, enfin, les attentes de prise en charge particulières qui découlent de ces effets singuliers. / On October 13, 2021, the reform of Quebec's criminal injuries compensation program was finally approved. As part of this overhaul, victims and co-victims of foreign crime are recognized for the first time in Quebec's victim assistance policies. By offering them this unprecedented access to assistance and compensation under the LAPVIC, Quebec is at the same time including victims and co-victims of crime occurring outside of Quebec in its institutional definition. On the surface, this approach appears to offer a satisfactory response to the demands of recent years, but it is essential that the voices of those affected by this very specific type of crime be given real consideration, and that their extraordinary experience makes the subject of scientific research to better understand their reality and their expectations in terms of care. To fill this empirical void, this research takes as its starting point the worst crime of all: homicide. This study therefore undertakes an initial exploration of the specificities that go hand in hand with the phenomenon of homicide outside Quebec, looking at it from the perspective of bereaved loved ones. Articulated within a constructivist, phenomenological epistemological framework, and more specifically under the lens of the symbolic interactionism (SI) paradigm, it also relies on strong phenomenological anchors that provided the participants everything required to allow the expression of the subjectivity that permeates their experiences. Ten semi-structured interviews were conducted with PPAHQ referred by AFPAD, in the context of a partnership that led to the development of a support guide. The analyses carried out reveal three waves of amplitude in the victimization of PPAHQ, some of which appear to be common to all relatives of homicide victims, and others that are totally new and specific to victimization outside Quebec. This memoir lifts the veil on new forms of victimization that go well beyond those resulting directly from the homicide, or secondary forms of victimization that emerge from interactions with the foreign agencies, and exposes, finally, the expectations of care that comes from these singular effects.

Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Au Québec, la Loi sur la protection de la jeunesse tend à favoriser le lien entre l'enfant et son parent d'origine dans le but ultime de les réunir à nouveau lorsque la situation le permet. En date du 31 mars 2010, 11 181 enfants âgés de zéro à 17 ans étaient placés dans différents milieux substituts au Québec, dont 59 % (6 583) en familles d'accueil (Association des centres jeunesse du Québec, 2010). Le Québec compte près de 5 000 ressources de type familial, soit des familles d'accueil (Fédération des familles d'accueil du Québec, 2010). Elles doivent jouer un rôle aux multiples facettes dont celui de favoriser les contacts avec la famille d'origine (Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2002 : 16). Toutefois, il apparaît que l'implication des parents d'accueil dans le maintien des contacts entre l'enfant et sa famille d'origine est parfois problématique (Corser et Furnell, 1992; Hess, 1988; Sanchiricio et Jablonka, 2000). Ce mémoire s'intéresse aux représentations sociales du rôle de parent d'accueil véhiculées dans le milieu des familles d'accueil. Dans cette démarche de type exploratoire et de méthodologie qualitative, la collecte de données s'est effectuée auprès de dix parents d'accueil (de familles d'accueil régulières ayant un minimum de deux ans d'expérience). Le cadre théorique des représentations sociales soutient cette recherche et deux techniques de collecte de données ont été utilisées : la technique d'association libre et l'entrevue à questions ouvertes de type semi-structuré. Les résultats suggèrent que les parents d'accueil sont centrés sur l'enfant dans l'exercice de leur rôle et qu'ils s'attribuent un rôle de parent « normal » auprès de celui-ci. Par ailleurs, selon les parents d'accueil, le rôle principal des parents d'origine consiste à régler leur situation personnelle afin que l'enfant retourne dans son milieu familial. Enfin, la collaboration entre les parents d'accueil et les parents d'origine est parfois mitigée. Certaines expériences vécues par les parents d'accueil, ainsi que la perception qu'ils en ont, s'avèrent déterminantes dans leur parcours. Ces résultats sont discutés en lien avec la littérature pertinente et des pistes d'intervention et de recherche sont proposées.

Peu d'études ont tenté de comprendre l'émergence de l'externalisation chez les enfants de moins de trois ans provenant de familles à risque quant au développement de ces enjeux en tenant compte des processus liés à l'attachement. L'objectif de ce mémoire doctoral est de vérifier si ces processus, impliquant la sensibilité maternelle et l'attachement de l'enfant, sont liés à l'externalisation chez les tout-petits, et s'ils médiatisent la relation entre le risque psychosocial et l'externalisation. Cent trente-huit dyades mères-enfant participent à cette étude. Le Tri-de-cartes du comportement maternel, le Tri-de-cartes d'attachement et l'Achenbach System of Empirically Based Assessment ont été utilisés. Les scores liés aux processus d'attachement ont été réduits à l'aide d'une analyse en composantes principales. Les résultats indiquent que les processus liés à l'attachement sont liés à l'externalisation et qu'ils médiatisent complètement le lien entre le risque psychosocial et l'externalisation. La discussion porte sur l'importance des processus d'attachement dans la transmission des caractéristiques contextuelles en lien avec l'adaptation des tout-petits.

La thèse porte sur l'évolution des normes parentales dans des situations où celles-ci sont discutées, mises en jeu et légitimées, en particulier concernant la pluriparentalité. D'une part, je me suis penchée sur le projet légal de "parenté sociale" qui vise à reconnaître la place et les droits d'un adulte qui s'occupe de l'enfant de son conjoint avec qui il n'a pas de lien biologique. D'autre part, j'ai analysé des situations familiales dites de "coparentalité" où gay(s) et lesbienne(s) s'associent pour avoir un enfant ensemble en l'élevant séparément. <p><p>The PhD thesis deals with the evolution of parental norms in changing situations in which these norms can be discussed and modified, specifically en terms of multiparenthood. On the one hand, I have studied a new form of legal status - “social parenthood” - debated in the Belgian Parliament to recognize non-biological parenthood. On the other hand, I have analyzed gay and lesbian “coparenting”, which can be defined as a parental project involving a lesbian woman/couple and a gay man/couple brought together to have a child and raise he or she separately. In each case, I examined the ways in which individuals live and deal with familial situations that involve same-sex couples and/or more than two parents raising a child. / Doctorat en sciences sociales, Orientation sociologie / info:eu-repo/semantics/nonPublished

L'autorisation maritale était une procédure qui, depuis la fin du Moyen-Age, obligeait les femmes mariées à obtenir de leur époux une autorisation pour chaque acte juridique qu'elles souhaitaient effectuer. Cette procédure était complétée par deux corollaires, à savoir le mandat domestique et l'autorisation de justice. Le mandat domestique est une création jurisprudentielle et doctrinale destinée à pallier les lacunes textuelles concernant l'autorisation maritale. En effet, selon les textes, la femme ne pouvait passer aucun contrat, si mineur soit-il, sans une autorisation spécifique de son époux, ce qui était impraticable quotidiennement. L'absurdité de cette situation qui n'était pas prévue par les textes a poussé les juristes français et québécois à mettre en place une théorie selon laquelle le mari est présumé donner à sa femme un mandat tacite l'autorisant à agir en son nom pour tout contrat concernant la vie quotidienne de la famille. Par ailleurs, les textes avaient mis en place une procédure destinée à compléter le système de l'autorisation maritale : ainsi, en cas de refus injustifié ou d'incapacité du mari à donner son autorisation, une femme mariée avait la possibilité de demander à un juge une autorisation afin de na pas être bloquée dans une situation inextricable. La plupart des auteurs, juristes ou non considèrent que l'évolution des droits des femmes avait été un cheminement, certes lent, mais que cette évolution avait été dans le sens d'un constant progrès. Or l'étude du mandat domestique et de l'autorisation de justice montre une réalité très différente. En effet, si le mandat domestique a effectivement vu son domaine d'application considérablement élargi à la fin du XIXe et au début du XXe siècle, et ce aussi bien en France qu'au Québec, l'autorisation de justice a quant à elle subi une évolution complètement différente, puisque à compter de la fin du XIXe siècle, la doctrine et la jurisprudence ont peu à peu restreint son domaine d'application jusqu'à ne plus être qu'une exception. Le caractère contradictoire de l'évolution subie par ces deux institutions semble au premier abord paradoxal : tandis qu'un dispositif est de plus en plus favorable à la femme, un autre l'est de moins en moins, et ce à la même période. Ce n'est que si on analyse ces évolutions sous un angle différent qu'on peut leur trouver une logique commune. Si on admet que les juges répugnaient de voir les femmes mariées s'émanciper du cadre familial, ces mutations revêtent une certaine logique : en effet, face aux revendications féminines et même féministes d'indépendance et d'émancipation, une grande partie des juristes étaient craignaient une altération et même une disparition d'une institution fondamentale de notre société : la famille. Pour protéger la famille, les juges et la doctrine ont redécouvert le mandat domestique et l'autorisation de justice qui n'étaient plus de simples outils de technique juridique, mais des moyens de ralentir la progression de la condition juridique des femmes. Ainsi, si le but des juristes était de défendre la définition traditionnelle de la famille où le mari était le chef de la communauté conjugale et la femme la gardienne du foyer, il leur fallait maintenir la femme au sein même de son ménage. Dès lors, étendre le domaine d'application du mandat domestique revenait à la protéger à l'intérieur du foyer et ainsi à l'inciter à y demeurer. De la même manière, ne pas accorder l'autorisation de justice était une façon de la maintenir au sein du foyer conjugale en la soumettant aux décisions de son mari. Il semble donc que l'évolution des droits des femmes n'était pas déterminée par une volonté des juristes de leur refuser toute émancipation pour des questions de supériorité masculine naturelle ou pour protéger la femme y compris d'elle-même. Cette évolution était en réalité conditionnée par la défense d'une vision idéale et traditionnelle de la famille qu'avaient les juristes y compris aux dépens d'une émancipation personnelle de la femme.

Les répondants régionaux de la Direction régionale de santé publique de la Capitale nationale (DRSP) ont le mandat de soutenir les CLSC-CHSLD et plus particulièrement l'organisateur communautaire dans l'actualisation de l'action intersectorielle comme mécanisme privilégié dans l'implantation de la composante Soutien à la création d'environnements favorables du Programme des services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité et leurs enfants de 0 à 5 ans (PSIPPE). Cette recherche vise à permettre l'émergence de pistes de travail permettant aux répondants de la DRSP de mieux soutenir les organisateurs communautaires, les chefs des programmes Famille Enfance Jeunesse des CLSC-CHSLD de la région de la Capitale nationale ainsi que leurs partenaires. C'est ainsi qu'il a été proposé par les membres de la DRSP de procéder à l'évaluation de l'implantation de l'action intersectorielle dans la région 03. Il s'agissait de comprendre et de mettre en évidence les écarts entre ce qui était pratiqué sur le terrain par l'organisateur communautaire et ce qui était souhaité dans le référentiel du Programme des services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des familles vivant en contexte de vulnérabilité et leurs enfants de 0 à 5 ans. À cet effet, quatre variables ont été identifiées 1) la vision des organisateurs au regard du concept d'action intersectorielle, 2) les rôles de l'organisateur communautaire, 3) les pratiques de l'organisateur communautaire et 4) les conditions de réussite de l'action intersectorielle. Les résultats obtenus ont permis de déterminer un certain nombre de conditions de réussite ainsi que des pratiques facilitant ou contraignant le déploiement de 'action intersectorielle dans le cadre du PSIPPE. Certaines recommandations ont pu être formulées et six défis ont été identifiés pour le déploiement futur de l'action intersectorielle comme mécanisme privilégié.

Cette étude cherche à explorer et à éclairer le rôle et la place de la famille dans une communauté acadienne à l'époque de la survivance acadienne, c'est-à-dire au XIXe siècle. C'est l'approche de la reconstitution des familles inspirée de la méthode Henry qui nous a servi dans notre démarche. A partir des données généalogiques, nous avons pu comprendre les mécanismes mis en place par la communauté acadienne en vue de s'étendre dans l'espace durant la phase de peuplement de la région de Cap-Pelé - Chimougoui et à l'époque de l'émigration vers les centres urbains des Maritimes et des états de la Nouvelle-Angleterre. La famille, en milieu acadien, est présente dans toutes les sphères d'activités, que ce soit dans l'arène politique ou au sein des structures paroissiales ou scolaires. Seul le domaine économique ne semble pas réserver une place prépondérante à la famille, comme quoi le monde des affaires lui échappe. C'est dans la mesure où la famille a réussi à se reproduire que la survivance du peuple acadien a été assurée au XIXe siècle. Au début de l'établissement de Cap-Pelé - Chimougoui, l'abondance des terres favorise les pratiques égalitaires dans le mode de dévolution des biens. Avec la saturation de l'espace agricole, les pratiques successorales deviennent moins égalitaires. Toutefois, le développement progressif de l'industrie de la pêche au homard change complètement les enjeux. Pour les familles qui habitent les villages côtiers et qui s'adonnent davantage à la pêche, le rapport à la terre se transforme. Ces familles n'hésitent pas à morceler le patrimoine foncier favorisant ainsi un partage plus égalitaire où les filles ne sont pas exclues. Ce sont ces familles qui réussissent le mieux à garder leurs enfants auprès d'elles et, par le fait même, à assurer leur présence dans la communauté. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2014