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Essays on Macroeconomics and Financial Stability / Essais sur la macroéconomie et la stabilité financière

Garcia Sanchez, Pablo 04 June 2018 (has links)
La crise de 2008 et la récession qui l’a suivie ont modifié le consensus quant à la conduite de la politique économique (notamment monétaire). Elles nous ont rappelé que les déséquilibres financiers peuvent affecter durablement l’activité économique. De plus, elles nous ont montré que les instruments actuels de la politique économique ne garantissent pas toujours la stabilité financière. Ce constat nous invite à reconsidérer la politique monétaire et la régulation financière. Ainsi les politiques macro-prudentielles sont au centre du débat sur la politique économique. De plus, de nouvelles questions émergent à propos de l’influence de la politique monétaire sur la prise de risque des agents économiques. Cette influence est appelée le canal de la prise de risque de la politique monétaire. Dix ans après le début de la crise, les contours d’un nouveau cadre régulatoire visant à la stabilité du système économique et financier sont encore très ambigus. La connaissance quant aux instruments utiles et la manière de les mettre en place pour éviter l’accroissement des déséquilibres reste très limitée. De plus, les coûts économiques de ces instruments sont encore mal connus. En effet, la régulation financière contraint les comportements des agents économiques. Par conséquent, le risque d’imposer des coûts sur l’activité économique liée à la régulation ne peut pas être sous-estimé. De même, la relation entre la politique monétaire et le prix du risque financier est très incertaine. Pourtant, nous pouvons penser que les mesures prises par les banques centrales peuvent affecter les appréciations des risques, et ainsi avoir des conséquences sur la prise de risque des agents économiques. Si tel est le cas, ne pas tenir compte de ce phénomène peut exacerber les cycles d’expansion-récession. L’objectif de cette thèse est d’explorer la stabilité macroéconomique et financière. Mon travail est fondé sur les méthodes et techniques de la macroéconomie dynamique moderne. Concernant les principaux résultats, cette thèse montre l’utilité potentielle des politiques macroprudentielles. Plus particulièrement, elle met en lumière le fait que la régulation financière peut renforcer la résilience financière, réduire la volatilité macro-financière et lisser les fluctuations économiques de façon significative. De plus, cette thèse dévoile qu’une politique monétaire expansionniste peut effectivement générer un excès de confiance parmi les agents économiques, et ainsi augmenter la prise de risque et les déséquilibres financiers. En d’autres termes, mes résultats confirment empiriquement l’existence du canal de prise de risque de la politique monétaire. / The 2008 crisis and the ensuing Great Recession shook the consensus on how to run economic policy. They reminded us that financial imbalances could significantly derail economic activity. In addition, they showed that existing policy tools did not guarantee macro-financial stability; thereby leading to a rethink of monetary policy and financial regulation. Such a reevaluation has prompted a call for macroprudential tools, i.e., those tools intended for limiting systemic risk and ensuring the resilience of the financial sector. Besides, it has raised new questions about monetary policy and its effects on the risk taking behavior of economic agents - the so-called risk taking channel. A decade from the beginning of the crisis, the contours of a new policy framework for economic and financial stability are still very unclear. Knowledge on which regulatory instruments and how to employ them to curb the buildup of imbalances is limited. Neither is much known about the costs of those instruments.Regulatory intervention constraints some behaviors and distorts the allocation of resources. Consequently, the risk of imposing insidious costs on economic growth must not be underestimated. Likewise, very little is known about the relationship between monetary policy and the perception and pricing of risk by market participants. Nonetheless, it is natural to think that the monetary policy stance may affect the risk taking behavior of economic units, by influencing the attitudes towards risk and the assessment of risks. If so, failure by monetary authorities to consider this phenomenon could exacerbate boom bust patterns. The aim of this thesis is to explore the path towards macroeconomic and financial stability. I have basedmy work on the modern dynamic macroeconomic methods and techniques. Specifically, the first essay develops a canonical real business cycle model to assess the macroeconomic consequences of bank capital requirements, arguably the most used prudential tool. The second essay zooms in on the banking sector, and proposes a structural dynamic model with a large number of heterogeneous banks. The model is employed to study the effectiveness of interbank exposure limits. Having analyzed regulatory intervention, the last essay uses time series econometrics to shed some light on the risk taking channel of monetary policy. It is my firm belief that macroeconomics models for financial stability analysis should consider nonlinear patterns such as state dependence, asymmetries and amplification effects. Under unusual conditions like financial booms or credit crunches, economic agents behave differently than during normal times. In other words, the inner workings of the macroeconomy become essentially nonlinear under abnormal circumstances. Therefore, local behavior around the long run equilibrium of the economy is unlikely to contain relevant information about what may happen in exceptional events. In consequence, I study macroeconomic policy exclusively through the lens of nonlinear frameworks and techniques. Regarding the main results, this thesis makes a strong case in favor of macroprudential regulation. I provide clear evidence suggesting that regulatory intervention can be a powerful tool to strengthen financial resilience, reduce economic volatility and smooth business cycles. In addition, this thesis shows that accommodative monetary policy can produce overconfidence among market participants; thereby increasing risk taking and contributing to the buildup of imbalances. In other words, it provides empirical evidence for the existence of a risk taking channel of monetary policy.
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La transmission d'information entre le marché des prêts syndiqués et les marchés boursiers

Lamoureux, David January 2012 (has links)
Depuis les années 1990, le marché des prêts syndiqués a connu un essor spectaculaire. Il représentait en 2008, avant la crise financière, environ un tiers du financement des entreprise à l'échelle international. Les prêts syndiqués sont devenus une classe d'actif à part entière et ils permettent notamment aux institutions financières d'affiner leur diversification du risque, de se soumettre plus aisément aux exigences réglementaires, d'obtenir des expositions internationales sans établir de présence physique à l'étranger et même d'établir des relations d'affaires profitables et durables. La littérature sur le sujet est relativement jeune et les champs couverts sont limités. Par contre, ce marché présente des caractéristiques particulières qui suscitent l'intérêt des chercheurs. Nous savons notamment que ce marché est composé uniquement d'investisseurs institutionnels et que ceux-ci surveillent étroitement la situation financière des emprunteurs. Nous croyons donc que les prix des titres sont moins affectés par du bruit et que moins de mouvements irrationnels les éloignent de leur vraie valeur. Conséquemment, nous sommes en mesure de tirer des conclusions d'une meilleure acuité à partir de cette information. Ce mémoire cherche à mettre à profit cette information afin de construire des stratégies de portefeuille. Il y a donc alliage entre la théorie sur le marché des prêts syndiqués et la théorie sur les mesures de performance. Le but principal visé est d'approfondir les connaissances sur les mécanismes de diffusion d'information entre le marché des prêts syndiqués et les marchés boursiers. Pour y arriver, nous tentons d'établir des stratégies d'investissement qui profitent de cette diffusion d'information. La première partie du document est consacrée à la revue de littérature qui rassemble les connaissances qui seront nécessaires à l'accomplissement de l'étude. Cette revue est divisée en trois sections. Premièrement, le marché des prêts syndiqués sera exploré avec une attention particulière portée à l'efficience informationnelle et la diffusion d'information. La deuxième section traite de la méthodologie conditionnelle qui sera utilisée pour mesurer la performance et l'exposition au risque systématique des titres boursiers. La troisième et dernière section traite des modèles conditionnels de variance de la famille GARCH qui serviront à évaluer la transmission d'information sur le risque spécifique. Par la suite, les objectifs de recherche sont détaillés et conduisent à la description de la méthodologie de travail. Cette section couvre le traitement des données et les modèles théoriques employés. La méthodologie innovatrice qui sera alors présentée permettra d'associer un rendement et/ou un risque à des caractéristiques spécifiques issues du marché des prêts syndiqués. Nous pourrons donc être en mesure de préciser le contenu informationnel des prêts syndiqués dans un contexte d'investissement. La section suivante présente les résultats de l'étude, leur analyse et les tests de robustesse qui ont été effectués pour assurer la validité de nos conclusions. Finalement, nous concluons sur les résultats principaux de l'étude,, la portée de ces résultats dans la littérature et les idées de recherche qui se sont présentés tout au long du processus.
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Impacts de la notation financière surévaluée sur la création de valeur de l’entreprise / Impacts of financial overvalued rating on corporate value creation

Seffar, Meriem 23 May 2016 (has links)
Les agences de notation n'ont pu anticiper la faillite de plusieurs entreprises. Des recherches se sont intéressées à la qualité des notations et à leurs impacts sur les cours boursiers et les spreads de taux. Elles se sont focalisées, davantage, sur l’utilisation des notations par les investisseurs et dans les réglementations bancaires. Cette thèse s’inscrit dans le prolongement de ces travaux. Néanmoins, elle s’intéresse, particulièrement, aux conséquences des surévaluations sur les émetteurs. La principale contribution théorique attendue de ce travail est de fournir un éclairage sur ces notations, leur exactitude, et leur contribution dans la création de valeur de l’entreprise émettrice. Nous étudierons si la notation d’une entreprise peut être considérée comme un facteur explicatif de son recours excessif au marché de la dette, et nous analyserons les répercussions sur sa situation financière. / Rating agencies could not anticipate the collapse of several companies. Researches have focused on ratings impacts on stock prices and yield spreads. They investigated, more on the use of ratings by investors and banking regulators. This thesis is an extension of this work. Nevertheless, it investigates, particularly, the impacts of rating overvaluation on issuers. The main expected theoretical contribution of this work is to analyze ratings accuracy, and rating contribution to the value creation for the issuing company. We will study whether the rating of a company can be considered as a factor behind its excessive reliance on debt market, and we will analyze the impact on its financial situation.
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L’impact de la gouvernance d’entreprise sur la détresse financière des entreprises / Corporate governance impact on financial distress

Azzi, Joseph 26 June 2012 (has links)
Ce travail de recherche examine la relation entre la gouvernance d’entreprise au Liban et les performances des entreprises en situation de détresse économico financière. Selon la littérature financière, la dette est perçue comme étant un mécanisme disciplinaire permettant de résoudre les conflits nés de l’asymétrie informationnelle. Elle se présenterait ainsi en tant que créatrice de valeur. Toutefois, l’excès de cette dernière pourrait être aussi à l’origine de difficultés financières et dans le pire des cas, génératrice de faillite, voire même destructrice de valeur. Ceci aurait donc un impact significatif sur la sérénité et pérennité de l’entité ainsi que sur la conjoncture économique du pays en question. Or, un rôle majeur du système de gouvernance contribuerait selon certaines études à la détresse organisationnelle. Dans une telle situation, un des premiers réflexes consiste à focaliser l’attention sur les caractéristiques et compositions de la gouvernance d’entreprise, lorsque les performances de celles-ci sont en plein déclin et que ces dernières se retrouvent en détresse financière. / This research examines the relationship between corporate governance in Lebanon and performance in financially economically distressed companies. Working under the auspices of agency theory assumption that decline is a situation where deteriorating performance exemplifies the deviation in managerial efforts to satisfy the shareholders’ interests. Firms enter economic and financial distress as the result of economic distress, declines in their performance and poor management. The first research question focuses on the influence of declining performance on changes in the corporate governance mechanism. Relationships between corporate governance characteristics and financial distress status are examined within a sample of Lebanese firms that leads to a conclusion stating that the board of director’s characteristics explain financial distress, beyond an exclusive reliance on financial indicators.
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Stratégies des pays émergents en matière d'ouverture financière et de politique de change / Emerging countries strategies in terms of financial openness and exchange rate policy

Salins, Véronique 02 April 2010 (has links)
Cette thèse porte sur les choix que peut faire un pays émergent en matière d’ouverture financière et de politique de change. Le premier chapitre étudie l’impact de l’ouverture financière sur les inégalités internes dans les pays émergents. L’analyse s’appuie sur l’évolution de la distribution du revenu de onze pays émergents ayant tous mis en place des réformes de libéralisation financière entre 1980 et 2000, ainsi que sur des mesures agrégées d’inégalités pour 42 pays pour l’année 2001. Les résultats économétriques montrent que l’ouverture financière tend à favoriser le quintile le mieux loti de la population, au détriment de la classe moyenne, et que c’est l’investissement direct étranger et l’investissement bancaire plus que l’investissement de portefeuille qui sont à l’origine de cet effet. Cependant l’ouverture financière tend à réduire les inégalités de revenus entre villes et campagnes. Un deuxième chapitre s’intéresse aux déterminants institutionnels de l’allocation internationale des portefeuilles, à partir de données bilatérales d’investissements de portefeuille et de la base Profils Institutionnels, qui détaillent les caractéristiques institutionnelles de 51 pays. On montre qu’un certain nombre de variables institutionnelles ont effectivement un impact sur l’investissement de portefeuille, notamment celles qui sont liées aux libertés publiques, à la concurrence, l’information et la protection de la propriété intellectuelle dans les pays en développement. L’investissement dans les pays industrialisé est essentiellement sensible à l’information disponible, la concentration du capital et la concurrence. Dans le troisième chapitre on cherche, dans le cadre d’un modèle DSGE appliqué à une petite économie ouverte, à comparer les performances des régimes dits « extrêmes » à celle d’un régime intermédiaire visant à limiter la volatilité du taux de change nominal et de l’inflation. Lorsque qu’aucune rigidité ne pèse sur les salaires, nos résultats montrent qu’il n’est pas souhaitable de chercher à stabiliser le taux de change nominal. En revanche, lorsque la rigidité des salaires nominaux est prise en compte, on montre qu’un régime intermédiaire est préférable à un régime de changes flottants si l’économie est particulièrement touchée par des chocs de productivité et de taux d’intérêts étrangers, ce qui est en général le cas dans les pays émergents. / This thesis studies the strategies that an emerging country can pursue in terms of financial openness and exchange rate policy. A first chapter deals with the impact of financial openness on internal inequalities. It relies on the evolution of income distribution in eleven emerging countries which all have carried out financial liberalization reforms between 1980 and 2000, and on aggregate measures of inequalities for 42 countries in year 2001. Our empirical findings show that financial openness, and especially foreign direct investment and bank investment, tend to raise the income share of the wealthiest quintile of the population at the expense of the other quintiles. However financial openness also tends to reduce rural-urban inequalities.The second chapter explores the institutional determinants of international portfolio investment. We rely on bilateral portfolio investment data and on the Institutional Profiles database which details institutional features for 51 countries. We find that institutions matters independently of GDP per capita or capital controls. For developing countries, the most important institutional features to attract portfolio investments seem to relate to public liberties, competition, information, and intellectual property protection. For advanced economies, the prominent features relate to competition, information and capital concentration.In the third chapter, we use a DSGE model to compare the performance of both extreme regimes to an intermediate regime consisting in smoothing both nominal exchange-rate variations and CPI inflation, when a small economy is hit by several types of shocks. Without nominal wages rigidities our results are in line with the New-Keynesian literature arguing in favor of inflation targeting regimes. However, when nominal wage rigidities are taken into account, we find the intermediate regime to be desirable for an economy that is mainly hit by productivity and foreign-interest shocks, which is often the case in emerging and developing economies.
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Economie politique de la libéralisation financière : Les réformes de dérégulation financière et de corporate governance dans les pays de l'OCDE / The political economy of financial liberalization

Darcillon, Thibault 02 December 2013 (has links)
Adoptant une perspective de comparaison internationale au niveau macroéconomique, cette thèse a pour objet l'analyse des réformes de dérégulation financière et de corporate governance qui se sont opérées depuis le début des années 1970 dans l'ensemble des pays de l'OCDE. Alors que les modèles standards en économie s'intéressent aux effets d'efficience associés à une meilleure allocation des ressources, cette thèse exploite l'hypothèse de complémentarités institutionnelles afin de mettre en évidence l'impact des marchés financiers sur le marché du travail. A l'aide de modèles en données de panel, nos résultats font apparaître de forts transferts redistributifs associés aux réformes de libéralisation financière. La libéralisation financière, vi notamment la montée en puissance des investisseurs étrangers, a eu comme principale conséquence de modifier le mode de financement des entreprise En nous appuyant sur les complémentarités institutionnelles qui caractérisent les économies, nous montrons que l'adoption de ces réformes se traduit par une modification de l'équilibre institutionnel dans son ensemble en modifiant les rapports de force entre les différents agents. Plus spécifiquement, la thèse cherche à éclairer les points suivants: (i) les déterminants politiques et économiques des réformes financières; (ii) l'impact de ces réformes su les institutions structurant le marché du travail; (iii) la manière dont ces modifications affectent la distribution des salaires dans les pays de l'OCDE. / The dissertation proposes a cross-country analysis offinancial deregulation reforms and corporate govemance reforms in most of the OECD countries from 1970. Whereas standard models in economics tend to focus on efficiency effects this dissertation uses the institutional complementarity hypothesi to emphasize the impact offinancial markets on labor market. Using panel data models empirical results thus indicate that financial reforms have stron distributive effects. Financialliberalization and the rise of institutional investors have directly affected the way of firms' financing. It is argued that due to institutional complementarities the adoption of financial reforms is likely to affect the institutional equilibrium by modifYing the balance of power between social groups. More specifically, this dissertation investigates the following issues: (i) the political and economic determinants of financial reforms; (ii) the impact ofthese reforms on labor market institutions; (iii) how these changes affect the wage distribution in the OECD countries.
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Le statut de propriété et la gouvernance des banques coopératives impactent-ils la prise de risque et leur stabilité financière ? : une comparaison avec les banques à capital-actions en Europe / Do the status of property and the governance of the cooperative banks impact on the risk-taking and their financial stability ? : a comparison with plc banks in Europe.

Lemzeri, Yasmina 01 December 2014 (has links)
Le paysage bancaire européen se compose majoritairement de banques à capital-actions et de banques coopératives. Cette différence de structure de propriété nous amène alors à nous demander si les spécificités qui les caractérisent, tant dans leur périmètre d’activité, dans leur structure organisationnelle que dans leur mode de gouvernance, peuvent avoir un impact sur leur niveau de prise de risque et sur leur contribution à la stabilité financière du système bancaire. La récente crise financière dite des subprimes est un évènement sur lequel nous pouvons alors nous appuyer afin de répondre à cette interrogation. Dans cette recherche, et dans un premier temps, nous analysons en profondeur les raisons qui pourraient expliquer que le statut coopératif et les modes de gouvernance correspondant amènent ces banques à adopter des comportements moins risqués, à être mieux capitalisées que les banques à capital-actions. Nous tenons compte dans cette analyse de la diversité du modèle coopératif en Europe, marqué par une convergence plus ou moins forte vers le modèle dominant de banque SA., ce qui peut influer de façon différenciée sur la prise de risque et la stabilité financière. Dans un second temps, nous évaluons plus précisément, de manière empirique, la capacité de résistance et de résilience des banques au cours de la crise dite « des sub-primes », la plus grave qu’ait subi l’industrie bancaire depuis celle des années 1930. Nous nous attachons alors à vérifier si les différences que nous avons notées en termes de statut de propriété et d’hybridation du modèle coopératif (relativement à celui des banques à capital-actions), se traduisent par des différences dans leur prise de risque et leur solidité financière, caractéristiques qui sont des éléments déterminants de leur mission sociale, en particulier aux yeux des pouvoirs publics et des autorités monétaires. Pour modéliser l'influence de la structure de propriété des banques et des caractéristiques de gouvernance qui en découlent sur leur solidité financière, sur leur attitude vis-à-vis du risque et finalement sur leur capacité à gérer et surmonter la « crise des subprimes », nous avons construit une base de données comprenant 63 groupes bancaires européens coopératifs et à capital-actions. Nous avons collecté pour chacun de ces groupes des indicateurs de performance de gestion comptable et financière, puis de gestion des risques. Nous avons procédé à une classification des groupes bancaires coopératifs en fonction de leur degré d’hybridation. Nous avons eu notamment recours aux méthodes de l'économétrie des données de panel sur les années 2002-2011 pour mettre en œuvre notre démarche comparative. Au final, nous montrons que le comportement des groupes coopératifs en temps de crise s’est distingué de celui des banques à capital-actions, mais que le constat se doit d’être nuancé, selon le degré d’hybridation de ces groupes / The European banking landscape consists mainly of plc banks and of cooperative banks. This difference of structure of property brings us then to wonder if the specificities which characterize them in their scope of activity, in the organizational structure and in their mode of governance can have an impact on their level of risk-taking and on their contribution to the financial stability of the banking system. The recent financial crisis known as the “subprime mortgage crisis” is an event on which we can then lean to answer this interrogation.In this research, and at first, we analyze in depth the reasons which could explain why the cooperative status and the modes of corresponding governance lead these banks to adopt less risky behavior, to be better capitalized than plc banks, what can influence in a differentiated way on the risk-taking and the financial stability. Secondly, we estimate more exactly, in an empirical way, the capacity of resistance and impact strength of banks during the subprime mortgage crisis, the most serious crisis that the banking industry has known since the 1930s. We attempt then to verify if the differences which we noted in terms of status of property and hybridization of the cooperative model (with regard to that of plc banks), are translated by differences in their characteristic, financial risk-taking and their solidity which are determining elements of their social mission, in particular in the eyes of public authorities and monetary authorities.To modelize the influence of the structure of property of banks and the characteristics of the governance which ensue from it on their financial solidity, on their attitude towards the risk and finally on their capacity to manage and to overcome the “subprime mortgage crisis”, we built a database including 63 cooperative and plc European banking groups. We collected for each of these groups performance indicators of accounting and financial management, then of risk management. We proceeded to a classification of the cooperative banking groups according to their degree of hybridization. We turned in particular to the methods of the econometrics of the data of panel over the years 2002-2011 to operate our comparative approach. In the end, we show that the behavior of the cooperative groups in times of crisis distinguished itself from that of plc banks; and we show that the degree of hybridization of these groups is far from being neutral
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Market imperfections and endogenous fluctuations : on the role of externalities in preferences and financial constraints / Les imperfections de marché et fluctuations endogènes : rôle des externalités en préférences et les contraintes financiers

Barbar, Riham 05 November 2010 (has links)
Basé sur la théorie de cycle endogène, cette thèse de doctorat étudie la question d'instabilité macro-économique et des fluctuations endogènes dans trois économies distinctes : I) avec des effets externes en consommation dans un modèle de Ramsey; II) avec des effets externes en loisir dans un modèle de générations imbriquées; et III) avec imperfection de marché du crédit dans un modèle de croissance endogène monétaire. / Based on the endogenous cycle theory, this doctoral thesis studies the issue of macroeconomic instability and fluctuations in three distinct economies: i) with consumption externalities in Ramsey model; ii) with leisure externalities in an overlapping generations model; and iii) with credit market imperfection in a monetary endogenous growth model.
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La recherche en comptabilité financière : l'analyse fondamentale et les marchés des capitaux

Zaccardelli, Mario January 2009 (has links) (PDF)
Suite à l'éclatement de la bulle du secteur de la technologie (dot-com) de nombreux experts ont proclamé que la recherche et l'analyse fondamentale est chose du passé. Le temps nous a démontré le contraire, et plus particulièrement lors de la récente crise du crédit où l'analyse fondamentale des états financiers et des données comptables s'est avérée un facteur crucial dans la prise de décision d'investissement. Suite à ces événements récents, la demande pour la recherche fondamentale de haute qualité s'est fortement accrue, particulièrement celle de nature indépendante c.-à-d. des firmes qui n'ont aucun lien avec les sociétés analysées. Aujourd'hui, les investisseurs de partout à travers le monde ont un grand appétit pour ce type d'information à valeur ajoutée qui leur offre un avantage face à la concurrence. L'analyse des états financiers est un élément-clé dans le processus d'investissement et de l'analyse fondamentale. Lors de l'étude d'une entreprise, plusieurs facteurs sont prépondérants dans l'analyse des ses états financiers tel que la tendance des marges opérationnelles, l'analyse de levier financier, la qualité des actifs et les flux de trésorerie, etc. De nombreuses études ont montré que les investisseurs peuvent obtenir des rendements anormaux (génération d'alpha) par l'utilisation de l'analyse fondamentale basée sur l'analyse des états financiers puisque les marchés financiers ne sont pas complètement efficaces. Après avoir fait une revue de littérature sur le sujet, nous avons mis en place un portefeuille virtuel (re-balancement trimestriel) en tenant compte des facteurs suivants: 1) la croissance opérationnelle, 2) la rentabilité, 3) la redistribution des profits (dividende et rachats d'actions). Cette étude porte sur la période de janvier 2001 à juin 2007. Les résultats ont illustré un portefeuille qui a surperformé de manière significative lors de marchés baissiers, tout en performant de façon similaire au marché pour les périodes haussières. Les résultats ont été significatifs et ainsi les informations collectées au cours de l'exercice ont été utilisées comme cadre théorique à l'intérieur d'un processus d'investissement existant à partir de septembre 2008. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Analyse des états financiers, Recherche fondamentale, Marchés financiers.
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Les contrats de location financière dans les procédures collectives d'apurement du passif en droits français et allemand comparés / Lease contracts in insolvency proceedings in French and German law

Franck, Laëtitia 15 December 2011 (has links)
Les entreprises financent de plus en plus leurs biens d'équipement au moyen de contrats de location financière. Ce financement ne nécessite pas de fonds propres de la part de l'entreprise et permet aux établissements de crédit de conserver la propriété du bien. Celle-ci constitue une garantie considérable en cas de défaillance du locataire, situation à laquelle les établissements de crédit sont de plus en plus souvent confrontés. Toutefois, dans ce cas, les intérêts du bailleur financier s'opposent à l'intérêt collectif dans la mesure où les outils de production sont souvent indispensables au maintien de l'activité, nécessaire à la sauvegarde de l'entreprise tout comme au bon déroulement des opérations de liquidation. Cette thèse examine, dans une approche comparative franco-allemande, la conciliation des intérêts en présence. L'analyse est effectuée à travers l'étude des trois rôles du bailleur financier dans la procédure collective ouverte contre le locataire : cocontractant, créancier et propriétaire. Elle constate tout d'abord la nécessité de pouvoir maintenir le contrat de location financière après l'ouverture de la procédure malgré les inexécutions antérieures du débiteur. Elle envisage ensuite les conditions du paiement du bailleur financier. Enfin, elle présente les conditions de la restitution du bien au bailleur financier ainsi que les conditions de la levée de l'option d'achat. Cette étude fait ressortir la complexité du système français par rapport au système allemand pour des résultats pratiques similaires. / Businesses are increasingly using financial lease contracts to finance their capital goods. For the lessee, this form of financing offers the advantage that it does not require an injection of stockholders' equity. This mechanism also allows the finance company (the lessor) to retain ownership of the assets, a strong form of security in the event of the insolvency of the lessee. This becomes all the more relevant when one considers that finance companies are being confronted with cases of lessee insolvency more and more. However, this means that the interests of the lessor stand in opposition to the collective interest of creditors because the retention of a business's means of production is vital to keep the business in operation, which is necessary if the business is to be rescued or indeed wound up. This thesis analyses the reconciliation of the interests at stake based on a comparison between the situation in France and Germany. This analysis is done through a study of the three roles of the lessor in the insolvency proceedings of the lessee, namely as a co-contracting party, a creditor and an owner. First, it points out the necessity of keeping the financial lease in force after the opening of collective insolvency proceedings despite breaches of contract on the part of the lessee. Then it goes on to consider the payment terms of the lessor. And finally, it sets out the conditions for the return of the asset to the lessor and explains the terms of the exercise of the option to purchase the asset. This study shows how the French legal system is more complex than its German counterpart in essentially achieving the same practical results.

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