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Des barrages au patrimoine mondial : la Loire comme objet d'action publique. / From dams to world heritage : the Loire river related public policyHuyghues Despointes, Franck 10 December 2008 (has links)
Ce travail présente l’analyse d’une politique qui se voulait à l’origine celle de l’aménagement de l’espace et du développement économique, devenue par la suite une action publique transversale où l’environnement, puis le patrimoine, ont pu trouver leur place. La Loire y est abordée à la fois d’un point de vue spatial et temporel. Il a été nécessaire de reconstruire l’action publique dans le temps pour comprendre d’où nous sommes partis, comment, et ce à quoi nous arrivons aujourd’hui. L’action publique sur la Loire mêle des préoccupations diverses : aménagement d’un hydrosystème, écologie, aménagement urbain, paysage, patrimoine, patrimoine mondial. La Loire constitue un véritable laboratoire, théâtre de très nombreux projets et finalement de peu de réalisations, ces dernières d’ailleurs marquées par une grande complexité. Ce fleuve a donc été un lieu où se sont cristallisés les débats, les conflits d’idées et d’actions. Cette thèse a pour but de comprendre l’action publique Loire et son évolution. Le processus de mise sur agenda est décrypté. L’angle retenu est celui du changement introduit par l’irruption des acteurs du territoire : d’une part les acteurs publics locaux et d’autre part les acteurs associatifs de la mouvance écologiste. A la faveur d’un conflit avec l’organisme aménageur de la Loire, les écologistes ont participé à une reformulation progressive des objectifs de l’action publique déployée sur cet espace. Nous avons identifié les différents référentiels qui ont guidé cette action publique. Il s’agit également de questionner l’hypothèse de l’émergence d’une gouvernance territoriale, symbole du renouveau de l’action publique, et de saisir dans quelle mesure, comme cela est souvent évoqué, les modalités d’action et de relation entre acteurs qui se sont mises en place sur la Loire contribuent aux évolutions de l’action publique concernant d’autres sites et d’autres espaces. Mots-clefs : Loire, barrages, environnement, patrimoine (mondial), action publique, acteurs, référentiels, mise sur agenda, problèmes publics, conflits / This study is an analysis of what was at first meant to be a political wish to spatially and economically regenerate a particular area but which later became a transversal public policy whereby the environment, and then the notion of heritage, became key factors. The river Loire, here, is being approached from both a spatial perspective, as well as a temporal perspective. It has been necessary to reconstruct the decision making process in terms of time in order to understand where we started from and where we got to today. Public policy, centred on the river Loire, is a mixture of diverse purposes: regeneration of a hydrosystem, ecology, urban regeneration, landscape, the notion of heritage, the notion of world heritage. The river Loire has been a platform upon which many projects have developed, but rarely leading to concrete results. The few results achieved are truly complex. The river Loire has been a place around which many debates, conflicts of ideology, and action have happened. The goal of this thesis is to understand the “Loire river related public policy” as well as its evolution. This has been done from perspective of the changes that happened as some “territorial agents” became involved: on one hand the involvement of some public agents, on the other the involvement of some ecology-driven ones. The latter took part in the gradual reshaping o objectives of the public policy of the area under scrutiny. We also had in mind to question the hypothesis according to which a territorial governance was to be put in place. This territorial governance was to symbolise the renewal of the public policy. We had in mind to see if, as is often evoked, the sort of actions and relations between different agents involved in the Loire project have had an impact on public politics of other geographical sites and spaces.
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La construction du patrimoine mondial : transformations physiques et appropriation locale dans la patrimonialisation du centre-ville historique d'Arequipa, PérouDormaels, Mathieu 06 1900 (has links) (PDF)
Créé en 1972 par l'adoption de la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, le patrimoine mondial a connu en 40 ans une croissance importante, qui s'est accélérée ces dernières années. D'abord le résultat de préoccupations d'experts après la Seconde Guerre mondiale, il est devenu l'élément incontournable et prestigieux d'une culture qui s'internationalise au rythme virtuel des nouvelles technologies, des flux mondiaux et de l'ère numérique. Mais il semble également représenter un ancrage de plus en plus marqué à la fois dans la matérialité des sites, toujours plus nombreux sur la célèbre liste, et dans leur unicité. Parmi l'ensemble de ces sites, les centres historiques connaissent des situations où l'inscription ajoute un niveau de complexité supplémentaire aux tensions déjà existantes et caractéristiques de ces ensembles urbains. Ainsi, la reconnaissance internationale et la hausse du tourisme ou les espoirs de développement local qu'elle paraît entraîner semblent transformer physiquement l'environnement urbain, mais aussi ses usages et sa population, entre autres. Le plus souvent, la réflexion à propos de ces sites s'intéresse donc à l'aménagement et à la gestion du site transformé, où les habitants sont un élément parmi d'autres à ordonner, avec l'objectif de préserver le site tout en profitant des retombées économiques de son exploitation touristique. Cette recherche tente au contraire d'examiner comment ces sites se transforment et comment ils deviennent du patrimoine mondial, en postulant que cette approche peut en permettre une meilleure compréhension. Elle propose en outre que ce processus de patrimonialisation n'est pas seulement le fait des autorités, mais qu'il repose aussi sur les habitants qui continuent de donner un sens à ces espaces urbains. En effet, le patrimoine est entendu ici comme une construction sociale résultant de la production de représentations par les groupes sociaux qui le revendiquent. La compréhension de ce processus de patrimonialisation nécessite donc que le chercheur débute par la mise en évidence des différentes représentations patrimoniales qui composent la signification symbolique du patrimoine. Le site choisi pour cette étude, le centre historique de la ville d'Arequipa au Pérou, répond à la volonté de se concentrer sur une région où la conception du patrimoine urbain est particulière, plus sociale et plus inclusive des habitants, et où les enjeux urbains sont exacerbés par des contrastes forts entre richesse et pauvreté, entre les centres-villes et les périphéries, entre des cultures urbaines et rurales. Parmi les différentes villes de la région dont une partie est inscrite au patrimoine mondial, Arequipa répond aux critères de faisabilité définis pour cette recherche afin d'en atteindre les objectifs. L'étude s'inscrit dans une perspective phénoménologique et propose une herméneutique de la patrimonialisation, c'est-à-dire une interprétation des représentations patrimoniales à partir de leur contexte de production, permettant de restituer les différents processus de patrimonialisation et ainsi de comprendre l'évolution des valeurs patrimoniales et des transformations qui y sont liées. Pour ce faire une méthode historico-interprétative d'analyse contextualisée des données recueillies dans les documents, par l'observation et par des entretiens, est utilisée. Cette analyse souhaite ainsi contribuer au développement des études patrimoniales en proposant une approche herméneutique qui puisse servir à d'autres travaux. Cette recherche démontre que la patrimonialisation du site du patrimoine mondial du centre historique d'Arequipa est un processus hybride, à la fois physique et symbolique, institutionnel et social, global et local. Elle met en évidence la construction de représentations patrimoniales liées à l'inscription, mais aussi la reconstruction a posteriori d'une continuité historique entre les représentations issues de différents processus de patrimonialisation. Elle montre enfin que les interventions sur l'environnement bâti sont plutôt le résultat de l'expression des valeurs patrimoniales qui lui sont attribuées que la recherche d'un état de conservation particulier. Ce travail permet aussi de dégager certains effets liés moins au site lui-même et plus à la reconnaissance en tant que patrimoine mondial. Au-delà de l'effet d'hybridation déjà évoqué, on remarque une exacerbation des caractéristiques du site, antérieures à son inscription. Par ailleurs, il semble que le lien entre patrimoine mondial et tourisme amène les autorités locales et la population à prendre en compte, dans leurs interventions, les attentes supposées des touristes qu'ils espèrent attirer. Cette mise en abyme des représentations conférerait au patrimoine mondial un caractère « métapatrimonial ». Enfin, d'autres conséquences de l'inscription semblent exister, bien qu'elles n'aient pas été confirmées par cette étude, notamment en termes économiques et fonciers. Ces effets pourraient sans doute faire l'objet d'autres études, concernant d'autres sites, pour en comprendre le rôle dans le processus de patrimonialisation. Quant au site du centre historique d'Arequipa, son évolution et sa patrimonialisation se poursuivent afin de lui permettre de continuer à correspondre à sa valeur universelle exceptionnelle.
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Le rôle géographique de la fête : le Congrès mondial acadien comme catalyseur identitaire et inhibiteur de frontièresLefebvre, Marie 23 May 2012 (has links)
Dans la foulée des débats entourant la définition et la compréhension de l’Acadie, dans ses dimensions identitaires et territoriales, cette thèse se veut un regard analytique sur l’adéquation entre la fête, le territoire et l’identité. Par l’étude du 4e Congrès mondial acadien tenu en août 2009 dans la Péninsule acadienne au Nouveau-Brunswick, nous cherchons à mieux cerner le rôle géographique de la fête, de même que son importance dans le développement des collectivités minoritaires comme l’Acadie. Ainsi, en étudiant trois terrains différents, soit le terrain géographique tel que dévoilé dans le jeu politique d’échelles performé par les organisateurs, celui des identités telles qu’elles sont exprimées dans le discours des participants et celui de l’action et des performances spatiales des gens et des paysages, nous tentons de démontrer que le CMA est une fête qui témoigne certes de l’ambivalence de l’Acadie et de nos sociétés contemporaines, mais dans un contexte qui se veut essentiellement culturel, unificateur et rassembleur. En ce sens, il se constitue un événement qui permet à la communauté de se vitaliser, de se renouveler et de s’ancrer non plus uniquement dans un passé trouble, mais dans un présent et un avenir riches de possibilités. Sans nécessairement trancher le débat, cette analyse se veut porteuse d’une réflexion positive pour la communauté acadienne, tout en permettant d’élargir le propos théorique et méthodologique sur la fête en géographie.
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L'utilisation de pages WEB par les sites du patrimoine mondial de l'UNESCO : vers l'émergence d'une culture identitaire mondiale?Daoust, Annie January 2007 (has links) (PDF)
Le présent mémoire se penche sur l'utilisation d'Internet par les sites du patrimoine mondial de l'UNESCO d'Europe. L'analyse a pour but de vérifier si les techniques de relations publiques déployées dans les stratégies de mise en valeur du patrimoine mondial sur le Web contribuent au positionnement du patrimoine mondial comme appartenant à tous les peuples du monde. Le caractère universel des sites du patrimoine mondial est en effet leur principale distinction et le bagage identitaire qui leur est associé peut servir de point de rencontre entre les peuples. Nous débutons par un survol des courants de pensée qui ont émergé depuis l'arrivée d'Internet. Certains auteurs tiennent un discours dithyrambique à l'égard de ce nouveau mode de communication, alors que d'autres croient qu'il peut contribuer à un repli identitaire qui se manifeste notamment par la découverte de l'altérité. Ceci étant, nous émettons l'hypothèse que les stratégies d'information dont témoignent les pages Web consacrées aux sites du patrimoine mondial ne contribuent pas au déploiement d'une mise en valeur du patrimoine de l'UNESCO, ce qui restreint l'émergence virtuelle d'une culture identitaire mondiale. La technique d'étude de document utilisée dans le cadre de cette recherche est l'analyse de contenu de vérification. Un échantillonnage systématique à plusieurs degrés a été utilisé pour circonscrire les pages Web à étudier à l'aide du bordereau d'analyse conçu spécialement pour cette recherche. Les pages Web qui ont été analysées se sont avérées fort différentes à bien des égards. Elles nous auront tout de même permis de conclure que bien que l'Internet soit un média de plus en plus démocratique et qu'il permette la rencontre de l'Autre, nous ne sommes pas rendus au point de voir émerger une culture identitaire mondiale. Du moins, nous pouvons affirmer ceci à l'égard des pages Web de sites du patrimoine mondial d'Europe. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Relations publiques, Internet, Patrimoine, Identité, Culture.
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L'altermondialisme en Afrique subsaharienne : étude de cas des organisations paysannes au KenyaSt-Louis, Marie-Pier January 2009 (has links) (PDF)
L'avènement du Forum social mondial (FSM) au Kenya en 2007 relevait d'un intérêt particulier pour le Comité international du FSM. L'Afrique, marginalisée économiquement, était encore très peu présente au sein des forums sociaux mondiaux. Ce mémoire a pour but de comprendre la dynamique entourant la participation de membres d'organisations paysannes kenyanes au processus des forums sociaux. De fait, les organisations paysannes sont des acteurs centraux au sein de la société kenyane composée majoritairement d'une population vivant des activités de la terre. C'est dans cette perspective que nous avons tenté de comprendre de quelle façon les organisations paysannes kenyanes se définissent comme actrices dans le FSM 2007. Afin de répondre à ce questionnement, nous avons effectué une enquête de quatre mois au Kenya. Nous inspirant d'une démarche compréhensive ethnologique et de la théorisation ancrée, nous avons réalisé douze entretiens en profondeur et vingt-six entretiens secondaires. Deux aspects ont été mis de l'avant pour explorer notre objet d'étude. Dans un premier temps, nous nous sommes interrogée sur les motivations derrière la participation des répondants par rapport aux valeurs proposées par la Charte des principes du FSM. Dans un deuxième temps, nous avons tenté de comprendre si la participation de représentants d'organisations paysannes au FSM représente réellement une intégration de l'ensemble des organisations concernées et du mouvement paysan. À la lumière des résultats obtenus, nous constatons que certaines organisations, à mission plus localisée, ont réussi à faire participer certains de leurs membres. Elles les ont consultés et informés. Il est clair que le manque de ressources matérielles, humaines et financières a limité cette intégration (visibilité, réseautage). En contrepartie, les organisations pannationales ont souvent l'impression d'avoir atteint davantage leurs objectifs, puisque les moyens dont elles disposaient leur permettaient d'être plus visibles. En revanche, les membres et la population ciblée par la mission de ces organisations pannationales ont été peu impliqués et ignoraient même souvent jusqu'à l'existence du FSM. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Organisations paysannes, Forum social mondial, Mouvements sociaux, Afrique, Kenya, Société civile.
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Le rôle géographique de la fête : le Congrès mondial acadien comme catalyseur identitaire et inhibiteur de frontièresLefebvre, Marie 23 May 2012 (has links)
Dans la foulée des débats entourant la définition et la compréhension de l’Acadie, dans ses dimensions identitaires et territoriales, cette thèse se veut un regard analytique sur l’adéquation entre la fête, le territoire et l’identité. Par l’étude du 4e Congrès mondial acadien tenu en août 2009 dans la Péninsule acadienne au Nouveau-Brunswick, nous cherchons à mieux cerner le rôle géographique de la fête, de même que son importance dans le développement des collectivités minoritaires comme l’Acadie. Ainsi, en étudiant trois terrains différents, soit le terrain géographique tel que dévoilé dans le jeu politique d’échelles performé par les organisateurs, celui des identités telles qu’elles sont exprimées dans le discours des participants et celui de l’action et des performances spatiales des gens et des paysages, nous tentons de démontrer que le CMA est une fête qui témoigne certes de l’ambivalence de l’Acadie et de nos sociétés contemporaines, mais dans un contexte qui se veut essentiellement culturel, unificateur et rassembleur. En ce sens, il se constitue un événement qui permet à la communauté de se vitaliser, de se renouveler et de s’ancrer non plus uniquement dans un passé trouble, mais dans un présent et un avenir riches de possibilités. Sans nécessairement trancher le débat, cette analyse se veut porteuse d’une réflexion positive pour la communauté acadienne, tout en permettant d’élargir le propos théorique et méthodologique sur la fête en géographie.
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L'éthique, ou comment s'orienter dans l'existence / Ethics or how to orient oneself in the existenceStefanovic, Zana 07 December 2016 (has links)
L’enjeu de notre thèse est le développement de certains principes éthiques absolument valables permettant à tout homme de s’orienter clairement dans l’existence, et à toute collectivité humaine de s’organiser de la manière la plus juste et la plus égalitaire possible. Pour faire ceci, nous nous appuyons sur l’ontologie factuale, développée par Quentin Meillassoux. Plus précisément, nous nous appuyons notamment sur sa démonstration de la nécessité absolue de la contingence et nous en dérivons les implications éthiques dont la validité absolue est ainsi également démontrée.La démonstration des principes éthiques absolus et leur application aux données empiriques du monde existant nous permettent ensuite de déterminer clairement les règles justes (concernant, notamment, la production et la distribution des biens), que devrait respecter toute collectivité dans le monde existant. La détermination de ces règles nous permet de conclure que la forme la plus juste de la société, dans notre monde, serait un Etat communiste mondial dont les règles de production et de distribution des biens ne différeraient pas beaucoup des règles des Etats communistes du 20ème siècle. Nous montrons qu’il y a plusieurs différences majeures entre ces deux formes d’Etats communistes, et notamment la suivante : les principes fondamentaux de l’Etat communiste sont maintenant pour la première fois clairement démontrées et deviennent ainsi compréhensibles par tous. Par conséquent, leur légitimation n’a plus aucun besoin de l’idolâtrie aveugle d’un quelconque Chef ou d’un Parti, supposés être au-dessus de notre claire compréhension. / The project of our thesis is to demonstrate certain absolutely valid ethical principles which would enable every man to orient himself in the existence and every community to organise itself in the most just and egalitarian manner possible. We accomplish this demonstration by grounding it in the factual ontology as developed by Quentin Meillassoux. More precisely, we ground the ethical principles in his demonstration of the absolute necessity of contingency from which we derive it’s ethical implications whose absolute validity is thereby also demonstrated.The demonstration of the absolute ethical principles and their application to the empirical facts of the existing world make it possible to determine clearly the just rules that should be respected by every community in the existing world.The determination of these rules brings us to the conclusion that the most just form of society in our world would be a world-wide communist state whose rules of production and distribution of goods would be very similar to those that governed the communist states of the 20th century. We show that there are some essential differences between these two forms of communist states among which especially the following one : the fundamental principles of the organisation of a communist state are now for the first time clearly demonstrated and thereby comprehensible to everyone. Consequently, the legitimisation of these (communist) principles no longer needs any blind faith in the figure of the Chief or that of the Party which were supposed to be above our clear comprehension in the communist states of the 20th century.
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Le rôle géographique de la fête : le Congrès mondial acadien comme catalyseur identitaire et inhibiteur de frontièresLefebvre, Marie January 2012 (has links)
Dans la foulée des débats entourant la définition et la compréhension de l’Acadie, dans ses dimensions identitaires et territoriales, cette thèse se veut un regard analytique sur l’adéquation entre la fête, le territoire et l’identité. Par l’étude du 4e Congrès mondial acadien tenu en août 2009 dans la Péninsule acadienne au Nouveau-Brunswick, nous cherchons à mieux cerner le rôle géographique de la fête, de même que son importance dans le développement des collectivités minoritaires comme l’Acadie. Ainsi, en étudiant trois terrains différents, soit le terrain géographique tel que dévoilé dans le jeu politique d’échelles performé par les organisateurs, celui des identités telles qu’elles sont exprimées dans le discours des participants et celui de l’action et des performances spatiales des gens et des paysages, nous tentons de démontrer que le CMA est une fête qui témoigne certes de l’ambivalence de l’Acadie et de nos sociétés contemporaines, mais dans un contexte qui se veut essentiellement culturel, unificateur et rassembleur. En ce sens, il se constitue un événement qui permet à la communauté de se vitaliser, de se renouveler et de s’ancrer non plus uniquement dans un passé trouble, mais dans un présent et un avenir riches de possibilités. Sans nécessairement trancher le débat, cette analyse se veut porteuse d’une réflexion positive pour la communauté acadienne, tout en permettant d’élargir le propos théorique et méthodologique sur la fête en géographie.
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Ordre du monde et ordre mondial : une relation sous tension questionnée par la crise : réflexions à partir et au-delà du Système Mondial CapitalisteBarbosa, Julien 05 November 2012 (has links) (PDF)
Changements climatiques, " trou " dans la couche d'ozone, dérèglement du cycle du carbone, érosion de la biodiversité ; l'ensemble de ces éléments atteste d'une amplification et d'une accélération contemporaine des perturbations dans les processus de structuration du système planétaire (Ecosphère) faisant écho à la progression de violences conjoncturelles et structurelles mettant en péril le " bien vivre " des sociétés et des individus les composant (Anthroposphère). Plus que sa dimension financière, à laquelle elle ne peut être réduite, la crise actuelle possède un aspect multiple et global qui met en lumière les caractères " insoutenable " (écologiquement) et " insupportable " (socialement) du modèle de développement contemporain. Dans ce cadre, ces éléments seront appréhendés à partir de la notion d'ordre et plus spécifiquement de la relation Ordre du Monde (OdM) Ordre Mondial (OM), afin de déterminer les conditions de leur compatibilité. Si l'Ordre du Monde renvoie à l'ensemble des lois naturelles du Cosmos, l'Ordre Mondial reste, malgré son utilisation récurrente, une notion à (re)construire. L'origine de notre réflexion se situe en ce sens dans la confusion récurrente qui existe entre deux réalités différentes, le Système Mondial Capitaliste (SMC) et l'Ordre Mondial. Cet amalgame résulte d'un double mouvement : la " naturalisation " du Système Mondial Capitaliste d'un côté et la " mystification " de l'Ordre Mondial de l'autre, qui tendent tous deux, conjointement, à réduire le second (Ordre Mondial) au premier (Système Mondial Capitaliste). Afin de dépasser ces contradictions apparentes, il conviendra de s'interroger sur les modalités de la transition vers un Ordre Mondial post-capitaliste, fondé sur l'en-commun ; dans cette optique, on s'interrogera plus particulièrement sur les voies de l'émancipation pensées à partir de l'Amérique latine.
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The Application of a Pluralist Approach of Global Administrative Law on the Governance of Doping in SportGok, Erdal 09 1900 (has links)
Plusieurs problèmes liés à l'utilisation de substances et méthodes interdites de dopage
dans les sports posent de grands défis à la gouvernance antidopage. Afin de lutter contre
le dopage, certains pays ont mis en oeuvre des cadres juridiques basés exclusivement sur
le droit pénal tandis que d'autres pays ont plutôt misé sur des mécanismes et organismes
spécialisés trouvant fondement en droit privé ou sur un régime hybride de droit public et
privé. Ces différentes approches réglementaires ont pour conséquence de faire en sorte
qu’il est très difficile de lutter efficacement contre le dopage dans les sports, notamment
parce que leur exécution requiert un degré de collaboration internationale et une participation concertée des autorités publiques qui est difficile à mettre en place. À l’heure
actuelle, on peut par exemple observer que les États n’arrivent pas à contrer efficacement
la participation des syndicats et organisations transnationales liés au crime organisé
dans le marché du dopage, ni à éliminer des substances et méthodes de dopage interdites
par la réglementation.
Par ailleurs, la gouvernance antidopage basée sur les règles prescrites par l’Agence
mondiale antidopage prévoit des règles et des normes distinctes de dopage distinguant
entre deux catégories de personnes, les athlètes et les autres, plaçant ainsi les premiers
dans une position désavantageuse. Par exemple, le standard de responsabilité stricte
sans faute ou négligence imposé aux athlètes exige moins que la preuve hors de tout
doute raisonnable et permet l'utilisation de preuves circonstancielles pour établir la violation
des règles antidopages. S'appliquant pour prouver le dopage, ce standard mine le
principe de la présomption d'innocence et le principe suivant lequel une personne ne
devrait pas se voir imposer une peine sans loi. D’ailleurs, le nouveau Code de 2015 de
l’Agence attribuera aux organisations nationales antidopage (ONADs) des pouvoirs
d'enquête et de collecte de renseignements et ajoutera de nouvelles catégories de dopage
non-analytiques, réduisant encore plus les droits des athlètes.
Dans cette thèse, nous discutons plus particulièrement du régime réglementaire de
l’Agence et fondé sur le droit privé parce qu’il ne parvient pas à répondre aux besoins
actuels de gouvernance mondiale antidopage. Nous préconisons donc l’adoption d’une
nouvelle approche de gouvernance antidopage où la nature publique et pénale mondiale
du dopage est clairement reconnue. Cette reconnaissance combiné avec un modèle de
gouvernance adapté basé sur une approche pluraliste du droit administratif global produira
une réglementation et une administration antidopage mieux acceptée chez les
athlètes et plus efficace sur le plan des résultats. Le nouveau modèle de gouvernance
que nous proposons nécessitera toutefois que tous les acteurs étatiques et non-étatiques
ajustent leur cadre de gouvernance en tenant compte de cette nouvelle approche, et ce,
afin de confronter les défis actuels et de régler de manière plus satisfaisante les problèmes
liés à la gouvernance mondiale du dopage dans les sports. / Several issues which are related to the use of prohibited substances and doping methods
in sport pose great challenges to the anti-doping governance. In order to fight against
doping, some countries have implemented legal frameworks which are based exclusively
on criminal law while other countries have relied on specialized mechanisms and
bodies, either based exclusively on private law or on a hybrid regime of public and
private law. These different regulatory approaches make the fight against doping in
sport severely complicated as its success requires a degree of international cooperation
as well as the concerted involvement of public authorities. However, such cooperation
is often difficult to realize. At present, it can be observed, for example, that nation states
are unable to effectively prevent transnational organized crime syndicates and organizations
from involving in the doping market nor from restricting and eliminating
prohibited doping substances and methods through their regulatory frameworks.
Furthermore, the anti-doping governance framework which is based on the rules and
standards of the World Anti-Doping Agency (WADA) distinguishes athletes from nonathletes,
placing the former in a disadvantageous position. For example, the standard of
strict liability of no fault or negligence imposed on athletes requires less than proof
beyond a reasonable doubt and allows the use of circumstantial evidence to establish an
anti-doping rule violation. This standard of proof undermines the presumption of innocence
principle and the principle of no penalty without a law. Moreover, the new World
Anti-Doping Code of 2015 will empower the National Anti-Doping Organizations
(NADOs) with investigative and intelligence-gathering powers and will add new
categories of non-analytical based doping categories, while reducing the rights of
athletes even further.
In this thesis, we discuss specifically the private law-based regulatory framework of
WADA because it fails to meet the current needs of global anti-doping governance. We
therefore advocate for the adoption of a new approach where the penal and public
global nature of doping is clearly recognized. Such recognition, combined with a suitable
governance model based on a pluralistic approach of global administrative law, will
produce a better accepted and more effective anti-doping governance among athletes
and will also be of benefit for non-athletes. However, the new governance
model that we propose will require all state and non-state parties to adjust their governance
frameworks to meet the current challenges and problems, related to the global governance
of doping in sport.
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