A la lumière du débat actuel visant la comptabilisation des engagements de retraite, la thèse examine les forces et faiblesses de la comptabilisation telle que stipulée par le normalisateur international, l’International Accounting Standards Board (IASB). Afin d’étayer nos arguments, nous étudions l’influence de certains paramètres, à savoir la rentabilité, les flux, le levier financier, le levier des engagements de retraite, ou la composition du portefeuille d’actifs du régime, parmi d’autres, sur le choix du taux d’actualisation et du taux de rendement attendu des actifs du régime dans le cadre des régimes à prestations définies. La littérature, incluant en particulier les travaux d’Amir et Benartzi (1998), Asthana (1999), Picconi (2006), ou Adams, Frank et Perry (2011), identifie ces paramètres comme influents sur le choix des taux. A l’échelle de l’entreprise, l’impact de ces taux peut être significatif sur le niveau d’endettement ou de rentabilité, et à l’échelle de l’économie, le provisionnement correct des engagements de retraite représente un défi majeur pour des secteurs, industries ou nations (OECD, 2011). Dans ce contexte, la dissertation analyse en détails les règles comptables, la recherche et les pratiques en usage en Europe, une région qui a traditionnellement attiré relativement peu d’intérêt empirique à un niveau paneuropéen notamment à cause de la grande diversité qui caractérise les pratiques comptables et les juridictions locales. Une étude basée sur les membres du Stoxx Europe Total Market Index a été réalisée afin de répondre à la problématique suivante : quels sont les facteurs influençant et expliquant le choix du taux d’actualisation et du taux de rendement attendu des actifs du régime ? / In light of the current debate about pension accounting, the dissertation examines the strengths and weaknesses of pension accounting as stipulated by the International Accounting Standards Board (IASB). To substantiate our arguments, we study the influence of key parameters, namely profitability, cash flow, leverage, funding status, and plan asset investment allocation, among others, on the choice of the discount rate and the expected rate of return used when accounting for defined benefit pension schemes. Prior literature, including research performed by Amir and Benartzi (1998), Asthana (1999), Picconi (2006), and Adams, Frank and Perry (2011), identifies these factors as influential in the choice of these rates. At a micro level, the impact of these rates can be tremendous on the financial status of reporting entities (e.g. inflated/deflated indebtedness or earnings) and at a macro level, the correct provisioning of pension represents a major challenge for sectors, industries or nations as a whole (OECD, 2011). In such a context, the dissertation reviews in details current regulation, research, and practices across Europe, a region which has historically attracted relatively little empirical research on a pan-European basis mainly because of the great diversity in accounting practices and local jurisdictions. A study focused on members of Stoxx Europe Total Market Index is performed to address the following research question: what are the factors impacting and explaining the choice of the discount rate and the expected rate of return ?

À partir d’une enquête ethnographique portant sur les continuités et les changements des pratiques matrimoniales au village de Zhang (province du Henan), cette thèse vise à identifier et à expliquer si les modifications des rites et des processus matrimoniaux observés sont les témoins d’une transformation structurelle de l’institution du mariage en Chine rurale contemporaine. En étudiant les activités matrimoniales étape par étape, elle démontre que la valeur de la perpétuation du lignage patrilinéaire en tant que valeur transcendante englobant tous types de relations familiales demeure une réalité intangible. Même si de nombreux changements sont constatés dans le domaine de la vie privée depuis l’arrivée au pouvoir du Parti Communiste Chinois en 1949, ces changements concernent avant tout les manières dont les membres de la famille entretiennent et maintiennent les liens qui les unissent les uns avec les autres, mais ne remettent guère en question l’institution du mariage elle-même ni sa vocation principale, celle de la perpétuation du lignage patrilinéaire. Contrairement à la théorie de l’individualisation de la société chinoise proposée par l’anthropologue sino-américain YAN Yunxiang 阎云翔, les analyses fournies dans cette thèse soutiennent l’idée que les changements observés s’inscrivent dans un niveau secondaire et s’opèrent à l’intérieur d’une structure pérenne, soit un « changement dans la société » au lieu d’un « changement de la société ». / Based on an ethnographic study of matrimonial activities at Zhang Village (Henan province), this dissertation aims to identify continuities and changes in matrimonial rituals and procedures and explain whether observed changes speak of a structural transformation of the institution of marriage in contemporary rural China. By studying the matrimonial activities step by step, it demonstrates that perpetuation of the patrilineal lineage remains a transcendent value encompassing all types of family relationships. Although there have been many changes in private life since the Chinese Communist Party’s rise to power in 1949, these changes primarily concern the ways in which family members maintain bonds with each other, whereas, the institution of marriage itself, and its principal vocation, that of perpetuating the patrilineal lineage, are hardly called into question. Thus, against the thesis of the individualization of Chinese society suggested by the Sino-American anthropologist YAN Yunxiang, the analyses provided in this dissertation put forward the idea that observed changes take place within a perennial structure vis-à-vis what they are secondary. In other words, it is a "change in society" instead of a "change of society".

Thèse d'exercice : Médecine : Nancy 1 : 2008. / Titre provenant de l'écran-titre.

Reproduction de : Thèse d'exercice : Médecine : Nancy 1 : 2004. / Titre provenant de l'écran-titre.

The development of telemedicine in the context of cross-border healthcare services in the European Union: comparative approach France / Czech Republic The role of the European Union, within the context of its support in the field of public health, consists of helping the Member States to achieve the goals defined in the multiannual framework program. Among these goals, telemedicine is a priority of eHealth. Telemedicine is a form of healthcare provided remotely using Information and Communication Technology (ICT). It aims to improve the efficiency of medical care systems faced with the ageing of the European population. This thesis is a study of cross-border telemedicine in the context of cross-border medical care as it is regulated by European Union law. However, the deployment of cross-border telemedicine depends on the competence of the Member States. A comparison between French and Czech legislation, in terms of the implementation of telemedicine in these Member States, reveals different strategies regarding the integration of telemedicine into their healthcare systems. In light of these two significant examples, it will be possible to show how the deployment of telemedicine in domestic law influences its cross-border development. European legislation encourages states to use cross-border...

Reproduction de : Thèse d'exercice : Médecine. Médecine générale : Paris 12 : 2008. / Titre provenant de l'écran-titre. Bibliogr. f. 66-67.

Le système de retraite canadien a trois composantes : les programmes de pension administrés par le gouvernement, les régimes de retraite offerts par les employeurs et les épargnes personnelles. Depuis environ dix ans, deux tendances affectant les régimes offerts par les employeurs émergent : la diminution du taux d'adhésion aux régimes de pension agréés et une transition des régimes à prestations déterminées aux régimes à cotisation déterminée. Dans cette étude, après avoir survolé les raisons pouvant expliquer ces deux tendances, nous utilisons un modèle stochastique pour projeter l'inflation, l'augmentation salariale et le rendement sur les investissements afin de calculer les prestations de retraite pour différents historiques de travail. Nous analysons la distribution de ces prestations, exprimées en pourcentage du salaire final, et ce, pour quatre régimes de retraite différents : le régime de service total, le régime salaire final, le régime salaires de carrière et le régime à cotisation déterminée

En 2008, le Québec a modifié la Loi sur les régimes complémentaires de retraite (LRCR) pour permettre à un employeur d'intégrer à un régime de retraite à prestations déterminées de nouvelles mesures favorisant la retraite progressive. Cependant, l'intégration de mesures de retraite progressive dans un tel régime de retraite soulève des difficultés actuarielles significatives pour préserver l'équité entre les intérêts des employeurs et des participants. Dans ce mémoire, après avoir étudié la modélisation de la retraite progressive proposée par Forman et Scahill (2003), nous proposons un modèle alternatif pour calculer les rentes de retraite mieux adapté aux réalités de la retraite progressive. Enfin, nous présentons les modifications apportées en 2008 à la LRCR pour favoriser la retraite progressive et analysons ce nouveau cadre réglementaire à l'aide du modèle alternatif. Nous vérifions parallèlement l'applicabilité du modèle alternatif sous la LRCR, et lorsqu'un problème est identifié, nous proposons des pistes de solutions.

L’augmentation de l’espérance de vie affecte les régimes de retraites français, fondés sur la répartition et la solidarité intergénérationnelle. Pour soutenir ce premier pilier de retraite, composé, pour un salarié du secteur privé, des régimes de base de la Sécurité sociale et des régimes complémentaires rendus légalement obligatoires de l’ARRCO et de l’AGIRC (pour les seuls salariés cadres), le recours à un deuxième pilier de retraite s’avère nécessaire. Fondé sur une gestion par capitalisation, ce pilier prend vie dans le cadre de l’entreprise. L’employeur décide de la portée de l’engagement souscrit à l’égard de son salarié : le versement d’une cotisation définie au cours de sa carrière ou celui d’une prestation viagère pendant sa retraite dont le montant est déterminé à l’avance. Si la création de régimes de retraite professionnelle relève de la liberté des entreprises, le législateur oriente leur action à travers un régime social et fiscal de faveur. Enfin, les régimes de retraite professionnelle entrent dans le champ du droit de la concurrence en vue de créer, au niveau européen, un marché unique des retraites professionnelles. Les retraites professionnelles se situent au carrefour de nombreux droits. Normes travaillistes, assurantielles, fiscales, commerciales, trouvent à s’appliquer aux côtés des dispositions des Codes de la sécurité sociale et de la mutualité. De leur articulation naissent des conflits. Leur résolution est la condition nécessaire à la création d’un cadre juridique propice au développement des retraites professionnelles. / The increase in life expectancy affects the French pension schemes, founded on principles of distribution and solidarity between generations. In order to support this first pillar of the retirement system, consisting both in a core Social Security program for employees in the private sector and in the legally mandatory supplementary schemes of ARRCO and AGIRC (only for executive-level employees), it has become necessary to turn to a second pillar. Based on management by capitalization, it becomes effective in the business framework. The employer determines the scope of the undertaking signed in favor of his employee: either the payment of a levy defined during the employee’s career or the payment of a lifetime benefit during his retirement, whose amount is determined in advance. While the creation of occupational pension schemes is up to the businesses, the legislature orients their initiatives towards a favorable social and fiscal scheme. Finally, occupational pension schemes are subject to competition law in order to create, at the European level, a unique market for occupational pension schemes. These schemes are at the crossroads of numerous branches of law. Labor law, insurance law, taw law, and commercial law are applicable along with the French “Code de la sécurité sociale” and the French “Code de la mutualité”. Conflicts stem from the linkage between all of these laws. Their resolution is the sine qua non condition to create a legal framework enabling occupational pension schemes to evolve.

Les évolutions récentes tant des dispositifs réglementaires et comptables que des pratiques de place conduisent à une analyse plus fine et plus segmentée des risques portés par un régime de rentes viagères. Dans ce contexte, une révision de la modélisation classique d'un tel régime s'impose, en tenant compte notamment au passif du risque associé à l'incertitude sur la mortalité future (mortalité stochastique et risque de modèle) et à l'actif au caractère essentiellement discontinu des cours des actifs dans lequel le régime investit ses avoirs. Le présent travail définit les grandes lignes d'une modélisation actif / passif d'un régime de rentes viagères intégrant ces contraintes.