Les évolutions récentes tant des dispositifs réglementaires et comptables que des pratiques de place conduisent à une analyse plus fine et plus segmentée des risques portés par un régime de rentes viagères. Dans ce contexte, une révision de la modélisation classique d'un tel régime s'impose, en tenant compte notamment au passif du risque associé à l'incertitude sur la mortalité future (mortalité stochastique et risque de modèle) et à l'actif au caractère essentiellement discontinu des cours des actifs dans lequel le régime investit ses avoirs. Le présent travail définit les grandes lignes d'une modélisation actif / passif d'un régime de rentes viagères intégrant ces contraintes.

Dans le contexte d'une concurrence accrue, l'industrie automobile cherche à adapter son organisation afin de mieux répondre aux attentes des clients. Mais comment intégrer le point de vue transversal du client dans la conception, alors que dans cette phase le produit est divisé en des centaines de zones et fonctions, représenté par des pièces numériques? Renault a choisi de créer un nouvel acteur, le Pilote Prestations Client PPC, responsable de cette intégration au long de la conception, rattaché à un ou plusieurs métiers et en interface avec les projets. Dans le cadre de la prestation ergonomie, cette thèse analyse (1) l'intégration de points de vue transversaux à travers l'étude du rôle spécifique d'interface des PPC ergonomie; (2) un système d'information permettant la gestion et la diffusion de l'information numérique en projet; (3) un outil de synthèse de point de vue intégrant des règles d'analyse métier dans un environnement numérique: le constat ergonomique générique

Cette version de la thèse a été tronquée de certains éléments protégés par le droit d’auteur. Une version plus complète est disponible en ligne pour les membres de la communauté de l’Université de Montréal et peut aussi être consultée dans une des bibliothèques UdeM / Cette thèse traite de la musique dans le contexte d’une diaspora émergente comme moyen privilégié de favoriser l’appartenance et la convivialité ; elle porte sur les associations culturelles montréalaises fondées par des immigrants en provenance des Grassfields. À travers l’histoire de cette région densément peuplée du Cameroun, les arts musicaux menés au sein des associations locales ont constitué un mécanisme important dans la construction de la cohésion sociale et dans l’expression d’une culture commune, façonnée par des relations interculturelles et par le déplacement continuel de sa population entre les nombreuses chefferies. La division coloniale des Grassfields entre zones linguistiques anglophones et francophones mène à la fusion des conceptions endogènes de l’« unité dans la diversité » caractérisée par le projet d’intégration nationale de l’État camerounais postcolonial ; ce dernier cherche toujours à gérer sa diversité ethnique considérable à travers des initiatives de « développement culturel ». Depuis l’indépendance du pays, la croissance d’une diaspora Grassfields à Montréal a favorisé l’organisation d’activités musicales dans le cadre d’associations et de leurs événements culturels. Ceci a permis de souder les liens entre mondes rurale et urbain, de poursuivre des idéaux de pluralisme et de solidarité, et de négocier les héritages divergents issus à la fois de conflits et de coopérations ayant marqué cette zone historiquement marginalisée. Comme les migrants venant des Grassfields des deux côtés de l’ancienne frontière coloniale constituent un pourcentage important d’immigrants récents à Montréal, leur héritage musical commun continue d’être exploité au sein des associations comme moyen d’aborder de nouvelles relations interculturelles au profit de leur adaptation aux idéologies pluraliste des sociétés québécoises et canadiennes. En reliant cette participation historique aux associations musicales à des exemples spécifiques tirés des communautés Grassfields anglophones et francophones de la diaspora camerounaise de Montréal, nous démontrons comment la participation aux associations continue d’encourager des rôles de leadership parmi ses membres mélomanes grâce à leurs capacités à faciliter des expériences de solidarité et de convivialité à travers les festivals et rituels de cycles de vie, solidifiant ainsi leur statut et la réappropriation des idéaux locaux et nationaux d’unité, tout ceci dans un contexte culturellement validé. / This thesis looks at the musical activity of Montréal’s Cameroonian Grassfields cultural associations as a favoured means of fostering belonging and pursuing conviviality in an emergent diaspora. In the history of this densely populated area of Cameroon the musical arts in the context of associations have been a central mechanism in the mediation of social cohesion and a defining characteristic of a common culture shaped by intercultural relationships and the constant movement and exchange of its population between its many constituent chiefdoms. The subsequent colonial division of the area into Anglophone and Francophone linguistic regions would ultimately lead to the merging of an indigenous conception of “unity in diversity” with the post-colonial Cameroonian State’s national project that continues to be defined by a preoccupation with the integration of its considerable ethnic diversity through “cultural development” initiatives. With the growth of a “domestic” Grassfields diaspora since Cameroon’s independence, the organization of musical activity in the context of associations and their cultural events has continued to provide Grassfielders the means to maintain rural-urban linkages, pursue ideals of pluralism and solidarity and navigate the divergent legacies of conflict and cooperation that have marked this historically marginalized area. As Grassfields migrants from both sides of the former colonial border have made up a significant percentage of recent Cameroonian immigrants to Montréal, they have continued to harness their shared history of participation in musical associations as a means of consolidating new intercultural relationships and adapting their activity to fit the ideologies of pluralism of Québecois and Canadian society. By linking the history of Grassfields musical association in Cameroon to specific examples from both the Anglophone and Francophone Grassfields communities of Montréal’s Cameroonian diaspora, we demonstrate how musical associations have continued to afford leadership roles to their most musical participants through their capacity to facilitate the solidarity and conviviality of life cycle rituals and festivals, recreating culturally validated modes of status acquisition by deploying their musical skill and experience in the pursuit and reappropriation of local and national ideals of unity.

L'objectif premier de cette thèse est d'examiner la relation entre la valeur boursière de la firme et les chiffres comptables divulgués en matière des régimes de retraite à prestations déterminées (RRPD). Plus particulièrement, nous examinons la perception des investisseurs des surplus et déficits de capitalisation. De plus, nous étudions la discrétion managériale dans le choix des hypothèses actuarielles ainsi que la perception des investisseurs de ces choix actuariels. Nos résultats montrent que les investisseurs tiennent compte des actifs et des obligations de retraite lors de la détermination des prix des titres et qu'ils considèrent respectivement l'excèdent et le déficit de capitalisation comme actif et passif de la firme promotrice des RRPD. De plus, nos résultats suggèrent que les dirigeants utilisent leur discrétion managériale dans le choix des hypothèses actuarielles et que les investisseurs y sont conscients. En effet, ces derniers réajustent à la baisse (hausse) la valeur boursière de la firme lorsque les dirigeants choisissent des hypothèses actuarielles libérales (conservatrices).

Les enjeux de la quasi-régie (traduction française du « contrat « in house » ») sont multiples car elle constitue avant tout une dérogation aux règles de passation des contrats publics. Elle est de ce fait entièrement conditionnée par cette caractéristique et repose sur une combinaison particulière entre plusieurs modalités liées au fonctionnement des prestataires intégrés et aux relations qu’ils entretiennent avec leurs détenteurs. Seules les situations qui ne sont pas susceptibles de porter atteinte au bon fonctionnement du marché peuvent donc être qualifiées de mécanismes interorganiques. La quasi-régie est ainsi clairement distincte d’autres notions, telles les associations transparentes ou les montages artificiels, et constitue une véritable construction juridique légitime que les acteurs du secteur peuvent manier. Sa malléabilité est toutefois révélée par l’étude des modes d’intervention multiples avec lesquels elle est compatible en France : la société publique locale n’est par exemple qu’un moyen parmi d’autres de la mettre en oeuvre. Cette flexibilité est confirmée par le fait que les disciplines financière et fiscale françaises ne se saisissent pas de ce mécanisme, de telle sorte que la quasi-régie ne constitue pas un mode de gestion intermédiaire entre régie et externalisation. La qualité de contrat spécial, plus précisément celle de « contrat interorganique », semble toutefois pouvoir lui être attribuée car la quasi-régie repose sur une combinaison de circonstances contractuelles et institutionnelles spécifiques qui impliquent avant tout des modalités particulières en termes de passation, sans pour autant exclure certaines singularités en matière d’exécution. / “In-house providing procurements” concern contracts awarded by contracting authorities without application of the procedures laid down in european secondary law. They thus have to be first considered as a derogation, which reveals their stakes but also the way they’ve been shaped. To make sure that it would’nt be used to abuse european law, european institutions have paid special attention to in-house operation’s conditions. In-house contracting parties have to prove the existence of particular conditions relating to the functioning of the contractor and its relations with its holders. Through those characteristics lies the particularity of in-house providing, which can be distinguished from other notions, such as “transparent associations” or “artificial schemes”. This is also a way to affirm in-house procurements’ legitimacy and to make it a real legal construction. This naturally leads to its qualification. Studying its manifestations in french public law makes clear that this construction is not complete. In-house contractor may take many legal forms, which brings to light in-house providing’s flexibility. It also prevents financial and fiscal french law to seize this derogation. In house-contracts can’t therefore be described as a an intermediary governance mode, between outsourcing and internal governance (in-house operations stricto sensu). Nevertheless, in-house providing procurements embody a type of special contracts, “les contrats interorganiques”, which implies particular rules relating to their passation and admits a certain particularity concerning their execution.

La thèse prend le parti méthodologique de ramener l'action de l'État en faveur de la protection du patrimoine culturel à une simple succession de « prestations ». Prenant au mot le point de vue néolibéral, elle entend se mettre ainsi en capacité d'embrasser d'un même geste l'ensemble des interventions de l'État en ce domaine, quelque soit les formes que celles-ci revêtent (édiction d'une réglementation et fourniture de services matériels). Ce faisant, l'enjeu de la thèse est de parvenir à déterminer « pourquoi » l'État agit en matière de patrimoine culturel, et plus précisément « pourquoi » il agit d'une certaine façon plutôt que d'une autre. Ce type d'interrogation fonctionnelle, auquel les juristes sont peu enclins, présente un avantage : il permet de replacer au cœur de l'analyse les manières particulières dont les catégories propres du droit contribuent à produire – bien plus qu'à décrire – les choix de protection du patrimoine culturel. Ainsi, l'observation diachronique, depuis la Révolution, des prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel fait apparaître qu'à plusieurs reprises, ces prestations ont pu, le plus sérieusement du monde, trouver leur source à l'extérieur de l'État, précisément dans un droit de la collectivité. Aussi, en matière patrimoniale se dessine, au-delà d'un processus d'étatisation progressive qui n'a, en soi, rien de bien original, un renversement complexe du rapport de l'État à la collectivité, en ce sens qu'au cours des XIXème et XXème siècles celui-ci se libère de celle-là, à grand renfort de reconceptualisations doctrinales. En définitive, ce n'est que quelque part dans l'entre-deux-guerre, après l'échec des théories du droit social, que l'on enferme définitivement l'explication juridique des prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel dans l'antagonisme entre puissance publique et droits fondamentaux. / The thesis has made the methodological choice of reducing the action of the State for the protection of cultural heritage to a simple series of "services". Taking the neoliberal perspective literally, it intends to study all State interventions in this area, regardless of the shapes they assume (enactment of regulation and provision of services). In doing so, the scientific challenge of the thesis is to get to determine why the State acts in cultural heritage, and more specifically why it acts in a certain way rather than another. This functional interrogation, rarely asked by lawyers in France, is of interest as it questions the particular ways in which specific categories of law help to produce - much more than to describe - the choice of a particular cultural heritage protection. Thus, the diachronic observation of services, since the French Revolution, shows that on multiple occasions, these services have found, in all seriousness, their source outside the State, specifically in a community right. Also, beyond a progressive etatization process (which is not in itself very original), a complex reversal of the relation of the State to the society emerges : during the nineteenth and twentieth centuries, the State frees itself from the society, helped by a massive work of doctrinal reconceptualizations. It is only between World War I and World War II, after the failure of theories of social law, that the legal explanation of State services for the protection of cultural heritage is finally locked in the antagonism between the authority of the State and fundamental rights.

Les régimes de protection sociale complémentaire constituent des outils à la disposition des employeurs afin de fidéliser leurs salariés. S’inspirant directement des principes encadrant le fonctionnement des régimes de base de la sécurité sociale, l’opération de prévoyance se caractérise, en partie, par une forte dimension collective. La création et la mise en oeuvre des couvertures de prévoyance et de frais de santé s’accompagnent de la poursuite d’idéaux d’égalité, de solidarité et de mutualisation. L’adoption des textes fondateurs en la matière,les lois Evin et Veil, a conduit à l’institution de mécanismes propres à l’opération de prévoyance reflétant cette dimension collective. L’influence du droit des assurances est certaine et sa maîtrise indispensable pour assurer la pérennité des mécanismes de protection sociale d’entreprise. Terrain d’application de droits divers, l’opération de prévoyance se caractérise par la complexité des relations entre ses intervenants et des règles régissant son support, le contrat de d’assurance de groupe. L’optimisation de son coût pour l’employeur est au prix d’un effort de conciliation de ces différents instruments / Supplementary social protection schemes are tools which employers can decide to utilize inorder to retain their employees. Corporate social protection systems are directly based on the principles which rule the functioning of the basic social security scheme. Understandably, they are characterized by a strong collective dimension. Design and implementation of corporate social protection are therefore associated with the pursuit of ideals of equality,solidarity and risks or resources pooling. The enactment of the founding legislation in this area – i.e. the Evin and Veil Acts* – led to the setting up of mechanisms peculiar to corporate social protection systems and whose very existence is revealing of this collective dimension.The influence of insurance law is indisputable and having full command of it is naturally instrumental in ensuring the viability of corporate social protection. Corporate social protection systems indeed find themselves at the crossroad of several legal domains. They are therefore distinguished by the complexity of the relations between their actors as well as that of the rules governing the collective insurance contract through which they are implemented. Optimizing its cost is a performance employers can only achieve through a careful conciliation of these instruments.

La présente thèse s'intéresse à trois acteurs du financement des régimes de retraite : le législateur, l'assureur et l’individu. Dans un environnement en proie à un comportement déviant du marché financier et à des évolutions démographiques défavorables, le rôle de ces parties prenantes doit impérativement faire l’objet d’une réévaluation pour relever le défi de la pérennité du financement des retraites. L’étude de la règlementation et de la conception des régimes a été réalisée en intégrant des caractéristiques types du futur paysage des retraites, telles que le poids de plus en plus important du risque assumé par l’individu ou l’éventuelle participation d'investisseurs boursiers dans l’offre de contrats. Les conclusions de cette étude permettent de dégager des orientations en vue de la gestion du risque de longévité pour les individus, une évaluation de l’attrait de l’exposition au risque de longévité pour les investisseurs, des informations sur l’élaboration des contrats pour les assureurs ainsi que des propositions, pour les décideurs politiques, de mesures règlementaires favorisant la durabilité du paysage des retraites. / This dissertation examines three stakeholders in pension finance: the individual, the policymaker, and the pension provider (e.g., an insurer or a pension fund). In a setting beset by unforseen financial market circumstances and demographic changes that disfavor financial security in retirement, a re-evaluation of these stakeholders’ role is necessary. We explore the regulation and design of retirement plans by incorporating features that characterize the future retirement landscape, such as the increasing burden of risk borne by the individual, and the potential involvement of market investors in the provision of retirement contracts. The implications of our findings encompass guidance for individuals in managing longevity risk, evaluation of the appeal of longevity risk exposure to investors, insights on contract design for the insurer, and proposals to the policymaker on regulatory measures that foster a sustainable retirement environment.

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdorales, 2015-2016 / Dans le cadre de la restructuration d’entreprise du holding Papiers White Birch, les retraités ont vu leur fonds de retraite fondre alors que l’entreprise a demandé la fermeture du régime de retraite à prestations déterminées. Comment notre système juridique arrive-t-il à permettre un tel dénouement qui semble en faveur des acteurs économiques au détriment des retraités ? À partir de l’étude de cas de Papiers White Birch, cette recherche ouvre la boîte noire du déroulement de la restructuration, analyse les enjeux éthiques et interroge la nature des notions d’intérêt public et de justice sociale au cœur du processus canadien de restructuration d’entreprise sous la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC). Cette étude permet de revisiter la notion de justice sociale à partir du concept de capabilité développé par Amartya Sen et d'en proposer une application en contexte de restructuration sous la LACC. / Within the framework of the restructuring of White Birch Paper Holdings, the retirees have seen their pension fund melt away as the Company requested the closing of the defined benefit plan. How can our judicial system arrive at permitting this solution which seems to favour the interests of industry over that of retirees? From the case study of White Birch Paper, this research paper does the following: it opens the 'black box' of the unfolding of the company's restructuring, it provides an analysis of the ethical issues and, finally, it questions the notions of public interest and social justice at the heart of the methods of the Canadian Companies' Creditors Arrangement Act (CCAA). This study allows the idea of revisiting the notion of social justice from the concept of capability developed by Amartya Sen and proposes an application in the context of restructuring under the CCAA.

Ce mémoire étudie le risque de longévité pour un régime de retraite à prestations déterminées dans un contexte québécois et canadien. On le définit comme le risque que les retraités vivent significativement plus longtemps que prévu, occasionnant des pertes pour le régime. Afin de le quantifier, on a recours à des données du Régime de pensions du Canada (RPC), du Régime de rentes du Québec (RRQ) et de la Base de données sur la longévité canadienne (BDLC) permettant l’utilisation de différentes variables explicatives (âge, année, cohorte, revenu et région). Une projection stochastique de la mortalité sur plusieurs sous-populations est effectuée selon un cadre général inspiré de Hunt et Blake (2014) et une approche de modèle relatif de Villegas et Haberman (2014). Selon les modèles identifiés et retenus dans ce mémoire, une évolution défavorable de la mortalité pour un régime de retraite, à un niveau de confiance de 95 %, pourrait occasionner une hausse d’environ 5% du coût des rentes pour les femmes et de 10 à 15 % du coût des rentes pour les hommes. Ces hausses de coût se comparent, pour une hypothèse de rendement de 4 % (i = 4,0 %), à une diminution de 0,4 % (i = 3,6 %) de cette hypothèse pour les femmes et de 1,0 % (i = 3,0 %) pour les hommes. Également, les résultats de la modélisation tendent à démontrer l’ordre suivant quant à l’importance relative des variables étudiées afin d’expliquer le niveau de la mortalité des femmes et des hommes : 1) l’âge 2) l’année 3) le revenu (proxy socio-économique) 4) la région (RPC vs RRQ). Il n’a pas été possible de déterminer qu’une variable de cohorte était nécessaire pour améliorer la modélisation de la mortalité des retraités canadiens.