Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

« Mémoire cheminement bi-diplômant – propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques » / Le Darkweb et l'anonymat offert par les réseaux dissimulés facilitent la prolifération des commerces illicites et de contenus malveillants sur Internet. Dès lors, ces enjeux nécessitent d'être combattus légalement nationalement. La démystification de cette partie de l'Internet amène à considérer les lois pénales qui lui sont applicables. En effet, le Darkweb n'est pas exempt des législations qui s'appliquent à Internet. L'étude de ce mémoire se concentre sur l'adaptation des lois pénales et méthodes d'investigations mises en œuvre par le droit canadien et le droit français. Ainsi, ce manuscrit tente d'établir un bilan législatif, jurisprudentiel de la lutte contre la cybercriminalité spécifique au Darkweb. La difficulté de l'application de la loi sur le Darkweb n'est pas textuelle puisque le Darkweb, partie intégrante de l'Internet, est reconnu par la France et le Canada comme n'étant pas exempt des textes de lois. Cette considération est confirmée par l'apparition ténue mais prometteuse de la notion de Darkweb dans les jurisprudences nationales respectives et par la volonté des autorités judiciaires de réprimer les infractions commises dans le Darkweb pour que ce cyberespace ne bénéficie pas d'impunité. Le réel enjeu d'application de la loi pénale réside, en amont, dans l'adaptabilité du droit à Internet et aux infractions commises dans le Darkweb. En aval, l'enjeu se matérialise dans l'application des lois pénales dans l'étude de la mise en œuvre des techniques et procédures d'investigation des autorités nationales pour lutter efficacement contre la cybercriminalité omniprésente dans le Darkweb.

Cette recherche apporte une contribution à la compréhension du passage, et plus largement du fait clandestin. La multiplication des camps informels et des squats d'émigrants aux frontières, mais aussi à l'intérieur de l'Europe depuis une vingtaine d'années marque une transformation du rapport à l'étranger dans nos sociétés. La figure de l'immigrant tend à se confondre aujourd'hui avec celle du "clandestin", et les conditions de séjour des émigrants, qualifiés "d'illégaux", au sein de l'Union européenne sont extrêmement précaires. En France, le long des côtes de la Manche, la plupart d'entre eux vivent sous des tentes et bénéficient du soutien des associations humanitaires qui leur apportent une aide d'urgence. Le déploiement de mesures sécuritaires et policières par l'Etat depuis la fin des années 1990 contribue à maintenir ces migrants à la marge. Le phénomène suscite de nombreux débats dans la société. Dès lors, il apparaît intéressant pour le chercheur en géographie sociale d'explorer les problématiques qui se cristallisent autour des migrants et de témoigner de ce qui est aujourd'hui une question sociale. Cette thèse propose d'étudier la géographie actuelle du fait clandestin qui constitue, selon nous, la dimension spatiale d'un rapport social entre les émigrants et la société. La recherche privilégie une démarche inductive et s'appuie sur un travail de terrain mené dans l'agglomération de Cherbourg-Octeville. La réflexion est nourrie de comparaisons dans les villes portuaires Transmanche (Dieppe, Calais, Dunkerque...) et dans la région Nord (St Omer, Norrent-Fontes, Angres, Steenvoorde). L'enquête qualitative utilise notamment la photographie et mobilise l'observation participante dans le cadre d'un engagement bénévole au sein de l'association Itinérance à Cherbourg.

Durant la colonisation, le colonisateur n'a pas ménagé ses efforts pour peupler la Guyane. Les différentes populations qui s'y sont installées au gré des différentes opérations de développement-peuplement ont été anéanties par les épidémies et les conditions de vie déplorables. Ce qui valut à la colonie son surnom d'enfer vert. Avec le régime de la départementalisation en 1946, la Guyane connut comme une révolution sanitaire et sociale qui améliora les conditions de vie et la rapprocha des départements métropolitains. S'en suivit une croissance démographique encouragée par une politique migratoire. Une telle composante immigrée influa dans tous les domaines socioculturels du département jusqu'à faire partie de l'identité propre de la Guyane. Malgré cette croissance, l'appel à la main-d'œuvre extérieure demeura encore nécessaire au développement du département : construction de la base spatiale en 1965, grands chantiers de Guyane, agriculture, etc. Le succès de la base spatiale, le système de protection sociale, les hauts salaires, la richesse du sous-sol, les conditions de vie braquèrent les projecteurs sur le département et attirèrent nombre de ressortissants des pays environnants, ceux-là mêmes qui étaient repoussés hors de leurs frontières par les crises sociales, la pauvreté, la guerre civile. Si bien qu'en 1982 le nombre d'immigrés tendait à dépasser le nombre de nés en Guyane et suscita la réticence des Guyanais qui réclamaient de la part du gouvernement une politique migratoire restrictive et d'expulsion. Stigmatisant les populations immigrées, les Guyanais leur imputèrent tous les maux du département : maladies et épidémies, chômage, délinquance, drogue, non-scolarisation, pauvreté, création de bidonvilles, etc. tous ces maux qui rapprochent un peu plus le département des régions et des pays environnants les plus pauvres.

Dans la littérature, les débats autour du fédéralisme environnemental sont persistants et non-concluants. La Chine a poursuivi la tendance globale de la décentralisation et adopté un de facto fédéralisme environnemental. Dans ce pays vaste et diversifié, connaissances et compétences locales sont nécessaires pour développer des solutions appropriées pour de nombreux problèmes environnementaux souvent avec une nature locale ou régionale. Cependant, malgré le de facto fédéralisme environnemental adopté, crises environnementales dramatiques et échecs de la politique sont répandus en Chine. En particulier, plus récemment, ce pays a vu apparaître de nombreux problèmes prédits par les opposants à la décentralisation. Il semble que, contrairement à la décentralisation fiscale qui a été un "coup de main" dans la mobilisation des ressources et la croissance économique au niveau sous-national, la décentralisation de l'application de la politique environnementale a plutôt été une "main saisissant" dans la gestion environnementale. Dans le but de fournir une compréhension meilleure et détaillée du de facto fédéralisme environnemental en Chine, cette thèse suit les différents critiques dans la littérature et teste empiriquement pour chacun d'eux dans le contexte spécifique chinois. En résumé, les résultats empiriques trouvés dans cette thèse soutiennent l'existence de problèmes liés à l'externalité environnementale, à l'interaction stratégique et aux incitations politiques qui conduisent au compromis de l'environnement. Par ailleurs, la décentralisation budgétaire en cours est susceptible de renforcer les interactions interprovinciales conduites par la concurrence pour capitaux; le déséquilibre fiscal est plus préjudiciable à l'environnement dans les provinces pauvres. Ces résultats appellent à un "nouveau fédéralisme environnemental" et une réforme des incitations, afin de transformer le de facto fédéralisme environnemental chinois d'une "main saisissant" à un "coup de main" pour une meilleure gouvernance environnementale.

Les attentats du 11 septembre 2001 ont mené à une réorganisation du domaine de la sécurité aux États-Unis. L'accès au territoire a alors été restreint et sécurisé. Le discours au sujet de l'immigration a aussi été touché par ces événements, mais dans quelles mesures, et pour quelles raisons? Par l'analyse des discours du Président Bush et de certains gouverneurs d'États américains entre 2003 et 2007 à travers la théorie de la sécurisation de l'École de Copenhague, l'auteur veut démontrer que l'immigration a été sécurisée, mais que le terrorisme n'est pas la cause principale de cette situation. De surcroît, en révisant les discours de Clinton (1992 à 2001) et Bush (2001 pré-11 septembre), il devient évident que l'immigration était déjà en processus de sécurisation dans le discours présidentiel durant les années 1990 et début 2000, et que les attentats n'ont fait qu'accélérer la tendance établie. L'auteur croit que les causes exactes de la sécurisation de l'immigration aux États-Unis sont l'immigration irrégulière, la criminalité et l'afflux de travailleurs irréguliers du Mexique. Après avoir visité quelques thèmes importants concernant l'immigration et son contrôle (souveraineté étatique, conséquences de la sécurisation, etc.), l'auteur signale l'échec annoncé des politiques restrictives dans ce domaine. Enfin, des pistes de solution sont proposées afin de mieux contrer le phénomène de l'immigration irrégulière qui semble être le point central vers lequel les politiques gouvernementales sont dirigées. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : immigration, terrorisme, sécurisation, politiques migratoires, immigration irrégulière, criminalité.

Ce mémoire s'intéresse à l'émergence des Minutemen, un mouvement de patrouilles civiles frontalières qui surveillent la frontière américano-mexicaine dans le but de contrer « l'invasion des immigrants illégaux », d'attirer l'attention des médias et d'influencer les décideurs politiques sur les enjeux de l'immigration et de la sécurité frontalière. L'objectif de ce mémoire consiste à expliquer pourquoi le mouvement contemporain des Minutemen a émergé en 2005 et comment il tente de devenir un acteur influent sur les politiques d'immigration et de sécurité frontalière aux États-Unis. Ce mémoire démontre que le mouvement des Minutemen ne serait rien sans l'apport déterminant de Jim Gilchrist et Chris Simcox, respectivement président du Minuteman Project et du Minuteman Civil Defense Corps. Concrètement, il vise à pousser plus loin la réflexion sur les patrouilles civiles frontalières en ne considérant plus ce mouvement comme étant homogène, mais en privilégiant un niveau d'analyse individuel. Cet angle d'analyse permet de se pencher sur la dynamique interne des Minutemen et de démontrer qu'au-delà du symbole et du mythe qu'ils représentent, leur force de frappe dépend en grande partie des présidents Jim Gilchrist et Chris Simcox. Cette analyse développe un nouveau concept théorique, les entrepreneurs sécuritaires, qui s'inspire principalement du cadre d'analyse des « entrepreneurs politiques » de Carter et Scott (2006; 2009) ainsi que du processus de sécurisation de l'École de Copenhague (Buzan, Waever et De Wilde, 1998). L'entrepreneur sécuritaire se définit comme un individu qui fait preuve d'entrepreneuriat et d'initiative en changeant, innovant et cherchant à orienter les débats nationaux afin de mettre en œuvre son propre programme sécuritaire. Dans un premier temps, ce mémoire explique les facteurs contextuels (contextes international, politique et sociétal) ayant donné une opportunité sans précédent à Gilchrist et Simcox de lancer le mouvement contemporain des Minutemen. En outre, il met en relief les facteurs individuels (personnalité, expériences et aptitudes), qui ont poussé ces deux hommes à s'engager personnellement dans le débat sur cet enjeu. Dans un second temps, il présente les différentes stratégies d'influence (discursive, sécuritaire, médiatique et politique) adoptées par Gilchrist et Simcox pour tenter de devenir des entrepreneurs influents sur les politiques d'immigration. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : États-Unis, immigration, sécurité, Minutemen, patrouilles civiles frontalières, frontière, Mexique, entrepreneurs sécuritaires.

La présence massive de sans-papiers d'origine mexicaine aux États-Unis est un sujet qui divise le pays. Dans la crise économique actuelle, les sans-papiers sont utilisés comme boucs-émissaires pour détourner l'attention sur les vrais problèmes du système capitaliste. Dans les coulisses, par contre, il est évident que les travailleurs sans-papiers sont essentiels à l'économie des États-Unis telle qu'elle est structurée actuellement. Ce mémoire va traiter du lien entre les sans-papiers d'origine mexicaine et la grande industrie agroalimentaire américaine et, plus spécifiquement, sur le fait que le mode alimentaire dominant dépend d'un système d'immigration en faillite qui permet l'exploitation d'une proportion de plus en plus importante de la population. Du fait de la longue liste d'externalités négatives qui permet à la grande industrie agroalimentaire de produire de la nourriture rapide et bon marché, un nombre croissant de communautés dans le pays commencent à reprendre contrôle de leur système alimentaire au moyen de réseaux décentralisés et divers faisant partie du mouvement communautaire sur l'alimentation. Ces réseaux, par contre, ne saisissent pas souvent l'opportunité qui se présente pour critiquer le maltraitement des travailleurs de l'industrie agroalimentaire. Ce mémoire va argumenter que l'établissement d'un lien entre ces mouvements - surtout le mouvement pour la justice alimentaire - et le mouvement pour la justice des sans-papiers est vital pour le succès des deux ainsi que pour la réforme de l'immigration aux États-Unis. Le lien entre les sans-papiers et la grande industrie agroalimentaire est souvent ignoré. Ce mémoire est un aperçu, qui examine les aspects variés de cette intersection. Une analyse de la situation actuelle de l'immigration aux États-Unis, utilisant la théorie de colonisation interne, présentera une perspective radicalement différente de celle trouvée dans le discours dominant des médias. Comprendre les liens historiques entre le Mexique et les États-Unis et le rôle de la mondialisation dans les migrations construira la base de l'argument contre le sentiment anti-immigration qui balaie les États-Unis. Ce mémoire est un appel à plus de recherche sur le lien entre la justice alimentaire et la justice pour les sans-papiers. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : sans-papiers, immigration mexicaine, justice alimentaire, altermondialisation

Durant la colonisation, le colonisateur n’a pas ménagé ses efforts pour peupler la Guyane. Les différentes populations qui s’y sont installées au gré des différentes opérations de développement-peuplement ont été anéanties par les épidémies et les conditions de vie déplorables. Ce qui valut à la colonie son surnom d’enfer vert. Avec le régime de la départementalisation en 1946, la Guyane connut comme une révolution sanitaire et sociale qui améliora les conditions de vie et la rapprocha des départements métropolitains. S’en suivit une croissance démographique encouragée par une politique migratoire. Une telle composante immigrée influa dans tous les domaines socioculturels du département jusqu’à faire partie de l’identité propre de la Guyane. Malgré cette croissance, l’appel à la main-d’œuvre extérieure demeura encore nécessaire au développement du département : construction de la base spatiale en 1965, grands chantiers de Guyane, agriculture, etc. Le succès de la base spatiale, le système de protection sociale, les hauts salaires, la richesse du sous-sol, les conditions de vie braquèrent les projecteurs sur le département et attirèrent nombre de ressortissants des pays environnants, ceux-là mêmes qui étaient repoussés hors de leurs frontières par les crises sociales, la pauvreté, la guerre civile. Si bien qu’en 1982 le nombre d’immigrés tendait à dépasser le nombre de nés en Guyane et suscita la réticence des Guyanais qui réclamaient de la part du gouvernement une politique migratoire restrictive et d’expulsion. Stigmatisant les populations immigrées, les Guyanais leur imputèrent tous les maux du département : maladies et épidémies, chômage, délinquance, drogue, non-scolarisation, pauvreté, création de bidonvilles, etc. tous ces maux qui rapprochent un peu plus le département des régions et des pays environnants les plus pauvres. / During Colonization, the colonizing country did not hesitate to populate French Guyana. The various populations who migrated there, following numerous attempts to populate and develop the country were eventually wiped out by epidemics and horrid living conditions. These extreme conditions eventually earned the region the nickname ‘The Green Hell’. However with the regime of departmentalization in 1946, French Guyana witnessed a sanitary and social revolution which greatly improved the living conditions and brought the region up to a level comparable with the metropolitan regions. Following this reform there was a great demographic growth encouraged by a policy open to migration. This new migration influenced all socio-cultural domains of life in the department right down to the authentic French Guyana identity. In spite of this growth, the need for an exterior labor force remained necessary for the development of the country: construction of the Space exploration base in 1965, great development of urban French Guyana, agriculture, etc. The success of the Space exploration program, the social security system, increased salaries, the richness of the soil and the improved living conditions put French Guyana in the spotlight and attracted a number of citizens from neighboring countries. Many of these new immigrants were fleeing their own countries, currently amidst social turmoil, intense poverty or even Civil War. The degree of desperation was such that in 1982 the number of immigrants surpassed the number of people born in French Guyana and provoked their resistance, imploring the government for a restrictive migration policy that would even employ expulsion. Stigmatizing these immigrant populations, the people of French Guyana began to blame all the ills of society on these new masses: illness and epidemics, unemployment, delinquency, drug abuse, lack of scholarity amongst children, poverty, the development shanty towns etc. All of these afflictions brought the living standard closer to those of the surrounding regions and the poorest of neighboring countries

Dans la littérature, les débats autour du fédéralisme environnemental sont persistants et non-Concluants. La Chine a poursuivi la tendance globale de la décentralisation et adopté un de facto fédéralisme environnemental. Dans ce pays vaste et diversifié, connaissances et compétences locales sont nécessaires pour développer des solutions appropriées pour de nombreux problèmes environnementaux souvent avec une nature locale ou régionale. Cependant, malgré le de facto fédéralisme environnemental adopté, crises environnementales dramatiques et échecs de la politique sont répandus en Chine. En particulier, plus récemment, ce pays a vu apparaître de nombreux problèmes prédits par les opposants à la décentralisation. Il semble que, contrairement à la décentralisation fiscale qui a été un «coup de main» dans la mobilisation des ressources et la croissance économique au niveau sous-National, la décentralisation de l’application de la politique environnementale a plutôt été une «main saisissant» dans la gestion environnementale. Dans le but de fournir une compréhension meilleure et détaillée du de facto fédéralisme environnemental en Chine, cette thèse suit les différents critiques dans la littérature et teste empiriquement pour chacun d'eux dans le contexte spécifique chinois. En résumé, les résultats empiriques trouvés dans cette thèse soutiennent l'existence de problèmes liés à l'externalité environnementale, à l'interaction stratégique et aux incitations politiques qui conduisent au compromis de l’environnement. Par ailleurs, la décentralisation budgétaire en cours est susceptible de renforcer les interactions interprovinciales conduites par la concurrence pour capitaux; le déséquilibre fiscal est plus préjudiciable à l'environnement dans les provinces pauvres. Ces résultats appellent à un «nouveau fédéralisme environnemental» et une réforme des incitations, afin de transformer le de facto fédéralisme environnemental chinois d’une «main saisissant» à un «coup de main» pour une meilleure gouvernance environnementale. / In the literature, debate around environmental federalism is lasting and inconclusive. China has followed the global tendency of decentralization and has adopted a de facto environmental federalism. In this broad and diverse country, local knowledge and expertise is necessary to develop proper solutions for many environmental problems with local and regional nature. However, despite the adopted de facto environmental federalism, dramatic environmental crises and policy failures widespread in China. In particular, more recently, this country has seen arise many problems predicted by the opponents of decentralization. It appears that, contrary to the fiscal decentralization which has been a “helping hand” in resource mobilization and economic growth at the sub-National level, the decentralization of environmental policy implementation has rather been a “grabbing hand” in environmental management. With the purpose of providing a better and detailed understanding of the de facto environmental federalism in China, this thesis follows the different critics in the literature and test empirically for each of them in the Chinese-Specific context. In summary, empirical results found in this thesis support the existence of problems related to environmental externality, strategic interaction and politically incentivized environment-Sacrificing behaviors. Moreover, the current fiscal decentralization is likely to strengthen the capital-Competition driven inter-Provincial interaction; fiscal imbalance is more environmentally detrimental in poor provinces. These findings call for a “new environmental federalism” and a reform of incentives, in order to transform the Chinese de facto environmental federalism from a “grabbing hand” to a “helping hand” for better environmental governance.