L'action publique environnementale au Québec a évolué depuis les années 1970. Dorénavant, les principes de gestion intégrée s'entrecroisent aux principes néolibéraux -centrés sur la rationalisation et l'économie de marché -ainsi qu'aux principes de démocratie participative. L'action publique dans le secteur de la gestion des déchets confère un champ de recherche des plus intéressants. En effet, divers processus participatifs ont été institutionnalisés, depuis les années 1990, dans lesquels les acteurs sociaux et les citoyenNEs peuvent participer Cette recherche, menée à l'enseigne de la sociologie des organisations, décrit le système acteur développé et analyse les facteurs influençant l'atteinte des objectifs des politiques publiques de gestion des déchets, à travers l'étude de neuf cas. Divers obstacles à la mise en oeuvre des principes de gestion intégrée et de démocratie participative s'en dégagent. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Gouvernance environnementale, Action publique, Politiques publiques, Déchets, Gestion intégrée, Démocratie participative, Démocratie délibérative, Santé environnementale, Empowerment.

Des quantités importantes de cendres (4,12 million kg en France en 2008) sont issues de l'incinération des boues de station d'épuration. La valorisation de ces cendres comme matière première secondaire pour l'élaboration de matériau dans le domaine du bâtiment et des travaux publics (BTP) a été étudiée dans cette thèse. La caractérisation physique et chimique des cendres et l'étude de leur réactivité ont révélé un comportement intermédiaire entre le ciment et le sable, proche du comportement de matériaux pouzzolaniques. Les tests de lixiviation réalisés sur les cendres ont montré qu'à l'exception du Se et du Mo, les éléments présents dans les cendres sont solubilisés à des concentrations inférieures aux seuils définis règlementairement pour les déchets inertes ou non-dangereux. Les liens entre la solubilisation des éléments et la minéralogie des matériaux ont été étudiés à travers la modélisation géochimique réalisée sous PhreeqC. L'influence du taux de substitution du ciment par les cendres sur les propriétés mécaniques des matériaux a également été étudiée. L'indice d'activité à 28 jours de la cendre est conforme à la spécification de la norme EN 450-1. La résistance du mortier diminue quand le taux de substitution augmente à cause de la faible teneur en CaO dans les cendres et de l'apport supplémentaire d'eau nécessaire. Pour le béton avec un taux de substitution de 10 %, la résistance est comparable à celle du béton témoin. L'essai de durabilité des matériaux cimentaires incorporant les cendres révèle une forte diminution de résistance mécanique sous l'effet de la sollicitation au gel/dégel. Une évaluation environnementale de ces matériaux a été réalisée par l'essai de lixiviation à l'échelle du laboratoire et à l'échelle pilote. Les quantités relarguées cumulées des éléments polluants et des anions sont inférieures aux seuils sans impact environnemental, acceptables en construction aux Pays-Bas et en France.

En France, 25% des déchets ménagers collectés sont stockés en Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND). Pour réduire leur impact sur l'environnement, le concept d'ISDND gérée en mode « bioréacteur » a été étudié et évalué depuis plus de dix ans en Europe. Ce concept est basé sur la réinjection des lixiviats, qui consiste à collecter les lixiviats en fond de casier et à les réinjecter sous la couverture de surface. L'optimisation de la répartition du lixiviat nécessite d'estimer les volumes et débits de réinjection et de dimensionner les dispositifs. Afin d'optimiser le dimensionnement des dispositifs de réinjection et d'améliorer la compréhension des écoulements de lixiviat dans les déchets, une voie possible est la modélisation hydrodynamique. Un modèle hydrodynamique regroupe une représentation conceptuelle du milieu poreux et un modèle mathématique permettant de décrire les écoulements. Pour simuler une infiltration, il est nécessaire de renseigner les paramètres hydrodynamiques intervenant dans les équations mathématiques du modèle. Des informations complémentaires sur le milieu sont donc requises pour contraindre les modèles hydrodynamiques et évaluer ces paramètres. Dans le cadre de cette thèse, nous nous sommes intéressés à la méthode géophysique de la tomographie de résistivité électrique (ERT) afin de contraindre les modèles hydrodynamiques à l'échelle d'un casier de déchets. En effet, de nombreuses études ont montré l'intérêt de cette méthode de mesure pour le suivi de la réinjection de lixiviat dans les massifs de déchets. Cependant, cette méthode ne permet pas de mesurer directement la teneur en eau et d'évaluer les paramètres hydrodynamiques. Dans la littérature, plusieurs auteurs ont proposé des méthodes de contrainte des modèles hydrodynamiques à partir des données ERT, basées sur la loi pétrophysique d'Archie. Afin de s'affranchir de l'utilisation de cette loi, peu adaptée aux milieux hétérogènes comme les déchets, il nous a semblé intéressant d'utiliser la forme de l'infiltration extraite de l'ERT pour contraindre les modèles hydrodynamiques.Ainsi, la problématique de cette thèse est d'améliorer la compréhension des écoulements de lixiviat en proposant une méthode de contrainte des modèles hydrodynamiques à partir de la forme de l'infiltration extraite des données ERT.Pour répondre à cet objectif, le travail de thèse a été divisé en trois étapes successives correspondant à chaque partie du manuscrit. La première partie a été consacrée à une synthèse bibliographique concernant la méthode ERT et la modélisation hydrodynamique. La seconde partie avait pour objectif de proposer une méthodologie permettant de délimiter l'infiltration de lixiviat sur les données ERT. La troisième partie a permis de développer une méthode de contrainte des modèles hydrodynamiques à partir de la délimitation de l'infiltration obtenue d'après les données ERT. / In France, approximately 25% of the total amount of collected household waste is stored in municipal solid waste landfills (MSWL). To reduce their impact on the environment, the bioreactor concept was studied and tested for more than a decade in Europe. This concept is based on leachate reinjection, which consists in collecting leachate at the bottom of the waste deposit cell and reinjecting it underneath the landfill cover. The optimization of leachate distribution requires tools to design leachate injection systems (LIS) and to assess volumes and flow rates for the reinjection. To design LIS and to improve the understanding of leachate flow in the waste medium, a subsurface flow modelling procedure may be considered. Hydrodynamic models are based on a conceptual approach to represent the porous medium and a mathematical model to describe flow. To simulate an infiltration into a porous medium, the assessment of the hydrodynamic parameters included in the mathematical equations of the model is required. Thus, additional information is needed to constrain hydrodynamic models and to assess hydrodynamic parameters.This thesis focused on the use of the electrical resistivity tomography (ERT) method to constrain hydrodynamic models at the landfill scale. Indeed, many studies have shown that this geophysical method is suitable to study leachate reinjection into the waste landfills. However, this geophysical method does not allow ERT users to directly measure water content and to assess hydrodynamic parameters. In the literature, several authors proposed constraint methods of hydrodynamic models from ERT measurements, based on the use of Archie's law. To avoid the use of this relationship, which seems to be inappropriate for heterogeneous media such as waste, we found relevant to use the infiltration shape obtained on the ERT results to constrain hydrodynamic models.Thus, the aim of this thesis is to improve the understanding of leachate flow by proposing a constraint method of hydrodynamic models using the infiltration shape extracted from ERT measurements.This thesis was divided into three successive steps corresponding to each part of the manuscript. The first part corresponds to a bibliographic study concerning the ERT method and hydrodynamic modelling. The second part aimed at proposing an interpretation methodology to delimitate an infiltration area from the ERT measurements. The third part allowed us to develop a constraint method of hydrodynamic models using the infiltration delimitation obtained from the ERT measurements with the methodology developed in the second part.

Dans les villes moyennes de Garoua et Maroua, au Nord et à l’Extrême Nord du Cameroun, on dit des « chefs », soit des détenteurs de l’autorité à l’échelle d’une famille, d’un quartier, de la cité ou autrefois d’un royaume, qu’ils doivent être « comme des grands tas d’ordures ». Ce proverbe situe ainsi les relations de pouvoir et l’exercice de l’autorité dans un rapport particulier avec la gestion des déchets : le chef doit se montrer patient et hiératique comme un grand dépotoir, lorsqu’il reçoit toutes les insultes et les plaintes de ses sujets comme autant d’immondices ; mais, selon un registre ésotérique développé par les religions locales puis repris dans le cadre musulman, on attend aussi qu’il fasse preuve de la même puissance, magique notamment, que celle dégagée par une grande et ancienne accumulation de déchets. Les conceptions locales des excrétions corporelles, des objets déchus et des restes des activités du quotidien font en effet du contrôle et de la manipulation des déchets un élément majeur d’une « gouvernementalité » (Foucault) particulière. Celle-ci s’opère via des « techniques du corps » et des « techniques de soi » spécifiques autour du détachement entre soi, ses déchets corporels et ses possessions matérielles. L’analyse généalogique des discours et des pratiques de gestion individuelles et institutionnelles des déchets depuis la fondation des deux villes au XVIIIe siècle jusqu’au début du XXIe siècle, marqué par la privatisation de ce service public, permet alors de saisir comment les tas d’ordures dans ce contexte peuvent être considérés comme de véritables « dispositifs de pouvoir » et le contrôle des immondices comme un instrument puissant de gouvernement de soi et des autres. / In the middle-size cities of Garoua and Maroua in Northern Cameroon, it is said that “chiefs”, those having authority over a family, a town quarter, a city or, formally, a kingdom, should be « like great trash piles ». This proverb thus posits a privileged link between authority and the exercise of power, and the management of waste: a chief should adopt a patient and hieratic attitude towards the insults and complaints he receives from his subjects like so much filth; but also, in keeping with an esoteric understanding developed by local religions and taken up within an Islamic framework, he is expected to exhibit the magical and other powers that are held to arise from large and ancient heaps of rubbish. In the light of local conceptions relating to bodily excreta, refuse and the residues of daily activities, the control and handling of rubbish appears as an essential component of a distinctive “governmentality” (Foucault). The latter operates though specific “techniques of the body” and “techniques of the self” aimed at disentangling oneself from one’s bodily and material waste products. A genealogical analysis of the discourses and practices of individual and institutional waste management, since the founding of these two cities in the 18th century to the privatisation of this public service at the beginning of the 21st century, shows how, in this context, trash piles act as veritable “devices” of power, and the control of filth as a powerful instrument for governing the self and others.

Pour faire face aux enjeux de santé publique et de protection de l'environnement liés à la gestion des déchets et dans un contexte de raréfaction des matières premières, la création de la responsabilité élargie des producteurs a donné un cadre à la mise en oeuvre du principe pollueur-payeur. Au coeur de ce système, un rôle principal est donné aux éco-organismes, moteurs du développement de l'économie circulaire. La complexité de leur appréhension juridique réside dans l'absence de statut unique et dans leur singularité car ils constituent des sociétés privées à but non lucratif participant à l'exercice d'une mission de service public. Compte tenu de la difficulté de concilier les enjeux économiques et environnementaux dans le secteur des déchets, un système de régulation des éco-organismes apparaît indispensable.Une absence de régulation pourrait aggraver les conflits d'intérêts freinant la politique de recherche et développement que les valorisateurs doivent mettre en oeuvre. Elle pourrait également ralentir la politique d'éco-conception que les producteurs de produits générateurs de déchets doivent mener. De plus, une telle défaillance pourrait conduire à une exacerbation des risques concurrentiels, renforçant le pouvoir de structuration et d'influence des éco-organismes.L'objet de cette étude consiste à proposer des améliorations juridiques de la structure et du fonctionnement des éco-organismes afin de limiter ces risques : nouvelle définition de ces structures grâce au droit administratif, mobilisation du droit des sociétés pour renforcer la prise en compte de l'intérêt général, création d'une autorité de régulation et clarification des responsabilités. / In response to public health and environmental protection challenges related to waste management and in the context of increasing scarcity of raw materials, the creation of the concept of Extended Producer Responsibility (REP) has structured the implementation of the "polluter-pays" principle. At the heart of this system, a leading role has been given to eco-organizations which has driven the development of the circular economy.The difficulty to understand their legal form lies in the absence of a common status and in their singularity as private not-for profit companies involved in the exercise of a public service mission.Given the difficulty of reconciling economic and environmental objectives in the waste industry, a system of regulation of eco-organizations is essential.A lack of regulation could accentuate the risk of conflicts of interest. Such conflicts would negatively limit the research and development policy in the waste recovery industry. They could also slow down the eco-design policy for waste-generating industries. Moreover, such a failure could lead to an exacerbation of competitive risks, reinforcing the power of structuring and influence of eco-organizations.The purpose of this study is to propose legal improvements in the structure and functioning of eco-organizations in order to limit these risks : a new definition of these structures through administrative law, mobilization of company law to reinforce the consideration of the general interest, creation of a regulatory authority and the clarification of the responsibilities incurred.

Le travail présenté dans cette thèse s'inscrit dans la problématique générale du stockage souterrain des déchets radioactifs Nous nous intéressons au problème du drainage hyperlent qui est lié à la production de gaz, de l'hydrogène principalement, au sein du site de stockage. Bien que très faible en flux, d'où le caractère hyperlent du drainage, cette production représente des quantités significatives de gaz étant donné qu'elle s'opère sur des milliers d'année. L'étude est effectuée dans le cadre de la théorie de la percolation d'invasion en gradient. Nous montrons tout d'abord que ce processus de drainage est modélisable avec le modèle diphasique classique basé sur les lois de Darcy généralisées. Une étape essentielle concerne alors la spécification des paramètres de ce modèle. Nous montrons comment ils doivent être spécifiés en s'appuyant sur les comportements asymptotiques prévus par la théorie de la percolation pour un milieu infini. La solution obtenue indique que le drainage hyperlent fonctionne au voisinage de la pression de percée, qui fait l'objet d'une étude particulière, et est caractérisé par une faible désaturation du milieu et une grande sensibilité à la spécification des paramètres du modèle dans la gamme des très fortes saturations en fluide mouillant. Dans une deuxième partie nous étudions l'impact des couplages fluide structure à l'échelle du réseau de pores en couplant un modèle de réseau de pores à un modèle de réseau de ressorts interconnectés. Les simulations basées sur ce modèle indiquent un changement profond de la figure d'invasion par rapport au cas rigide avec l'auto-génération de chemins préférentiels lorsque les couplages sont suffisamment forts. / The work presented in this manuscript is motivated by the study of nuclear waste underground repository. In this context, we study the hyperslow drainage problem, which is related to the gas production, mainly hydrogen, taking place within the repository. Although the gas production rate is quite small, and thus the drainage hyperslow, the amount of produced gas is quite significant because the production takes place over thousands years. The study is performed within the framework of the theory of invasion percolation in a gradient. We first show that the hyperslow drainage process can be modelled using the traditional two-phase flow model based on the generalized Darcy's law. A crucial step is then to specify properly the parameters of the model. We show how they must be specified from the asymptotic behaviours of the parameters for an infinite medium as predicted by percolation theory. The obtained solution indicates that the hyperslow drainage operates in the vicinity of breakthrough pressure, which is the subject of a specific study. Furthermore, the hyperslow drainage is characterized by a weak desaturation of the medium and a great sensitivity to the model parameters in the range of high wetting fluid saturation. We also study the impact of coupling between the flow and the local deformation of porous matrix at the pore network scale from numerical simulations using a model coupling a pore network model and a deformation model based on a system of interconnected springs. The simulations indicate a major change of the invasion pattern compared to the rigid matrix with the self-generation of invasion preferential paths when the coupling is sufficiently strong.

Les déchets ménagers sont devenus un problème crucial qui inquiète de plus en plus municipalité et population à Conakry. Car l’actuel mode de gestion des déchets est marqué par d’importants dysfonctionnements. Le taux de collecte qui était de 70 % en 1997 atteint à peine aujourd’hui les 20 % alors que la quantité de déchets produits continue d’augmenter (600 t en 1997 à plus 1500 t en 2015). Le caractère inopérant des structures de collecte et d’évacuation des déchets ménagers favorise l’implantation des dépotoirs sauvages incontrôlés partout dans la ville. Les immondices non ramassés, les eaux usées non canalisées, les voiries dégradées sont devenus le cauchemar des habitants. Suite à cette insalubrité croissante, Conakry affiche l’image d’une ville prise en otage par des "montagnes d’immondices". Ces derniers sont devenus le reflet d’une configuration socio-spatiale duale avec l’existence d’une sorte de « ségrégation » dans le service de pré-collecte et d’élimination des déchets. Au moment où les principaux axes, les centres administratifs, commerciaux et les quartiers riches bénéficient d’un service minimum de collecte, les quartiers populaires et pauvres où pourtant les densités élevées de populations conduisent à la production d’importantes quantités de déchets sont totalement ignorés. On assiste ainsi, à travers la gestion des déchets à deux villes dans la même cité : une ville moderne avec plus ou moins de collecte et l’autre, délaissée avec des quartiers insalubres. Devant ces disparités, les autorités ont développé et expérimenté des outils et essaient de trouver des stratégies de gestion optimale. Malheureusement, les outils mis en œuvre ont montré leurs limites, car ils se sont révélés inefficaces. Notre thèse essaie d’analyser les raisons de ces échecs de gestion dans un contexte de ségrégation socio-spatiale et de construire une perspective de gestion qui prend en compte le traitement et la valorisation en vue de l’amélioration de la situation environnementale et sanitaire du pays. Les données qui ont permis d’aboutir à ces résultats proviennent d’une recherche documentaire menée en France et en Guinée, d’un travail de géolocalisation des emplacements des déchets ménagers, d’entretiens auprès des acteurs institutionnels et non institutionnels, et d’enquêtes auprès des ménages de la ville. / Household wastes have become a crucial problem which worries more and more municipality and population in Conakry. Because the current way of managing of waste is marked by important dysfunctions. The rate of collection which of 70% was in 1997 reached hardly today the 20% whereas the quantity of waste produced keeps on increasing, (600 T in 1997 to more 1500 T in 2015). The inoperative character of the structures of collection and evacuation of household wastes promote the establishment of the uncontrolled wild dumps everywhere in the city. The rubbish not collected, the sewage not channelled, the degraded roadway systems have become the nightmare of the inhabitants. Following this increasing insalubrity, Conakry displays the image of a city taken hostage by “mountains of rubbish”. The latter has become the reflection of a dual socio-spatial configuration with the existence of a kind of “segregation” in the service of pre-collection and waste disposal. At the time when the main axes, the administrative centres, shopping precinct and the rich districts profit from a minimum service of collection, the popular quarters and the poor where however the high densities of populations lead to the production of important quantities of waste are completely ignored. One attends thus through waste management two cities in the same city: a modern city with more or less of collection and the other, forsaken with unhealthy districts. In front of these disparities, the authorities developed and tried out tools and try to find strategies of optimal management. Unfortunately, the tools implemented showed their limits, because they appeared ineffective. Our thesis tries to analyse the reasons of these failures of management in a context of socio-space segregation and to build a prospect for management which takes into account the treatment and valorisation for the improvement of the environmental and medical situation of the country. The data which made it possible to lead to these results come from a document retrieval undertaken in France and Guinea, of a work of geolocation of the sites of household wastes, talks near the institutional and no institutional actors, and investigations near the households of the city.

Lyon-Lugdunum, capitale des Trois Gaules, positionnée au cœur de voies fluviales et terrestres, a tenu une position privilégiée dans le commerce et la distribution des objets en verre durant le Haut-Empire. Le développement de l’archéologie du verre n’avait que trop peu mis en évidence les ensembles lyonnais, pourtant si riches d’enseignements. La découverte de plusieurs ateliers le long de la rive gauche de la Saône, sur le quai Saint-Vincent, démontre de toute évidence que Lyon a tenu un rôle tout aussi important dans la production du verre que dans la poterie. Cet ouvrage étudie la structuration et le fonctionnement des quatre ateliers mis au jour au bord de la Saône ainsi que de celui situé sur les pentes de Croix-Rousse. Si l’étude des ateliers a permis de mettre en évidence les productions locales, les recherches menées sur les sites de consommation permettent d’en appréhender la distribution et de discerner les possibles importations venues d’autres régions de l’Empire. Le développement de l’archéologie préventive ainsi que les recherches menées dans le cadre de fouilles programmées ont mis au jour des ensembles de verreries conséquents. Le mobilier de dix sites domestiques, localisés principalement sur la colline de Fourvière et dans la presqu’île, a fait l’objet d’une analyse détaillée. En outre, des ensembles issus de onze sites funéraires, situés dans le suburbium de la ville (plaine de Vaise et plateau du Point du Jour), ont été étudiés. Au vu de l’ensemble des données récoltées sur les sites de production et de consommation, il est possible de proposer une typo-chronologie spécifique à Lugdunum durant le Haut-Empire. Elle permet de mieux appréhender la diffusion des productions à l’échelle locale mais aussi de révéler les indices d’échanges et de commerce avec les autres provinces de l’Empire romain. / Located in midst of river and land courses, Lyon-Lugdunum, capital of the Three Gauls, had a prominent position for trade and distribution of glass objects during the Earlier Roman period. Glass archaeological studies had only unraveled a limited part of Lyon’s glassware, hence not fully exploiting the richness of this source of information.The discovery of several workshops on the left river bank of the Saône, in the Saint-Vincent quay, shows that Lyon had an important role in the production of glass, as it did for pottery. This study investigates the structure and operating modes of four of these workshops and of another one located in the area of the Croix-Rousse. Careful analyses enabled a better understanding of their production. A parallel study of local consumption centers allowed comprehending how this production was distributed and differentiating it from imported glassware from other regions of the Empire. The latest developments in preventive archaeology, in addition to data collected from excavations, led to the discovery of several glassware sets. Glass objects from ten domestic sites, mainly located in the Fourvière area and Lyon’s peninsula, were thoroughly studied. Furthermore, glass pieces from eleven funerary sites, located in the city’s suburbium (the Vaise plain and the Point du Jour plateau) were analyzed. The review of all collected data, from both production and consumption sites, allows suggesting a specific chronotypology for Lugdunum during the Earlier Roman Empire. This model enables a deeper understanding of product diffusion on a local scale and provides hints on glass trading of the Three Gauls with the rest of the Roman Empire.

Les Colis Standards de Déchets Compactés (CSD-C) sont des déchets issus du retraitement des assemblages de combustibles nucléaires. Ils sont en partie constitués des gaines oxydées de Zircaloy-4. Ces pièces métalliques sont cisaillées avant d'être placées dans un étui en acier et compactées sous forme de galettes. Ces galettes contiennent des traces de produits d'activation, de produits de fission et d'actinides présents à la surface du Zircaloy-4 oxydé. Dans l'hypothèse d'un éventuel stockage en couche géologique profond, le relâchement des radioéléments contenus dans les CSD-C s'effectuerait après l'altération des pièces métalliques par corrosion au contact de l'eau de re-saturation du site. En effet, cette eau, sous forme vapeur lors de l'entreposage (due à l'humidité résiduelle), puis liquide pendant le stockage sera irradiée. L'irradiation provoque le phénomène de radiolyse de l'eau susceptible d'accélérer les processus de corrosion du Zircaloy-4 oxydé. Cette thèse a pour objectifs de comprendre les mécanismes d'altération du Zircaloy-4 oxydé au contact de l'air humide et de l'eau liquide soumis à des rayonnements ionisants. Nous avons choisi de porter notre attention sur l'impact de la radiolyse induite par irradiations protons et par irradiations gamma. Pour cela, différentes atmosphères gazeuses et différents milieux aqueux ont été utilisés. Pour l'atmosphère gazeuse, nous avons fait varier la pression partielle de vapeur d'eau présente dans un mélange représentatif de l'air. Pour l'eau, l'effet de trois compositions de solutions aqueuses sur le comportement du Zircaloy-4 oxydé a été étudié (eau déminéralisée, eau basique et eau simulant l'eau de re-saturation). Nous avons également fait varier l'énergie déposée dans la solution. Deux comportements distincts ont été mis en évidence dans les conditions expérimentales étudiées. La radiolyse de l'air humide donne lieu à des réactions chimiques en surface du Zircaloy-4 oxydé conduisant à la formation du composé Sn3(OH)4(NO3)2 et du complexe [Zr4 (OH)8 (H2 O) 16]8+ . La radiolyse de l'eau augmente la vitesse de dissolution du Zircaloy-4. Ce phénomène semble s'effectuer par formation de l'ion HZrO−3 à la surface de l'oxyde puis par sa mise en solution. Les vitesses de dissolution dépendent des conditions d'irradiations et de la composition initiale de la solution aqueuse. Elles sont de l'ordre de quelques nanomètres par an à quelques micromètres par an. / Pas de résumé donné.

Dans la cadre des « Pay as You Throw » ou système de redevance incitative, le montant payé par chaque ménage est lié à la quantité de déchets émis. Les fonds générés par un système PAYT varient d’un cas à l’autre et ne couvrent pas forcément les coûts réellement engendrés. C’est ce que nous avons dénommé les PAYT de 1ère génération.<p>L’autorité peut décider d’aller plus loin en appliquant une redevance représentant le coût exact de la gestion des déchets. Pour ce, elle doit établir une comptabilité analytique des postes liés à la gestion des déchets. C’est le cas de la Région wallonne qui à travers l’application de son coût vérité des déchets impose une couverture des coûts s’approchant des 100%. Nous appelons ce concept « PAYT de 2ème génération ». <p>La condition préalable est de disposer, dès la mise en place de système PAYT, d’un cadre standard d’expression des coûts. Or, en Région wallonne, le cadre commun a été réduit à une simple énumération de libellés de recettes et dépenses, traduisant des concepts généraux.<p><p>Notre travail propose, d’une part, une normalisation du calcul et le développement d’une méthodologie de comptabilité analytique basée sur les règles de comptabilité budgétaire communale. <p>Parallèlement, l’application du coût-vérité ne donne qu’une image financière de la gestion des déchets des villes et communes. En aucune façon, il ne donne d’information concernant le niveau de service offert, ni le niveau des performances environnementales. Notre travail propose donc, d’autre part, l’ajout d’un calcul des performances environnementales et des services comme piste d’amélioration du système coût-vérité wallon. <p>Nous représentons virtuellement la gestion des déchets par une pyramide reposant sur 3 piliers :le coût, l’environnement et les services, et dont la hauteur représente la quantité produite. Sous le prisme du développement durable de nos villes et communes, la gestion des déchets devrait atteindre un parfait équilibre entre efficacité environnementale, accessibilité économique et acceptabilité sociale en assurant une qualité de vie aujourd’hui et demain pour les générations futures. <p><p>Le coût vérité wallon, déjà PAYT de 2ème génération puisqu’il impose une maîtrise transparente des coûts, deviendrait, en intégrant ces notions de développement durable, PAYT de 3ème génération.<p> / Doctorat en environnement, Orientation gestion de l'environnement / info:eu-repo/semantics/nonPublished