Le Québec est la seule province canadienne à ne pas imposer d'obligation légale quant aux rapports interpersonnels entre les membres de couples non mariés. Pourtant, leur nombre augmente considérablement et, en 2001, il y avait 1 158 410 couples en union libre au Canada, dont 508 525 vivaient au Québec. Les conjoints de fait des autres provinces canadiennes ont revendiqué un statut juridique d'égalité de droits avec les couples mariés, ce qui a donné lieu à plusieurs décisions de la Cour suprême du Canada et à la mise en vigueur de lois visant l'encadrement juridique de la rupture de ces conjoints de fait. C'est ainsi que toutes les provinces canadiennes, sauf le Québec, imposent une obligation alimentaire entre conjoints de fait à la rupture. La présente étude utilise les méthodologies d'analyse proposées par les théories légales féministes pour aborder la situation juridique de la famille québécoise dans un contexte historique et social afin de suggérer la mise en place d'un cadre légal des rapports interpersonnels des conjoints de fait. Afin de favoriser une plus grande égalité et une solidarité familiale, l'auteur propose l'établissement d'une obligation alimentaire compensatoire entre les membres des couples québécois non-mariés, avec enfants. / Quebec is the only Canadian province that does not impose legal obligations regarding interpersonal relations between the members of unmarried couples. In 2001, there was 1 158 410 unmarried couples in Canada, of which 508 525 were living in the province of Ouebec. Common law spouses from other provinces have claimed equal legal status with married couples, which lead to many decisions from the Supreme Court of Canada and to provincial legislations regarding their separation. Thus, ail Canadian provinces except Ouebec impose alimentary support on common law spouses at separation. This study uses the methodology of feminist legal theories to approach the legal situation of Quebec families in a historical and sociological context to propose a legislation regarding interpersonal relations within unmarried couples. According to the author, there should be a compensatory obligation of support between the members of unmarried couples with children to favor equality and familial solidarity. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit LL.M. (2-325-1-0)"

De l'apparition des nouvelles technologies a découlé la commission de comportements nuisibles réalisés au moyen de celles-ci. C'est donc naturellement que le législateur a décidé de réprimer de tels actes. Or, ce faisant, il a incriminé des comportements à la matérialité réduite. Nous entendons par là qu'il a créé des infractions constituées de faibles éléments matériels, situées en amont dans le cheminement criminel de l'individu, ce qui pose des questionnements quant à leur nécessité et à leur interprétation. L'appréhension législative des nouvelles technologies a aussi impliqué l'incrimination de comportements à la matérialité abstraite, c'est-à-dire des actes immatériels réalisés uniquement dans la sphère numérique. La répression de tels comportements pose des problèmes probatoires, que ce soit pour rapporter la preuve de la commission de l'acte reproché par l'accusé, ou apporter celle de son intention criminelle.

Les travaux de Marcel Mauss connaissent au tournant des années 1980 un renouveau d’intérêt, notamment avec la revue du MAUSS. Cet intérêt serait attribuable à la conception originale du social comme symbolisme qui s’esquisse chez ce durkheimien hétérodoxe. Cette thèse compare les perspectives de quatre lecteurs contemporains du symbolisme maussien issus de la socio-anthropologie française, soit Camille Tarot, Bruno Karsenti, Alain Caillé et Jacques T. Godbout. Si ces derniers s’entendent sur l’importance des travaux de Mauss, le sens à donner aux concepts de fait social total et de don diffère sensiblement selon les auteurs : Tarot et Karsenti, en accordant plus d’importance à la découverte du fait social total, décèlent chez Mauss une conception sociale accordant une place à la totalité symbolique, alors que Caillé et Godbout, en insistant davantage sur la découverte maussienne du don, y trouvent les prolégomènes d’un tiers paradigme se situant entre l’holisme et l’individualisme.

On conçoit traditionnellement l’obligation de cessation du fait illicite continu comme un élément de la responsabilité internationale de l’Etat distincte de l’obligation de réparer le dommage causé illicitement. Dans son projet de codification du droit de la responsabilité internationale de l’Etat de 2001, la Commission du droit international a ainsi identifié un principe attachant à la commission d’un fait illicite continu l’obligation de le faire cesser. Une étude de la pratique des Etats conduit pourtant à montrer, d’une part, que dans l’état actuel du droit international, l’obligation dite de cessation ne se distingue pas toujours de l’obligation de réparation lorsque celle-ci prend la forme d’une réparation en nature (restitution en nature), d’autre part, qu’il est difficile d’établir l’existence d’un principe qui attacherait à la commission d’un fait illicite continu la naissance d’une obligation de le faire cesser. Sur ce point, l’étude réalisée conduit à identifier derrière la notion traditionnelle d’obligation de cessation deux obligations de nature distincte, et ainsi à rejeter l’idée que cette obligation serait une obligation qui se formerait en conséquence de la commission d’un fait illicite continu. L’obligation dite de cessation se laisse en effet analyser, selon les circonstances, ou bien comme une obligation de mettre fin à un état irrégulier, généralement causé par un fait illicite instantané, ou bien comme un ordre de cessation d’un comportement constitutif d’un fait illicite continu émis par le juge international dans l’exercice de son pouvoir d’ordonner l’exécution d’une obligation violée. / The obligation to cease a continuing wrongful act in international public law is, traditionally, conceived as a legal consequence of the international responsibility of the State, separate from the obligation to repair the injury caused by a wrongful act. In its 2001 project of codification of the responsibility of States for internationally wrongful act, the International Law Commission has formulated a rule linking the commission of a continuing wrongful act and the obligation to cease it. Still, studying the States practices, one can argue that, in the current state of international law, the obligation of cessation is not always distinct from the obligation to repair when reparation is a restitution in kind. It is also highly difficult to ascertain that a rule does exist, that would link a continuing wrongful act to the creation of an obligation to cease it. This study aims at showing that the traditional notion of cessation actually hides two obligations distinct by nature and at rejecting the notion that the obligation of cessation arises from the commission of a continuing wrongful act. The obligation of cessation, according to the circumstances, can be described either as an obligation of ceasing an illegal situation generally caused by an instantaneous wrongful act, or as an order to cease a behavior, which constitutes a continuing breach of an international obligation, by an international jurisdiction which has the power to order the enforcement of an obligation.

Made available in DSpace on 2016-04-26T18:15:06Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Gabriela Pavanato Sardinha.pdf: 19177034 bytes, checksum: b4c09dcffab2e52259c3f9c81e386015 (MD5) Previous issue date: 2015-04-27 / The general aim of this work is to study the manifest of dramatic narratives and their signification in the news portals. Specifically, it queries how the new information flows distribute their content in virtual environments and how this composition interferes in the signification of the reported facts. Our hypothesis suggests the online mosaics add a second level to the texts, reaffirming stereotypes, starting from the verbal and visual composition of their homepages. The investigation focuses on the observation of fait divers , whose signification is supported by the mix of fictional narratives with the reality and the relationship of these with serials, nineteenth-century genre that reappears, compressed, in the portals footers. The research corpus is composed of free and open websites, G1 and UOL, selected between 2012 and 2014. The methodology is based on the understanding of the syncretic object from the perspective of Discursive Semiotics, preceded by a bibliographical and documental survey, with systematic monitoring of those medias. Theoretically, we have adopted the A. J. Greimas Semiotic models, the classic work developed for the press by Roland Barthes, especially his ideas on the narrative movement of the news when dealing with the fait divers and myth , and the Marshall McLuhan s interpretation for the media organization as a mosaic. We also bring along the concept of journalistic field, defined by Pierre Bourdieu, to analyze the struggles it accomplishes to acquire visibility / O objetivo mais geral deste trabalho é estudar a manifestação das narrativas espantosas e suas significações nos portais de notícias on-line. Especificamente, trata-se de perguntar de que forma os novos fluxos de informação distribuem os seus conteúdos nos ambientes virtuais e como essa composição interfere na significação dos fatos noticiados. Jogamos com a hipótese de que os mosaicos on-line ultrassignificam os textos, reafirmando estereótipos, já a partir da composição verbovisual das suas páginas de rosto. A investigação se atém à observação dos fait divers , cuja significação ampara-se na mistura de narrativas ficcionais com fatos da realidade e à articulação desses com os folhetins, gênero oitocentista que se reapresenta, compactadamente, nos rodapés dos portais. O corpus da pesquisa é composto por sítios eletrônicos gratuitos e abertos, dos portais de notícias G1 e UOL, tomados no período entre 2012 e 2014. Metodologicamente, trata-se de uma leitura do objeto sincrético sob a perspectiva da Semiótica Discursiva, precedida por uma pesquisa bibliográfica e documental, com acompanhamento sistemático das referidas mídias. Teoricamente, amparamo-nos nos modelos semióticos de A.J. Greimas, nos trabalhos clássicos desenvolvidos para a imprensa, especialmente, na interpretação que Roland Barthes dá ao movimento narrativo próprio da notícia ao tratar do fait divers e do mito e na interpretação que Marshall McLuhan faz de sua organização como um mosaico, além de trazermos o conceito de campo jornalístico, definido por Pierre Bourdieu, para análise das lutas que parece travar ao revestir a sua visibilidade

Un justiciable mécontent lève un rideau, sans doute usé. Une robe noire apparaît alors et énonce: « Donne moi le fait, je te donnerai le droit ! ». Ce juge s’écarte ensuite afin d’écouter les échanges des parties. Il reprend la parole, reformule le cas échéant certaines répliques et démêle l’intrigue en retenant, voire aménageant, une des fins proposées par les parties. Voici la trame, désormais classique, de l’instance dressée par les principes directeurs du procès civil. Les plaideurs auraient ainsi pour rôle de délimiter la matière litigieuse et, partant, la saisine du juge. Ce dernier devrait, dans les limites ainsi tracées, lui appliquer le droit afin de satisfaire à sa fonction juridictionnelle. La question des rôles respectifs du juge et des parties sur les éléments de l’instance ne saurait toutefois être appréhendée dans sa complexité et son dynamisme par ces seules règles. La distinction du fait et du droit, parce qu’elle ne correspond qu’imparfaitement aux éléments de l’instance réellement opérant, la prétention et le moyen, offre une assise peu opportune à la détermination des activités judiciaires et leur exercice. Par ailleurs, lorsqu’ils sont confrontés à la réforme permanente de la matière, la stabilité de ces principes interpelle, et étonne même.En considérant les éléments de l’instance et leur traitement au-delà des dispositions préliminaires du code, et au-delà du code lui-même, il pourra être énoncé que ces principes directeurs tendent à devenir davantage aveuglants qu’éclairants. En effet à la lecture de l’article 12 du Code de procédure civile, fondement des pouvoirs et devoirs du juge sur le droit, il est par exemple établi que le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables. On ignore ainsi que, depuis 2008, le juge n’a pas l’obligation de rectifier le fondement juridique erroné de la demande, comme on ne se doute pas plus que son obligation de statuer se limitera, depuis 2017, aux seules prétentions contenues dans le dispositif des dernières conclusions, certes rédigées par avocat. On n’anticipe encore moins que, en dépit de tous ces phénomènes de réduction de ce qui devra être tranché, l’autorité de chose jugée va, quant à elle, au contraire, s’étendre pour couvrir le litige entendu comme tout ce qui aurait dû être tranché. Les parties recueillent ainsi la charge du droit initialement dévolue au juge. La procédure civile offre dès lors un nouveau visage au principe dispositif : la responsabilisation des parties et la déresponsabilisation de la justice dans la réalisation des droits.L’accélération du traitement des affaires rapproche l’instance civile du théâtre par l’exigence de l’unité de temps. Elle s’en éloigne en revanche s’agissant de la règle de l’unité de lieu, les politiques judiciaires affichant clairement leur volonté de promouvoir le règlement amiable des litiges. Il n’y a plus qu’à espérer que la distribution soit à la hauteur du programme. / A displeased person answerable to the law raises a curtain, most likely worn out. A black robe appears and announces: ‘Give me the facts, I will give you the law!” This judge then steps aside in order to listen to the exchanges between various parties. He speaks again, change when required some turn of sentences, untangle the plot by retaining, even rearranging one of the ending proposed by the parties. Here is the context, now classic, of the instance established by the guidelines of civil trial. The role of the litigant is thus to delimit the litigious matter and hence, the referral to the judge. The latter should, within the limits, apply to him the law in order to satisfy his jurisdictional function. The question of the respective roles of the judge and the parties over the elements of the case cannot, however, be apprehended in its complexity and dynamism by these rules alone. The distinction between fact and law, because it corresponds only imperfectly to the elements of the actual operative instance, the claim and the plea, provides an unfavourable basis for the determination of judicial activities and their exercise. On the other hand, when confronted with the permanent reform of matter, the stability of these principles challenges, and even astonishes.By considering the elements of the case and their treatment beyond the preliminary provision of the Code, and beyond the Code itself it may be stated that these guiding principles tend to become more blinding than enlightening. Indeed, in reading Article 12 of the Code of Civil Procedure, the basis of the powers and duties of the judge on the law, it is for example established that the judge settle the dispute in accordance with the rules of law that apply to it. It is thus not known that since 2008 the judge has no obligation to rectify the erroneous legal basis of the claim, the same way we do not conceive that his obligation to rule will, since 2017, be limited to the claims contained in the device of the conclusions, admittedly written by lawyers. It is even less anticipated that, in spite of all these phenomena of reduction of what will have to be settled, res judicata will, on the contrary, extend to cover the dispute understood as all that should have been decided. The parties thus collect the burden of the right initially devolved on the judge. Civil procedure therefore offers a new face to the operative principle: the responsibility of the parties and the disempowerment of justice in the realization of rights.The acceleration of the treatment of the cases brings the civil authority closer to the theatre by the requirement of the unit of time. On the other hand, it departs from the rule of unity of place, as judicial policies clearly reflect their desire to promote the amicable settlement of disputes. There is more to hope that the distribution is up to the programme

Les travaux de Marcel Mauss connaissent au tournant des années 1980 un renouveau d’intérêt, notamment avec la revue du MAUSS. Cet intérêt serait attribuable à la conception originale du social comme symbolisme qui s’esquisse chez ce durkheimien hétérodoxe. Cette thèse compare les perspectives de quatre lecteurs contemporains du symbolisme maussien issus de la socio-anthropologie française, soit Camille Tarot, Bruno Karsenti, Alain Caillé et Jacques T. Godbout. Si ces derniers s’entendent sur l’importance des travaux de Mauss, le sens à donner aux concepts de fait social total et de don diffère sensiblement selon les auteurs : Tarot et Karsenti, en accordant plus d’importance à la découverte du fait social total, décèlent chez Mauss une conception sociale accordant une place à la totalité symbolique, alors que Caillé et Godbout, en insistant davantage sur la découverte maussienne du don, y trouvent les prolégomènes d’un tiers paradigme se situant entre l’holisme et l’individualisme.

À partir des années 1870, se développe un peu partout la presse à bon marché, et avec elle les faits divers. Les dirigeants des journaux comprennent très vite l’intérêt de publier ce genre de nouvelles qui attire un nombre grandissant de lecteurs des classes populaires. Pour les journaux nationaux, tels que La Presse et Le Petit Parisien, le fait divers est « roi ». Devant plaire toujours plus, le fait divers connaît des transformations visuelles avec l'apparition des gros titres, de la « Une », et de la photographie. Les fait-diversiers sont à la recherche du moindre aspect sensationnel. Les changements sont plus complexes et plus lents dans la presse régionale avec des journaux comme L'Avenir de la Vienne et L'Événement. L'entreprise de presse est dans les deux cas moins importante, et doit donc faire face à des problèmes financiers. Plutôt que de risquer perdre des lecteurs peu intéressés par les faits divers, les journaux privilégient l'aspect local de leurs nouvelles. Cependant, le fait divers est plus qu'un article de presse. Dans les quatre journaux, les rédacteurs l'utilisent à des fins éducatrices. Rarement explicites dans les récits, les journalistes préfèrent mettre en garde, interpeler, commenter et parfois juger. En fait, à travers l'ensemble des faits divers, se dessine une morale plus universelle. Pauvre ou riche, homme ou femme, jeune ou plus âgé, ils ne peuvent tout maîtriser. L'inconnu et l'aléatoire pèsent toujours sur leur vie. Ils sont supplantés par une force quasi divine, une aura surnaturelle : le destin. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Fait divers, Journal, Presse, Journalisme d'opinion / Nouveau journalisme, Sensationnalisme, Comparaison, Fait culturel, Morale, Norme, Normal, Rédaction, Fait-diversier, Séduction, Émotion, Spectacle, Mortalité, Véracité, Proximité géographique, Québec, France

Instants et espaces investis par la musique, les sessions sont actuellement en Irlande un marqueur d'expression culturelle.En surface, celles-ci peuvent être définies en tant que regroupement prévu ou spontané de plusieurs musiciens dans le but de faire de la musique et de passer un agréable moment ensemble. Toutefois, un travail d'enquête réparti sur sept années de recherches dans le nord-ouest irlandais a révélé qu'en profondeur, les sessions représentent un phénomène socioculturel complexe, phénomène social autant que musical, fait musical autant que social, édifice symbolique mixte tissé d'interactions dont la combinatoire à chaque fois renouvelée implique un jeu de relations entre facteur individuel et les stratégies collectives qui, radicalement, affectent l'ensemble de la structure de l'évènement.Comprendre le fonctionnement d'une session revient alors à poser un certain nombre de questions ayant pour finalité de révéler la manière dont les deux pôles du social et du musical se trouvent, en même temps que distincts, inextricablement liés, à partir d'une procédure de mise en série, il est proposé d'apprécier les liens entre structure et contexte à travers l'analyse comparée d'un corpus de 26 pièces musicales, collectées dans le cadre de 7 situations de sessions distinctes. Il s'agit d'observer si 1)les spécificités sonores immanentes d'une performance musicale en session dépendent des rapports entretenus par les musiciens et leur environnement ; et si 2) des indices musicologique tangibles de cela existent, en même temps que suffisent à rendre compte des différents processus interactionnels auxquels on les suppose liés - l'idée en question étant bien ici celle d'une possible incarnation des faits interactionnels lesquels, figés en quelque sorte dans la musique, s'inscrivent dans le produit symbolique à l'instar pourrait-on dire du fossile prisonnier de la roche. Le sonore, comme objet formerait alors le témoin matériel d'une réalité symbolique mixte, la musique, aux contours restant toutefois à définir sur bien d'autres plans.

Maintes fois rééditées de 1559 au dix-huitième siècle, les histoires tragiques peuvent êtres lues comme un genre à succès, bien que non théorisé par les doctes à l'époque. Reposant sur une reprise de topoï romanesques, jouant avec différents modèles de récits et plusieurs genres à la mode de l'époque [roman sentimental, histoire prodigieuse, récit historique, fait divers, discours bigarré], allant jusqu'à des phénomènes d'hybridité générique, ces textes qui reprennent le même titre et s'écrivent et se lisent en série cherchent à étonner et à horrifier les lecteurs, en racontant des cas extraordinaires et sanglants, à la limite du vraisemblable, dans une visée proclamée d'exemplarité morale et d'édification. Proposant une vision paroxystique des vices humains et de leurs dramatiques conséquences, ces nouvelles spectaculaires exhibent une référence au tragique, tout en dépassant la tragédie en vers et en s'affranchissant de ses codes. Fruit d'une interaction entre les goûts macabres du public et des auteurs polygraphes vivant de leur plume, l'histoire tragique préfigure dans une certaine mesure les récits d'horreur, proposant un modèle de récit à sensation de l'âge baroque, qui plairait plus par sa démesure que par son exemplarité affichée.