Une partie de cette thèse étudie des produits tensoriels de deux représentations irreductibles d'un groupes algébrique simple. Il s'agit de comprendre les tenseurs pures dans la componente de Cartan du produit.<br />Une partie étudie la propriété de séparation d'un sous-ensemble dans un espace vectoriel complex.

L?alumine est un matériau très utilisé pour ses propriétés d?isolant électrique et sa grande stabilité chimique. Son<br />utilisation comme revêtement isolant est envisagé pour l?amélioration des sondes géologiques. La souplesse du<br />procédé de projection plasma a permis l?obtention de dépôts présentant une large gamme de porosités aux proportions et morphologies variées. Le dépôt se construit par empilement de gouttelettes en fusion. Celles-ci, en s?étalant et se solidifiant pour former des lamelles, génèrent un réseau de porosité interconnectée, anisotrope et tridimensionnel. Ce dernier est difficile à observer et caractériser. Il comprend les pores globulaires, les fissures inter-lamellaires et les fissures intra-lamellaires. Leur caractérisation microstructurale a été réalisée par analyse d?images de coupes de dépôts. Six d?entre eux, ont été sélectionnés pour mesurer leurs propriétés électriques. Ces microstructures très particulières, riches en défauts, entraînent une dégradation plus ou moins importante des propriétés électriques par rapport à l?alumine massive. Ces mesures ont montré que la porosité, principalement via les fissures intralamellaires, constituait des canaux « perforants » reliant le substrat à la surface du dépôt. Des mesures par spectroscopie d?impédance ont révélé que pour tous les dépôts, lors d?une immersion, le liquide arrivait à<br />atteindre le substrat et à amorcer une réaction de corrosion au fond des pores. Enfin, la méthode appelée<br />« Scanning Electron Microscopy Mirror Effect », consistant à irradier un matériau avec un canon à électrons, a<br />démontré que suivant leur orientation, les fissures constituaient soit des chemins privilégiés, soit des obstacles pour les porteurs de charges au sein du matériau.<br />Cette porosité « perforante » étant due à son haut degré d?interconnexion, une simulation tridimensionnelle de la<br />microstructure et de la porosité a été développée. Elle se fait par empilements successifs de lamelles incorporant<br />de manière aléatoire les pores et les fissures. Pour cela, des lamelles étalées sur des substrats d?alumine polis et<br />préchauffés ont été observées et caractérisées. L?acquisition de leurs volumes par microscopie confocale a<br />permis de les modéliser. Les probabilités de présence des défauts ont été déterminées à partir d?observations de<br />coupes de dépôts. Cette démarche a aboutie à la création d?images 3D du dépôt réel. A partir de ces images,<br />après un maillage approprié, des calculs par éléments finis, ont permis de révéler une anisotropie des propriétés<br />électriques en relation directe avec celle de la microstructure. Cette simulation couplée au calcul par éléments finis semble très prometteuse pour la compréhension des relations microstructure/propriétés des dépôts réalisés par projection plasma.

Les concessionnaires forestiers québécois ont été longtemps considérés comme des "barons du bois". Une telle interprétation est erronée, car ces concessionnaires ne constituent pas un groupe homogène, comme le montre la typologie développée par l'auteur. De plus, l'étendue de leur domaines forestiers variait beaucoup au fil des temps. En outre, on observe aucune concentration des permis de coupe durant la seconde moitié du XIXe siècle, en raison notamment des limites inhérentes au mode familial de gestion et de propriété des entreprises

En l'absence du texte intégral de Jeremy McNeil, conférencier invité lors de la 11e Journée Sciences et Savoirs de l'Acfas-Sudbury, les éditeurs présentent ici une bréve synthèse des propos tenus par McNeil, lors de son exposé et aussi lors de l'entrevue qu'il a accordé a Normand Renaud, a l'émission Au nord des sentiers battus, le 2 avril 2004. Nous remercions la Société Radio-Canada de nous avoir fourni une copie de cette entrevue et l'autorisation de nous en servir

L'agriculture sur brûlis le long d'un front de colonisation du Bas Tapajos (Para, Brésil) favorise l'émergence d'une double situation d'exposition au risque pour les communautés. D'une part, le brûlis occasionne le transfert du mercure inorganique du sol vers le milieu aquatique utilisé par les populations humaines; de l'autre, les grands palmiers arborescents du genre Attalea dont la fréquence est stimulée par l'agriculture sur brûlis sont des indicateurs importants de l'aléa de la Trypanosomiase américaine, car ses vecteurs, les triatomes (Hemiptera : Triatominae), nichent principalement dans la matière organique qui s'accumule dans leurs couronnes. Notre étude a comme objectif de déterminer comment la distribution des espèces du genre Attalea (Palmae) est liée aux propriétés édaphiques d'un front de colonisation de la région du Bas Tapajos, dans le bassin amazonien. Nous avons identifié 3 espèces d'Attalea et un quatrième palmier considéré comme pouvant être une variété acaule d'Attalea speciosa (A. sp. nain). Nos résultats montrent qu'A. phalerata préfère des sols aux teneurs en cations disponibles plus élevées et moins acides. A. maripa est inversement distribué à A. phalerata et se limite aux sols les plus pauvres en cations disponibles et plus acides. Malgré que la distribution de A. speciosa n'a pas varié fortement avec les propriétés édaphiques mesurées, nos données indiquent que A. sp. nain serait associée à des sols aux teneurs plus élevées en chlore ainsi qu'à des caractéristiques minéralogiques spécifiques des Alfisols. L'effet important des cations majeurs échangeables sur la présence et l'absence des espèces d'Attalea nous a amené à étudier comment ces nutriments sont associés aux propriétés physicochimiques du sol. Nos résultats montrent que le Ca2+ échangeable est corrélé aux oxyhydroxydes de fer associés aux limons fins (2-10 f-lm). Le K+ échangeable est principalement associé à des réserves non échangeables de Ktf. Le Mg2+ échangeable, de taille intermédiaire, est d'une part fortement lié aux facteurs du sol qui contrôlent le Ca2+ échangeable, mais est aussi significativement associé au Mgtf non échangeable. Nos résultats suggèrent de privilégier le rôle individuel de chacun des cations échangeables ainsi qu'une catégorisation granulométrique détaillée pour la recherche en écologie végétale. De plus, la présence de quantités appréciables de Mgtr et de Ktf indique que l'altération des minéraux joue un rôle significatif dans le cycle des éléments nutritifs de ces forêts de terre ferme amazonienne. Enfin, ces découvertes complètent les connaissances actuelles sur le cycle du mercure de la région considérant le rôle capital des cations échangeables dans son relargage du sol. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : palmier, Attalea, cations, sol, texture, minéralogie, Trypanosomiase américaine

Le paysage bancaire européen se compose majoritairement de banques à capital-actions et de banques coopératives. Cette différence de structure de propriété nous amène alors à nous demander si les spécificités qui les caractérisent, tant dans leur périmètre d’activité, dans leur structure organisationnelle que dans leur mode de gouvernance, peuvent avoir un impact sur leur niveau de prise de risque et sur leur contribution à la stabilité financière du système bancaire. La récente crise financière dite des subprimes est un évènement sur lequel nous pouvons alors nous appuyer afin de répondre à cette interrogation. Dans cette recherche, et dans un premier temps, nous analysons en profondeur les raisons qui pourraient expliquer que le statut coopératif et les modes de gouvernance correspondant amènent ces banques à adopter des comportements moins risqués, à être mieux capitalisées que les banques à capital-actions. Nous tenons compte dans cette analyse de la diversité du modèle coopératif en Europe, marqué par une convergence plus ou moins forte vers le modèle dominant de banque SA., ce qui peut influer de façon différenciée sur la prise de risque et la stabilité financière. Dans un second temps, nous évaluons plus précisément, de manière empirique, la capacité de résistance et de résilience des banques au cours de la crise dite « des sub-primes », la plus grave qu’ait subi l’industrie bancaire depuis celle des années 1930. Nous nous attachons alors à vérifier si les différences que nous avons notées en termes de statut de propriété et d’hybridation du modèle coopératif (relativement à celui des banques à capital-actions), se traduisent par des différences dans leur prise de risque et leur solidité financière, caractéristiques qui sont des éléments déterminants de leur mission sociale, en particulier aux yeux des pouvoirs publics et des autorités monétaires. Pour modéliser l'influence de la structure de propriété des banques et des caractéristiques de gouvernance qui en découlent sur leur solidité financière, sur leur attitude vis-à-vis du risque et finalement sur leur capacité à gérer et surmonter la « crise des subprimes », nous avons construit une base de données comprenant 63 groupes bancaires européens coopératifs et à capital-actions. Nous avons collecté pour chacun de ces groupes des indicateurs de performance de gestion comptable et financière, puis de gestion des risques. Nous avons procédé à une classification des groupes bancaires coopératifs en fonction de leur degré d’hybridation. Nous avons eu notamment recours aux méthodes de l'économétrie des données de panel sur les années 2002-2011 pour mettre en œuvre notre démarche comparative. Au final, nous montrons que le comportement des groupes coopératifs en temps de crise s’est distingué de celui des banques à capital-actions, mais que le constat se doit d’être nuancé, selon le degré d’hybridation de ces groupes / The European banking landscape consists mainly of plc banks and of cooperative banks. This difference of structure of property brings us then to wonder if the specificities which characterize them in their scope of activity, in the organizational structure and in their mode of governance can have an impact on their level of risk-taking and on their contribution to the financial stability of the banking system. The recent financial crisis known as the “subprime mortgage crisis” is an event on which we can then lean to answer this interrogation.In this research, and at first, we analyze in depth the reasons which could explain why the cooperative status and the modes of corresponding governance lead these banks to adopt less risky behavior, to be better capitalized than plc banks, what can influence in a differentiated way on the risk-taking and the financial stability. Secondly, we estimate more exactly, in an empirical way, the capacity of resistance and impact strength of banks during the subprime mortgage crisis, the most serious crisis that the banking industry has known since the 1930s. We attempt then to verify if the differences which we noted in terms of status of property and hybridization of the cooperative model (with regard to that of plc banks), are translated by differences in their characteristic, financial risk-taking and their solidity which are determining elements of their social mission, in particular in the eyes of public authorities and monetary authorities.To modelize the influence of the structure of property of banks and the characteristics of the governance which ensue from it on their financial solidity, on their attitude towards the risk and finally on their capacity to manage and to overcome the “subprime mortgage crisis”, we built a database including 63 cooperative and plc European banking groups. We collected for each of these groups performance indicators of accounting and financial management, then of risk management. We proceeded to a classification of the cooperative banking groups according to their degree of hybridization. We turned in particular to the methods of the econometrics of the data of panel over the years 2002-2011 to operate our comparative approach. In the end, we show that the behavior of the cooperative groups in times of crisis distinguished itself from that of plc banks; and we show that the degree of hybridization of these groups is far from being neutral

Le droit du livre est constitué d’éléments juridiques issus du droit privé et du droit public. En effet, il s’agit de concilier à la fois les aspects économiques du livre avec les aspects culturels. En tant que support de la connaissance, il convient de trouver un juste équilibre entre les droits d’auteur et les droits du lecteur. Ainsi, l’étude du droit du livre implique de confronter, entre autre, le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la propriété intellectuelle avec le droit au prêt public. Avec les nouvelles technologies de l’information et de la communication, l’accès du public au livre prend une nouvelle dimension. En effet, le numérique est rapidement assimilé à la gratuité des contenus. En conséquence, les représentants des professionnels du livre tentent de prendre les mesures nécessaires à maintenir la chaîne du livre : auteur – éditeur – imprimeur – diffuseur – distributeur – bibliothèque – public. Toutefois, le format dématérialisé de l’œuvre invite à une réflexion sur l’adaptation du cadre juridique « des livres ». La problématique autour des livres consiste à déterminer comment maintenir l’économie du livre, alors que le réseau internet facilite d’une part, l’implantation des multinationales dans les relations commerciales de biens culturels et, d’autre part, la transmission des données. Ces nouvelles modalités sont notamment l’occasion pour les géants de l’Internet de se saisir de l’écrit numérique et de le diffuser selon des techniques moins contraignantes que le commerce traditionnel de livres imprimés établi sur le territoire français. Pour répondre à cette problématique, la question a été scindée en deux parties. La première envisage les modalités de diffusion économique du livre. La seconde revient sur l’aspect culturel du livre et en quoi le numérique peut permettre de maintenir une juste répartition des droits entre ceux de l’auteur et ceux de l’usager des contenus. À travers ces deux conceptions du fichier livre, il est possible de proposer des mécanismes de diffusion de livres numériques et numérisés dans lesquels l’usager est pris en considération. Pour autant, la prise en compte du public dans les choix législatifs n’est pas de nature à remettre en cause l’ensemble du droit de propriété intellectuelle. Le mouvement Libre, particulièrement connu dans les domaines informatiques, peut apparaître comme un des compromis entre la rémunération de l’auteur ou des ayants droit et l’accès du public à l’écrit littéraire, artistique et scientifique. Le mécénat, les partenariats publics/privés, les gestions collectives des droits sont autant de modalités d’exploitation qui peuvent permettre l’exploitation tant économique que culturel des livres numériques et numérisés. Ce sont ces éléments qui seront développés tout au long de ce projet. / Book law is made up of legal elements from private and public law. It is necessary to bring together both the economical and cultural aspects of books. As a support for knowledge, one must find the right balance between authors' rights and readers' rights. Therefore, studying book law implies looking at contract law, competition law, and intellectual property law with rights to public loan, among others. The public's access to books takes on a new dimension with new information and communication technologies. Digital content is quickly associated with free content. Consequently, representatives of book professionals try to take the necessary means to maintaining the book chain : author, editor, printer, publisher, distributor, library, public. However, the dematerialized format of the work invites one to think about adapting the legal framework « of books ».The problem concerning books is in determining how to maintain the economy of books, while the internet makes it easier for multinationals to implant themselves in commercial relations of cultural goods on one hand, and makes data transmission easier on the other hand. These new modes are the occasion for the Internet giants to get hold of digital scripture and to broadcast it using less restrictive techniques than the traditional book trade established in France. In order to deal with this problem, the question has been divided into two parts. The first one is to consider the modes of economic book distribution. The second one is to look back at the the cultural aspect of books and how the digital world could maintain a fair sharing of rights between those of the author and those of the contents user.Via these two conceptions of the book file, it is possible to suggest distribution mechanisms for digital and scanned books in which the user is taken into consideration. However, taking the public into account for legislative choices is not likely to call all intellectual property law into question. The Open movement, particularly well-known in the field of I.T, might come across as a compromise between paying the author, or beneficiary, and the public's access to literary, artistic and scientific writings. Patronage, public/private partnerships, and collective management of rights are all modes of exploitation which could allow for both economic and cultural exploitation of digital and scanned books. These are elements which will be developped all throughout this project.

L'intérêt industriel des composites alumine-zircone ZTA (Zirconia Toughened Alumina) a déjà été largement démontré dans la littérature, notamment pour les applications biomédicales telles que les prothèses orthopédiques. La combinaison du renforcement par transformation de phase de la zircone et de la stabilité de la matrice d'alumine permet de dépasser les propriétés mécaniques des composés monolithiques. La dépendance des propriétés mécaniques vis-à-vis des conditions d'élaboration rend toutefois la production industrielle de tels composites très complexe. Le premier objectif de cette thèse CIFRE, en collaboration avec la société Nanoe et le laboratoire SPMS, est la production de composites alumine-zircone contenant de 2.5 à 50%m de zircone pour ensuite pouvoir les caractériser systématiquement en termes de propriétés microstructurales, structurales et mécaniques, notamment en se concentrant sur les aspects de stabilité de la phase tétragonale de la zircone. La méthode de production industrielle mise au point permet d'obtenir des composites denses à plus de 99% et présentant des microstructures fines et homogènes. Les tailles de grains des deux matériaux dans le composite sont dépendantes de sa composition en zircone mais indépendantes du taux de stabilisant dans la zircone. La comparaison des propriétés microstructurales aux résultats structuraux et mécaniques nous a permis de mettre en évidence plusieurs phénomènes. Hormis la variation de taille de grain et de macro-contraintes due à la différence de coefficients de dilatation thermique, l'alumine est relativement insensible à l'effet du composite. Le contrôle de la stabilité de la phase tétragonale dans les composites nécessite la prise en compte de multiples phénomènes à différentes échelles. À l'échelle de la maille, le premier effet bien connu est celui du dopage par l'oxyde d'yttrium qui stabilise la phase tétragonale. Nous avons mis un autre effet en évidence : les macro-tensions appliquées par la matrice d'alumine déstabilisent la maille tétragonale. Pourtant la rétention de la phase tétragonale de la zircone pure dans la matrice d'alumine est rendue possible par l'effet d'inhibiteur de croissance et la rigidité de l'alumine. La matrice d'alumine stabilise donc la phase tétragonale à l'échelle du grain. Cette observation nous a notamment permis de déterminer la taille critique de transformation spontanée de la zircone pure dans les composites alumine-zircone qui est comprise entre 250 et 310nm. De la même manière, l'absence de vieillissement pour les composites contenant moins de 40%m de zircone nous indique que la taille critique de vieillissement de la zircone dopée à 3%mol d'oxyde d'yttrium est comprise entre 310 et 360nm dans le composite. Il faut donc maîtriser chacun de ses effets pour obtenir à la fois le renforcement par transformation le plus efficace et la meilleure résistance au vieillissement. D'après notre étude, cet optimum se situe entre 1 et 2%mol d'oxyde d'yttrium pour des ZTA présentant une taille de grain de zircone inférieure à 300nm. / Industrial interest of alumina-zirconia composites (ZTA Zirconia Toughened Alumina) is very well-known, especially for biomedical applications as orthopedics prosthesis. Combining the toughening by phase transformation of zirconia and the stability of the alumina matrix allows to reach better mechanical properties than the monolithic compounds. The dependence between mechanical properties and elaboration process makes the industrial production pretty complex. The first aim of this work in collaboration between Nanoe Company and the SPMS laboratory is the achievement of the production of ZTA with 2.5 to 50wt%. The second aim is the systematical study of microstructural, structural and mechanical properties of ZTA by focusing on the key parameters for the stability of the tetragonal phase. The developed industrial process leads to ZTA with densities above 99% and with very fine and well-dispersed microstructures. Both grain size materials depend on the composition in zirconia but did not depend on the yttria content in zirconia. Thanks to the comparison between microstructural, structural and mechanical properties, we identified several phenomenons. Excepting the variation of grain size and macrostrains due to the difference between coefficient of thermal expansion of alumina and zirconia, the alumina is more or less unaffected by the composite effect. Several phenomenons at different scale have an influence on the stability of tetragonal zirconia. At the lattice scale, the stabilizing effect of yttria is well-known. We identified another effect, the tensile stress applied by the alumina matrix destabilize the tetragonal zirconia. Even though, the retention of the tetragonal phase of unstabilized zirconia is achieved thanks to the inhibition of grain growth and the rigidity of the alumina matrix. The alumina matrix stabilizes the tetragonal zirconia at the grain scale. This observation allows us to determine that the critical grain size for spontaneous transformation for unstabilized zirconia ranges between 250 and 310nm. In the same way, the resistance of ZTA until 40wt% to the ageing indicates that the critical grain size for ageing for 3mol% yttria doped zirconia ranges between 310 and 360nm. In order to obtain the more efficient toughening by phase transformation and the better ageing resistance, we need to have an entire control of all these effects. This study concluded that the best compromise between toughening and ageing is achieved for ZTA with zirconia grain size below 300nm and doping between 1 and 2mol% of yttria.

Récemment les droits relatifs à la protection intellectuelle ont joué un grand rôle à travers le monde. Comment est-il possible de protéger efficacement les droits de propriété intellectuelle. En tant qu’un des accords de l’OMC, l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce est un élément de réponse à cette question. En effet, la protection de ce dernier en termes de droit de propriété intellectuelle a atteint un niveau sans précédent. Après son entrée à l’OMC en 2001, la République Populaire de Chine a du mettre sa législation en matière de droit de la propriété intellectuelle en conformité avec l’ADPIC. En effet, l’intégration de la Chine dans l’économie mondiale ces dernières années a été accentuée par sa volonté à ouvrir son économie et à garantir certaines règles de droit quand le pays a accédé à l’OMC le 11 Décembre 2001. Les progrès de la Chine en matière de protection de la propriété intellectuelle ont été importants dans une période assez courte. Moins de vingt ans auparavant, le pays n’était pas doté d’un système de protection de la propriété intellectuelle. Aujourd’hui, la Chine possède un ensemble d’instruments juridiques modernes composé de lois et de procédures spécifiques aux aspects de propriété intellectuelle, sans aucune comparaison possible avec le reste du monde. Par conséquent, entre 1992 et 2001, beaucoup de réformes furent entreprises. La Chine a consenti à étendre son système de protection de la propriété intellectuelle à tous les domaines et d’augmenter le niveau de protection des droits de propriété intellectuelle par l'instauration de procédures d’acquisition ou de protection d’un droit de propriété intellectuelle, de mettre en place les mesures nécessaires pour contrôler les violations d’un droit de propriété intellectuelle et renforcer l’exécution et la mise en application des sanctions. Cependant, l’application de ce droit en Chine soulève certains problèmes. L’objet de cette thèse est d’illustrer les causes de l’apparition de ces problèmes en comparant l’accord ADPIC et le droit chinois de la propriété intellectuelle, et en analyser aussi les similarités et les différences entre les deux. Partant de ces différences, les imperfections de la loi chinoise seront illustrées par le différend devant l’Organe de règlement des différends de l’OMC dans le différend entre les Etats-Unis et la République Populaire de Chine quant aux mesures affectant la protection et le respect des droits de propriété intellectuelle en Chine (Règlement des différends: affaire DS 362: Chine — Mesures affectant la protection et le respect des droits de propriété intellectuelle) . Les causes des failles du système de protection de la propriété intellectuelle chinoise tiennent à son histoire, sa culture confucianiste, et sa conception du droit. Paradoxalement, le nouveau régime de propriété intellectuelle faciliterait grâce à sa transparence et à son efficacité, les transactions de produits porteurs de droits de propriété intellectuelle entre les entreprises chinoises et les entreprises étrangères. Par conséquent la capacité en matière d’innovation de la Chine s'est affirmée durant cette période de transition vers une économie qui accorderait une place plus importante à la création industrielle et à l’innovation comme Taiwan ou la République de Corée l’ont fait auparavant. En effet, l’émergence de la République populaire de Chine comme nation leader dans le domaine scientifique dynamise le droit de la propriété intellectuelle par une forte demande interne. L’objet de ce travail est donc d’établir un état des lieux de l’influence de l’ADPIC sur le droit de la propriété intellectuelle en Chine, avec d’une part, une législation nationale en matière de propriété intellectuelle conforme à l’ADPIC e d’autre part, un système d’application des droits de propriété intellectuelle en demi-teinte dans les faits / Recently, intellectual property rights protection played a major role in the world. How can this right be protected properly and people get interests from it as much as possible? This has become an issue during the last decade. Indeed, the protection of the latter in terms of intellectual property rights has reached an unprecedented level. After joining the WTO in 2001, the People's Republic of China has made its intellectual property laws compliant with the TRIPS Agreement. Indeed, the integration of China into the global economy in the last years has been accentuated by its willingness to open its economy and to respect the rule of law when the country joined the WTO on December 11 2001.The progress made by China in the area of protection of intellectual property rights were more than important in a short period. Less than twenty years ago, the country was not able to build the necessary infrastructure to protect intellectual property rights. Nowadays, China has a modern set of legal instruments composed substantive and procedural law for each specific aspect of intellectual property, with no possible comparison with the rest of the world. In fact, between 1992 and 2001, many reforms were undertaken. China has agreed to extend its system of protection of intellectual property in all areas and has increased the protection to a high level, strengthening the implementation and enforcement of its intellectual property laws. However, the enforcement of these laws in China raises some problems. The purpose of this thesis is to illustrate the causes of the occurrence of these problems by explaining the TRIPS Agreement and the Chinese law of intellectual property, and analyze the similarities and also differences between both of them. Based on these differences, the imperfections of Chinese law will be illustrated by the dispute before the Dispute Settlement Body of the WTO between the United States and the People's Republic of China on measures affecting the protection and respect for intellectual property rights in China (2007-2009). The causes of cracks in the system of protection of intellectual property have its roots in Chinese history, Confucian culture and the Chinese conception of law. The new intellectual property regime has enhanced the transparency and efficiency of transactions of products bearing intellectual property rights between Chinese enterprises and foreign enterprises, and has helped China to build its capacity for innovation in China in this period of transition to an economy that places greater emphasis on innovation as did Taiwan or the Republic of Korea before. Indeed, the emergence of China as a leading nation in science energizes the intellectual property law by a strong domestic demand for innovation and intellectual property rights. The purpose of this work is to establish an assessment of the positive impact of TRIPS on intellectual property law in China, with one hand, a national legislation on intellectual property in line with the TRIPS and on the other hand, the failure of the enforcement of intellectual property rights in practice

Saisir la relation de l’État aux utilités qu’un logement social est à même d’offrir, tel est le fondement de cette étude. La relation entre propriété publique et logement social, aisément perceptible en cas de mobilisation des propriétés publiques en vue de la réalisation d’une opération de logement social ou de propriété publique d’un logement social, exige pour être pleinement appréhendée de reconsidérer l’approche de la propriété en droit public, comme elle l’est au demeurant en droit privé. Retenant une approche dite « structurale », la propriété publique est alors entendue, matériellement, comme une chose publique, en raison de la nature publique de la personne qui exerce une maîtrise sur cette chose, elle-même considérée comme une somme d’utilités, et formellement, comme le droit de propriété public, en raison de la nature publique du titulaire de ce droit, lui-même défini comme le pouvoir de jouir et de disposer, sauf sources d’obligations contraires, de toutes les utilités qu’une chose est à même d’offrir. En matière de logement social, l’État est non seulement titulaire d’un droit personnel sur le bailleur de logement social, mais également d’un droit réel passif sur l’habitation locative affectée au service public. Autrement dit, en encadrant le pouvoir de jouir et de disposer du bailleur, l’État se réserve la valeur de l’habitation locative affectée à due proportion du financement public de l’activité de logement social, et cela sans en être formellement propriétaire. Finalement, à l’instar de la large confusion de l’histoire du logement avec l’évolution de la conception de la propriété, l’histoire du logement social se confond largement avec l’évolution proposée de la conception de la propriété publique. / Understand the relationship of the State to utilities that social housing is able to offer, specifically the distribution of rights and obligations in connection or on a rental housing assigned to the public service of social housing, is the foundation of our study. The relationship between public ownership and social housing, easily perceptible in case of mobilization of public properties for the realization of a housing project or public ownership of social housing, requires to be fully understood to reconsider the approach to ownership in public law, as it is in any private law. Neither the « classic » approach nor the « renovated » one of the property can grip the right owned by the State on social housing, only a « structural » approach allows. Based on this approach, public ownership is then heard, materially, as a public thing, because of the public nature of the person who exercises control over this thing, itself considered as a sum of utilities, and formally, as the right to public property, because of the public nature of the copyright owner, itself defined as the power to enjoy and dispose unless otherwise sources obligations of all the utilities that a thing is even to offer. In social housing, the State is not only holds a personal right on the provider of social housing, as it is traditionally on any manager of a public service, but also a real right on liability rental housing assigned to the public service of social housing. In other words, framing the power to enjoy and dispose of social housing landlord, the State reserves the value of rental housing affected in due proportion of the public funding of social housing activity, and this without being formal owner. Thus, the State controls the use value and exchange value of social housing yet belonging to others. Finally, like the wide confusion in the history of housing with the evolution of the design of the property, the history of social housing is largely coincides with the evolution of the design of public property.