La domanialité des biens de l'administration publique à l'épreuve des régimes fonciers traditionnels pose le problème de la situation juridique du domaine au Mali. Il s'agit de donner la photographie des biens de l'administration publique ainsi que leur évolution par rapport aux régimes fonciers coutumiers. Cette étude passe naturellement par un aperçu historique des biens de l'Etat et des collectivités territoriales. Nous aborderons en même temps la situation juridique des biens au sens traditionnel de l'expression. Il sera notamment question de l'étude des biens pendant la période précoloniale, coloniale et postcoloniale. Avant la colonisation,le domaine tel que connu aujourd'hui n'existait pas et le mode de détention des biens était collectif. On ne parlait pas de domaine mais bien plutôt de propriété collective. Aussi, ce ne sont pas les lois qui ont établi les modes de tenure traditionnelle mais plutôt les principes quazi religieux. Les biens qui constituent aujourd'hui le domaine de l'Etat et des collectivités locales appartenaient, non pas aux hommes mais aux divinités. Ils étaient la propriété de la collectivité et étaient gérés le chef de terre ou le Dji tigui (propriétaire de l'eau). Ces derniers étaient les dépositaires d'une partie de la souveraineté divine et en même temps les délégués des puissances supérieures. Plus qu'ils ne les possédaient, la terre et l'eau étaient les propriétaires du chef de terre net du Dji tigui. Leurs obligations étaient dictées par les croyances ancestrales amoindries certes par le temps et les interprétations partisanes. Ces biens n'étaient pas dans le commerce juridique, ils étaient inaliénables. La propriété individuelle existait certes, mais elle n'était pas très repandue. Elle ne concernait ni la terre ni les cours d'eau. Cette propriété individuelle au sens du code civil ne pouvait concerner que certains biens biens mobiliers à l'exception de ceux qui constituaient la fortune mobilière indispensable des collectivités indigènes. A l'entame de la colonisation, l'Etat colonial décidait, non sans opposition, de mettre en place le système expérimenté en Australie du Sud par les anglais à savoir l'Act Torrens. Les indigènes avaient leur propre régime juridique et ne voulaient aucune bouleversements de leurs habitudes millénaires. Mais, dans la perspective de développer l'agriculture et l'industrie dans la nouvelle possession française, il importait d'introduire dans l'arsenal juridique de la colonie le principe de domanialité des biens. Pour ce faire, l'administrationdevait jouer toute sa partition. En conséquence, elle devait avoir les moyens de sa politique par la constitution, en premier lieu, d'un domaine public et privé. Cette constitution de domaine passait forcément par des spoliations de biens appartenant aux collectivités autochtones. A l'accession du pays à l'indépendance, la problématique est restée entière. Les textes coloniaux ont continué à régir le domaine jusqu'à l'adoption d'un code domanial et foncier en 1986. Les droits coutumiers désormais reconnus et magnifiés à la faveur de la valorisation des traditions séculaires contestent la primauté du droit écrit. Ce dernier reconnaît, qu'avant son avènement, les rapports juridiques et économiques entre individus et groupements d'individus étaient bien organisés. C'est d'ailleurs pourquoi le colonisateur n'a pas entendu faire table rase des coutumes précoloniales encore moins les nouvelles autorités. Pour autant, des problèmes de constitution et de gestion ont persisté. De nos jours encore, de nombreuses difficultés demeurent par rapport à la gestion du domaine qu'il soit public ou privé, qu'il appartienne à l'Etat ou aux collectivités territoriales.

Dans ce mémoire, nous aborderons des questions portant sur la légitimité de la propriété privée, à quels moments est-ce que la propriété privée cesse d’être légitime ? Nous défendrons que chaque individu détient le droit inaliénable d’accéder aux ressources, et que cet accès aux ressources doit lui fournir tous les moyens nécessaires pour qu’il puisse se développer jusqu’à ce qu’il soit pleinement autonome. Ainsi, lorsque la propriété privée de certains individus bloque l’accès aux ressources, il doit y avoir des mécanismes de redistribution permettant de compenser la nuisance produite par la propriété privée. Par ailleurs, l’accès aux ressources peut être remplacé par une gamme d’opportunités de base : les opportunités de développement nécessaires à l’atteinte de l’autonomie en société. La redistribution n’a donc pas besoin de viser l’accès aux ressources, elle doit garantir que tous aient accès aux opportunités de base. Nous circonscrirons notre réflexion à un cadre de justice minimale dans le but d’attribuer une nécessité morale à chacune des conclusions de ce mémoire. Autrement dit, si les paramètres de redistribution développés au terme de ce mémoire représentent le strict minimum pour qu’une société se soucie de la justice, alors il est nécessaire que toutes les sociétés instituent au moins ces paramètres de redistribution. Pour démontrer le minimalisme de ces paramètres de justice, nous les déduirons à partir de la position des libertariens de droite. Considérant que leur position se veut la plus minimale possible, si nos paramètres de redistribution sont pleinement consistants avec leur position, alors ces paramètres relèvent de la justice minimale. / This paper is based on a crucial question of social justice: when does the private property stop to be morally legitimate? This paper will defend a universal right to have access to all the resources needed for the acquisition of a personal autonomy. Therefore, when the private properties of some people prevent others to gain a sufficient access to the resources they need, we have to institute a system of wealth redistribution in order to compensate the prejudice of loosing access to the resources. Furthermore, it is possible to substitute the right to resources by a group of basic opportunities, such as an education system accessible without indebtedness. Since the basic opportunities grant an access to personal autonomy, people do not need to have access to resources anymore. Therefore, private properties are legitimate if and only if there is a system of wealth redistribution ensuring that everyone has an access to the basic opportunities. In this paper, every conclusion concerning the wealth redistribution is bound to minimal justice. In other words, if a society fails to grand access to the basic opportunities, this society is necessarily unjust. To ensure that ours conclusions are bound to minimal justice, we will also demonstrate their consistency with right libertarianism. Although, every conclusion concerning basic opportunities come from the no harm principle and the full self-ownership, the two basis of right libertarianism.

O presente trabalho tem como objetivo estudar a evolução da disciplina da transmissão da propriedade imóvel pelo registro do título no direito brasileiro, relacionando-a com as seguranças do direito de crédito, do direito de propriedade e do comércio. O estudo, ao percorrer o período entre a Lei de Terras de 1850 e o Código Civil de 2002, constrói uma intrínseca relação entre as necessidades políticas, econômicas e sociais e as previsões do direito sobre a matéria em cada fase temporal. Com base em contextualizações históricas, legislações e doutrinas jurídicas, a dissertação busca demonstrar, que a normatização do modo de transferir a propriedade imóvel pelo registro do título no Brasil, decorreu do interesse, em momentos distintos, em proporcionar segurança ao crédito, ao direito de propriedade e ao comércio. / Ce travail a pour but détudier lévolution de la discipline de la transmission de propriété immeuble par le registre du titre dans le droit brésilien, en la rapportant aux sécurités du droit du crédit, du droit de propriété et du commerce. L étude dans son parcours entre la Loi des Terres de 1850 et le Code Civile de 2002, construit un intrinsèque lien entre les nécessités politiques, économiques et sociales el les prévisions du droit sur la matière dans chaque phase temporelle. Sur les fondements des contextes historiques, des législations et des doctrines juridiques, la dissertation cherche démontrer que la mise un place des normes de la façon de trasférer la propriété immeuble par le registre du titre au Brésil, a decoulé de lenvie, dans de différents moments, doffrir de la sécurité du crédit, au droit de propriété et au commerce.

La question de la protection et de la valorisation des données de santé fait l’objet d’un renouvellement permanent car elle est tiraillée pas des intérêts contradictoires. Les logiques juridiques, sanitaires et économiques s’affrontent et s’expriment au travers d’une règlementation particulièrement fournie et disparate des données de santé. Le droit de propriété semble à même de concilier ces enjeux d’apparence antinomiques. Au regard de la place de ce droit dans notre ordonnancement juridique et de la singularité des données de santé, l’étude de leur rapprochement mérite une étude d’une certaine ampleur. Il s’agit dans un premier temps de s’assurer de la compatibilité de ce droit avec les données de santé. La réponse impose une vision de la propriété simplifiée pour finalement constater que les droits existants sur ces données sont en fait déjà des droits de propriétés mais qui, du fait de la particularité des données de santé, sont largement limités. Dans un second temps, se pose donc la question de la pertinence de l’application d’un droit de propriété plus « complet » aux données de santé. Or, on remarque que la spécificité de ces données est telle que cette solution n’est pas la plus efficace pour parvenir à un juste équilibre entre patients et collecteurs de données. Pour autant, d’autres solutions sont possibles. / The question of the protection and enhancement of health data is subject to a permanent renewal because it appears to be in the middle of some conflicting interests. Legal, health and economic logics confront and express themselves through a particularly heterogenous set of regulations on health data. Property rights here seem able to reconcile these issues that first look contradictory appearance issues. Given the place of this right in our legal system and uniqueness of health data, the study of their reconciliation deserves a study of some magnitude. This is a first step to ensure the compatibility of this law with health data. The answer requires a vision of simplified property only to find that the existing rights of the data is already in the property rights but which, because of the particularity of health data, are largely limited. Secondly, therefore the question of the relevance of the application of "more complete" property rights applies to health data. However, we note that the specificity of health data implies that such a the solution is not the most effective for achieving a fair balance between patients and data collectors. Nevertheless, other solutions are possible.

L'objectif de notre recherche est la description formelle et systématique des verbes à construction transitive locative standard du grec moderne : N0 V N1cor Loc N2lieu (Loc N3lieu), où le nom en position complément direct (N1) désigne, en général, l'objet qui se déplace par rapport au lieu en position prépositionnelle (N2, N3) à cause de l'agent (N0). Notre étude s'inscrit dans le cadre théorique de la grammaire transformationnelle défini par Zellig S. Harris. Nous suivons le cadre méthodologique du Lexique-Grammaire défini par Maurice Gross et élaboré au Laboratoire d'Automatique Documentaire et Linguistique. Notre but est la description exhaustive du grec moderne en vue de l'analyse automatique de la langue. Ainsi, 931 verbes simples sont classés dans 5 tables du lexique-grammaire : 38GLD : constructions à complément prépositionnel destination , 38GLS : constructions à complément prépositionnel source , 38GL : constructions à complément source et complément destination , 38GLH : constructions à complément(s) prépositionnel(s) locatif(s) et à complément direct obligatoirement humain ; 38GLR : constructions transitives locatives résiduelles. Nous procédons à la description morphologique et syntactico-sémantique des prépositions introduisant des compléments locatifs et nous exposons les propriétés transformationnelles et distributionnelles des verbes transitifs locatifs. Nous présentons la conversion automatique des tables en automates à états finis récursifs, dans le cadre du TAL (Traitement automatique des langues), ainsi que nos remarques sur la traduction, vers le français, des constructions locatives grecques, basée sur les propriétés figurant dans les tables.

Dans ce mémoire nous étudions la possibilité de protéger les savoirs traditionnels contre les risques de l'appropriation illégitime/illégale, en utilisant les recours mis en place par le droit international économique, les droits de propriété intellectuelle, ou par une version adaptée de ceux-ci ou encore par des mécanismes sui generis. Il s'agit d'une réflexion soutenue par une recherche bibliographique sur un sujet mis à l'ordre du jour par l'essor de l'industrie biotechnologique, qui se place au carrefour du Droit environnemental international et du Droit économique international. Pour expliquer le phénomène de la biopiraterie des savoirs traditionnels et pour identifier les remèdes juridiques que l'on peut y apporter, le travail cherche à situer le développement de la biotechnologie et leur intérêt aux connaissances des communautés traditionnelles. Ensuite, nous discutons le cadre juridique du problème, en présentant les DPI, la DOB et l'ADPIC. L'étude pose la protection des savoirs traditionnels comme un problème à résoudre et adopte un problem-solving approach, en se donnant comme tâche d'analyser les solutions disponibles et de les évaluer en vue d'une réponse pratique. L'analyse prend comme cadre théorique les approches économiques, qui consistent dans l'application des concepts et des méthodologies économiques aux questions juridiques. L'application du dilemme du prisonnier à la problématique de la biopiraterie confirme que les DPI représentent la meilleure solution. Certains mécanismes prévus par l'ADPIC peuvent être utilisés à cette fin et d'autres peuvent être adaptés. Les clauses ADPIC-extra sont plus effectives que la protection nationale, mais pas assez effectives comme une protection multilatérale. Pour le futur, il serait convenable d'approfondir les analyses sur deux fronts: pousser l'évaluation des potentialités des mécanismes de protection par DPI, pour en sélectionner les plus adéquats au cas, et mieux établir le cadre où cette protection aura lieu et les mécanismes qui seront mis en oeuvre. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Biopiraterie, Savoirs traditionnels, Droit de propriété intellectuel, Coopération, Traité international.

Les maladies ostéoarticulaires représentent environ 10% de l'ensemble des pathologies identifiées en France chaque année. Ces maladies inflammatoires et dégénératives des articulations sont pour la plupart consécutives au vieillissement ou à un traumatisme et évoluent vers l'usure des cartilages, d'où un handicap sévère. Comme aucun traitement ne permet la réparation totale du tissu cartilagineux, la recherche médicale développe des techniques d'ingénierie tissulaire. Ces techniques utilisent des substrats polymériques et des cellules souches qui sont " contraints " de se développer pour former du tissu cartilagineux. Cependant, ces techniques ne peuvent pas encore être utilisées à l'échelle d'une articulation complète car il n'est pas possible de reproduire ex vivo à grande échelle la structure et les propriétés mécaniques et physicochimiques du cartilage articulaire. Dans ce contexte, les travaux de cette thèse ont permis de développer des matériaux polymères capables d'être implantés à l'échelle macroscopique dans les articulations pathologiques afin de combler l'usure des cartilages. Pour se faire, de nouveaux biomatériaux - hydrogels p(HEMA) - ont été obtenus en contrôlant le caractère hydrophile des hydrogels p(HEMA) au cours de leur synthèse chimique en présence de différents co-monomères (acide acrylique, acrylamide, acrylate d'éthylène et acrylate de butyle). Partant de là, les propriétés physicochimiques, mécaniques et tribologiques de ces nouveaux hydrogels ont été optimisées afin d'obtenir des propriétés similaires à celles du cartilage articulaire sain. Ensuite, la libération contrôlée de médicaments par ces hydrogels a été étudiée afin de minimiser les risques inflammatoires lors de leur utilisation en ingénierie tissulaire du cartilage articulaire.

Dans ce mémoire, nous aborderons des questions portant sur la légitimité de la propriété privée, à quels moments est-ce que la propriété privée cesse d’être légitime ? Nous défendrons que chaque individu détient le droit inaliénable d’accéder aux ressources, et que cet accès aux ressources doit lui fournir tous les moyens nécessaires pour qu’il puisse se développer jusqu’à ce qu’il soit pleinement autonome. Ainsi, lorsque la propriété privée de certains individus bloque l’accès aux ressources, il doit y avoir des mécanismes de redistribution permettant de compenser la nuisance produite par la propriété privée. Par ailleurs, l’accès aux ressources peut être remplacé par une gamme d’opportunités de base : les opportunités de développement nécessaires à l’atteinte de l’autonomie en société. La redistribution n’a donc pas besoin de viser l’accès aux ressources, elle doit garantir que tous aient accès aux opportunités de base. Nous circonscrirons notre réflexion à un cadre de justice minimale dans le but d’attribuer une nécessité morale à chacune des conclusions de ce mémoire. Autrement dit, si les paramètres de redistribution développés au terme de ce mémoire représentent le strict minimum pour qu’une société se soucie de la justice, alors il est nécessaire que toutes les sociétés instituent au moins ces paramètres de redistribution. Pour démontrer le minimalisme de ces paramètres de justice, nous les déduirons à partir de la position des libertariens de droite. Considérant que leur position se veut la plus minimale possible, si nos paramètres de redistribution sont pleinement consistants avec leur position, alors ces paramètres relèvent de la justice minimale. / This paper is based on a crucial question of social justice: when does the private property stop to be morally legitimate? This paper will defend a universal right to have access to all the resources needed for the acquisition of a personal autonomy. Therefore, when the private properties of some people prevent others to gain a sufficient access to the resources they need, we have to institute a system of wealth redistribution in order to compensate the prejudice of loosing access to the resources. Furthermore, it is possible to substitute the right to resources by a group of basic opportunities, such as an education system accessible without indebtedness. Since the basic opportunities grant an access to personal autonomy, people do not need to have access to resources anymore. Therefore, private properties are legitimate if and only if there is a system of wealth redistribution ensuring that everyone has an access to the basic opportunities. In this paper, every conclusion concerning the wealth redistribution is bound to minimal justice. In other words, if a society fails to grand access to the basic opportunities, this society is necessarily unjust. To ensure that ours conclusions are bound to minimal justice, we will also demonstrate their consistency with right libertarianism. Although, every conclusion concerning basic opportunities come from the no harm principle and the full self-ownership, the two basis of right libertarianism.

Puisqu’ils représentent l’ensemble des sources de valeur du client pour une entreprise, les comportements d’engagement attirent largement l’attention tant des managers que des académiciens. Cette thèse de doctorat propose d’étudier l’impact de la propriété légale de la firme par les clients sur leurs comportements d’engagement. Les résultats d’une première étude (N = 26 781) montrent que la Customer Lifetime Value des clients propriétaires de la firme est plus élevée et croît plus rapidement dans le temps, comparativement à celle des clients non propriétaires. Dans un même temps, les clients propriétaires sont plus enclins à recommander la firme (Customer Influencer Value). Une seconde étude terrain (N = 295) a été menée dans l’objectif de comprendre le mécanisme d’influence de la propriété légale sur les comportements d’engagement. Les résultats de cette étude introduisent le rôle de la propriété psychologique pour expliquer les effets de la propriété légale sur la Customer Knowledge Value (suggestions et réclamations). Les implications théoriques et managériales, ainsi que les limites et voies de recherche sont présentées par la suite. / Considering that they represent all the customers’ valuable behaviors, engagement behaviors gain particular interests from both managers and academicians. This doctoral dissertation studies the influence of customers’ formal ownership over the firm on their engagement behaviors. Results from Study 1 (N = 26 871) reveal that customers-owners’ Customer Lifetime Value is stronger and evolve more rapidly, compared to customers-non-owners’ one. Furthermore, customers-owners present a stronger intention to recommend the firm (Customer Influencer Value). We perform a second study (N = 295) to understand the underlying process through which formal ownership influences engagement behaviors. Results introduce the importance of the psychological ownership concept, to explain how formal ownership influences Customer Knowledge Value (suggestions and complaints). These findings have implications for theory, practice, and further research.

L'objectif de notre étude est de préciser les rôles syntaxiques et sémantiques de verbes visuels, polysémiques et variés dans les deux langues que sont le japonais et le français. Nous montrerons leurs points communs (et ceux de désaccord) observables, partant du postulat selon lequel la façon de saisir un phénomène et le système cognitif sont bien propres à la société qui possède la langue, le japonais ou le français : à travers le cas de la perception visuelle, nous étudierons la façon de construire la relation entre le sujet, le verbe et l'objet afin d'apporter des arguments à ce postulat. Pour ce faire, nous nous appuierons sur l'analyse d'un corpus d'énoncés attestés. Dans un premier chapitre, nous étudierons les verbes japonais miru et mieru qui sont souvent traités de manière contrastive. Nous nous concentrons, à partir du deuxième chapitre, sur l'étude des verbes français, et en premier lieu, sur le verbe voir. Dans notre travail, nous procéderons à la description fine de cinq construction : N0+vois, N0+voir+N1, N0+voir+que, N0+voir+N1+attribut et se voir. Nous nous concentrons d'abord sur les trois premières constructions mentionnées. Nous proposerons une analyse de la proposition infinitive et ensuite des deux types de propositions attributives (relative et participiale) dans le troisième chapitre. Nous nous occuperons du verbe pronominal se voir et de la substitution entre se voir et se faire dans le quatrième chapitre. Dans le dernier chapitre, nous comparerons la signification et le fonctionnement des deux verbes, voir et regarder, selon la nature de N0 et de N1. Nous essayerons de faire émerger les points communs et les divergences entre ces deux langues génétiquement bien différentes : la façon de saisir un phénomène et le système cognitif sont certainement propres à chaque langue et à la société où cette langue évolue. / The goal of my study is to precise the semantic and syntactic roles of the diverse and polysemic visual verbs in French and in Japanese. I will show the common (and the differencing) characteristics that can be observed between the two very differnet languages. My postulate is that both the way a speaker can grasp a phenomenon and the congnitive sytsem are particular to the society whose language it is, be it Franch or Japanese. Throught the case of visual perception, I will show that how the speaker builds a relation between the subject, the verb, and the object is differnet depending on the language. To do so, I will base my analysis on a corpus of authentic utterances.In the first chapter, I will study the Japanese verbs miru and mieru wich are often contrasted together. From the secon chapter on, I will focus on analyzing the French verbs, starting with voir. In my research, I will proceed to the detailed description of five construction : N0+voir, N0+voir+N1, N0+voir+que+, N0+voir+N1+attribue and se voir. I will deal with the first three aforementioned construction first. I will propose and analysis of the infinitive clause followed by the analysis of the two types of attributive clauses (relative and participial) in the third chapter. I will deal with pronominal verb se voir and the substitution between se voir and se faire in the fourth chapter. In the last chapter I will compare the meaning and the way the verbs voir and regarder function according to the type of N0 and N1. I will try to bring to the surface the commonalities and the differences between these two languages, genetically much different : how the speaker grasps a phenomenon and their cognitive system are certainly specific to each language and the society where this language is spoken.