Texte remanié: Diss--Wirtschafts-wissenschaftliche Fakultät--Freiburg im Breisgau--Universität, 1996. / Bibliogr. p. 274-307.

L’année 1854, bien que centrale dans le processus d’abolition du régime seigneurial au Québec, ne marque pas la fin de cette institution. Bien que la grande majorité des droits et devoirs féodaux soient supprimés au XIXe siècle, force est de constater que la loi de 1854 confirme les droits des seigneurs sur leurs fiefs. Ceux-ci se sont ainsi vus octroyer des indemnisations pour la perte de leurs droits. Une rente constituée est aussi instaurée en remplacement des anciens cens et rentes qui étaient dus annuellement. Ce paiement de nature seigneuriale effectué annuellement va d’ailleurs persister jusqu’en 1940. À ce moment, le Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales va racheter, comme pour les autres prérogatives seigneuriales au XIXe siècle, les droits sur les rentes constituées à ceux que l’on peut qualifier de derniers seigneurs québécois. Entre 1854 et 1940, comme la propriété seigneuriale avant 1854, les rentes constituées ont été l’objet de nombreuses transactions et successions. Malgré ces mutations on constate la pérennité de certaines grandes familles seigneuriales jusqu’en 1940, dont certaines étaient présentes dès les premiers moments de la Nouvelle-France. En tout, dans près de la moitié des seigneuries de 1940, ce seront les descendants des propriétaires de 1854 qui seront présents, ou la même institution dans le cas de ce type de propriétaire. Les propriétaires de l’autre moitié des seigneuries montrent plutôt le reflet des changements socio-économiques au Québec durant la période. De plus, la grande pérennité des revenus seigneuriaux entre 1854 et 1940, et le désir d’indemniser les derniers seigneurs en 1940 provoquent l’envoi de plus de 700 chèques d’indemnisations, entre 1940 et 1950, totalisant près de 3,2 millions de dollars aux derniers propriétaires de rente constituée. Ainsi, même si l’objectif était d’abolir la seigneurie en 1854, la persistance des seigneurs et des rentes constituées force à relativiser cette suppression et à revoir les dates marquantes du régime seigneurial laurentien.

<p>Denna uppsats handlar om Bosmandomen som trädde i kraft 1995 efter beslut av Europadomstolen. Men den trädde inte i kraft i Sverige först årsskiftet 2004-2005. Bosmandomen uppkom efter spelaren Jean-Marc Bosman. Han ville byta från en belgisk (RC Liège) US Dunkerque) till en fransk klubb, men ansåg att han blev förhindrad på grund av ett för högt pris. Den nya regeln säger att ingen fotbollsklubb vare sig, kan kräva eller erhålla betalningar när någon av dess spelare vars kontrakt löpt ut.</p><p>Syftet med uppsatsen är att försöka få svar på frågan hur Bosmandomen har påverkat fotbollsklubbarnas ekonomi, incitament att ta fram egna talanger samt spelarnas löner.</p><p>Jag skickade ut enkäter till svenska klubbar som har herrlag i Allsvenskan till division 7. Svarsprocenten blev 17 procent varav 10 klubbar från division 2, 10 klubbar från division 3, en klubb från Superettan och två klubbar från division 4, en från division 6 och en från division 7.</p><p>Uppsatsen bygger på fotbollsekonomisk teori med fokus på lagsportens natur, landränta och transfer intäkter. Tidigare studier har använts för att påvisa vad som tidigare gjorts och fungerar som hjälp till min studie.</p><p>Resultatet av studien påvisade inte att man med säkerhet kan säga att det är just Bosmandomen som har gjort att mer pengar är i omlopp vid försäljning och löneförhandlingar. Sverige har följt med utvecklingen i Europa. När det gäller talangutveckling verkar det inte spela någon som helst roll vilka regler som införs då bredden är viktigare än de få udda jättetalangerna vilka kan ses som grädden på moset.</p> / <p>Cette étude a pour sujet l’arrêt Bosman, qui date de l’année 1995 par suite d’une décision de la Cour européenne des droits de l'homme. Il n’est entré en vigueur en Suède qu’au début de l’année 2005. L’arrêt Bosman a reçu son nom par le footballeur Jean-Marc Bosman. Il a déclaré que son club précédent (RC Liège) l’a empêché de signer un nouveau contrat avec le club français US Dunkerque. Il se croyait empêché par un prix trop élevé. Le nouveau règlement dit qu’aucun club ne peut ni demander ni recevoir des rétributions quand un joueur dont le contrat a expiré veut jouer dans un autre club.</p><p>Le but de cette étude est d’essayer de trouver une réponse comment l’arrêt Bosman a influencé l’économie des clubs, leur incitation à former les talents eux-mêmes ainsi que les salaires des footballeurs.</p><p>J’ai envoyé des enquêtes à des clubs suédois avec des équipes d’homme de « Allsvenskan » jusqu’à la division 7. Le pourcentage des réponses est de 17 pour cent. Il s’est montré qu’il y avait des réponses de dix clubs venant de division deux, dix clubs venant de division trois, un club venant de »Superettan », deux clubs venant de division quatre, un club venant de division six et un club venant de division sept.</p><p>L’étude est basée sur la théorie économique de football. Elle s’est concentrée sur la nature du sport d’équipe professionnel, la rente économique et les recettes transfert. Des études antérieures sur le football européen ont été utilisées pour démontrer ce qui s’est passé et elles forment une base pour mes études.</p><p>Le résultat de cette étude n’a pas démontré que c’est l’arrêt Bosman qui a causé la hausse des sommes en circulation en ce qui concerne la vente et les négociations de salaires. La Suède a suivi le développement en Europe. Quand il s’agit du développement des jeunes, il ne semble pas important quelles sont les règles introduites. La base du club est plus importante que les peu nombreux talents exceptionnels qu’on peut considérer plutôt comme la touche finale.</p>

Dans les récentes années, les pays industrialisés, comme le Canada, connaissent de plus en plus d'améliorations de la qualité de vie, des progrès médicaux, la paix, etc. Ceci a contribué à une baisse considérable des taux de mortalité, autrement dit, une amélioration de l'espérance de vie. L'industrie d'assurance et les fonds de pension subissent ce changement démographique et s'inquiètent de ce risque de long évité dans le futur. Il est donc très important, pour ces organismes assureurs de pouvoir prédire l'évolution de la mortalité dans le futur d'une manière adéquate. Dans ce mémoire nous allons modéliser la mortalité par le modèle le plus classique en actuariat Lee-Carter, 1992 puis par le modèle de Fung et al, 2015 qui est un modèle financier stochastique à deux facteurs, le premier facteur est général pour toute la population et le deuxième est spécifique à l'âge. En effet, nous considérons le modèle de Lee-Carter comme un benchmark puisqu'il est le modèle standard utilisé dans l'industrie de l'assurance. Le modèle de Fung et al est un modèle de type affine et gaussien, modèles fréquemment utilisés en finance pour la modélisation du taux d'intérêt. Nous allons tester le fit du modèle Fung et al en le comparant au fit offert par Lee-Carter. Ensuite, nous abordons des portefeuilles de rentes viagères. Une rente viagère est une série de paiements périodiques dont le versement est garanti jusqu'au décès du rentier, ces versements sont faits en échange d'un capital de départ. On les nomme aussi des portefeuilles d'annuités. C'est un produit implicitement offert par les fonds de pension à prestations déterminés. Le risque de longévité peut entraîner des hausses de coûts substantielles pour ces régimes. Nous introduisons par la suite des produits financiers dérives de longévité, pour transférer ce risque, comme les Swaps et les Caps de longévité. Un Swap de longévité est une série de forwards de long évité et chaque forward est un contrat de couverture du risque de longévité o ù le régime de retraite verse à une contrepartie des paiements fixes déterminés par les taux de mortalité estimés par le modèle de Fung et al, en échange, la contrepartie verse au régime des paiements variables dépendant des taux de survie observés dans la population des rentiers. Pour le Cap de long évité, il est sous forme d'options d'achat dont le sous-jacent est encore le taux de survie de la population cible. Après nous être assurés que le modèle de Fung et al performe au moins aussi bien que le modèle de Lee-Carter, nous l'utiliserons pour étudier les couvertures de portefeuilles de rentes à l'aide de Swaps et Caps de long évité respectivement. Le modèle nous permet en plus un ajustement risque-neutre, c.à.d une calibration à d'autres instruments de longévité transigés dans le marché.

Le monopole de fait est consacré au neuvième alinéa du Préambule de la Constitution du 27 Octobre 1946, selon lequel : « tout bien, toute entreprise, dont l’exploitation a ou acquiert les caractères d’un service public national ou d’un monopole de fait, doit devenir la propriété de la collectivité ». Sous une apparente clarté, la formulation n’en est pas moins énigmatique pour le juriste. Si cette disposition a semblé justifier les nationalisations (ce qui explique le caractère ponctuel des études qui lui sont portées), la condamnation du monopole de fait relève d’une logique intemporelle : celle de la concordance des mécanismes de marché avec la réalisation de l’intérêt général. C’est notamment ce que font sourdre les origines, tout à la fois économiques et politiques, du monopole de fait ; cet euphémisme utile pour mieux désigner les féodalités économiques et la défaillance de marché. Le monopole de fait est une menace, et lorsqu’il sévit il empêche la réalisation d’une démocratie économique et sociale. Faut-il mentionner ces entreprises qui, disposant d’un pouvoir de marché d’envergure, optent pour des stratégies d’entreprise agressives. Les GAFA, les banques et les assurances, les opérateurs historiques dans les secteurs de réseaux, les géants de l’agroalimentaire, sont autant d’exemples flagrants de monopole de fait. C’est donc sans détour qu’il faut le condamner par l’appropriation collective. Notion qui se meut aux confins du droit et de l’économie, le monopole de fait constitue la pierre angulaire de ce que l’on pourrait qualifier de droit du marché. Ce droit qui viendrait pallier, mutatis mutandis, aux défaillances de marché. Rien de plus nécessaire, alors, que de caractériser le monopole de fait. Or en la matière, les différentes situations possibles présentent toutes une même caractéristique et tendent toutes au même résultat : il s’agit de l’exercice abusif d’un pouvoir de marché, aboutissant à la constitution d’une rente de situation, à la confiscation d’une rente de situation. Ce sont ces deux aspects combinés qui permettent d’identifier le monopole de fait, en droit. Fort de cette première découverte, la sanction par l’appropriation collective ne peut qu’être redéfinie. L’approche purement propriétaire qui prévalait permettait en substance l’appropriation collective (parce que les propriétés publiques sont, plus que les autres, tenues par l’intérêt général). Mais elle est reléguée, dans cette étude, à une place subsidiaire, au profit d’une analyse plus pragmatique mettant l’accent sur les différentes parties en présence, le déséquilibre de pouvoir existant entre elles, et les intérêts lésés par le monopole de fait. Pour faire écho au neuvième alinéa du Préambule de 1946, on pourrait dire que le régime applicable au monopole de fait doit permettre aux parties prenantes de de pouvoir se constituer en véritable contre-pouvoir vis-à-vis des entreprises qui, abusant elles-mêmes de leur pouvoir de marché, heurtent leurs intérêts. / The "monopole de fait" is promoted in the French Constitution’s 9th preambular paragraph of October 27, 1946, according to which: "any good, any enterprise, whose exploitation has or acquires the characteristics of a national public service or a "monopole de fait", must become the property of the collectivity". In apparent clarity, the wording is nonetheless enigmatic for the jurist. While this policy seemed to justify nationalization (which explains the punctual nature of the studies that are made to it), the condemnation of the "monopole de fait" is a timeless logic: that of the participation of the market to the realization of the public interest. This is what the origins of the "monopole de fait", both economic and political, leads to. This euphemism, is useful to precisely designate economic feudalism and market failure. The "monopole de fait" is a threat, and when it is rife it prevents the realization of what the French scholars called an economic and social democracy. Should we mention those companies which, having a large market power, opt for aggressive corporate strategies; GAFA, banks and insurance companies, the incumbent operators in the network sectors, the agribusiness giants, are all flagrant examples of "monopole de fait". It is therefore straightforward that we must condemn it by collective appropriation. Notion that moves to the confines of law and economics, the "monopole de fait" is the cornerstone of what could be called market law. This branch of law would mitigate, mutatis mutandis, market failures. Nothing morenecessary, then, than to characterize the "monopole de fait". In this field, the different situations all have the same characteristic and all tend to achieve the same result: it is an abusive exploitation resulting in a rent situation. It is these two aspects combined that make possible the identification of "monopole de fait", in law. Strong of this first step, the sanction through collective appropriation must be redefined. The purely proprietary approach that prevailed allowed, in part, collective appropriation (because public property is, more than the others, held by the public interest). But it is neglected in this study in favor of a more pragmatic analysis focusing on the various parties involved and the legitimate interests harmed by "monopole de fait". To echo the 1946’s 9th preambular paragraph, it could be said that the de facto monopoly regime must enable stakeholders to assert their right (s) against companies.

Denna uppsats handlar om Bosmandomen som trädde i kraft 1995 efter beslut av Europadomstolen. Men den trädde inte i kraft i Sverige först årsskiftet 2004-2005. Bosmandomen uppkom efter spelaren Jean-Marc Bosman. Han ville byta från en belgisk (RC Liège) US Dunkerque) till en fransk klubb, men ansåg att han blev förhindrad på grund av ett för högt pris. Den nya regeln säger att ingen fotbollsklubb vare sig, kan kräva eller erhålla betalningar när någon av dess spelare vars kontrakt löpt ut. Syftet med uppsatsen är att försöka få svar på frågan hur Bosmandomen har påverkat fotbollsklubbarnas ekonomi, incitament att ta fram egna talanger samt spelarnas löner. Jag skickade ut enkäter till svenska klubbar som har herrlag i Allsvenskan till division 7. Svarsprocenten blev 17 procent varav 10 klubbar från division 2, 10 klubbar från division 3, en klubb från Superettan och två klubbar från division 4, en från division 6 och en från division 7. Uppsatsen bygger på fotbollsekonomisk teori med fokus på lagsportens natur, landränta och transfer intäkter. Tidigare studier har använts för att påvisa vad som tidigare gjorts och fungerar som hjälp till min studie. Resultatet av studien påvisade inte att man med säkerhet kan säga att det är just Bosmandomen som har gjort att mer pengar är i omlopp vid försäljning och löneförhandlingar. Sverige har följt med utvecklingen i Europa. När det gäller talangutveckling verkar det inte spela någon som helst roll vilka regler som införs då bredden är viktigare än de få udda jättetalangerna vilka kan ses som grädden på moset. / Cette étude a pour sujet l’arrêt Bosman, qui date de l’année 1995 par suite d’une décision de la Cour européenne des droits de l'homme. Il n’est entré en vigueur en Suède qu’au début de l’année 2005. L’arrêt Bosman a reçu son nom par le footballeur Jean-Marc Bosman. Il a déclaré que son club précédent (RC Liège) l’a empêché de signer un nouveau contrat avec le club français US Dunkerque. Il se croyait empêché par un prix trop élevé. Le nouveau règlement dit qu’aucun club ne peut ni demander ni recevoir des rétributions quand un joueur dont le contrat a expiré veut jouer dans un autre club. Le but de cette étude est d’essayer de trouver une réponse comment l’arrêt Bosman a influencé l’économie des clubs, leur incitation à former les talents eux-mêmes ainsi que les salaires des footballeurs. J’ai envoyé des enquêtes à des clubs suédois avec des équipes d’homme de « Allsvenskan » jusqu’à la division 7. Le pourcentage des réponses est de 17 pour cent. Il s’est montré qu’il y avait des réponses de dix clubs venant de division deux, dix clubs venant de division trois, un club venant de »Superettan », deux clubs venant de division quatre, un club venant de division six et un club venant de division sept. L’étude est basée sur la théorie économique de football. Elle s’est concentrée sur la nature du sport d’équipe professionnel, la rente économique et les recettes transfert. Des études antérieures sur le football européen ont été utilisées pour démontrer ce qui s’est passé et elles forment une base pour mes études. Le résultat de cette étude n’a pas démontré que c’est l’arrêt Bosman qui a causé la hausse des sommes en circulation en ce qui concerne la vente et les négociations de salaires. La Suède a suivi le développement en Europe. Quand il s’agit du développement des jeunes, il ne semble pas important quelles sont les règles introduites. La base du club est plus importante que les peu nombreux talents exceptionnels qu’on peut considérer plutôt comme la touche finale.

Inaug.-Diss.--Kiel. / Lebenslauf. "Quellen und Literatur": p. 46-47.

Zugl.: Bremen, Univ., 2007, Diss.

Depuis le boom pétrolier (tafra) des années 1970 et l’émergence des Etats rentiers, l’institution de la famille a connu d’importants changements dans les pays du Golfe, notamment à Oman et au Koweït. En particulier, le mariage et la procréation, deux événements clés qui servent à reproduire la famille, ont été affectés. Le « modèle de nuptialité traditionnel » longtemps caractérisé par un mariage précoce et universel, un écart d’âge important entre époux et la polygamie semble aujourd’hui remis en cause par l’enrichissement matériel, l’éducation de masse, l’urbanisation et les progrès sanitaires. En plus d’une transition de la nuptialité, on observe une transition de la fécondité dans les deux pays. Cependant, l’application des hypothèses de la théorie de la modernisation dans la casuistique des pays pétroliers produit des schémas démographiques atypiques : le maintien du mariage consanguin, l’émergence de nouvelles formes « non conventionnelles » de polygamie, la hausse du douaire, une fécondité toujours élevée, des choix matrimoniaux toujours déterminés par la famille et l’Etat, etc. Ces schémas obligent à repenser les schémas linéaires et déterministes des théories de la modernisation toujours utilisées en démographie, et à saisir les dynamiques adaptatives de la famille face au paradigme moderne. Intégrer la dimension politique permettra de comprendre certains de ces paradoxes. Bien que l’Etat ait incité à la modernisation des comportements démographiques, il semble avoir favorisé sur un autre front des pratiques matrimoniales et procréatives traditionnelles dans le but de consolider l’identité nationale. Les Etats rentiers ont pu, à travers le déploiement de moyens matériels et idéologiques transmettre des idéaux natalistes et prolonger le patriarcat. A travers les entretiens semi-directifs menés à Oman et au Koweït avec plusieurs générations, cette étude cherchera à situer les comportements dans un contexte économique, culturel et politique déterminé. / Since the oil boom and the emergence of rentier states, Gulf families have undergone tremendous changes, notably in Oman and in Kuwait. Particularly, marriage and procreation which represent two major events for reproducing the family, have been transformed. The traditional nuptiality model, characterized by early and universal marriage, age difference between spouses and polygamy seems today questioned by the material affluence, mass education, urbanization and health advances. In addition to a nuptiality transition, a fertility transition has been also observed. However, the application of modernization theory hypothesis in the cases of oil countries produces atypical demographical patterns: preservation of consanguineous marriage, new forms of “non conventional” polygamy, preservation of still high fertility rate, soaring bride prices, matrimonial choices still dictated by family and state. These patterns oblige us to reconsider the linear an determinist patterns of the modernization theory which is still used in demography; as to better understand the adaptive dynamics of the family in front of the modern paradigm. The introduction of the political dimension helps us understand some of these paradoxes. Although the state has encouraged the modernization of demographic behavior, it has in another side favored traditional practices related to marriage and procreation, in the aim of consolidating the national identity. The rentier states, through material an ideological means, could have enhanced natalist ideals and reinforce patriarchy. Through semi directives interviews conducted in Oman and Kuwait with different generations, this study seeks to situate the behaviors in a political, cultural and economic context.

Les problèmes environnementaux sont aujourd’hui au cœur des débats sur le développement. Le concept de développement durable trouve ses origines dans la démonstration faite de la nécessité pour les sociétés de minimiser la pression de l’impact de l’activité humaine sur les ressources naturelles. Le rapport de Brundtland en 1987 et l’Agenda 21 en 1992 affirment la nécessité de prendre en compte les autres dimensions du développement que la seule dimension économique dans la recherche d’un développement soutenable. Ces évolutions légitiment le développement de pistes de travail pour la prise en compte conjointe de questions environnementales et sociales dans les politiques de développement. Depuis la médiatisation de la notion de services écosystémiques par le Millenium Ecosystem Assessment en 2005, les services écosystémiques (SE) ont commencé à occuper une place importante comme cadre d’orientation pour résoudre des questions de développement et d’aménagement à l’échelle territoriale. Par ailleurs, de nombreuses recherches sur le rôle des ressources locales dans le développement économique des territoires (Bernard Pecqueur, Amédée Mollard et leurs équipes) ont conduit au développement d’un modèle de développement territorial original fondé sur l’activation de ressources spécifiques par les acteurs locaux et sur le développement du concept de panier de biens et services. Ce travail de recherche a pour objectif de développer un cadre de recherche opérationnel fondé sur les services écosystémiques afin de faciliter un développement territorial durable. Ainsi en proposant un nouveau concept, le panier de services écosystémiques (SE), nous faisons l’hypothèse qu’un cadre de recherche territorial fondé sur le panier de SE peut faciliter l’inventaire des ressources physiques, écologiques et culturelles issues des écosystèmes d’un territoire et encourager les acteurs du territoire à la mise en place de pratiques durables dans les processus de valorisation des ressources, à partir d’une identité collective construite autour des services concernés et des activités qui en sont issues. Pour confirmer cette hypothèse, le travail de recherche définit la notion de panier de SE et montre la pertinence de développer une approche d’évaluation non-monétaire à partir d’indicateurs multicritères et de perceptions pour mieux caractériser les potentialités de valorisation de paniers de SE agricoles pour un ensemble de produits emblématiques et leur contribution à la dimension environnementale d’un territoire. Ce cadre méthodologique a été appliqué à un cas d’étude en Turquie, le territoire de la Péninsule de Karaburun, située dans la Région d’Egée à une centaine de kilomètre d’Izmir. Cette étude de cas a permis d’identifier les perspectives de développement territorial et les politiques d’accompagnement à mettre en œuvre pour la valorisation des paniers de SE de Karaburun qui contribuent à la durabilité du territoire. / Today environmental issues are at the heart of development debates. At the origin of the introduction of the sustainable development concept in the Brundtland Report in 1987, there has been the need of taking other dimensions of development into account rather than the economic dimension in order to minimize the impact of the human activity on resources.The development experiences of certain territories have been at the center of the territorial development approach, particularly the French territories which constitute important cases for the basket of goods and services approach of the Grenoble model developed by Bernard Pecqueur and Amédée Mollard. Moreover, ecosystem services began to have an important place as a framework of land planning and territorial development since the Millenium Ecosystem Assessment in 2005. From a territorial approach perspective, ecosystem services (ES) can allow can allow one to take into account environmental issues and enrich development perspectives based on different dimensions of sustainability.The aim of this PhD research is to develop a research framework based on ecosystem services for a sustainable territorial development. Thus, by proposing a new concept, the notion of ES basket, we hypothesize that the basket of ecosystem services framework can facilitate the inventory of physical, ecological and cultural resources derived from the ecosystems of a territory and encourage the actors of the territory to adopt sustainable practices in the valorization process of resources, creating a collective identity around the services. To confirm this hypothesis, we first define the notion of SE basket and then show the relevance of developing a non-monetary methodological framework based on multicriteria indicators and perceptions. This methodological framework has been applied to a case study in Turkey, the territory of the Karaburun Peninsula, located in the Aegean Region about a hundred kilometers from Izmir. This case study made it possible to identify the prospects for territorial development and the policy of support for the sustainable valorization of Karaburun ES baskets. It also allowed identifying some methodological, financial and institutional limitations that must be taken into account in future work to improve the research framework.