De la filiation… aux « nouvelles » filiations : dans notre thèse, nous avons retracé les changements majeurs qui ont eu lieu en Italie tout au long de cette dernière décennie (1999-2009/2010), dans les relations entre enfants (mineurs) et parents. Nous avons souligné les enjeux et les défis inédits et originaux auxquels se trouve confrontée la société italienne. Notre approche interdisciplinaire et intradisciplinaire nous a permis d’aborder des phénomènes sociétaux complexes et d’en analyser les caractéristiques marquantes, d’un point de vue juridique, terminologique et civilisationnel. À travers l’étude de l’évolution du droit italien de la famille et de son aboutissement actuel, nous avons identifié une « macrolangue » propre aux situations filiatives et familiales contemporaines, composée de « microlangues » (de l’adoption, de l’assistance médicale à la procréation et de la gestation pour autrui, de la parenté et de la parentalité, et des familles). Nous avons étudié les termes (juridiques, sociologiques, psychologiques, journalistiques, etc.) en les utilisant comme un miroir et comme une loupe pour analyser des questions comme les droits (non) accordés aux nouvelles situations filiatives, parentales et familiales ; la (re)construction identitaire des enfants et des parents acteurs de ces nouvelles situations ; la liberté et l’(ir)responsabilité des individus, des États et de la société face aux changements dans les relations au sein de la famille. La filiation est passée d’une dimension privée, individuelle et intime, à une dimension publique et politique, dans un contexte national et européen, voire international. Notre réflexion s’est donc élargie à l’Europe, et à la possibilité de la mise en place à la fois d’un droit européen de la famille et d’une terminologie commune normalisée. / The words relating to parental affiliation. The question of reproduction in modern Italy: the evolution of the rules and terminology in the field of family law. From parental affiliation... to « new » types of parental affiliation: in our dissertation we have retraced the most important changes which took place during the last ten years (1999-2009/10), looking at links between children (minors) and parents. Our inter-disciplinary and cross-disciplinary approach gave us the possibility of offering an explanation of this major societal phenomenon as well as to analyse the most important characteristics, from three standpoints: legal, terminological and societal. Thanks to the study of the development of the detailed rules of Italian law with a special emphasis on the different types of family today, and of the various forms of modern parental affiliation, we have identified a « macro-language » specific to these « new » types of parental affiliation and families, composed of many « micro-languages » (from the viewpoints of adoption, medical assistance with conception and surrogacy of maternity, parenting and parenthood, and families). We have used (legal, sociological, psychological, media, etc.) terms as a mirror and as a magnifying glass to analyze questions such as the rights (not) accorded to the new filiative, parental and family situations; the identity (re-)construction of the children and the people playing the role of parents in these new situations; the freedom and the (ir)responsibility of the individuals, the States and society when facing changes in the relations within the family. Parental affiliation has gone from having a private, individual and intimate dimension, to a public and political dimension, in a national, European and even international context. Our reflection thus covered Europe, and the possibility of the implementation at the same time of a European family law with standardized, common terminology.

L'adoption d'une législation sur les techniques d'assistance médicale à la procréation (TAMP) a comme but d'établir les règles qui vont déterminer l'utilisation de ces techniques et leur accessibilité. Ces règles sont déterminées selon les différentes solutions qu'une société peut envisager afin de résoudre les questions controversées soulevées par les TAMP. De ces dernières, voici les plus importantes : l'accès aux TAMP, la fécondation post-mortem, le don de gamètes et le diagnostic préimplantatoire. L'adoption de solutions à ces questions est influencée par les éléments suivants : les valeurs et les croyances religieuses; la pondération des avantages présents et futurs des TAMP en regard des inconvénients présents et futurs; la conception que l'on se fait de la famille et de son rôle dans la société; ainsi que de l'intérêt de l'enfant. Toutes les législations sur les TAMP reconnaissent et protègent trois valeurs : la protection des droits et libertés de la personne; le respect de la dignité humaine; ainsi que la recherche du bien commun. À l'échelle internationale, ces valeurs sont partagées par les différentes sociétés et elles nous fournissent un cadre de référence visant à résoudre les questions controversées soulevées dans certains contextes comme celui de l'adoption d'une loi sur les TAMP. En effet, dans chacune des solutions adoptées par la société, il est possible de constater que l'accent est mis sur l'une ou l'autre des trois valeurs déjà établies. Ce constat permet l'identification d'importantes divergences dans les encadrements législatifs qui orientent la conduite des médecins et des chercheurs, ainsi que les conditions très variées d'accessibilité à ces techniques. À partir de ces divergences entre les encadrements législatifs relatifs aux TAMP, nous pouvons inférer une priorisation différente des valeurs, qui donne lieu à deux approches législatives : une approche de liberté et une approche restrictive. L'approche de liberté ne pose pas de limites à l'accès et à l'utilisation des TAMP, priorisant les droits et libertés individuels. À l'opposé, l'approche restrictive établit certaines limites à l'accès et à l'utilisation des TAMP en raison du respect de la dignité humaine, notamment le respect de la vie de l'embryon, en interdisant ou en limitant les conduites qui pourraient lui être préjudiciable. L'existence de ces deux approches a entraîné comme conséquence pratique le développement d'un tourisme procréatif. En effet, si des personnes désirent avoir accès à une TAMP qui n'est pas disponible là où elles habitent, elles voyagent vers des pays qui leur offrent une solution en accord avec leurs propres intérêts. Cette pratique, de plus en plus fréquente, a mené les gouvernements et les législateurs à réfléchir sur la possible harmonisation des règles dans ce domaine. Toutefois, une telle harmonisation est difficilement envisageable, puisqu'un pays d'approche plus libérale sera réticent à renoncer aux libertés déjà accordées aux personnes concernées par les TAMP (par exemple, les patients, les professionnels de la santé et les chercheurs) pour adhérer à une approche plus restrictive. De même, pour un pays qui a adopté une approche restrictive, il serait laborieux d'élargir le contenu des valeurs déjà mentionnées, en reconnaissant plus de libertés à l'utilisation et à l'accessibilité aux TAMP. L'importance de cette étude est de mettre en lumière comment les solutions aux questions controversées reliées aux TAMP sont attachées à une des trois valeurs mentionnées précédemment et comment le choix d'une solution plutôt qu'une autre traduit implicitement une priorisation de valeurs. Cette étude nous permet d'avancer que les législations s'inscrivent au sens temporel, dans le contexte d'une société donnée. En effet, les débats de société évoluent constamment quant aux solutions possibles à apporter aux questions controversées afin de s'entendre sur la conduite la plus adéquate à suivre par rapport à une intervention concrète. Un exemple de l'évolution de ces débats concerne le nombre d'embryons à transférer. Il est donc possible d'affirmer qu'une question controversée aujourd'hui peut ne plus l'être demain à cause de l'évolution des avancements scientifiques et des changements qui concernent la protection de certaines valeurs de même que la perception de la société de ce qui doit être permis ou interdit.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Depuis le boom pétrolier (tafra) des années 1970 et l’émergence des Etats rentiers, l’institution de la famille a connu d’importants changements dans les pays du Golfe, notamment à Oman et au Koweït. En particulier, le mariage et la procréation, deux événements clés qui servent à reproduire la famille, ont été affectés. Le « modèle de nuptialité traditionnel » longtemps caractérisé par un mariage précoce et universel, un écart d’âge important entre époux et la polygamie semble aujourd’hui remis en cause par l’enrichissement matériel, l’éducation de masse, l’urbanisation et les progrès sanitaires. En plus d’une transition de la nuptialité, on observe une transition de la fécondité dans les deux pays. Cependant, l’application des hypothèses de la théorie de la modernisation dans la casuistique des pays pétroliers produit des schémas démographiques atypiques : le maintien du mariage consanguin, l’émergence de nouvelles formes « non conventionnelles » de polygamie, la hausse du douaire, une fécondité toujours élevée, des choix matrimoniaux toujours déterminés par la famille et l’Etat, etc. Ces schémas obligent à repenser les schémas linéaires et déterministes des théories de la modernisation toujours utilisées en démographie, et à saisir les dynamiques adaptatives de la famille face au paradigme moderne. Intégrer la dimension politique permettra de comprendre certains de ces paradoxes. Bien que l’Etat ait incité à la modernisation des comportements démographiques, il semble avoir favorisé sur un autre front des pratiques matrimoniales et procréatives traditionnelles dans le but de consolider l’identité nationale. Les Etats rentiers ont pu, à travers le déploiement de moyens matériels et idéologiques transmettre des idéaux natalistes et prolonger le patriarcat. A travers les entretiens semi-directifs menés à Oman et au Koweït avec plusieurs générations, cette étude cherchera à situer les comportements dans un contexte économique, culturel et politique déterminé. / Since the oil boom and the emergence of rentier states, Gulf families have undergone tremendous changes, notably in Oman and in Kuwait. Particularly, marriage and procreation which represent two major events for reproducing the family, have been transformed. The traditional nuptiality model, characterized by early and universal marriage, age difference between spouses and polygamy seems today questioned by the material affluence, mass education, urbanization and health advances. In addition to a nuptiality transition, a fertility transition has been also observed. However, the application of modernization theory hypothesis in the cases of oil countries produces atypical demographical patterns: preservation of consanguineous marriage, new forms of “non conventional” polygamy, preservation of still high fertility rate, soaring bride prices, matrimonial choices still dictated by family and state. These patterns oblige us to reconsider the linear an determinist patterns of the modernization theory which is still used in demography; as to better understand the adaptive dynamics of the family in front of the modern paradigm. The introduction of the political dimension helps us understand some of these paradoxes. Although the state has encouraged the modernization of demographic behavior, it has in another side favored traditional practices related to marriage and procreation, in the aim of consolidating the national identity. The rentier states, through material an ideological means, could have enhanced natalist ideals and reinforce patriarchy. Through semi directives interviews conducted in Oman and Kuwait with different generations, this study seeks to situate the behaviors in a political, cultural and economic context.

Ce mémoire de maîtrise dégage un ordre de principes fondamentaux afin de juger explicitement de l'impact éthique des nouvelles technologies de reproduction humaine. C'est à partir d'un Rapport du comité de travail sur les nouvelles technologies de reproduction humaine produit pour le Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec que s'amorce la réflexion. Après la présentation des positions éthiques de ce rapport, une critique en est faite afin d'évaluer la cohérence et la pertinence des principes éthiques proposés dans le rapport même. En dernière partie, des principes fondamentaux sont présentés et servent à porter un jugement sur le rapport, certes, mais surtout sur l'ensemble des nouvelles technologies procréatiques.

La technique apporte à l'être humain la puissance ; elle est puissance. Cette considération est d'une importance capitale pour ce mémoire qui se veut une mise en dialogue entre l'Église catholique et le théoricien du système technicien, Jacques Ellul, au sujet des techniques de procréation médicalement assistée (TPMA). D'une part, à ce sujet, nous trouvons un Magistère catholique (dont les textes étudiés vont de 1968 à 2008) condamnant certaines TPMA mais encourageant tout de même la recherche dans ce domaine. D'autre part, durant la même période, Ellul affirme qu'il y a corrélation entre les différentes techniques (mécaniques, politiques, économiques, etc.) qui forment, désormais, un système emprisonnant l'humain dans une logique d'efficacité. Cette recherche propose d'abord une analyse de la technique selon Jacques Ellul afin de comparer ce concept à la réalité concrète de la procréation assistée au Québec et d'évaluer la similitude entre ces techniques particulières et la théorie du système technicien. Ensuite, nous proposons une analyse du discours de l'Église catholique afin d'en relever des critères qui distinguent les techniques licites de celles qui sont illicites en se fondant sur une anthropologie théologique. Les mouvements philosophiques et théologiques se rencontrent finalement dans un dialogue composé des différentes thématiques émergeant des analyses : l'autonomie de l'humain et de la technique, la fragilité, l'eugénisme, la liberté, la gratuité, le naturel et l'artificiel. Les points de vue de l'Église catholique et de Jacques Ellul semblaient d'abord diverger au sujet de la technique. Cependant, par ces thématiques, nous trouvons qu'un dialogue est non seulement possible mais qu'il devient fécond pour ce sujet de la procréation assistée, et pour beaucoup plus. En effet, une nouvelle considération émerge, plus profonde, et qui pourrait remettre en question nos choix civilisationnels souvent techniciens. / Technique brings power to the human being; it is power. This issue is of paramount importance for this thesis, which is intended to be a dialogue between the Catholic Church and the theorist of the technological system, Jacques Ellul, on the topic of assisted reproductive technologies. On the one hand, we find a Catholic Magisterium (whose texts studied range from 1968 to 2008) which condemns certain techniques but encourages research in this field. On the other hand, during the same period, Ellul affirmed that there is a correlation between the various techniques (mechanical, political, economic, etc.) which form a system that imprisons the human being in a logic of efficiency. This research starts with an analysis of the concept of technique in the thought of Jacques Ellul and compares it to the concrete reality of medically assisted procreation in Quebec. It then evaluates the similarity between these techniques and the theory of the technical system. Next, we propose an analysis of the Magisterium of the Church to identify the criteria that distinguish licit from illicit techniques on the basis of theological anthropology. These philosophical and theological approaches are brought together in a dialogue about the different themes that emerge from the analyses: the autonomy of the human being and of technology, fragility, eugenics, freedom, gratuitousness, the natural and the artificial. The Catholic Church and Jacques Ellul seem at first to be at odds on the subject of technique. However, we find that a dialogue is not only possible, but proves more than fruitful for the study of assisted reproduction. Indeed, a new issue emerges which could call into question the often-technical choices of our civilisation.

Il est classiquement avancé que le droit à l'enfant n'existe pas. Cette affirmation est beaucoup trop péremptoire en ce qu'elle semble acquise pour tous sans souffrir d'aucune réplique possible. Elle devrait alors être mesurée ou nuancée. D'une part, certains mécanismes de droit positif, qui peuvent se rapporter au contenu du droit à l'enfant, peuvent constituer des prémices de celui-ci. D'autre part, lorsque la mise en oeuvre de ces mécanismes aboutit effectivement à l'accueil d'un enfant, il peut être possible d'affirmer l'existence d'indices favorables à la reconnaissance de ce droit. Néanmoins, dans ces derniers cas, jamais une dénomination en un droit à ... n'est possible. Par ailleurs, parce que le droit est en perpétuelle mutation, il convient d'apprécier si le droit à l'enfant pourrait être institué ou alors s'ilconvient plutôt de faire évoluer les éléments de sa structure. Si la première alternative semble irréaliste, la seconde est plus intéressante. Mais, il faut combattre toutes les évolutions législatives incohérentes et, à l'inverse, encourager ou proposer des modifications avec une connexion étroite entre les mécanismes qui peuvent se rapporter au droit à l'enfant. / It is commonly put forward that there is no such thing as a right to a child. Such a statement is however too peremptory in so far as it seems to be universally acknowledged without allowing any response whatsoever. It should thus be toned down or attenuated. On the one hand, some mechanisms of positive law, that may relate to the contents of the right to a child, may lay the foundations for it. On the other hand, when the implementation of such mechanisms does eventually lead to the taking in of a child, it can thus be possible to assert the existence of evidence supporting the need for this right to be recognised. However, in suchcases, it is never possible to reach a "right to..." label. Moreover, because Law is in a state of constant change, one should consider whether the right to a child could be asserted or whether one should rather improve its structural elements. Whereas the first hypothesis clearly appears unrealistic, the second one seems more achievable. But one should then fight all the incoherent legislative evolutions and conversely back or suggest any changes closely connected with the mechanisms potentially related to the right to a child.

En janvier 2007, à 28 ans, Louise Brown est devenue maman. Trente ans, c'est le temps qu'il faut à une génération pour se renouveler. C'est aussi le temps, si bref à l'échelle de l'histoire, pour que les bouleversements induits par la science et les moeurs au ~e siècle modifient profondément le visage de la famille et de son ciment le plus intime, la filiation. Ce travail rend compte de la manière dont le droit appréhende ces changements dans des sociétés occidentales de plus en plus tiraillées entre leurs racines judéo-chrétiennes et leurs aspirations technologiques. Il cherche à comprendre la place du droit dans les nouveaux édifices familiaux et à évaluer la qualité des solutions que celui-ci propose face aux enjeux multiples et complexes de la procréation assistée. Il s'attache pour ce faire à l'examen de deux juridictions partageant un héritage commun à bien des égards, mais suivant des voies normatives différentes : la Suisse et le Québec. À ce titre, il définit des outils conceptuels nécessaires à la compréhension de la notion de filiation; il rend compte de la façon dont le droit a manipulé ces outils en régissant l'établissement de la filiation, la preuve de la filiation et la procréation assistée à proprement parler; et il conclut par une évaluation critique des solutions envisagées dans les deux systèmes étudiés. Il met ainsi en exergue les enjeux de la procréation assistée pour le droit de la filiation et la grande palette de solutions législatives envisageables. Il démontre que deux systèmes de droit peuvent traduire des préoccupations partagées par des dispositions diamétralement opposées. En particulier, l'égalité, la liberté et le bien de l'enfant se concrétisent selon des conceptions distinctes. L'attachement aux institutions se manifeste à des degrés variables. Les innovations scientifiques sont accueillies avec un enthousiasme plus ou moins soutenu. Tous ces facteurs sont les détenninants des familles suisse et québécoise, qui, pour s'être longtemps ressemblées, prennent aujourd'hui des chemins différents...mais pas irrémédiablement irréconciliables. / In January 2007, at the age of 28 years, Louise Brown became a mother. Thirty years is the necessary time for a new generation to bloom. It is a short period on the scale of human history, but it was enough to provoke the huge changes induced by science and manner evolutions during the XXth century and deeply modify the face of the family and its most intimate cement: the filial status. This work presents the way in which Law apprehends these changes in Westem societies that are increasingly tom between their Judeo-Christians roots and their technological aspirations. It seeks to understand the place of Law in new family structures and to evaluate the quality of the solutions that Law proposes to take the multiple and complex risks of assisted procreation into account. With this intention, it sticks to the examination of two places sharing a common heritage to many regards, but having different normative ways: Switzerland and Quebec. To do so, it defines conceptual tools that are necessary for the very meaning offilial status to be understood. It accounts for the way in which Law handles these tools by goveming the establishment of the filial status and its proof as weIl as assisted procreation. It concludes by a critical evaluation of the solutions under consideration in the two systems studied. It thus highlights the risks of assisted procreation for Law and the large pallet of possible legislative solutions. It shows that two systems can translate shared concems into diametrically opposite norms. In particular, equality, freedom and the best interest of the child are principles concretized according to distinct designs. The attachment to the institutions appears with variable degrees. The scientific innovations are accommodated with a more or less constant enthusiasm. All these factors have an important impact on families in Switzerland and in Quebec: after being similar for a long time, today they follow different paths... but these might not be irremediably irreconcilable.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Cette recherche de thèse porte sur le travail réalisé avec des sujets demandant une prise en charge en médecine procréative. Nous envisageons la question du travail collaboratif entre psychanalyse et médecine dans le champ de l’assistance médicale à la procréation, sur la base de deux approches. La première, historique, porte sur l’évolution de la représentation culturelle de l’infertilité, et la seconde, clinique, d’inspiration psychanalytique, a été construite sur la base de notre expérience au sein d'un centre d’assistance médicale à la procréation et dans un cabinet privé. Nos hypothèses visent à montrer comment les pré-conceptions médicales et psychologiques barrent le dialogue entre le sujet demandant une prise en charge et celui qui l’accueille. À cet effet, nous envisagerons le processus d’objectivation subi par le concept de désir d’enfant, de plus en plus assimilé à celui de projet d’enfant, et nous abordons aussi les difficultés que l’infertilité pose aux hommes dans une époque où elle commence à être conçue comme une maladie du couple et non pas comme une maladie des femmes. À partir d’une mise à jour de la notion d’infertilité, telle qu’elle est comprise par la médecine et par la loi, et de la reprise des théorisations freudiennes autour du symptôme et de la pratique clinique, nous chercherons à montrer la valeur d’une perspective qui n’assume pas d’emblée que toute demande de prise en charge en médecine procréative est une demande d’enfant à la médecine. / This research focuses on work with subjects requiring care in medically assisted procreation. Based on two approaches: an historical one, on the evolution of the cultural representation of infertility. The other clinical, from a psychoanalytic perspective, developed working in a center of assisted reproduction and in private practice. Our work addresses the question of collaborative work between psychoanalysis and medicine in the field of reproductive medicine. Our hypotheses are intended to show how medical and psychological preconceptions difficult the dialogue between the subject requiring care and those who receive him. To this end we will consider the process of objectification suffered in the concept of desire for a child, now assimilated to that of the project of a child. We also address the challenges that infertility imposes on men when it begins to be seen as a couple’s disease and not only as women’s disease. From an update of the notion of infertility, as it is comprised now by medicine and law, and the recovering of Freudian theories about the symptom and clinical practice, we intend to show the value of a perspective that does not automatically assume the demand for care in reproductive medicine as a demand of a child to medicine.