Pensions et pensionnaires de la monarchie : de la grâce royale au système de redistribution de l’État au XVIIIe siècle La question des pensions et des pensionnaires de l’État est abordée à partir d’un corpus de sources centré sur les archives de la Maison du Roi, du Trésor royal et du Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante. Les mécanismes d’attribution et de distribution des pensions royales permettent de redécouvrir les contradictions de la monarchie d’Ancien Régime, prises entre la permanence de traditions anciennes et les exigences de l’État moderne. En revenant sur les tentatives répétées et inabouties de réformer et de rationnaliser un objet de dépenses dont le poids n’a cessé de peser sur les finances royales, la thèse invite à s’interroger sur ces formes de distributions utilisées par le pouvoir comme un instrument de domination politique et social, mais dont les aspects financiers et comptables ont été inégalement maîtrisés. L’histoire de la gestion des pensions royales au XVIIIe siècle offre une étude de cas particulièrement documentée qui permet d’illustrer le développement de la bureaucratie moderne, révélant une administration imaginative dans sa manière de réformer les pensions de l’État mais freinée par les intérêts contradictoires du régime. C’est finalement la crise politique de 1789 qui a permis de clarifier et de réformer un système de grâces royales devenu le symbole des abus de la cour aux yeux de l’opinion publique. En séparant les pensions de cour des pensions de l’État, en créant un droit à la pension pour les serviteurs de l’État là où l’Ancien Régime ne connaissait qu’un système de récompenses fondé sur l’usage et l’esprit de clientèle, le Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante a posé, en 1790, les bases du premier système de retraite de la fonction publique d’État. / Pensions & pensioners of the French monarchy : from royal favour to State redistribution system in the eighteenth century The issue of State pensions and pensioners is tackled on the basis of a corpus of sources found among the archives of the Maison du Roi (Royal Household), the Trésor royal (Royal Treasury) and the Comité des pensions (Pensions Committee) of the Assemblée nationale constituante (National Constituent Assembly). An analysis of the attribution and distribution mechanisms of the Royal pensions reveals the contradictions of the Ancien Régime monarchy: the preservation of ancient traditions versus the requirements of a modern State. The repeated and unsuccessful attempts to reform and rationalize an object of expenditure whose weight has not ceased to weigh on the royal finances is demonstrated here. The thesis invites us to question these forms of distribution used by the power as an instrument of political and social domination, but whose financial and accounting aspects have been unequally controlled. The history of the royal pensions management in the 18th century offers a particularly well-documented case study that illustrates the development of modern bureaucracy. It reveals an inventive administration in its way of reforming State pensions while constrained by conflicting interests of the regime. It was finally the political crisis of 1789 that clarified and reformed a system of royal liberalities that became the symbol of abuses of the Court in the eyes of public opinion. In 1790, by separating Court pensions from State pensions, by creating an entitlement to pension for State servants where the Ancien Régime knew only a system of rewards based on custom and clientelism, the Comité des pensions of the Assemblée nationale constituante laid the foundation for the first pension system of the State Public Service.

La présente thèse est consacrée aux procédures de règlement des litiges en matière de construction internationale appliquant les contrats-types FIDIC en vertu desquels les litiges entre les parties à ces contrats peuvent être réglés par l’ingénieur, le comité de règlement des litiges (CRL), la procédure amiable et l’arbitrage. Sous l’angle du droit, toutes ces procédures sont favorisées. Cependant, il existe une limite. Le droit français distingue, dans la période de garantie des désordres, deux types de responsabilités - légale et contractuelle - de l’entrepreneur envers le maître de l’ouvrage de sorte que les procédures contractuelles ne s’appliquent pas aux litiges relatifs aux désordres relevant de la responsabilité légale. Cette limite n’existe pas en droit anglais et vietnamien selon lesquels tous litiges relatifs à la responsabilité de l’entrepreneur envers le maître de l’ouvrage pour des dommages de l’ouvrage relèvent de la responsabilité contractuelle et sont donc soumis à la procédure contractuelle. Quant à l’application de chaque procédure, la question la plus notable tient à la mise à exécution des décisions résultant de chaque procédure. Sur ce point, la reconnaissance de la valeur arbitrale dans la décision du DAB doit être considérée. En outre, pour que ces procédures soient efficaces dans la pratique, nous proposons à la FIDIC la modification de certaines stipulations autour de cette procédure et également de la procédure amiable de règlement des litiges. Quant à l’arbitrage, dans le contexte actuel, il n’est plus de mise de penser que l’arbitrage en droit et celui en équité ne sont qu’une alternative. On peut les combiner en vue de l’arbitrage en équité précédent et celui en droit subséquent. Dans le cas d’absence de convention des parties sur le droit applicable aux litiges, la primauté de l’arbitrage en équité au lieu de celui en droit mérite d’être considérée. Hormis ce problème, nous recherchons aussi un nouveau fondement pour reconnaître la jurisprudence arbitrale internationale selon lequel on reconnaît le droit des parties ainsi que des arbitres de se référer à la solution d’une sentence précédente dans le cas similaire lorsque les conditions pour appliquer une jurisprudence sont réunies. De surcroît, il convient de porter l’attention sur la détermination de la compétence du tribunal arbitral à l’égard du tiers-non signataire du contrat. Enfin, l’annulation de la sentence entraîne ipso facto la nullité de la clause d’arbitrage comme en droit vietnamien où cette disposition inadéquate nécessite d’être modifiée. / The subject of this thesis deals with international construction dispute settlement procedures stipulated in the FIDIC standard forms of contracts under which disputes between the parties to these contracts may be settled by the Engineer, the Dispute Adjudication Board (DAB), the amicable mechanism and arbitration.From the standpoint of law, these procedures are favored. However, there is a limit under French law. This limit lies in the fact that French law distinguishes, after handing over of the works, between two kinds of - legal and contractual - responsibilities of the contractor towards the employer. In this way, the contractual procedures do not apply to disputes relating to correct defective works which are relevant to legal liability of the contractor, which does not exist in English and Vietnamese laws where the contractor is only responsible towards the employer for damage to the work under the contract and so disputes between them has to be settled by the contractual procedure.In application of the contractual procedures, attention should be paid to the implementation of the decision from these procedures. On this point, the arbitral nature of DAB’s decision must be considered so that it can be rapidly enforced. In addition, in order to make these procedures effective in practice, we also propose that the FIDIC should modify certain points of the “claim, Dispute and Arbitration” clause.As far as arbitration is concerned, in the actual context, it is no longer correct to think that ex aequo and bono arbitration and arbitration in law are only an alternative but we can combine them for the purpose of previous fairness arbitration and subsequently the arbitration in law. In the absence of the parties' agreement on the rules of law to be applied by the arbitral tribunal, the tribunal shall assume the powers of an amiable compositor. Apart from this problem, we also seek a new basis for recognizing the precedent value of the international arbitral award according to which the right of the parties as well as arbitrators to refer to the solution of a previous award in the similar case is recognized when the conditions to apply a precedent are met. In addition, attention should be paid to the determination of the jurisdiction of the arbitral tribunal towards the third-party non signatory to the arbitration clause. Finally, the setting aside of the award lead ipso facto to nullity of the arbitration clause as in Vietnamese law is an inadequate provision of the law that requires modification.

Il y eut sans doute deux Jung. Celui qui s’adressa à son époque, psychiatre, théoricien d’une psychologie de l’inconscient, et celui qui vécut la nuit, solitaire, homme de l’ombre, consignant ses expériences « secrètes » (visions, rêves, dialogues avec l’âme) dans un ouvrage qui ne fut jamais publié de son vivant : le LIVRE ROUGE. Jung tente d’y traduire les « inexprimables » régions de la psyché dont les cratères s’ouvrirent ainsi à lui, lieux d’exils et de découvertes, comme si s’était révélé, à travers eux, le plus incandescent langage de l’inconscient. La somme de ces retranscriptions donne un livre polymorphe, endiablé par des images, des incantations, des dialogues avec les morts. Sous l’emprise totale de l’imaginaire, Jung décrit une extravagante déambulation intérieure, une généalogie vivante des métamorphoses de l’âme, une odyssée des morts. Et même une cosmologie. De quoi le LIVRE ROUGE pourrait-il donc être, dans ces conditions, le témoignage ? En quel sens a-t-il pu constituer, comme Jung le confiera en fin de vie, le noyau de tous ses travaux ? Un livre sauvage et halluciné peut-il véritablement donner lieu aux principes méthodologiques et thérapeutiques d’une psychologie de l’inconscient ? Est-ce l’occasion d’y découvrir le propre d’un langage primitif de la psyché, un langage de la « nuit » ? Est-il un pas de côté, en direction de l’Orient, afin d’adapter notre approche de l’inconscient aux principes d’une sagesse ou d’une mystique ? Existerait-il donc une psychologie, fondée sur un tel rapprochement, dont les principes puissent irriguer, comme une seule et même vague, les plaines de l’Orient et de l’Occident ? Y trouverait-on l’invitation à recomposer des affinités avec les pratiques divinatoires ? Si nous tentons de relier la science empirique de Jung à la cosmogonie décrite par le LIVRE ROUGE, serions-nous alors en mesure de fouler le sol (racines historiques et socle épistémologique) d’une psychologie cosmique ? Est-il en effet possible d’ajuster les concepts traditionnels de l’inconscient aux ivresses d’une cosmologie primitive et imaginaire ? Serait-ce là le projet, à entrevoir et définir, d’une cosmologie de l’inconscient ? / There were without doubt two Jung. The one who lived in his time, the psychiatrist, theorist of a psychology of the unconscious, and the one who lived at night, man of the shadows, recounting his “secret” experiences (visions, dreams, dialogues with the soul) in a book that was not published during his lifetime : the RED BOOK. In it, Jung tries to articulate the “inexpressible” regions of the psyche whose craters opened up to him in this manner, places of exiles and of discoveries, revealing the most incandescent language of the unconscious. The result is a polymorphous work, a frenzy of images, incantations and dialogues with the dead. Under the total control of an imaginary world, Jung describes an extravagant inner journey, a live genealogy of the metamorphoses of the soul, an odyssey of the dead. And even more : a cosmology. As such, what is the RED BOOK thus an account of ? In what way does it represent, as Jung revealed at the end of his life, the nucleus of his lifetime work ? Can a book that is wild and hallucinatory truly engender methodological and therapeutic principles of a psychology of the unconscious ? Does it provide the opportunity to discover the characteristics of a primitive language of the psyche, a language of the “night” ? Is it a sidestep towards the Orient, so as to adapt our approach of the unconscious to the principles of a wisdom or a mystical way ? Does a psychology therefore exist, founded on this analogy, whose principles can irrigate, like a single and only wave, the plains of the Orient and of the Western world ? Does it provide us an invitation to reconstruct an affinity with the practice of divination ? If we try to connect Jung’s empirical science with the cosmogony described by the RED BOOK, would we be able to walk on the ground (the historical roots and epistemological base) of a cosmic psychology ? Is it in fact possible to adjust the traditional concepts of the unconscious to the exhilaration of a primitive and imaginary cosmology ? Would this be the project, to discern and to define, that underpins a cosmology of the unconscious ?